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Déliberation - Délibérations+13+décembre+
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Poizat-Lalleyriat.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations+13+décembre+)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Travail et emploi,
PR
Le Poizet-Lalleyriat oo
PORTE 0e RETORD
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES AU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 DECEMBRE 2022
N° de la délibération Objet Votes
DEL 131222.055 Modification du tableau des emplois
permanents de la collectivité Adoption à l’unanimité
DEL 131222.056 Création emploi non permanent pour
accroissement temporaire d’activité — 8
heures — service administratif
Adoption à l’unanimité
DEL 131222.057 Tarifications des secours sur les pistes de
ski, de raquettes et de luge -saison hivernale
2022-2023
Adoption à l’unanimité
DEL 131222.058 Location de la salle du conseil de Lalleyriat aux habitants
Votes : pour : 3/
contre : 11/abstention : 1
DM 131222.001 Régularisation de la dernière annuité
d’emprunt pour 2022 lotissement Lalleyriat Adoption à l’unanimité
DM 131222.002 Régularisation du compte 2031 pour les
études et frais d’insertion suivis de travaux
budget principal
Adoption à l’unanimité
Fait à Le Poizat-Lalleyriat, le 20 décembre 2022,