Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 A
Déliberation - LISTE DES DELIBERATION CM DU 22 JUIN 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATION DU CM DU 4 DECEMBRE 2025
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEU
Déliberation - LISTE DES DELIBERATION DU 20 MARS 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU 11 FEVRIER
Déliberation - LISTE DELIBERATION DU 3 MARS 2026
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MAR
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 D
Déliberation - liste des deliberation de la seance du CM du 23 ju
Déliberation - Liste DES Deliberation Seance du Conseil Municipal du 4 JUIN 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Beaumont-du-Ventoux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberation Seance du Conseil Municipal du 4 JUIN 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
+
+
+
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
jeudi
4
juin
2026
COMMUNE
DE
BEAUMONT-DU-VENTOUX
Nombres
de
membres
en
exercice
: 11
Présents:
11
Votants
: 11
Date
de
la
convocation
: 29/05/2026
L’an
Deux
Mil
Vingt
Six,
le jeudi
quatre
juin
à dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BEAUMONT-DU-VENTOUX
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
d’Alain
BREMOND
Maire.
Étaient
Présents
: Mesdames
Mireille
AUFFAN,
Véronique
BERNARD),
Sonia
ESPOSITO,
Laurence
GARRIC,
Agnès
MÉRIGNAC,
et
Messieurs
Philippe
BLANC,
Alain
BREMOND,
Frédéric
CHARRASSE,
Nicolas
GUIMETY,
Jean-Baptiste
PAUL,
Anthony
VEZINHET.
Secrétaire
de
Séance
: Monsieur
Nicolas
GUIMETY.
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est
atteint,
la séance
débute
à
18
heures
30.
N°
27/
Objet
: Délibération
portant
sur
la désignation
du
délégué
au
conseil
d’administration
de
la
Société
Publique
Locale
Ventoux
Provence,
>
Approuvée
à l’unanimité.
| DÉLIBERATIONS
N°
28
/ Objet
: Délibération
portant
sur
le remboursement
des
frais
de
déplacements
et missions
des
élus.
>
Approuvée
à l’unanimité.
N°
29
/ Objet
:
Délibération
portant
sur
l’attribution
des
fonds
de
concours
annuel
versé
par
la Cove
pour
l’année
2026. >
Approuvée
à l’unanimité.
N°
30
/
Objet
:
Délibération
portant
sur
les
tarifs
du
repas
de
restauration
scolaire
et
des
accueils
périscolaires
de
l’année
scolaire
2026/2027.
>
Approuvée
à l’unanimité.
N°
31
/ Objet
: Délibération
portant
sur
la prise
en
charge
des
frais
de
transport
scolaire
2026-2027.
>
Approuvée
à l’unanimité.
N°
32
/ Obiet
: Délibération
portant
sur
une
demande
d’actualisation
de
l'assiette
foncière
de
la
forêt
communale
de
beaumont
du
ventoux
relevant
du
régime
forestier.
>
Rejetée
à l’unanimité
( Pour
: 0 voix
; Contre
: 11
voix).
La
séance
est
levée
à
19
heures
45
minutes.