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Conseil Municipal - CM+du+29+juillet+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapelle-Voland.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+du+29+juillet+)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques,
Département
du Jura
République Française
ñ fl Ken . Aairie de Chapelle-Woland 59140 Téléphone : 05 84 43 10 95 Télécopie : 05 84H 15 09 email : mairie.chapclle-tolni@wanadon.ft | COMPTE-RENDU
de
REUNION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
VENDREDI
29
JUILLET
2016
à 20
h 30
Salle
Garderie/Elections
(Convocation
du
19/07/2016)
e Étaient
présents
Jacques
ROBELEY,
Sylvie
BONNIN,
David
BARDOUX,
Olivier
MASUÉ,
Bernard
RAMEAUX,
Michel
DOUSSOT,
Thibaut
LACOSTE,
Guillaume
PICARD,
Marie-Laure
PIOTELAT,
Aurélien
PUTIGNY,
Pascal
VANNIER
:
Absents
Excusés
François
DUCRET
(pouvoir
à
Jacques
ROBELEY),
Dominique
MARTEN,
Charles-Henri
SERVAN
:
Absent Yves
LAMARD
;
Secrétaire
de
Séance
Sylvie
BONNIN
:
Dans
cette
séance,
le
Conseil
Municipal
a
pris
connaissance,
discuté,
décidé
et
délibéré
des
affaires
suivantes
:
«
Ordre
du
Jour
»
Approbation
compte-rendu
séance
du
24/06/2016
Ouverture
au Bublic
Lundi
- Mardi - Jeudi
deitha
sh
Æendredi
deghanhetderhäieh Défense
incendie
=
Préconisations
Techniques
Fait
le
point
sur
la
défense
incendie
de
la
Commune,
par
Monsieur
DORIER,
responsable
des
Pompiers
de
Bletterans
(absence
excusée
de
l'Adjudant
GHINI).
Précise
que
Monsieur
DORIER
se
félicite
de
voir
que
la
Commune
a
engagé
une
réflexion
pour
améliorer
le système
de
défense
incendie.
Dit
que
les
4
étangs
répertoriés
comme
réserves
naturelles
lors
de
l'entrevue
du
24
juin
dernier
ne
sont
pas
accessibles:
il
faudrait
donc
envisager
l'aménagement
de
plateformes
d'aspiration
empierrées
de
dimensions
: 8
m
X
4
m,
soit
32
m°.
Dit
qu'une
réflexion
devra
être
engagée
avec
les
propriétaires
de
ces
étangs
et
validée
par
le
SDIS. Indique
qu'un
courrier
sera
adressé
au
SDIS
afin
de
localiser
les
vannes
des
puisards,
des
réserves.
Le
volume
d'eau
de
ces
réserves
sera
évalué
par
l'employé
communal
et
transmis
au
SDIS. Constate
que
certains
hameaux
ne
disposent
d'aucune
protection
incendie
ou
d'une
protection
insuffisante. Dit
qu'une
réflexion
aura
lieu
pour
trouver
le meilleur
endroit
pour
installer
des
citernes
réserves
à incendie
avec
col
de
cygne
qui
pourraient
résoudre
ce
problème.
Dit qu'il conviendrait
d'installer
ces
3 poches
(12
m
X 9 m)
dans
les hameaux
suivants,
en bordure
de
route.
Précise
que
des
contacts
seront
pris
avec
les
propriétaires
suivants
: Lamarre
(pache
de
120
m3)
avec
Rachel
VOISARD,
Le
Jointout
(poche
de
120
m3)
avec
G.
REBOUILLAT,
Noirots/Largillois
(poche de 90 m3) avec M. FAILLÉTAZ.
”
SAUR
Note
le
devis
de
la
SAUR
concernant
le
remplacement
des
capots
par
des
kits
de
réhabilitation
pour
les
poteaux
incendie
n°
8,
14,
16
et
18
(en
attente).
Note
la demande
de
devis
à FRANCE
BONHOMME.
Travaux
Bâtiments
Communaux
*
Salle
Communale
«
Ancienne
Poste
»
Fait
le
point
sur
les travaux.
Choisit
de
poser
le carrelage
en
diagonale.
Note
que
les
Entreprises
PALANGHI
et
BONGLET
sont
en
congés
et
reviendront
le
22/08/2016. Accepte
de
laisser
la
barrière
-
garde-corps
mais
avec
une
remise
éventuelle,
car
une
erreur
dans
les mesures
(pente
de
2
%)
a été
commise
par
l'entreprise.
Dit que
pour
les
Entreprises
PELLETIER
et
VANTARD,
les factures
peuvent
être
soldées.
Note
que
PSB
a
effectué
une
visite
sur
le
chantier,
le
20/07/2016
et
que
l'échafaudage
PALANGHI
(sous-traitant)
n'était
pas
en
conformité.
