Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 20220905 CR
Déliberation - 112022 Liste deliberations
Compte-Rendu - 2022 Etude Eclairage Public
Compte-Rendu - 03102017CR
Compte-Rendu - CR161004
Compte-Rendu - 151103CRCM
Compte-Rendu - CR150203
Compte-Rendu - 161108CR
Déliberation - 20240108Liste deliberations
Déliberation - 20221003 deliberations
Déliberation - 20220905 deliberations
Document publié le Lundi 5 septembre 2022 par la commune de Chédigny.
Lien du pdf (Déliberation - 20220905 deliberations)
Thèmes du document : Enseignement supérieur, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
1
MAIRIE DE CHÉDIGNY
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL lors de la séance du
lundi 05 septembre 2022
Nombre de membres
en exercice: 14
Présents : 12
Votants: 12
Le 05 septembre 2022 à 20 h 30, l'assemblée régulièrement convoquée le vendredi 05 août 2022, s'est réunie sous la présidence de Pascal DUGUÉ.
Sont présents: Pascal DUGUÉ, Isabelle BÉJANIN, Laurent FAUVEL, Monique BOITARD, Valéry BOUÉ, Bertrand CARDON, Jean-François CHANDELLIER, Guillaume CHEVRÉ, Céline DIERIC, Murielle JACQUES, Claire LEVIEUX, Pierre LOUAULT
Représentés:
Excuses: François RODE, Nicole PERRIER
Absents:
Secrétaire de séance: Isabelle BÉJANIN
NUMERO OBJET VOTE
DE_2022_056 ECHANGE DE PARCELLES ENTRE LA COMMUNE ET MADAME BARREAU approuvée
DE_2022_057 VENTE DES LOGEMENTS DU 43 RUE DU LAVOIR A VAL TOURAINE HABITAT approuvée
DE_2022_058 CREATION DES INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES approuvée
DE_2022_059 DECISION MODIFICATIVE N°2 : HANGAR ASSOCIATIF ET INDEMNITES DES ELUS approuvée
DE_2022_060
ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES "
VÉRIFICATION, CONTROLE PERIODIQUE ET CONTRÔLE
PÉRIODIQUE OBLIGATOIRE DES INSTALLATIONS
ÉLECTRIQUES / BLOCS DE SECOURS ET GAZ DES BATIMENTS
PUBLICS (ERP / ERT) " PORTÉ PAR LA COMMUNAUTÉ DE
COMMUNES
approuvée
DE_2022_061 ADMISSION EN NON VALEUR CREANCES IRRECOUVRABLES : LOYER DE CLAUDE REVAUD rejetée
Liste affichée et mise en ligne le 09 septembre 2022