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PLU - Règlements - Règlement écrit
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PLU - Règlements - Règlement graphique 1
Document publié le Mardi 4 mai 2021 par la commune de Val-Cenis.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Tourisme,
249 248
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430 447 446
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451
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Savine
des
du
Plan
la
la
Petit
la
Allèves
Plan
des
Côte
Côte
Vallon
Molliaz
Clot
Eaux
Charbonnière
Charbonnière
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Ruis.
Ruisseau
du
du des
du d'Etache
Plan
Plan
Allèves
Petit
d'Etache
Clot
Vallon
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
du
Eaux
d'Etache
du
Plan
Plan
des
d'Etache
Eaux
Ruisseau
Ruisseau
des
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Ruiss.
Ruisseau
du
des
de de
de
Plan
Plains
Côte
Côte
Côte
des
Charbonnière
Cornue
Charbonnière Eaux
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Couloir
du
d'Ambin
du
Grand
Lac
Glacier
Blanc
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
d'Ambin
du
du
du
du
du
du
Blanc
Blanc
Vallon
Glacier
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
du
du
Grand
Grand
Vallon
Vallon
Ruisseau
Ruisseau
Lac
Lac
Lac
Grand-Vallon
Grand
Grand
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
d'Ambin
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
de
du
de
ou
du
des
des
des
Fond
Côte
Couloir
Fond
Baraques
Baraques
Glières
d'Ambin
Chaude
de
d'Ambin
de
de
Côte
Corneille
Corneille
Chaude
8000
8000
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Couloir
Couloir
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
Ruiss.
Ruiss.
Ruisseau de
de
Côte
la
Charbonnière
Molliaz
Ruisseau
Ruisseau
Ruisseau
de
du
des
des
du Côte
la
Saut
Grandes
Grandes
Glacier Côte
de
Glières
Glières
Glacier
la
Leula
Noir
de
des
la
Allèves
Molliaz
Ruisseau
Ruisseau
d'Etache
du
de
de
du
de
Bramanette
rural du
Chemin du Col
d'Etache
à
Bramans
Chemin
Sentier
de
Savine
FOND DE SAVINE
LES GRANDES GLIERES
LE FOND D'AMBIN
BARAQUES DE CORNEILLE
LE GRAND GLACIER
LE GRAND VALLON
COTE CORNUE
LE FOND D'ETACHE
ETACHE
ETACHE
LE PLAN DES EAUX
LE PLAN D'ETACHE
COTE CORNUE
PLAN DES EAUX
COTE CHARBONNIERE
MONT DU CRUYE
Aa
Aa
N
N
N
N
N
N
N
Aa
Aa
Aa
Aa
Aa
Aa
c
c
c c c
c
c
c
c c
c c
F
Re
226
225
227
224
LA VECCHIA
N
VAL-CENIS BRAMANS
PLU Plan Local d'Urbanisme 4.2 REGLEMENT GRAPHIQUE DEPARTEMENT DE LA SAVOIE Echelle: 1/7500
Référence: 16-200
Ingénierie - Urbanisme - Paysage - Géomètres Experts
Tel.: 04.79.37.61.75 - Fax: 04.79.37.63.67
4.2.2 Ensemble Sud Bramans
N
Source plan cadastral: DGFIP: 05/2016 - données extraites du RIS 73-74
Projet arrêté par le conseil municipal
le 29 janvier 2020
AGENCE ROSSI
Siège social: 50 rue Suarez 73200 ALBERTVILLE
Agence de Bozel: 164 rue Emile Machet - 73350 BOZEL - Tel. 04.79.08.44.07 DOSSIER D'APPROBATION
Vu pour être annexé à la délibération du
conseil municipal du 04 mai 2021
Remarque: tous les projets nécessitant une alimentation en eau potable et desservis
par
le
réseau
communal
sont
limités
tant
que
l'adéquation
ressource - besoin en eau potable n'est pas démontrée (R.151-34 du c.urb.) U
ZONES URBAINES
Ua
Secteur urbanisé ancien dense
Uc
Secteur urbanisé récent moins dense
Ucc
Secteur des chalets dits "Chaloin" (lotissement de Sérénaz)
Ue
Secteur
urbanisé réservé aux activités économiques
Uh
Secteur urbanisé destiné à des hébergements hôteliers et touristiques
Up
Secteur d'intérêt patrimonial - ensemble paroissial
AU
ZONES A URBANISER
2AU
Secteur insuffisamment équipé - à urbaniser suite à confortement ou réalisation des équipements et évolution du PLU; destination principale future: habitat
2AUe
Secteur insuffisamment équipé - à urbaniser suite à confortement ou réalisation des équipements et évolution du PLU; destination principale future: activités économiques)
A
ZONES AGRICOLES
Aa
Secteur destiné à la protection des terres agricoles et du paysage dans les alpages
Ab
Secteur agricole dans lequel les constructions et installations nécessaires aux activités agricoles peuvent trouver place
Am
Secteur agricole dans lequel les constructions et installations nécessaires aux activités maraîchères peuvent trouver place
As
Secteur destiné au stockage de matériaux
Av
Secteur destiné à la protection des terres agricoles et du paysage en vallée
N
ZONES NATURELLES
N
Secteur naturel
Nca/Nca1
Secteur destiné au camping
Nce
Secteur destiné aux activités de centre équestre
Nep
Secteur destiné à des équipements publics
NL/NL1
Secteur naturel à destination de loisirs
Np
Secteur destiné à des stationnements
Npc
Secteur destiné à des stationnements couverts
Npd
Secteur destiné à des stationnements et dépôts
Nj
Secteur de jardins potagers
INDICES ET SECTEURS Bâtiment d'exploitation agricole impliquant les distances d'éloignement réciproque Chalet d'alpage ou bâtiment d'estive Bâtiment pouvant changer de destination Bâtiment ou construction présentant un intérêt patrimonial (ex: four, chapelle, église, oratoire, ...) Refuge Secteur concerné par les Orientations d'Aménagement et de Programmation Secteur concerné par les objectifs de mixité sociale (L.151-15 et R.151-38 3° du c. urb.) et fonctionnelle (L.151-16 et R.151-37 1° du c. urb.) Périmètre d'étude du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN), dont secteurs concernés par des risques Périmètre d'étude du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRi), dont secteurs concernés par des risques Secteur aménagé en vue de la pratique du ski nordique ou destiné aux loisirs hivernaux (L.151-38 et R.151-48 du c. urb.) ESPACES OU SECTEURS CONTRIBUANT AUX CONTINUITES ECOLOGIQUES ET A LA TRAME VERTE ET BLEUE Corridors biologiques Zones humides et leur espace de fonctionnalité Zones Natura 2000 Arrêté de Protection de Biotope (APPB Montcenis et Vallon de Savine) Elément de paysage et de biodiversité à préserver (L.151-23 c.urb)
c F d P Re
EMPLACEMENTS RESERVES ET TRACES DE PRINCIPE N°
Destination
Bénéficiaire
Surface
1
Stationnement
Commune
137 m²
2
Parking (plan d'eau)
Commune
752 m²
3
Parking (arrière du Verney)
Commune
821 m²
a
Tracé d'un cheminement piétonnier (1,50 m) à créer
b
Tracé d'une voie de désenclavement (4,00 m) à créer
c
Tracé d'un accès pour une extension éventuelle future de la zone Ab (4 m), à créer
d
Tracé de la future voie verte Aiton - Bonneval, à conserver
LEGENDE
DIVERS
Bâtiments rajoutés sur le cadastre (à titre indicatif) Bâtiments inexistants (à titre indicatif)