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Convocation - convocation 17.07.25
Document publié le Jeudi 17 juillet 2025 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Convocation - convocation 17.07.25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Tourisme,
À
Liberté
+
Égalité
+
Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
SIMIANE-LA-ROTONDE ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
[__
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Cher
(e)
Collègue,
2025-072
Le
11 juillet
2025
J’ai
l’honneur
de
vous
inviter
à assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
à la
salle
du
conseil
municipal,
place
René
Char
de
Simiane-la-Rotonde
le :
jeudi 17 juillet 2025 à 18 h 30
ORDRE
DU
JOUR
:
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
10 juin
2025.
N°
OBJET
RAPPORTEUR
ol
Assainissement
collectif
—-
modification
du
contrat
d’abonnement
au
Thibault
réseau.
DALLAPORTA
.
.
.
..
Thibault
02
|
SAFER
-—
convention
d’intervention
foncière
2025-2027.
DALLAPORTA
.
.
fur
dé
Bernard
03
|
FODAC
2025
—
modification
de
la
délibération
2025-020.
CAVALLO
5
à
.
ns
Bernard
04
|
Association
La
Maison
de
Brian
—
prêt
à usage
des
locaux.
CAVALLO
05
Prolongation
de
l’emploi
saisonnier
à temps
complet
au
service
Thibault
technique
de
la
commune.
DALLAPORTA
06
|
Château
—
vente
de
boissons
non
alcoolisées
—
tarifs
Bernard
‘
CAVALLO
a
à
Bernard
07
|
Château
—
vente
de
nouvelles
brochures
—
tarifs.
CAVALLO
Château
- convention
de
partenariat
touristique
:circuit
des
08
ducteurs
locaux
«
Le
chemin
des
Gourmands
»
Berrard
producteu
u
n
rmands
».
CAVALLO
09 |
Château
— conventi
l’organisation
de
spectacl
Bears
âteau
—
convention
pour
l’organisation
de spectacles.
CAVALLO
10
Communauté
de
Communes
Haute
Provence
Pays
de
Banon
—
Thibault
répartition
des
sièges.
DALLAPORTA
11
Convention
d’accueil
de
stagiaires
BAFA
(brevet
d’aptitude
aux
Thibault
fonctions
d’animateur).
DALLAPORTA
Hôtel
de
ville
—
Place
René
Char
—
04150
SIMIANE
LA
ROTONDE
/ Téléphone
:04
92
75
91
40
Manrrial
+
imaisia/Moiminnalnratanda
fs 12
Modification
de
la
délibération
2025-050A
— acquisition
de
terrains.
Thibault
DALLAPORTA
Pour
information : -compte-rendu
des
décisions
du
Maire
au titre
des
délégations.
Le
Maire,
Thibault
DALLAPORTA