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Conseil Municipal - Conseil municipal du 16 juin 2021
Conseil Municipal - Conseil municipal du 02 septembre 2022 1
Conseil Municipal - Conseil municipal du 6 novembre 2020
Conseil Municipal - Conseil municipal du 5 novembre 2021 1
Document publié le Vendredi 5 novembre 2021 par la commune de Mionnay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 5 novembre 2021 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Transports,
|
Feuillet
N°
Mionnay
Porte
de
la
Dombes
MAIRIE
DE
MIONNAY
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5 novembre
2021
Présents
: H.
Cormorèche,
JL
Bourdin,
N.
Garampon,
T.
Joubert,
C.
Loubière,
C.
Bouchard,
R.
Breassier,
J.
Burdet,
N.
Curtet,
Y.
Dhomont,
H.
Fayard,
M.
Fayot,
G.
Halle,
M.
Nguyen,
F.
Redaud
Absents
: L.
Derhy,
, E.
Fleury,
F. Roucayrol,
S. Larose-Julien,
Pouvoirs
: Néant 1.
Désignation
du
/ de
la secrétaire
de
séance
F. Redaud
est
désigné
secrétaire
de
séance.
2. Approbation
du
dernier
compte-rendu
Une
modification
demandée
par
Caroline
- point
7 salle
polyvalente
: Prêt
salle
Pompiers
- il
fallait
lire
:
C.
Loubière
informe
le conseil
qu’elle
a reçu
la demande
de
prêt
à titre
gracieux
de
la salle
polyvalente
afin
que
les
pompiers
du
secteur
célèbrent
la Sainte
Barbe
le 27
novembre
prochain.
3. CCD.
Rapport
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
de
prévention
et de
gestion
des
déchets
ménagers
et assimilés
pour
l’année
2020
M.
Bourdin
présente
le rapport
2020
du
service
public
de
prévention
et de
gestion
des
déchets
ménagers
et
assimilés. Il donne
les
résultats
de
collecte
qui
sont
de
plus
de
22
000
tonnes
sur
les
36
communes
dont
plus
de
5 800
tonnes
d’ordures
ménagères,
1 800
tonnes
de
collecte
sélective,
et 1
600
tonnes
de
verre.
Il rappelle
également
que
88
%
des
déchets
sont
valorisés
et 12
%
sont
enfouis.
Les
chiffres
du
rapport
devraient
plutôt
être
de
73
%
de
déchets
valorisés
et 27
%
de
déchets
enfouis.
Il précise
qu’en
2025
la taxe
sur
l’enfouissement
va
passer
de
18
€ à
65
€ la
tonne.
C.
Loubière
demande
si les
problèmes
liés
à la
mise
en
place
de
la redevance
incitative
(incohérence
des
pesées,
changement
tarifaire)
ont
été
évoqués
? JL
Bourdin
précise
qu’une
inversion
des
charges
est
effectivement
visible,
les
couples
vivant
seuls
dans
une
grande
maison
ont
vu
leur
montant
de
redevance
diminuer
alors
que
les
familles
vivant
dans
les
plus
petits
logements
ont
vu
leur
redevance
augmentée.
KR.
Breassier
évoque
les
problèmes
de
sacs
qui
restent
au
fond
des
bacs
lors
des
collectes.
Y.
Dhomont
rappelle
que
le poids
retenu
est
celui
de
la différence
entre
la levée
et la
dépose
du
bac,
ces
sacs
ne
doivent
pas
interférer
dans
le poids
retenu.
M.
le Maire
évoque
le problème
des
particuliers
qui
s’arrêtent
déposer
des
sacs
noirs
dans
les
bacs
jaunes
communaux.
Des
bacs
jaunes
avec
clés
doivent
être
installés.
T.
Joubert
précise
qu’il
faudra
aussi
se
questionner
sur
les
volumes
de
poubelle
lors
des
manifestations
associatives
qui
sont
actuellement
financés
par
la commune.
M.
le Maire
informe
le conseil
qu’un
camion
a déversé
une
cargaison
de
pain
sur
un
chemin
vers
le rond-
point
de
Montanay.
Les
pots
de
yaourt
devraient
bientôt
pouvoir
être
mis
dans
les
sacs
jaunes. Feuillet
N°
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
décide,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
d’approuver
le rapport
sur
la qualité
et le
prix
du
service
public
de
prévention
et de
gestion
des
déchets,
établi
pour
l’exercice
2020.
4. Centres
aérés.
Participation
de
la commune
été
2021
M.
