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Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 07 10 2025
Déliberation - Tableau deliberations CM 07 04 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 02 09 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 23 04 2025
Procès Verbal - PV du CM 07 04 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 11 03 2025
Déliberation - Liste des decisions 03 07 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 2026 04 07
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Pallet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 2026 04 07)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
leP lle : . ; .
3% canet Le Conseil Municipal se réuniro, le :
Mardi 7 avril 2026 à 19h30
A L'ESPACE LE PALATIO
ORDRE DU JOUR
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APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS 2026
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
AUTORISATION DE VOTER A MAIN LEVEE POUR LES DESIGNATIONS
CRÉATION DES COMITES CONSULTATIFS, DÉSIGNATION DES MEMBRES ELUS
MODIFICATION DU COMITE « MARCHE MUNICIPAL »
DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO)
CREATION D'UNE COMMISSION «& MARCHES À PROCEDURE ADAPTÉE »
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE {CCAS) : FIXATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) : DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
. DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT D'ENERGIE TE 44
DÉSIGNATION D'UN CORRESPONDANT DEFENSE
DESIGNATION D'UN REFERENT SECURITE ROUTIERE
DESIGNATION DES REPRESENTANTS A SEMES
DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA MISSION LOCALE
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU CNAS
DESIGNATION D'UN REPRÉSENTANT A LOIRE-ATLANTIQUE DEVELOPPEMENT-SPL
DESIGNATION DES REPRESENTANTS A L'AGENCE FRANCE LOCALE
DESIGNATION DES REFERENTS DEONTOLOGUES POUR LES ELUS
DROIT À LA FORMATION DES ELUS
.… DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE 22.
28.
24.
25.
26.
27.
28.
29.
30.
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
AFFECTATION DES RESULTATS DEFINITIFS 2025
MARCHE DE REHABILITATION ET DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L'ECOLE ASTROLABE :
CORRECTIF AU MONTANT DU LOT 15
TARIFS 2026 DES SEJOURS DE L'ACCUEIL DE LOISIRS ET DES TWEENS
TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION D'UN POSTE D'ANIMATEUR PRINCIPAL 2ème CLASSE
TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE SAISONNIER A TEMPS
COMPLET
TABLEAU DES EFFECTIFS : SUPPRESSION ET CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT D'ANIMATION NON
PERMANENT
DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le 3 avril 2026
Le Maire,