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Déliberation - dm n1 2024 mairie bohars tampon
Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune de Bohars.
Lien du pdf (Déliberation - dm n1 2024 mairie bohars tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Banque,
corasrunt, de
BOHARS
DCM2024/0924-01
le 27/03/2024
27/09/2028
ID : 029-212900112-20240924-DOM2024092401-BF
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le mardi vingt-quatre septembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de Bohats, légalement convoqué, s’est réuni salle du Conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Atmel GOURVE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19
Présents : 15
Votants : 18
Procutations : 3
Date de convocation du Conseil Municipal : 18 septembre 2024
Etaient présents : Amel GOURVIL, Thomas PLUVINAGE, Pascale ALBERT, Maurice JOLY,
Jean-Yves TREBAOÏL, Syivie BOTTA-LE ROY, Bruno DUTERTRE, Jean-Yves L'HOSTIS,
Raymond LE GOUËFF, Yann LE GALL, Gérald TASSET, Christine BUGNY-BRAILLY, Eléonore KERMARREC, Elise CADOUR, Chantal VAUTRIN ;
Absentes excusées et représentées: Aurélie STEPHAN (pouvoit à Eléonore KERMARREC),
Catherine PREMEL-CABIC, (pouvoir à Pascale ALBERT), Anne-Lise GOURIOU (pouvoir à
Thomas PLUVINAGE) ;
ÂAbsente excusée : Myriam BOUGARAN ;
À été élu secrétaire de séance : Thomas PLUVINAGE.
OBJET: BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2024 — DECISION MODIFICATIVE N°1
Rapporteur : Monsieur Jean-Yves L'HOSTIS
Des modifications doivent être apportées au budget principal afin de prendre en compte un certain
nombre de dépenses et de recettes non prévues initialement dans le budget en section de
fonctionnement et d'investissement.
Ainsi, il est proposé au Conseil municipal d'autoriser les mouvements budgétaires décrits dans le
tableau ci-après :
Chapitre Article, fonction, libellé article Montant
011 article 60612, fonction 020 : énergie + 30 000 012 Article 64111, fonction 020 : rémunération principale titulaires - 30 000 TOTAL DEPENSES FONCTIONNEMENT : 0Envoyé en pr 4e le 27:09/2024
re le 27/09/2024
ID : 029-212900112-20240924-DOM2024092401-BF
Opération | Libellé opération Article Fonction Libellé Montant
17 Ecole publique 2188 212 Acquisition + 7 000
matériel
Vidéophone école
publique
17 3 Ecole publique 21831 212 Matériel + 500
informatique
scolaire :
Otdinateur école
primaire publique
47 Ecole publique 2185 212 Matériel de + 412
téléphonie : 2
téléphones pour
école publique
17 Ecole publique 2158 212 Autre matériel + 798
technique : Rail et
tideau pour une
classe école
publique
109 Maison enfance 2188 4213 Acquisition + 2 000
matériel : armoire
réfrigérée crèche
109 Maison enfance 2188 4213 Acquisition + 4 000
matériel : Structure
motricité crèche
49 Mairie 2188 020 Acquisition + 2 800
matériel :
Sonorisation salle
du conseil
municipal
- Opérations non | 1641 01 Emptunts + 1 500 affectées chapitre Augmentation
16 échéance du capital
suite baisse taux
- Opérations non | 2313 020 Immobilisations + 66 000
affectées chapitre corporelles en
23 cours : construction
- Opérations non | 2188 020 Âuttes + 14 990
affectées chapitre immobilisations
21 corporelles
TOTAL DEPENSES INVESTISSEMENT + 100 000. Envoyé en fi re le 27/03/2024
27/09/2028
ID : 029-212900112-20240924-DOM2024092401-BF
Chapitre | Libellé opération Atticle_| Fonction | Libellé Montant 13 Opérations non 13461 321 Dotation DETR | + 100 000 affectées chapitre 13 état pour la
subvention réfection complète
investissement de la toiture de la halle des sports
Avis de la corsmission « Finances — Personnel — Administration Générale - Intercommunalité » : Favorabk à
l'unanimité
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
AUTORISE les mouvements budgétaires décrits dans les tableaux ci-dessus.
Fait en mairie, Le 25 septembré 2024
HD Pour ex certifié
7 Le Secrétaire de séance, Le Maife
Thomas PLUVINSGE