Travaux
supplémentaires
:
Accepte
le devis
de
l'Entreprise
LACLERGERIE,
concernant
l'installation
d'un
coffret
extérieur
avec
compteur
gaz
et
gaine
pour
un
montant
de
1
169.54
€
TTC.
1] Aide
exceptionnelle
du
Ministère
(enveloppe
Député)
Note
l'attribution
d'une
subvention
d'un
montant
de
10
000.00
€
concernant
l'acquisition
d'équipement
de
cuisine
et
de
mobilier
pour
la Salle
de
La
Poste.
Endique
qu'un
courrier
de
remerciements
a été
adressé.
Subvention
: avant
le 30
Septembre
2016
Indique
que
l'état
récapitulatif
des
travaux
est
en
préparation
pour
envoi
avant
le
30
septembre
2016. *
Remplacement
Chaudière
Fioul
Bâtiment
Mairie/Ecoles
Note
la
proposition
d'un
nouveau
devis
de
l'entreprise
Thévenin/Ducrot/Avia
Distribution
de
Lons-Le-Saunier. Rappelle
les
2 devis
de
l'entreprise
LACROIX
de
Bellevesvre.
Note
que
la demande
de
subvention
Etat
(DETR)
sollicitée
est
acceptée
par
le Préfet.
Indique
que
les travaux
devront
débuter
dans
un
délai
de
2 ans.
Est
en
attente
de
devis
pour
la
porte
coupe-feu
sollicité
auprès
de
3
Entreprises.
“
Travaux
Salle
de
Classe
Fait
le
point
sur
les travaux.
Dit
que
le
chantier
est
terminé.
Accepte
les travaux
supplémentaires
(peinture
des
meubles
et
du
banc).
Rappelle
que
la subvention
État
(DETR)
sollicitée
est acceptée.
Voirie
Communale
par
la
Com-Com
2016
-*
Effondrement
de
la
voirie
à
l'Étang
Vaillant
Fait
le
point
sur
la
réunion
du
20
juillet
2016,
avec
l'expert
de
GROUPAMA,
le SIDEC,
la CCBR
39,
le Syndicat
des
Eaux.
Indique
que
la responsabilité
des
constructeurs,
la
SAS
PETITJEAN,
supervisée
par
le
SIDEC
semble
engagée.
Note
que
le
SIDEC,
le
SIEA,
l'expert
de
GROUPAMA
et
le
Fédération
de
Chasse
proposent
de
combler
la
cavité
actuelle
tout
en
maintenant
la
route
fermée
(mesure
conservatoire),
jusqu'à
l'établissement
précis
des
responsabilités.
Précise
que
ces
travaux
ont
été
effectués
le
28
Juillet
dernier,
à
la
charge
de
l'Entreprise
PETITJEAU
et du
SIDEC.
"
Programme
Goudronnage
2016
Rappelle
que
les travaux
prévus
par
la CCBR
se
tiendront
du
24
août
au
7
septembre
2016 :
-
Les
Rollins
(rue
MARINGUE)
: 3
543
€
HT:
-
Chemin
des
Camus
accédant
à la route
de
BELLEVESVRE
: 9
644€
HT:
Dit
que
concernant
la
Rue
du
19
mars
1962
: 31
143
€
HT
dont
2 982
€
HT
à
la
charge
de
la
Commune,
les travaux
ne
débuteront
que
le
29
Août
prochain.
Finances
Communales
2016
«
Fonds
de
Péréquation
de
la
Taxe
Professionnelle
2016
Indique
que
le
montant
du
Fonds
de
Péréquation
de
la
Taxe
Professionnelle
est
fiché
par
le
Conseil
Départemental
à un
montant
de
5
482
€. Personnel
Communal
"
Fermeture
de
la
Mairie
au
mois
d'Août
Note
que
le secrétariat
de
la
Mairie
sera
fermé
du
8
au
23
Août
inclus.
Décide
de
mettre
en place des
permanences
le :
-
mardi
9
Août
del1hàä12h,
-
jeudi
11
Août
deithà12h,
-
jeudi
18
Août
delihà12h,
Bilan
Cantine
et
Halte-Garderie
"
Cantine
Scolaire
Municipale
Fait
le
point
sur
l'année
scolaire
2015-2016
: un
solde
déficitaire
de
15
175.40
€
soit
3.61
€
par
repas
à la charge
de
la Commune.
»°
Halte-Garderie
Fait
le
point
sur
l'année
scolaire
2015-2016
: un
solde
déficitaire
de
3
879.90
€
soit
5.40
€
par
heure
à
la charge
de
la Commune.
Affaires
diverses
"
Frais
de
Scolarisation
Dit
que
le
SIVOS
de
COMMENAILLES
souhaitait
connaitre
la
position
de
la Commue
quant
à
la
participation
financière
des
frais
scolaires
pour
Clélia PIERRE
(Fille de Mme
HEMMERLIN).
