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Conseil Municipal - 038 Affichage Convoc CM du 05 05 2026
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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Échenevex.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 049 Affichage Convoc CM du 07 07 2026 4)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
MAIRIE D'ECHENEVEX RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 267, rue François Estier DÉPARTEMENT DE L’AIN 01170 ECHENEVEX
ECHENEVEX, le 2 juillet 2026 Tél. 04 50 41 56 56
Fax 04 50 41 74 19
Site : www.echenevex.fr
E-mail : mairie@echenevex.fr
Nos réf. : IP/MV/MG - 049
Objet: Convocation Conseil Ordinaire
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous inviter à participer à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui se
déroulera le:
MARDI 7 JUILLET 2026 à 19h
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des réunions des 2 et 5 juin 2026
Délibérations :
=
nt intérie unales
2. Convention d'utilisation des salles communes entre la commune et les associations
3. Subventions aux associations
4, Astreintes pour les services techniques en période de déneigement
F Création d'un poste d'apprenti pour les services administratifs
6. Attribution des marchés de travaux pour la requalification de la place de la Fruitière
7. Choix du scénario d'aménagement de la place de la Fruitière
8. Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par l'ONF pour des
recettes issues des ventes de bois
9. Fixation des montants des amendes administratives en application de l'article L2212-2-1 du CGCT
Décisions du Maire
Questions diverses