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Convocation - convocation et ordre du jour conseil 05 06 2026
Ordre du Jour - Affichage Ordre du jour 24 09 24
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 22 janvier 2026
Ordre du Jour - 20190129 convoc et ordre du jour
Convocation - 2026 09 24 convocation ordre du jour affichage
Document publié le Vendredi 18 septembre 2026 par la commune de Saint-Denis-d'Oléron.
Lien du pdf (Convocation - 2026 09 24 convocation ordre du jour affichage)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Justice et droit,
Saint-Denis
d'Oléron
Le 18 septembre 2026
MADAME LE MAIRE DE
SAINT-DENIS-D'OLÉRON
MAIRIE À 27, rue de la Libération
17650 SAINT-DENIS D'OLÉRON
Tel. 05.46.47.85.48
Mail : mairie@st-denis-oleron.fr
LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA, EN SEANCE PUBLIQUE LE :
Jeudi 24 septembre 2026 à 10h00
Salle du Conseil
17650 SAINT DENIS D'OLERON
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 31 juillet 2026
2. Compte rendu des décisions prises par le Maire agissant en vertu des délégations Conseil
municipal
2.1— Arrêté n°M 36-2026 Autorisant l'occupation temporaire du domaine public pour la pratique
du Tai-Chi en plein air et d'activités de bien-être du 1° septembre 2026 au 30 novembre 2026 et du
1° mars 2027 au 30 juin 2027.
2.2 — Arrêté n°M 33-2026 Autorisant l’occupation temporaire du domaine public pour une école
de natation, du 23 juillet 2026 au 23 août 2026.
2.3 — Arrêté n°M 35-2026 Autorisant l'occupation temporaire du domaine public pour une
animation de sculpture sur sable sur la plage de la Boirie pour la journée du 26 août 2026.
2.4 — Arrêté n°M-34 — 2026 portant résiliation de la convention d'autorisation d'occupation du
domaine public module n°10 — Port de plaisance
2.5 — Arrêté n° M-26 — 2026 autorisant un commerçant à occuper le domaine public - Monsieur
Yann PELLE, « LE VESUVIO »
2.6 — Arrêté n° A-27 — 2026 autorisant de l’exploitation d’un cirque sur le domaine public du 13
août 2026 au 16 août 2026.
2.7 — Arrêté n° M-27 — 2026 autorisant un commerçant à occuper le domaine public - Monsieur
Mario FOUQUET « Confiserie FOUQUET »
2.8 — Arrêté n° M-28 — 2026 autorisant un commerçant à occuper le domaine public —- Monsieur
Eric NONATEL « NEYRAT »
2.9 — Arrêté n°D-29 — 2026 autorisant l'exploitant de commerce ambulant « Le Serpent d'étoiles »
les mardis entre le 7 juillet 2026 et le 25 août 2026. 2.10 — Arrêté n° M-30 — 2026 autorisant l'occupation temporaire du domaine public pour la
pratique d’activités du bien-être « Harmonie Ciel Terre », yoga, pour la période du 5 juillet 2026 au 30
septembre 2026
2.11 -— Arrêté n°M — 32 - 2026 autorisant l'exploitant d’un commerce ambulant sur le domaine
public « GEPETTO » du 1* juillet 2026 au 31 août 2026
2.12 — Convention d'occupation du domaine public - Maison de Santé Professionnelle / SCM DU
PHARE SANTE, à compter du 1° septembre 2026, pour une durée de 12 ans.
2.13 — Convention d'occupation temporaire concernant le logement des tonnelles pour la période
du 31 août 2026 au 30 septembre 2026
2.14 - Déclaration d’intention d’Aliéner - Décision de non préemption
FINANCES
3.1. Maison médicale de santé — Gratuité des deux logements dédiés aux internes ou
professionnels santé remplaçants
3.2. Demande de subvention exceptionnelle — Amicale de Pétanque de Saint-Denis d'Oléron
{APSDO)
PERSONNEL
4.1 Commune — Création d’un poste de Directeur des Ressources Humaines
4.2 Commune — Création d’un support de poste d’Attaché principal
4.3 Commune -— Création d’un poste de Régisseur — placier / Agent de Surveillance de la Voie
Publique
7.
44 Commune — Création d’un poste de Responsable des bâtiments
4,5 Port — Création d’un poste d'Agent portuaire
AFFAIRES GENERALES
5.1 SEMIS : Approbation des comptes 2025 — 6 logements locatifs sociaux (pg835)} — Le Bourg
5.2 SEMIS: Approbation des comptes 2025 — 8 logements locatifs sociaux (pg 66} — ZAC
D'Antiochas
5.3 SEMIS : Approbation des comptes 2025 - Garantie d'emprunt
5.4 Régularisation des meublés de tourisme — Réajustement du quota
5.5 Approbation du règlement intérieur du conseit municipal
INTERCOMMUNALITE
6.1 — Désignation des membres de la C.L.E.C.T
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES