Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - Plan des servitudes et des contraintes Nord
PLU - Annexes - Plan des servitudes et des contraintes Patrimoine
PLU - Annexes - Plan des servitudes et des contraintes Nouveau
PLU - Annexes - Plan des servitudes et des contraintes Centre
PLU - Annexes - Plan des servitudes et des contraintes PPRN mouvem
PLU - Annexes - Plan des servitudes et des contraintes
PLU - Règlements - Plan de zonage Sud
PLU - Annexes - Plan des servitudes et des contraintes
PLU - Annexes - Plan des servitudes et des contraintes
PLU - Annexes - Liste des servitudes et des contraintes
PLU - Annexes - Plan des servitudes et des contraintes Sud
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Bruniquel.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Plan des servitudes et des contraintes Sud)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Agriculture et alimentation,
LA
GOUTIÈRE a?
BAYSSADES
38
CLOT
DE
Lé
LEBRE
Æ$
32
#6
ENASSES
Er
FÜRLIERES
45
RIVALS
ASTELERE Fe
LOUGO
Fe
ds
2e
-Vewrauié
PERILIAQUES
4 NX
LA 4
VERROUILLE
AT
ÉAGANDILEE
ee
pvc:
Er
sr
COUSTOT
CLOT
DE
PAGES
PEC
CORRE
#
GUESIE
BRUTERES
Re
Éeserss
NIÈRES
BOUYGUES
DE
LCER
GURE
E
&
CASTEHAOUDI
FOUN“IZARD
PA
ae
“
ÈS
S
PERAYHET
#78
BOUALS
553
EFGUX
es
LS
UETS
ae
|
Département
|
|
du
Tarn
et
Garonne
Commune
de
BRUNIQUEL
PLAN
LOCAL D'URBANISME
__
2ème
REVISION
5.2.2
- Plan
des
Servitudes
d'utilité
publique
À2
:Servitudes
pour
la
pose
des
canalisations
.
souterraines
d'irrigation
AC
:Servitudes
de
protection
des
monuments
P
lan
C
historiques
:
AC2
: Servitudes
de
protection
des
sites
et
À
monuments
naturels
PM
: Risques
naturels
- PPR
Inondation
PM]
: Risques
naturels
- Retrait-gonflement
des
sols
argileux:
cette servitude
non
représentée
FT
graphiquement
couvre
une
partie
du territoire
de la
Ni
coromuné
JON
B
PT1
: Servitudes
relatives
aux
transmissions
\
radioélectriques
ES
LEE
PT2
: Servitude
relatives
aux
transmissions
radioélectriques
COSTES
ue
#
RÉ
7
RUISSEAUX ET FOSSES MERES
LE LONG DESQUELS
LES CONSTRUCTIONS
.
DEVRONT RESPECTER UN PROSPECT TEL QUE DEFINI AU REGLEMENT (pièce n°4)
|
Plan au 1/5000
|
C
ASS
Sms
A
RS
s
Atelier
SOL
et CITE
|
G.FRESQUET/B,
FRAUCIEL
|
Urbanistes
Architectes
DPLG
/\
|
23 ROUTE DE BLAGNAC - 31000 TOULOUSE/FAUBOURG
DE NARCES - 46800 MONTCUQ
e
e
:
à
TEL : 05.61.57.86.43 - FAX : 05.61.57.97.78
1]
1
e-mail
: soletcite@wanadoo.fr