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la délibération
du
4 juin
2021,
décidant
de
participer
aux
séjours
d'enfants
de
Mionnay
en
Centres
Aérés
durant
l'été
2021
; cette
participation
a été
fixée
à 2,30
euros
par
jour
par
enfant.
Il présente
au
Conseil
l’état
de
présence.
F. Redaud
demande
combien
d’enfants
sont
concernés.
M.
le Maire
lui
précise
que
15
enfants
ont
fréquenté
le centre
de
loisirs
de
Saint
André.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
attribue
au
Pôle
enfance
« le
blé
en
Herbe
» de
Saint
Andre
de
Corcy
la somme
de
213,90
€ représentant
93
journées.
5. Eté
2021
Participation
vacances
enfants
du
personnel
M.
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
sa
délibération
du
4 juin
2021
par
laquelle
il décidait
de
renouveler
pour
l’année
2021
l’aide
aux
vacances
des
enfants
du
personnel,
et par
laquelle
il fixait
les
montants
maxima
de
ces
aides,
sur
la base
des
tarifs
de
prestations
transmis
par
la Préfecture.
Il soumet
à l’assemblée
deux
demandes.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
d’attribuer
les
sommes
de
174
€, pour
un
séjour
en
colonie
de
vacances
pendant
une
durée
de
15
jours
: et
de
55,30
€, pour
un
séjour
en
centre
de
loisirs
pendant
une
durée
de
10
jours.
6. Syndicat
d’eau
potable
Bresse
Dombes
Saône
RPQS
2020
M.
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la loi
n°
95-101
du
2 Février
1995
relative
au
renforcement
de
la protection
de
l’environnement
qui
introduit
diverses
réformes
dans
la gestion
des
Services
Municipaux
de
l’Eau
et de
l’Assainissement,
s’inscrit
dans
une
perspective
de
transparence
vis
à vis
des
élus
et des
consommateurs. Cette
loi
prévoit
leur
mformation
détaillée
sur
l’organisation,
le prix
et la
qualité
de
ces
services,
et s’attache
à améliorer
la concurrence,
dans
le cas
où
la collectivité
délègue
ses
services.
M.
le Maire
présente
donc
au
Conseil
Municipal
le rapport
annuel
sur
le service
d'eau
année
2020.
Il rappelle
que
le Syndicat
d’eau
potable
Bresse
Dombes
Saône
est
issu
du
regroupement
de
plusieurs
syndicat
et présente
le territoire
qui
comprend
notamment
les
communes
de
la CCD
sauf
Chatillon-sur-
Chalaronne.
Le
Syndicat
regroupe
plus
de
22
000
abonnés.
Il comprend
710
km
de
réseau.
Le
prix
de
l’eau
hors
assainissement
est
de
2,17
€/mi.
Le
Conseil
Municipal
après
délibération
adopte
le rapport
annuel
sur
le service
de
l’eau.
7.
Assainissement
Platières
Gaïllebeau
formulaire
d’incidence
modificatif
Natura
2000
M.
Bourdin
rappelle
au
conseil
municipal
le projet
de
raccordement
à l’assainissement
collectif
du
hameau
des
Platières
et de
Gaillebeau.
Il précise
que
des
projets
de
convention
ont
été
transmis
au
Notaire
chargé
de
la rédaction
des
conventions
définitives
pour
les
servitudes
de
passage
et acquisition
d’un
terrain. Feuillet
N°
Il rappelle
qu’une
délibération
avait
été
prise
le 17
juillet
2019
afin
d’autoriser
M.
le Maire
à déposer
le
formulaire
d’évaluation
préliminaire
des
incidences
Natura
2000.
Cette
formalité
permet
de
savoir
s’il
faudra
ou
non
réaliser
une
évaluation
plus
approfondie
des
incidences
de
ce
projet
sur
les
espèces
végétales
animales
ou
les
habitats
naturels.
M.
Bourdin
précise
que
suite
à une
modification
du
tracé
il convient
de
renouveler
cette
demande.
Il présente
le projet
de
formulaire
d’incidence
complété
par
notre
maître
d’œuvre
le bureau
d’études
IRH
sur
ce
projet.
Suite
à la
remarque
de
M.
Redaud,
JL
Bourdin
précise
que
l’ensemble
du
réseau
d’assainissement
collectif
passe
dans
un
réseau
de
diamètre
200.
