Arrêté - DDT SEB 2024 365 0001 raa

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Arrêté - DDT SEB 2024 365 0001 raa Document publié le Lundi 30 décembre 2024 par la commune de Barre-des-Cévennes. Lien du pdf (Arrêté - DDT SEB 2024 365 0001 raa)Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, PRÉFET

DE LA LOZÈRE Liberté

Egalité

Fraternité

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Nº DDT-SEB-2024-365-0001 DU 30 DÉCEMBRE 2024 RELATIF À L’EXERCICE DE LA PÊCHE EN EAU DOUCE

DANS LE DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE EN 2025

Le préfet de la Lozère

Chevalier de l’ordre national du Mérite

VU le code de l'environnement notamment son livre IV, titre III, relatif à la pêche en eau douce et à la gestion des ressources piscicoles, parties législative et réglementaire ;

VU le décret n° 58-873 du 16 septembre 1958 modifié déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories ;

VU le décret n° 2009-1677 du 29 décembre 2009 pris pour l’adaptation de la délimitation et de la réglementation du Parc National des Cévennes ;

VU le décret n° 2013-995 du 8 novembre 2013 portant approbation de la charte du Parc national des Cévennes ;

VU le décret du 6 novembre 2024 portant nomination de M. Gilles Quénéhervé préfet de la Lozère ;

VU l’arrêté du 21 juillet 1983 relatif à la protection des écrevisses autochtones ;

VU l’arrêté du 08 décembre 1988 fixant la liste des espèces de poissons protégées sur l’ensemble du territoire national ;

VU l'arrêté du 16 avril 2010 modifiant l'arrêté du 5 mai 1986 fixant la liste des grands lacs intérieurs de montagne pour lesquels peut être établie une réglementation spéciale de la pêche et la composition des commissions consultatives, concernant les lacs de Naussac, Charpal et Villefort ;

VU l’arrêté du 22 octobre 2010 relatif aux obligations de déclaration des captures d’anguille européenne pour les pécheurs en eau douce ;

VU l’arrêté du 5 février 2016 relatif aux périodes de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille jaune et d'anguille argentée ;

VU l’arrêté du 14 février 2018 relatif à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces animales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain ;

VU l’arrêté préfectoral n° 2010-246-0002 du 3 septembre 2010 fixant la composition de la commission consultative en matière de réglementation de la pêche dans les lacs de Charpal, Naussac et Villefort ;

VU l’arrêté préfectoral nº DDT-SBIEF-2024-003-0006 du 3 janvier 2024 modifié relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Lozère en 2024 ;

VU l’arrêté préfectoral nº PREF-DCIAT-BCPPAT2024-332-020 du 27 novembre 2024 portant délégation de signature à Mme Agnès DELSOL directrice départementale des territoires de la Lozère ;

CONSIDÉRANT la demande de la fédération de Lozère des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique, en date du 16 octobre 2024, proposant que seuls les hameçons sans ardillon soient autorisés sur l’ensemble des cours d’eau, qu’il n’existe qu’un seul type de parcours sans tuer (no-kill) au profit du parcours toutes techniques et que les parcours réservés aux jeunes et plus de 65 ans soient supprimés ;

CONSIDÉRANT la demande de la fédération de Lozère des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique, en date du 05 août 2024, proposant la mise en place d’une réserve de pêche sur le ruisseau du Baumale, d’une réserve de pêche sur le ruisseau du Tarnon et d’un parcours de

1

Direction départementale

des territoirespêche sans tuer sur le Tarnon et proposant la modification de la limite amont d’un parcours sans tuer sur l’Allier et le Chassezac ;

CONSIDÉRANT l’étude scalimétrique des peuplements de truites fario réalisée par la fédération départementale de la pêche et de la protection du milieu aquatique en 2016 et diffusée en 2017 ;

CONSIDÉRANT la nécessité d’adapter les tailles de capture de la truite afin de répondre aux obligations réglementaires de préservation des géniteurs ;

CONSIDÉRANT la fragilité de la ressource piscicole des cours d’eau du département, la grande variabilité des régimes hydrologiques et donc la nécessité de déterminer un nombre de Captures en adéquation avec les caractéristiques locales de milieux aquatiques ;

CONSIDÉRANT la nécessité d’assurer la protection de l’Écrevisse à pattes blanches (Austropotamobius pallipes) en raison de son mauvais état de conservation dans le département et de préserver la population locale exceptionnelle de la Moule perlière d’eau douce (Margaritifera Margaritifera) ;

CONSIDÉRANT l’avis du service départemental de l’Office français de la biodiversité ;

CONSIDÉRANT l’avis de la fédération de Lozère des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique ;

CONSIDÉRANT l’avis de la commission consultative en matière de réglementation de la pêche dans les lacs de Charpal, Naussac et Villefort ;

CONSIDÉRANT la mise à disposition du public du projet de décision effectuée par la voie électronique du 19 novembre au 10 décembre 2024 inclus ;

SUR proposition de la directrice départementale des territoires ;

ARRÊTE

ARTICLE 1ER - Classement des cours et plans d’eau

Les cours d’eau et plans d’eau du département de la Lozère sont classés en 1ère catégorie à l’exception du Bès classé en 2ème catégorie en aval de la restitution de l’usine hydroélectrique du Vergne, sur la commune d’Albaret-le-Comtal, jusqu’à la sortie du département.

Les lacs de retenues de Charpal, Naussac, Villefort sont classés en grands lacs intérieurs de montagne et font l'objet de l'article 14 du présent arrêté.

