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Thèmes du document : Sport, Investissement et développement économique, Banque,
VILLE DE QUIMPERLE SERVICE SPORTS,
VIE ASSOCIATIVE et CITOYENNE
Convention de Partenariat entre la Ville de Quimperlé et le Tennis Club Quimperlé
CHAMPIONNAT DE FRANCE PAR EQUIPES 1ère DIVISION MASCULINE
Entre
- LA VILLE DE QUIMPERLE représentée par le Maire, Monsieur Michaël QUERNEZ. 32 rue de Pont-Aven. 29300 Quimperlé.
Et
- LE TENNIS CLUB QUIMPERLE, représenté par son Président, Monsieur Basile SPANOS, dont le siège est situé Rue de Kerbertrand à Quimperlé.
Préambule :
La présente convention a pour objet la mise en place d’un partenariat entre la Ville de Quimperlé et le Tennis Club Quimperlé concernant la participation et l’organisation du Championnat de France par équipes 1ère division masculine.
La présente convention définit les engagements respectifs de chacune des parties.
ARTICLE 1 : ENGAGEMENTS DE LA VILLE DE QUIMPERLE
Afin de soutenir le Tennis Club Quimperlé dans l’organisation du Championnat de France par équipes 1ère division masculine, la Ville de Quimperlé apporte son soutien financier par : • Le versement d’une subvention de 21 500 € (25 000 € si l’équipe du Tennis club Quimperlé participe à la finale de la compétition).
• Le prêt du complexe tennistique municipal
• Le prêt de matériel et sa mise en place pour un montant de 11 572 €
ARTICLE 2 : ENGAGEMENT DU TENNIS CLUB QUIMPERLE
En contrepartie, le Tennis Club Quimperlé s’engage :
• À citer la Ville de Quimperlé comme partenaire financier dans l’organisation de cette manifestation sur tous supports de communication : visuels, sonores... • À réaliser et à prendre en charge financièrement le coût de la communication autour de cet évènement
ARTICLE 3 : DUREE
La présente convention est consentie et acceptée pour la durée du Championnat de France par équipes 1ère division masculine 2019. Elle prendra effet à compter de sa signature.
Signatures précédées de la mention
« Lu et approuvé, bon pour accord »
A Quimperlé, le ...................
Pour la Ville de Quimperlé Pour Le Tennis club Quimperlé Le Maire Le Président
Michaël QUERNEZ Basile SPANOS