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Compte-Rendu - CR+28+mars+2014+ +Election+du+
Document publié le Dimanche 23 mars 2014 par la commune de Fontenailles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+28+mars+2014+ +Election+du+)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Outre-mer,
DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE
ARRONDISSEMENT DE MELUN
Mairie de
FONTENAILLES
77370
------
Téléphone 01.64.08.40.17
Télécopie 01.64.08.43.42
CONSEIL MUNICIPAL
C CO OM MP PT TE E- -R RE EN ND DU U
V VE EN ND DR RE ED DI I 2 28 8 M MA AR RS S 2 20 01 14 4 – – 2 20 0H H3 30 0
L’an deux mil huit, le quatorze Mars à vingt heures trente minutes, les Membres du Conseil municipal de la Commune de FONTENAILLES proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations de vote du 23 Mars 2014, se sont réunis à la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents : Mmes et Ms les Conseillers municipaux :
- Mme HARSCOET Ghislaine
- M.NICOLAÏ Charles
- Mme PETIT Patricia
- M.CASSAR François
- Mlle BOUAZZA Meriem
- M.RAMET Pascal
- Mme CHEVALIER Marion
- Mme PELLOUIN Christine
- M.PICODOT Didier
- Mme PRUNIER Martine
- M.MAURIER Cyril
- Mme DEJEU Martine
- M.BECKER Marc
- Mme BAUMAUX Brigitte
Pouvoir de : M.BRAUD Jean-Marc à Monsieur Didier PICODOT.
La séance a été ouverte sous la présidence de Mme DEJEU Martine, Maire, qui après avoir constaté que le quorum était atteint, a déclaré la séance ouverte.
Le Conseil a choisi pour Secrétaire Mme Muriel YSEMBERT.
M. Marc BECKER, le plus âgé des Membres du Conseil, a pris ensuite la présidence, afin de procéder à l’élection du maire.
Après avoir procédé à l’appel nominal de chaque conseiller, il a donné la parole à Mme Martine PRUNIER qui a souhaité s’exprimer.
Mme Martine PRUNIER a présenté sa démission au conseil ; elle a fait lecture d’un courrier indiquant ses motivations. Son courrier sera consultable en mairie.
Mme Martine PRUNIER a précisé qu’elle ne participerait pas au vote, a donc quitté la table du conseil et a pris place dans la salle. ELECTION DU MAIRE
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles 2122-1 à L 2122-17,
M. le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection du maire. Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 14
- bulletins blancs ou nuls : 2
- suffrages exprimés : 14
- majorité absolue : 7
Ont obtenu :
- Mme Ghislaine HARSCOËT : 12 voix
Mme Ghislaine HARSCOËT ayant obtenu la majorité absolue est proclamée maire.
ELECTION DES ADJOINTS
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17,
M. le maire rappelle que les adjoints sont élus sur liste et prennent rang dans l'ordre de leur nomination sur la liste et il convient par conséquent de commencer l'élection.
Après proposition de listes, il est procédé au déroulement du vote.
- Liste 1 :
NICOLAÏ Charles
PETIT Patricia
CASSAR François
- Liste 2 :
CASSAR François
PETIT Patricia
NICOLAÏ Charles
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 14
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 13
- majorité absolue : 7
Ont obtenu :
- Liste 1: 12 voix
- Liste 2 : 1 voix La liste 1 ayant obtenu la majorité absolue : sont proclamés
Premier adjoint au maire : M.NICOLAÏ Charles
Deuxième adjoint au maire : Mme PETIT Patricia
Troisième adjoint au maire : M. CASSAR François
Les membres présents ont signé ainsi que le maire et le secrétaire de séance.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus et ont signé au registre les Membres présents.
FONTENAILLES, le 28 mars 2014
Le Maire,
Ghislaine HARSCOËT