Après
délibération,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
le conseil
municipal
:
- _
Approuve
le formulaire
d'évaluation
préliminaire
des
incidences
Natura
2000
annexé
à la
présente,
- Autorise
M.
le Maire
à signer
ce
formulaire
d’évaluation
préliminaire
des
incidences
Natura
2000,
à le
déposer
aux
services
compétents,
et à
effectuer
toutes
actions
nécessaires
au
suivi
de
ce
dossier.
8. Redevance
d’occupation
du
domaine
public
provisoire.
Création
M.
Bourdin
informe
aux
membres
du
Conseil
que
le décret
n°2015-334
du
25
mars
2015
a instauré
une
redevance
au
bénéfice
des
communes
et départements
pour
l'occupation
provisoire
de
leur
domaine
public
par
les
chantiers
de
travaux
sur
des
ouvrages
des
réseaux
de
transport
et de
distribution
d'électricité
et de
gaz
et aux
canalisations
particulières
d'énergie
électrique
et de
gaz.
Il propose
au
Conseil
:
e de
décider
d'instaurer
ladite
redevance
pour
l'occupation
provisoire
de
leur
domaine
public
par
les
chantiers
de
travaux
sur
des
ouvrages
des
réseaux
de
transport
et de
distribution
d'électricité
et de
gaz,
e d'en
fixer
le mode
de
calcul,
conformément
au
décret
n°2015-334
du
25
mars
2015,
en
précisant
que
celui-ci
s'applique
au
plafond
règlementaire,
e de
demander
au
SIEA
d’en
assurer
le contrôle
et la
perception,
en
vue
de
son
reversement
à la
commune.
Suite
à la
remarque
de
F.Redaud,
JL
Bourdin
précise
que
la perception
de
ces
redevances
n’entrainera
pas
de
charge
supplémentaire
pour
la commune,
la collecte
étant
assurée
par
le SIEA.
Il précise
que
ce
service
est
proposé
par
le SIEA
à titre
gracieux.
Le
Conseil
municipal,
entendu
cet
exposé
et après
avoir
délibéré
:
e Adopte
la proposition
qui
lui
est
faite
concernant
l'instauration
de
la redevance
pour
l'occupation
du
domaine
public
par
les
chantiers
provisoires
de
travaux
sur
des
ouvrages
des
réseaux
de
transport
et de
distribution
d'électricité
et de
gaz
à compter
du
1%
janvier
2022.
e Charge
le Syndicat
d'énergie
et de
e-communication
de
l’ Aïn
(SIEA)
d’assurer,
pour
le compte
de
la
commune,
la perception
des
montants
correspondants.
9. Désaffectation.
Déclassement
parcelles
communales.
Polleteins
M.
Joubert,
Adjoint
à la
voirie,
informe
le conseil
que
suite
aux
autorisations
d’urbanismes
déposées
à
Polleteins,
et après
passage
du
géomètre
expert,
il est
apparu
que
le tracé
cadastral
du
chemin
de
la Forêt
VC
N°4
n’était
plus
concordant
avec
l’emplacement
actuel
du
chemin.
Aussi,
après
avoir
fait
le constat
que
la voie
s’est
légèrement
déplacée
avec
le temps,
il convient
de
procéder
aux
régularisations
sur
le terrain.
Pour
ce
faire
il convient
dans
un
premier
temps
de
prononcer
le déclassement
du
domaine
public
et
d’intégrer
au
domaine
privé
de
la Commune
quatre
parcelles.
Les
parcelles
concernées
sont
notamment
les
parcelles
dont
les
références
cadastrales
sont
: Feuillet
N°
N°
À 1003
d’une
superficie
de
29
m°
N°
À 1004
d’une
superficie
de
8 m°?
N°
À 1005
d’une
superficie
de
9 m?
N°
À 1006
d’une
superficie
de
41
m°
Soit
un
total
de
87
m°.
Dès
lors,
préalablement
à la
vente
au
profit
de
la société
S. Poitoux
foncier,
il convient
d’en
prononcer
le
déclassement
du
domaine
public
et de
les
intégrer
au
domaine
privé
de
la Commune.
F. Redaud
demande
pourquoi
la régularisation
ne
comporte
pas
également
l’autre
partie
des
terrains
côté
terre
agricole
? T.
Joubert
précise
que
ce
dossier
est
plus
urgent,
il ne
devrait
pas
y avoir
de
difficulté
avec
Pautre
propriétaire.
Après
délibération,
15
voix
pour,
0 voix
contre,
0 abstention,
le conseil
municipal
:
- confirme
la désaffectation
des
parcelles
N°
À 1003,
N°
A 1004,
N°
A 1005,
N°
À 1006
en
tant
qu’elles
ne
sont
pas
utilisées
par
le public
- prononce
le déclassement
du
domaine
public
de
ces
parcelles
et décide
de
les
intégrer
au
domaine
privé
communal.
