Procès Verbal - PV CM 2026 03 20

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Procès Verbal - PV CM 2026 03 20 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Verny. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2026 03 20)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, CM du 20/03/2026 Procès-Verbal Page | 1

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

ARRONDISSEMENT DE METZ

COMMUNE de VERNY

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Du vendredi 20 mars 2026

Le vingt mars deux-mille-vingt-six à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie de Verny sous la présidence de Monsieur Victorien NICOLAS et de Madame Colette ROTTIER (point 2 élection du Maire).

(Date de convocation : 16/03/2026).

Présents : Monsieur NICOLAS Victorien, Madame ZIEGER Corinne, Monsieur SAUTREAU Jean-Marc, Madame ROTTIER Colette, Monsieur VALENTIN François, Madame HASSE Isabelle, Monsieur JRAD Mohamad, Madame COLETTI Marie, Monsieur XOLIN Joël, Madame JEAN Marie, Monsieur MONTEIRO Charles, Madame LEROY Muriel, Monsieur LAMY Julian, Madame GUIGNOLET Coralie, Monsieur HEINTZ Robin, Monsieur ROUX Raphaël, Madame NICOLAS Laurence, Monsieur NOIROT Pierre, Madame DUBON Laurence.

Absents excusés :

Absents non excusés :

Autre personne présente : Madame MICHEL Véronique, Secrétaire de séance Conformément à l’article L.2541-6 du Code Général des Collectivités Territoriales applicable en Alsace-Moselle

Public : 31 personnes

Presse : Monsieur MÉCHIN Pierre, correspondant du Républicain lorrain

ORDRE DU JOUR :

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

1. Approbation du Procès-Verbal du conseil municipal du 13 novembre 2025 Monsieur le Maire 2. Élection du Maire Colette ROTTIER 3. Détermination du nombre d’adjoints Monsieur le Maire 4. Élections des adjoints Monsieur le Maire

Lecture de la charte de l’élu local.

Le Maire ouvre la séance à 20h00. Il constate que le quorum est atteint et que cette assemblée peut valablement délibérer.

Point 1 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 novembre 2025 Rapporteur Monsieur le Maire

VU : le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.2121-15 et suivants relatifs à l’établissement et à l’approbation des séances du procès-verbal ;

le procès-verbal de la séance du 13 novembre 2025.

CONSIDÉRANT : que le procès-verbal de la séance du 13 novembre 2025 a été communiqué aux membres du conseil municipal ;

qu’aucune observation / que les observations suivantes ont été formulées :

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :

APPROUVE le procès-verbal du 22 novembre 2025 à l’unanimité des membres présents ou représentés.CM du 20/03/2026 Procès-Verbal Page | 2

Point 2 Élection du Maire

Rapporteur Colette ROTTIER

La plus âgée des membres présents du Conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée (art. L. 2122- 8 du CGCT). Elle a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 19 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie.

Elle a ensuite invité le Conseil municipal à l’élection du Maire. Elle a rappelé qu’en application des articles L32122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil municipal.

Le Conseil municipal a désigné deux assesseurs :

1. Monsieur NOIROT Pierre

2. Monsieur HEINTZ Robin

VU : le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2122-4 et L.2122-7 ;

les résultat du scrutin relatif à l’élection du Maire, tels que fixés au procès-verbal annexé à la présente délibération.

CONSIDÉRANT : que le conseil municipal élit le maire parmi ses membres au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins : 19

À déduire (blancs) : 4

Reste pour le suffrage exprimé : 15

Majorité absolue : 8

Monsieur NICOLAS Victorien a obtenu 15 voix (quinze).

Ayant obtenu la majorité absolue, Monsieur NICOLAS Victorien est proclamé Maire.

Point 3 Détermination du nombre d’adjoints

Rapporteur Monsieur le Maire

Le Maire nouvellement élu a pris la présidence de l’assemblée.

VU : le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.2122-2

CONSIDÉRANT : que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;

que le conseil municipal compte 19 membres.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :

DÉCIDE à l’unanimité des membres présents ou représentés la création de 5 postes d’adjoints.CM du 20/03/2026 Procès-Verbal Page | 3

Point 4 Élection des adjoints

Rapporteur Monsieur le Maire

VU : le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2122-4 et L.2122-7-2 ;

les résultats du scrutin relatif à l’élection des adjoints, tels que fixant au procès- verbal annexé à la présente délibération.

CONSIDÉRANT : que les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue sans panachage ni vote préférentiel ;

que sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe être supérieur à un ;

que si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins : 19

À déduire (blancs) : 4

Reste pour le suffrage exprimé : 15

Majorité absolue : 8

La liste Corinne ZIEGER a obtenu 15 voix (quinze).

La liste Corinne ZIEGER ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au Maire :

- Madame ZIEGER Corinne

- Monsieur VALENTIN François

- Madame ROTTIER Colette

- Monsieur JRAD Mohamad

- Madame JEAN Marie

Rien ne restant à l’ordre du jour, Monsieur le Maire lève la séance du Conseil Municipal à 20h50. Délibéré en séance les jour et an susdits.

À Verny, le 20 mars 2026

La secrétaire de séance Le Maire

Véronique MICHEL Victorien NICOLAS