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unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - liste des deliberations conseil communautaire du 6 mars 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - liste des deliberations conseil communautaire du 6 mars 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 6 mars 2025
Liste des délibérations
Délibération n°2025-13 – Election d’un vice-président
Approuvé
Délibération n°2025-14 – Signature avenant n°1 avec Loisirs Education et Citoyenneté Grand Sud
Approuvé
Délibération n°2025-15 – Signature avenant n°2 avec Loisirs Education et Citoyenneté Grand Sud
Approuvé
Délibération n°2025-16 – Signature de la convention 2025 avec l’association d’insertion ISCRA
Approuvé
Délibération n°2025-17 – Signature de la convention de servitude avec Enedis
Approuvé
Délibération n°2025-18 – Contrat de réciprocité Ariège – Toulouse Métropole
Approuvé
Délibération n°2025-19 – Signature de la convention du Pacte Territorial
Approuvé
Délibération n°2025-20 – Fixation du tarif de location de l’hôtel d’entreprises
Approuvé
Délibération n°2025-21 – Election d’un délégué titulaire au Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Arize
(SMBVA)
Approuvé
Délibération n°2025-22 – Election de délégués titulaires au Syndicat Mixte Départemental de l’Eau et
de l’Assainissement (SMDEA)
Approuvé
Délibération n°2025-25 – Vente bâtiment de Sabarat
Approuvé COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr