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Document publié le Vendredi 21 février 2020 par la commune de Clisson.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 27 02 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
Fecissony
> Hôtel de Ville
3, Grande rue de la Trinité
44190 Clisson
Tél. 02 40 80 17 80
contact@mairie-clisson.fr
www.mairie-clisson.fr
Objet: CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION Clisson, le 21 février 2020
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra, le
Jeudi 27 février 2020 à 19 h 30
au Cercle Olivier-de-Clisson.
ORDRE DU JOUR
1. Étude et vote des procès-verbaux des séances du 14 novembre et du 12 décembre 2019.
ADMINISTRATION GENERALE
2. FINANCES
Décisions budgétaires
+ Adoption des comptes de gestion 2019 présentés par le Comptable public
3. FINANCES
Décisions budgétaires
» Étude et arrêt des comptes administratifs 2019 présentés par Monsieur le Maire
4, FINANCES
Emprunts, Subventions et Dotations
, Autorisation donnée au Maire de solliciter une subvention de l'Etat au titre de la Dotation
d'Équipement des Territoires Ruraux pour les travaux de réhabilitation de l'hôtel de ville
5. RESSOURCES HUMAINES
Affaires diverses
Délégation de passation d'un contrat d'assurance ‘Groupe’ au Centre De Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique (2021-2024)
6. RESSOURCES HUMAINES
Autres catégories de personnel
* Fixation de la liste des emplois temporaires à pourvoir pour l'année 2020
7. RESSOURCES HUMAINES
Fonction Publique Territoriale
* Modification du tableau des effectifs
8. GENERAL
Intercommunalité
, Autorisation donnée au Maire de signer la Convention d'échange de données dans le cadre du
Système d'Information Géographique avec la Communauté d'Agglomération ‘Clisson Sèvre et Maine
Agglo’ 9. GENERAL
Intercommunalité
* Autorisation donnée au Maire de signer la Convention de Gestion de services pour l'exercice de la
compétence ‘Eaux Pluviales Urbaines’ avec la Communauté d'Agglomération ‘Clisson Sèvre et Maine Agglo’
CADRE DE VIE ET ENVIRONNEMENT
10. URBANISME
Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (A.V.A.P.)
* Approbation de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine
11. AFFAIRES FONCIERES
Classement, déclassement et désaffectation
» Déclassement d’un délaissé de voirie, attenant à la propriété cadastrée section ZN n°37
12. AFFAIRES FONCIERES
Acquisitions, cessions, échanges
» Cession d'un délaissé de voirie, attenant à la propriété cadastrée section ZN n°37 à la société MD FINANCE
13. AFFAIRES FONCIERES
Acquisitions, cessions, échanges
* Approbation de la liste des opérations délibérées au cours de l'année 2019
14. AGENDA 21
Contrats-Conventions
* Autorisation donnée au Maire de signer la charte de l'Eco'jardinier avec l'E.P.T.B. de la Sèvre
Nantaise
Xavier Bonnet
Maire
N.B.- Pour valoir ‘Note de synthèse’, l'ensemble des projets des délibérations est transmis, par voie électronique, à l'adresse personnelle de chacun des Conseillers municipaux.
7 Ilest rappelé que les dossiers sont à la disposition des Conseillers municipaux qui le souhaitent et sont consultables au Service ‘Secrétariat
général de la Mairie.
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