10.
Décisions
M.
le Maire
informe
le conseil
que
le droit
de
préemption
n’a
pas
été
appliqué
pour
la DIA
n°18
parcelles
AE
277.
M.
le Maire
informe
le conseil
de
la signature
du
devis
de
la société
Bac
conseils
pour
le suivi
du
contrat
de
concession
DSP
assainissement
collectif
de
2022
à 2024
d’un
montant
de
4 400
€ HT.
M.
le Maire
informe
le conseil
de
la signature
du
devis
de
l’entreprise
ID
verde
pour
des
plantations
aux
abords
de
la nouvelle
salle
polyvalente
pour
6 987,40
€ HT
ainsi
que
du
devis
de
l’entreprise
Atech
pour
la
fourniture
d’une
banquette
modulable
aux
abords
de
la nouvelle
salle
polyvalente
pour
4 920
€ HT.
M.
le Maire
informe
enfin
de
la signature
du
devis
de
l’entreprise
Hydro
géotechnique
pour
5420
€ HT
pour
une
étude
géotechnique
dans
le cadre
des
travaux
d’assainissement
aux
Platières.
11.
Comptes
rendus
des
commissions
- JL
Bourdin
pour
la commission
finances
rappelle
que
les
demandes
des
commissions
doivent
parvenir
avant
le 15
décembre
pour
la préparation
budgétaire.
- N.
Garampon
pour
la commission
scolaire
précise
qu’il
n’y
à pas
eu
de
question
pour
la municipalité
lors
du
conseil
d’école.
Les
activités
musique,
et piscine
vont
reprendre.
La
reprise
de
l’école
se
fera
avec
le
retour
du
masque
pour
les
enfants
dès
le CP.
La
commission
scolaire
rencontre
des
difficultés
pour
que
le
nettoyage
du
rdc
de
l’école
soit
correctement
effectué.
- M.
Nguyen
pour
la commission
informatique
informe
le conseil
que
l’école
est
dotée
de
28
nouveaux
ordinateurs
portables
(20
pour
la salle
informatique,
8 pour
les
enseignantes).
Il a
été
reprécisé
à l’école
qu’ils
ne
devaient
plus
accepter
de
matériel
informatique
donné
par
des
parents
d’élèves.
M.
Nguyen
demande
à la
secrétaire
générale
si la
société
informatique
a transmis
une
réponse
suite
au
courrier
adressé
pour
une
prestation
dont
la société
a reconnu
l’inexécution.
M.
Nguyen
demande
à ce
que
le montant
correspondant
soit
retiré
d’une
prochaine
facture.
JL
Bourdin
autorise
cette
déduction.
F. Redaud
informe
le
conseil
que
l'installation
réalisée
par
la société
informatique
à l’école
primaire
était
incomplète.
La
commission
informatique
a passé
une
après-midi
avec
le prestataire
afin
de
vérifier
l’ensemble
des
installations.
M.
Nguyen
précise
que
la prochaine
étape
pour
la commission
informatique
est
l’installation
de
deux
PC
à la
médiathèque
pour
les
séniors.
- C.
Loubière
précise
que
le point
d'accueil
numérique
à la
médiathèque
ouvrira
ses
portes
pour
la première
fois
le vendredi
19
novembre
de
10
h à
12h.
- C.
Loubière
informe
le conseil
que
l’association
Save
01
tient
sa
première
réunion
ce
mercredi.
- C.
Loubière
précise
au
conseil
que
5 —
6 jeunes
ont
fréquenté
l’accueil
jeune
lors
de
la première
permanence. Feuillet
N°
- C.
Loubière
informe
le conseil
qu’une
seconde
matinée
de
prévente
des
billets
pour
le spectacle
d’improvisions
du
CCAS
aura
lieu
ce
samedi
6 novembre.
- M.
Fayot
pour
le CM]J
précise
que
le concours
d’illuminations
aura
de
nouveau
lieu
en
décembre.
Le
village
sera
également
décoré.
Par
ailleurs,
le CMJ
a réalisé
une
collecte
de
jouets
qui
a été
remis
au
secours
populaire.
Le
CM]
participera
à la
cérémonie
du
11 novembre.
- N.
Curtet
pour
la commission
fleurissement
informe
que
5 sapins
vont
être
achetés
pour
décorer
le village
dont
un
qui
pourra
être
replanté
vers
la salle
polyvalente.
