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Déliberation - download?token=t8cwjM2T
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cagny.
Lien du pdf (Déliberation - download?token=t8cwjM2T)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
FÉVRIER
2023
Tel Mail
: mairie@cagnv.fr
Site
: www.cagny.fr : 02.31.27.15.80
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
mercredi
15
février
2023
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
municipal,
appelé
à
siéger
régulièrement
par
l'envoi
d'une
convocation
mentionnant
l'ordre
du
jour,
accompagnée
des
rapports
subséquents
et
adressée
au
moins
trois
jours
francs
avant
la
présente
séance,
s’est
réuni
à
la
mairie. PRÉSENTS
:
Eric MARGERIE,
Maire,
Laurence
MAUREY,
Michel
DECAMBOS,
Magali
LONCLE,
Pascal
GENISSEL,
adjoints,
Sophie
PHILIPPE,
Nelly
LEBOUCHER,
Marie-Pierre
LENAULT,
Céline
F
OBIANG
OBAME,
Solène
MAURICE-PEROUMAL
ABSENTS
EXCUSES
:
Sandrine
BOURDON,
Guillaume
LECOEUR,
Emmanuel
LAUDO,
Sylvain
GUILBAULT,
David
BOUDET,
Yoann
GIBON,
Antoine
BARBULEE
POUVOIRS
:
Sandrine
BOURDON
donne
pouvoir
à
Laurence
MAUREY
Emmanuel
LAUDO
donne
pouvoir
à
Solène
MAURICE-PEROUMAL
SECRÉTAIRE
:
Nelly
LEBOUCHER
INVITÉE
:
Valérie
MARJAK,
secrétaire
générale
des
services
-2023/008
: Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
09
janvier
2023
-2023/009
:
-2023/010
:
-2023/011 -2023/012
:
-2023/013
:
-2023/014
:
-2023/015
:
-2023/016
:
-2023/017
:
-2023/018
:
-2023/019 : -2023/020
:
-2023/021
Désignation
des
délégués
de
l’association
« jardin
partagé
»
Changement
de
nom
du
Foyer
Rural
: Convention
de
mise
à
disposition
d’une
salle
communale
ou
d’un
gymnase
Balayage
de
la
voirie
: Convention
Voiries
Services
Signature
d’un
contrat
de
territoire
2022-2026
avec
le
Département
du
Calvados
Barnums
: Location
et
Tarifs
Création
d’un
poste
permanent
d’adjoint
administratif
Attribution
d’un
chèque
cadeau
Modification
de
la
durée
hebdomadaire
de
travail
d’un
emploi
Suppression
de
postes
Association
«
Jardin
Partagé
»
: prêt
d’un
terrain
RIFSEEP
: mise
à jour
: Désignation
du
représentant
de
la
commune
au
sein
de
la
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
de
Val
ès
dunes
Le
Maire,
Eric
MARGERIE
Le
secrétaire
de
séance,
Nelly
LEBOUCHER
\
A Ca lvado