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Document publié le Lundi 30 novembre 2015 par la commune de Créon-d'Armagnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil+Municipal+du+30+Novembre+2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Vieillesse, Collectivités territoriales,
- Fax : 05.58.44.81.07
@ : mairie.creon-armagnac@wanadoo.fr
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 30 Novembre 2015 à 19 H 30
N° 09 / 2015
Étaient présents : Messieurs EXPERT Serge- BACHACOU Grégory- LESTAGE Philippe - SARTHE Matthieu - VIGNOLLES Richard
Mesdames : AYCAGUER Chantal – BATS Myriam - DUPOUY Catherine- NASCIMBENE Roselyne- LAJUS-LABASSA Sophie - SILVANI Guylaine -
Excusé :
Secrétaire de séance : DUPOUY Catherine
Ordre du jour :
Plan Communal de Sauvegarde réunion fixée au 4 décembre à 14h30
Discussion situation Employé communal : pose des panneaux de direction… Renouvellement de la taxe d’aménagement
Recensement de la population
Préparation des paniers pour les personnes âgées
Fixation du montant du loyer
Questions diverses
PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE: réunion fixée au 4 décembre 2015
EMPLOYE COMMUNAL
Lancement appel à candidature 10h/semaine, 6 mois du (01/01 au 30/06/2016). Date limite au 15 décembre 2015 pour les dépôts de candidature.
Demander à Mr CAPES Jean Louis un devis pour réaliser 10 tontes en 2016.
TAXE D’AMENAGEMENT :
Le taux était de 3 % en 2015, le conseil décide à l’unanimité de rester au taux de 3% pour l’année 2016.
REGIE DE PECHE
L’AAPPMA de Gabarret gérant les plans d’eau il faut dissoudre la régie de pêche.
RECENSEMENT DE LA POPULATION
3 candidats : FITON Christophe, GIL Emilie, DUFFAU Elisabeth
Si Emilie est autorisée à travailler les deux recrutés seront FITON ET GIL
Si Emilie n’est pas autorisée à travailler alors FITON et DUFFAU effectueront le recensement Formation le 4 décembre 2015
LOGEMENT LUCY
Des travaux sont à effectuer avant de reloue. Le loyer sera fixé ensuite à 480 €.
SCHEMA DE MUTUALISATION
Monsieur Le Maire nous donne lecture du document fournit par la CCLA, le conseil municipal émet un avis favorable. PARCELLE ENTRE LA SALLE DES FETES ET MME WHITFIELD Monsieur Le Maire va rencontrer Mme WHITFIELD pour revoir les limites et discuter de l’aménagement de cette parcelle.
PANIERS POUR LES PERSONNES AGEES
Les paniers vont être pris à la boulangerie LARTIGUE
15 paniers « domicile » + 4 paniers « Maison de retraite » au prix d’environ 20 euros
QUESTIONS DIVERSES
APE ECOLE : demande de subvention. Le conseil municipal souhaite reconduire la subvention de 40 euros pour 2016.
Fonds de concours : La communauté des communes des Landes d’Armagnac accepte que nous cumulions les deux années de fonds de concours restantes sur le projet de réhabilitation de la Maison Courtois
PLACE ANTOINE DUFAU : Un plan est proposé, Monsieur le Maire va le faire chiffrer.
PANNEAU SALLE DES FETES : Monsieur le Maire va demander un devis
Liste des membres du Conseil Municipal présents
Serge EXPERT AYCAGUER Chantal Grégory BACHACOU
Myriam BATS Catherine DUPOUY Sophie LAJUS
Philippe LESTAGE Roselyne NASCIMBENE Matthieu SARTHE
Guylaine SILVANI Richard VIGNOLLES