Elle
rappelle
qu’un
article
est
paru
dans
la lettre
pour
décorer
le village
pour
les
fêtes
de
fin
d’année.
La
confection
des
décorations
aura
lieu
le 24
novembre,
la mise
en
place
des
décorations
le 4
décembre.
Par
ailleurs
elle
précise
que
les
sociétés
ID
verde
et Atech
vont
intervenir
pour
assurer
les
plantations
vers
la salle
polyvalente.
N.
Curtet
présente
la banquette
qui
a été
retenue.
M.
le Maire
rappelle
qu’il
convient
de
l’implanter
vers
un
cheminement
piéton
afin
de
préserver
l'accessibilité
du
banc.
N.
Curtet
précise
enfin
que
des
plantations
auront
lieu
à la
STEP.
- T.
Joubert
pour
la commission
voirie
précise
que
les
travaux
chemin
du
Beau
Logis
devraient
être
terminés
au
19
novembre.
Il rappelle
que
l’objectif
principal
était
de
reprendre
la voirie,
de
gérer
la vitesse
des
véhicules
circulant
sur
cet
axe,
et de
créer
en
dernier
lieu
des
places
de
parking.
Il précise
que
le sens
de
circulation
sera
testé.
M.
le Maire
précise
que
l’opération
de
construction
du
Clos
du
Beau
Logis
a généré
une
recette
de
taxe
d’aménagement.
Il précise
que
les
travaux
sur
la RD
1083
ont
avancé.
Il reste
plusieurs
prestations
à réaliser.
Les
travaux
d’aménagement
de
voirie
pour
Polleteins
sont
terminés.
Le
conseil
départemental
finance
ces
travaux
à
hauteur
de
53
000
€.
- T.
Joubert
précise
que
l’élagage
des
arbres
au
centre
village
et allée
des
sports
est
en
cours.
- T.
Joubert
informe
le conseil
que
le service
technique
a réalisé
des
reprises
d’enrobé
à froid
afin
de
boucher
certains
trous
en
formation.
- T.
Joubert
pour
la commission
bâtiments
précise
que
la société
Pidoux
a réalisé
les
travaux
de
remplacement
de
portes
fenêtres
à l’école
primaire.
Les
finitions
restent
à réaliser,
ainsi
que
l’installation
des
rideaux. - T.
Joubert
précise
que
notre
maître
d’œuvre
effectue
l’analyse
des
offres
des
vestiaires
du
foot.
Le
lot
4
charpente
n’a
pas
reçu
d’offres.
Une
nouvelle
consultation
a été
lancée.
- M.
Nguyen
informe
le conseil
de
la demande
de
l’école
d’un
videoportier.
12.
Questions
diverses
- M.
le Maire
informe
le conseil
qu’un
courrier
a été
adressé
à la
Préfecture
afin
de
soutenir
la demande
de
déconventionnement
de
logement
à la
résidence
séniors.
Il précise
qu’il
convient
de
réfléchir
sur
une
salle
qui
pourrait
être
mise
à disposition.
C.
Loubière
précise
que
le temps
d’animation
à la
résidence
sénior
a été
précisé
en
volume
horaire.
- M.
le Maire
informe
le conseil
du
courrier
d’APRR
informant
de
la fin
des
activités
de
la société
Mat
Eco
vers
l’autoroute.
- M.
le Maire
transmets
à C.
Loubière
ses
remerciements
pour
la première
participation
de
la commune
à
la semaine
bleue.
- M.
le Maire
informe
le conseil
qu’un
nouveau
projet
d’hôtel
au
golf
a été
présenté
ce
soir
à la
commission
ADS.
- M.
le Maire
informe
le conseil
que
la commission
ancien
restaurant
a reçu
un
restaurateur
intéressé
par
le bâtiment
pour
une
école
de
restauration.
Il conviendrait
également
de
disposer
d’un
bâtiment
pour
un
internat
accueillant
entre
30
et 50
élèves.
- _N.
Garampon
informe
le conseil
que
les
agents
communaux
ont
participé
cette
année
au
challenge
mobilité.
La
commune
s’est
classée
15°
sur
93
participants
de
sa
catégorie.
- M.
le Maire
précise
que
le personnel
communal
est
convié
à une
soirée
conviviale
qui
aura
lieu
le 10
décembre
au
bowling
à Villefranche.
- M.le
Maire
précise
que
la cérémonie
des
Vœux
du
Maire
sera
suivie
d’un
repas
avec
les
élus.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 22h35
Le
Secrétaire
de
Séance,
Franck
Redaud
le Maire,
Henri