Précise
qu'un
courrier
de
la Commune
a été
adressé
au
SIVOS,
stipulant
qu'elle
ne
prendrait
pas
part
au
financement
de
ces
frais,
Indique
qu'une
copie
a été
adressée
à Mme
HEMERLIN.
"
RASED
de
Bletterans
Note
le courrier
d'information
sur
le RASED
de
Bletterans.
*
Demande
de
Classement
en
Catastrophe
Naturelle
Dit
qu'un
courrier
a
été
adressé
à
la
Préfecture
pour
demander
le
classement
en
Catastrophe
Naturelle
suite
aux
intempéries
survenues
dans
la
nuit
du
24
au
25
juin
dernier.
Indique
que
concernant
les
dégâts
dans
le
domaine
agricole,
le
classement
en
Catastrophe
Naturelle
n'est
pas
applicable
(il s'applique
uniquement
aux
biens
avec
un
contrat
d'assurance).
Précise
que
notre
demande
a
été
transférée
à
la
DDT
(service
économie
agricole)
pour
une
demande
de
classement
en
Calamités
Agricoles
(en
attente).
=
Sable
du
Stade
Dit
que
suite
aux
dégâts
engendrés
par
les
intempéries
le soir
du
24
juin
2016,
une
livraison
de
sable
a
eu
lieu,
avant
le
tournoi
de
Pétanque
du
17
Juïllet
dernier
afin
de
permettre
le
bon
déroulement
de
cet
événement
et une
remise
en état
du terrain
de pétanque.
Note
que
la facture
s'élève
à 818.20
€
TTC.
Précise
que
les
Employés
Communaux
et
un
Adjoint
ont
étendu
le sable. »
Tronçonneuse
Dit
que
la tronçonneuse
est
en
panne
(bobine
d'allumage
à changer
pour
un
coût
de
200
€),
de
plus
le frein
de
chaîne
est
non
conforme
(sécurité).
Décide
qu'il
convient
donc
de
changer
cet
outil
qui
a plus
de
30
ans.
Demande
de
devis
à Espace
Emeraude
à
POLIGNY.
“
Invitation
des
Ainés
au
Repas
Rappelle
que
le
repas
aura
lieu
samedi
3
Septembre,
salle
du
Foyer-Rural,
et
sera
préparé
par
l'Hôtel
de
la Cloche
à
Bletterans
: Invitations
remises
aux
conseillers.
Indique
que
la préparation
de
la salle
aura
lieu
le vendredi
2 septembre
à 20
h.
*
Carte
Avantages
Jeunes
Note
que
37
Jeunes
nés
entre
1996
et
2002
ont
fait
la demande.
Dit
que
Monsieur
le Maire
se
charge
de
les
retirer
à
info
Jeunesse
à LONS,
à partir
du
25
Août
2016. "
Agence
Régionale
de
Santé
Précise
que
le
contrôle
sanitaire
du
18
Juillet
2016,
pour
les
Eaux
destinées
à
la
consommation
humaine
est
conforme
aux
exigences
de
qualité
en
vigueur
pour
l'ensemble
des
paramètres
mesurés. “
Remerciements
Note
les
remerciements
de
l'ADMR,
concernant
l'activité
ELSA,
pour
la
subvention
2016
versée.
Bilan
2015
: projet
ELSA.
Note
les
remerciements
du
Centre
Léon
BERARD
de
lutte
contre
le cancer
pour
la subvention
de
100
€.
“
APEI
Annonce
l'opération
Brioche
du
lundi
3
octobre
au
dimanche
9
octobre
inclus.
»
Ambroisie
Rappelle
le lancement
d'une
plateforme
de
signalement
de
l'ambroisie
en
Franche-Comté.
“Prochain
Conseil
Municipal
Fixe
la prochaine
séance
de
Conseil
au
Vendredi
23
Septembre
2016
à
20
h
30.
Questions
diverses
Prépare
le Bulletin
Municipal
pour
la fin
d'année.
* _
Prépare
le site
internet
avec
photos
et vue aérienne
de
la Commune.
"__
Prospecte
auprès
d'autres
Communes
afin
de
trouver
d'Anciennes
Guirlandes
Lumineuses.
“
Rappelle
que
le fil du
poteau
téléphonique
orange
est
arraché
vers
l'oratoire.
*
Note
que
le projet
de
nomination
des
rues
est
à envisager
prochainement. FAIT
et
DÉLIBÉRÉ
à CHAPELLE-VOLAND,
Le
29
Juillet
2016,
Le
Maire,
La
Secrétaire
de
Séance,
Jacques
ROBELEY,
Sylvie
BONNIN,
Les
Membres,