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Déliberation - 23 06 2017 ODJ46
Document publié le Vendredi 23 juin 2017 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 23 06 2017 ODJ46)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Budget, Démocratie,
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 23 juin 2017–Feuillet n°2017/
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 juin 2017 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI vingt trois juin deux mille dix sept
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 16 juin 2017, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean- Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean- Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Christine DULAC-ROUGERIE à Monique BONNET, Louis COUSTÈS à Jean- Luc BLANC, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Pierre MIQUEL à Sylviane TARDIEU, Christian PORTEFAIX à Philippe BOHELAY
Excusé(e)s : François BARRIÈRE
Absent(e)s : Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Après l’appel, une minute de silence est faite en mémoire de Monsieur Daniel WACKENIER, ancien élu municipal et en hommage aux victimes des évènements dramatiques survenus au Portugal.
Monsieur le Maire sort pour l’examen, le débat et le vote du Compte Administratif (question n°2). Madame Françoise NOUHEN, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°2. Madame Marianne MAXIMI arrive pendant la présentation du diaporama relatif à la question 2. Madame Nadia GUERMIT-MAFFRE arrive avant le vote de la question 7 (fin du pouvoir donné à Monsieur Jean-Pierre LAVIGNE).
Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question 7 et donne pouvoir à Madame Marianne MAXIMI. Monsieur Dominique ADENOT quitte la séance pendant le débat de la question 10 et donne pouvoir à Monsieur Pascal GUITTARD.
Monsieur Alparslan COSKUN quitte la séance avant le vote de la question 11 et donne pouvoir à Monsieur Guillaume VIMONT. Madame Marion CANALES quitte la séance avant le vote de la question 12 et donne pouvoir à Monsieur Gérard BOHNER. Madame Magali GALLAIS quitte la séance avant le vote de la question 12 et donne pouvoir à Monsieur Jean-Christophe CERVANTES.
Madame Françoise NOUHEN sort pour l’examen et le vote de la question 14 en tant que Présidente de Logidôme. Monsieur le Maire suspend la séance à 00h00 pendant le débat de la question 14. M. le Maire reprend la séance à 00h05 après avoir vérifié que le quorum est atteint. 2
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Rapport N° 46
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS
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Dans le cadre du soutien à la vie associative, la Ville met en place chaque année une enveloppe destinée à l'attribution de subventions de fonctionnement aux associations d’anciens combattants, auxquelles elles peuvent prétendre par une demande et un dépôt de dossier.
Les crédits nécessaires étant inscrits au budget, il vous est proposé, en accord avec votre commission : - d'approuver la répartition des aides financières accordées aux associations ci-après, pour un montant global de 1 200 €
- d'autoriser le versement en temps utile de ces subventions aux associations concernées.
UNION DEPARTEMENTALE DU PUY DE DOME DES ASSOCIATIONS DE COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE – UDAC 63
L'objet de l'association est la défense morale et matérielle des anciens combattants, le maintien du souvenir et la promulgation de la paix.
Ses actions sont la participation aux commémorations par une représentation et des dépôts de gerbes et la participation à des assemblées et congrès d'anciens combattants.
Budget annuel de l'association : 2 900 €
Subvention accordée en 2016 : 300 €
Subvention demandée : 300 €
Subvention proposée : 300 €
ASSOCIATION RÉPUBLICAINE DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE ET DES COMBATTANTS POUR L’AMITIE, LA SOLIDARITE, LA MEMOIRE, L’ANTIFASCISME ET LA PAIX Section de Clermont-Ferrand - ARAC
L’association a pour objet la conservation de la mémoire historique et patriotique et l'accompagnement individuel des retraités combattants.
Elle participe à toutes les manifestations commémoratives à Clermont-Ferrand, notamment les fêtes du 19 mars, 8 mai et 11 novembre.
Budget global de l'association : 1 255 €
Subvention accordée en 2016 : 200 €
Subvention demandée : 300 €
Subvention proposée : 300 €
COMITÉ DE CLERMONT-FERRAND DE LA FÉDÉRATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGÉRIE MAROC ET TUNISIE (FNACA) Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 23 juin 2017–Feuillet n°2017/
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L'objet de la FNACA de Clermont-Ferrand est la défense des droits matériaux et moraux des anciens combattants de la guerre d'Algérie, de Tunisie et du Maroc.
Budget global de l'association : 918 €
Subvention accordée en 2016 : 250 €
Subvention demandée : 300 €
Subvention proposée : 300 €
ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE, COMBATTANTS ALGÉRIE TUNISIE MAROC DU PUY DE DÔME (ACPG-CATM)
L'objet de l’association est de venir en aide à ses adhérents en général et plus particulièrement aux familles de ses ressortissants, malades ou en difficulté.
Budget global de l'association : 2799 €
Subvention accordée en 2016 : 250 €
Subvention demandée : 300 €
Subvention proposée : 300 €
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 12 juillet 2017
Pour le Maire et par délégation
L’Adjointe,
Monique BONNET