Compte-Rendu - CR CM 2017 04

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Compte-Rendu - CR CM 2017 04 Document publié le Vendredi 21 avril 2017 par la commune d'Albiez-le-Jeune. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2017 04)Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Eau et assainissement, DÉPARTEMENT : SAVOIE

ARRONDISSEMENT : ST JEAN DE MAURIENNE

COMMUNE : ALBIEZ LE JEUNE

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 21 AVRIL 2017

L’an deux mille dix-sept, le vingt-et_un du mois d’avril à dix-huit heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni en séance publique en mairie, sous la présidence de M. Jean-Michel REYNAUD, Maire.

PRÉSENTS : MM REYNAUD Jean-Michel, PERNET Florian, WAX Nicolas, CHAPPEL Michel, , OLIVIERI Jérôme, GORRE Alfred.

EXCUSES : MM. DUSSUD Alain (pouvoir à M. SALLIERE Robert), OLIVIERI Jérôme

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. PERNET Florian.

Après avoir fait l’appel des membres du Conseil Municipal, Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance à 19 heures.

Monsieur le Maire demande au Conseil municipal si le compte-rendu de la séance précédente du 25mars 2017 suscite des remarques.

Le compte rendu est approuvé à l’unanimité par 7 voix pour (dont 1 procuration), 0 voix contre, 0 abstention.

M. Robert Sallière souhaite que l’on précise que lors de l’élection du 1er adjoint le 7 janvier 2017, il a été sollicité pour occuper ce poste mais qu’il a n’a pas fait acte de candidature et a décliné cette proposition.

ORDRE DU JOUR

1. Comptes administratifs 2016

2. Comptes de gestion 2016

3. Taxe d’assainissement agriculteurs

4. Programmation des travaux

5. Assurance collective personnel Groupama - CIGAC

6. Remplacement véhicule C15

7. Questions diverses

1 – COMPTE ADMINISTRATIF 2016

…………………………………………………………………………………………………………

2 – COMPTE DE GESTION 2016

…………………………………………………………………………………………………………

3 – TAXE D’ASSAINISSEMENT POUR LES AGRICULTEURS

Monsieur le Maire expose :

Pour les agriculteurs, l’acquis obtenu par la FNSEA en 1994 subsiste : les fournitures d’eau utilisées pour l’arrosage et l’élevage dès lors qu’elles sont facturées à partir d’un dispositif de comptage spécifique, sont exonérées de cette redevance (arrêté ministériel du 22 décembre 1994).

Ces volumes sont également exonérés de la redevance « assainissement » comme de la nouvelle redevance pour « modernisation des réseaux de collecte ».

1/34 – PROGRAMMATION DES TRAVAUX

Suite à la réunion de la Commission travaux du 19 avril 2017, le programme des travaux à réaliser s’établit comme suit :

- aménagement des abords du four de la Ducherie (en cours) ;

- élargissement du chemin dit de Caton au carrefour avec le chemin des Granges. La terre en excédent (ainsi que celle provenant d’autres chantiers éventuels) sera stockée sur la zone de loisir afin de pouvoir être utilisée pour divers aménagements.

- travaux de la salle communale : en attente du diagnostic amiante pour le lancement des appels d’offres.

- déplacement des arrêts du chef-lieu du car du transport scolaires : M. le Maire est chargé de s’informer et d’obtenir les autorisations nécessaires auprès des organismes concernés. Cette modification est liée à la dépose de la cabine téléphonique (toujours en attente de l’intervention d’Orange).

- réfection de la toiture du préau : les travaux de remplacement du littelage et des tôles pourront être effectués par les employés municipaux.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve l’ensemble de ces travaux ; il autorise le Maire à signer tout document, marché ou avenant concourant à leur exécution ; il autorise le Maire à solliciter toute subvention afin de couvrir le coût du désamiantage éventuel, par 7 voix pour (dont 1 procuration), 0 contre et 0 abstention.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide qu’une réflexion plus approfondie doit être menée avant qu’il ne statue. La décision est reportée, par 8 voix pour (dont 1 procuration), 0 contre et 0 abstention.

7 - ASSURANCE COLLECTIVE PERSONNEL GROUPAMA - CIGAC M. le Maire indique que le CDG 73 propose d’adhérer au produit d’assurance collective pour les risques statutaires qu’il a mis en place avec le groupement SOFAXIS/CNP .

Une comparaison avec le CIGAC –GROUPAMA met en évidence une baisse du coût de 900 € en adhérant via le CDG73.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal de souscrire un contrat d’assurance à compter du 1er mai 2017 avec le CDG73 – SOFAXIS-CNP, pour une cotisation de 4,27 %, formule avec 10 jours de franchise par 7 voix pour (dont 1 procuration), 0 contre et 0 abstention.

8 - REMPLACEMENT DU VÉHICULE C15

Un véhicule Dacia pick-up est proposé. Après discussion il apparaît que ce type de véhicule ne serait pas le plus adapté à l’usage prévu. Il est donc décidé de poursuivre les recherches dans la limite d’un montant de 4 000 € ainsi qu’il en a été décidé lors de la réunion du conseil municipal du 25 mars 2017.

1. QUESTIONS DIVERSES

- Logo de la commune

M. le Maire expose que l’acquisition d’un nouveau véhicule pourrait être l’occasion d’actualiser le logo de la commune qui commence à dater.

M. Florian Pernet indique qu’il a consulté un graphiste local qui, vu sa charge de travail, ne peut se charger de ce projet dont le coût peut être élevé.

M. le Maire présente une ébauche de logo sur laquelle il a déjà travaillé.

M. Florian Pernet précise qu’une ébauche pourrait être soumise à un professionnel qui la finaliserait pour un coût moindre.

L’ébauche proposée par M. le Maire recueille un avis favorable. M. le Maire va poursuivre ce travail dans le même esprit et le proposera au conseil lorsqu’il le jugera abouti.

- Drapeau des Anciens Combattants

2/3M. le Maire expose que le drapeau des anciens combattants a été retrouvé mais qu’il est très dégradé. Il ne peut plus être montré ainsi lors de cérémonies officielles.

M. André Olivier, ancien combattant se propose d’être porte-drapeau.

Il conviendrait donc d’acquérir un drapeau neuf.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal charge M. le Maire de procéder à l’achat d’un nouveau drapeau dans la limite de .300 €.

La séance est levée à ……

Le Secrétaire de séance Le Maire, M. Florian PERNET Jean-Michel REYNAUD

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