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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Camplong.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil 16 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
DEPARTEMENT DE THERAUET
MAIRIE DEMEURE COMMUNE DE CAMPLONG
Te PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
ARE Du JEUDI 16 MAI 2024 À 120)
L'an deux mille vingt- quatre et le jeudi seize mai, le Conseil Municipal de cette commune,
s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la
Présidence de son Maire Monsieur COSTE Bernard. Date de la convocation 9 mai 2024.
NOMS Présents | Absents | Représentés Mandataires
ADMANT René x COSTE Bernard
BERLAGUET Christian x
COMBETTES Alain x
CORNET Jean-Pierre X
COSTE Bernard x
DANTE Mireille x FABRE Marie Josée
FABRE Marie-Josée x
PAYSAN Christophe x
RODHAIN Axel x VERSOS Albert
VERSOS Albert x
Monsieur le Maire effectue le comptage des Conseillers présents et constate que le
quorum de 6 est atteint.
Début de la séance à 17h30
Président : COSTE Bernard
Secrétaire de séance : Monsieur CORNET Jean-Pierre est élu à l'unanimité des voix en
application à l'article L2121-15 du CGCT.
1. Approbation du Procès Verbal du Conseil Municipal du 11 avril 2024
Le Conseil approuve le Procès-Verbal.
2. URBANISME
Délibération changement longueur de voirie
Considérant :
° Le mode de calcul de la Dotation Globale de Fonctionnement et la dotation rurale
de solidarité s'appuyant en particulier sur la longueur de la voirie communale
+ L'obligation de déclarer chaque année, auprès des services de la Préfecture, la
longueur de voirie communale mise à jour
Page1/3 Compte tenu de l'étude réalisée par GÉOPTIS qui a permis le classement de nouvelles
voies dans le domaine public communal modifiant le linéaire précédemment déclaré.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité d’actualiser le tableau d'inventaire des voiries et d'approuver le linéaire mis à jour pour 22 833 m
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve ce nouveau linéaire et autorise Monsieur le Maire à en faire la déclaration auprès des services de la Préfecture en remplacement du linéaire précédemment déclaré, à savoir 2 813 m
. AFFAIRES SOCIALES
Délibération annulation de loyers
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que Monsieur DOUILLARD Daniel rencontre des difficultés financières importantes et qu'il sollicite la commune pour l'aider à faire face à une situation compliquée.
Monsieur le Maire propose, à titre exceptionnel.de procéder à l’annulation des titres de
loyers de monsieur DOUILLARD pour les mois de juin et juillet.
Après concertation, le Conseil accepte à l'unanimité d'aider cet administré en annulant les titres nécessaires en insistant sur le caractère exceptionnel.
. RESSOURCES HUMAINES
Délibération prévoyance des agents
Vu l'avis du comité social territorial du 15 avril 2024
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de :
e Donner mandat au centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Hérault pour l'organisation, la conduite et l'animation du dialogue social au niveau départemental en vertu des dispositions de l'accord collectif national du 11 juillet 2023 portant réforme de la Protection Sociale Complémentaire dans la Fonction Publique Territoriale.
+ Donner mandat au centre de gestion de la fonction territoriale de l'Hérault pour la réalisation d’une mise en concurrence visant à la sélection d'un ou plusieurs organismes d'assurance et la conclusion d’une convention de participation pour la couverture du risque Prévoyance.
. TRAVAUX
Locaux de la mairie
Mr le Maire fait le point sur les différents travaux qui seront effectués prochainement, à
savoir :
+ _ Remplacement des fenêtres par des modèles à double vitrage équipées de volets
roulants.
e Installation d'une clim réversible dans le bureau du Maire ainsi que celui de la
secrétaire
e _ Remplacement des dalles de plafonds du couloir et du bureau de la secrétaire
Page2/3 e _ Peinture du bureau de la secrétaire et du couloir.
+ _ Remplacement du mobilier (banque d'accueil du Public, bureau et armoires
diverses).
e Remplacement des radiateurs électriques du couloir et de la salle du Conseil.
Aire de jeux
Après étude des différents devis, le Conseil a choisi les équipements qui y seront installés.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h00.
Le Maire Le Secrétaire de séance
Monsieur COSTE Bernard Monsieur CORNET Jean-Pierre
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