ARTICLE 2 - Temps d'interdiction dans les eaux de 1ère catégorie La pêche est interdite en dehors des temps d'ouverture suivants : 2.1 Ouverture générale : du 08 mars au 21 septembre 2025 2.2 Ouvertures spécifiques :

✔Ombre commun : du 17 mai au 21 septembre 2025 (sauf réglementation spécifique - article 7 du présent arrêté) ;

✔ Grenouille rousse (hors coeur du parc national des Cévennes) et Grenouille verte : du 19 juillet au 21 septembre 2025 ;

✔ Brochet : du 26 avril au 21 septembre 2025

- dans les cours d’eau de 1ère catégorie (du 08 mars au 25 avril 2025, les individus capturés sont immédiatement remis à l’eau)

- dans les lacs du moulinet, des Salhiens, de St-Andéol, de Born et de Souveyrols ainsi que dans la gravière du Malzieu Ville.

ARTICLE 3 - Temps d'interdiction dans les eaux de 2ème catégorie La pêche est interdite en dehors des temps d'ouverture suivants : 3.1 Ouverture générale : du 1er janvier au 31 décembre 2025

2/113.2 Ouvertures spécifiques :

✔ Truite arc-en-ciel : du 1er janvier au 31 décembre 2025

✔ Truite fario, Cristivomer : du 08 mars au 21 septembre 2025

✔ Grenouille rousse et Grenouille verte : du 07 juin au 31 décembre 2025

✔ Brochet : du 1er janvier au 26 janvier 2025 et du 26 avril au 31 décembre 2025 ✔ Sandre : du 1er janvier au 9 mars 2025 et du 07 juin au 31 décembre 2025 ✔ Black-bass : du 1er janvier au 11 mai 2025 et du 05 juillet au 31 décembre 2025

Dans la retenue de Grandval, la réglementation du département du Cantal s’applique pour toutes les pêches (du 1er janvier au 2ème dimanche de mars et 2ème samedi de juin au 31 décembre inclus).

ARTICLE 4 - Heures d’interdiction

Conformément aux prescriptions sur les temps d’interdiction définis aux articles 2 et 3, la pêche ne peut s’exercer qu’à compter d’une demi-heure avant l’heure légale du lever du soleil au chef-lieu du département et jusqu’à une demi-heure après l’heure légale du coucher du soleil au chef-lieu du département.

ARTICLE 5 - Protection des espèces

La pêche des espèces suivantes est interdite dans le département de la Lozère : ✔ Saumon atlantique

✔ Anguille

✔ Barbeau méridional

✔ Écrevisse à pattes blanches

Le transport des espèces allochtones d’écrevisses vivantes est interdit sur l’ensemble du département. La pêche des grenouilles rousses est interdite dans le cœur du Parc national des Cévennes.

ARTICLE 6 - Tailles minimales des captures

Les tailles minimales des captures sont les suivantes :

1) Autres espèces que la Truite fario:

✔ Ombre commun : 0,38 mètre (sauf réglementation spécifique - article 7 du présent arrêté). ✔ Cristivomer : 0,40 mètre.

✔ Brochet : - 0,50 mètre en 1ère et 0,60 mètre en 2ème catégorie.

- entre 0,60 et 0,75 mètre dans les lacs du moulinet, des Salhiens, de St-Andéol, de Born et de Souveyrols ainsi que dans la gravière du Malzieu-Ville. ✔ Sandre : 0,50 mètre en 2ème catégorie.

✔ Truite arc-en-ciel : 0,23 mètre sur l’ensemble du département. ✔ Black-bass : 0,30 mètre en 2ème catégorie.

✔ Grenouilles rousse et verte : 0,08 mètre (longueur mesurée du museau au cloaque)

(Pour les lacs de Charpal, Naussac et Villefort: se reporter à l’article 14 pour la réglementation sur les lacs classés grands lacs intérieurs de montagne.)

2) Truite fario :

Taille minimale de 0,30 mètre dans les cours d'eau suivants :

Cours d’eau Limite amont Limite aval Lot Balsièges - Pont de la RN 88 au lieu-dit le Pont neuf

Limite du département

Tarn Pont de Quézac Limite du département

Taille minimale de 0,25 mètre dans les cours d'eau suivants :

Cours d’eau Limite amont Limite aval Lot Bagnols les bains – Pont de la RD 901 Balsièges - Pont de la RN 88 au lieu-dit le Pont neuf

Ruisseau d’Allenc Confluence du ruisseau de l’Altaret et du ruisseau de Bourdaric

Confluence avec le Lot

3/11Bramont St Bauzile - Pont RN 106 de Rouffiac Balsièges - Confluence avec le Lot Colagne Marvejols - Pont Pessil Confluence avec le Lot Allier Luc - Confluence avec le ruisseau de Masméjean Limite du département Mimente Cassagnas - Confluence avec le Ravin de

Cantemerle

Florac - Confluence avec le Tarnon

Tarn Pont de Montvert - Confluence avec le Rieumalet Pont de Quézac Tarnon Vebron - Confluence avec le ruisseau de Fraissinet Florac - Confluence avec le Tarn Truyère Rimeize - Confluence avec la Rimeize Limite du département Chapeauroux Laval Atger - Aval du Pont de Laval Atger Confluence avec l’Allier Luech Vialas - Pont de la Planche Limite de département

Taille minimale de 0,23 mètre dans les cours d'eau et plans d’eau suivants : Cours d’eau Limite amont Limite aval Bramont St Etienne du Valdonnez - Pont RN106 de Molines St Bauzile - Pont RN 106 de Rouffiac Nize Brenoux - Pont RD 25 St-Bauzile - Confluence avec le Bramont Bernades Chanac - Totalité du cours d’eau

Colagne Rieutort de Randon - Confluence avec le ruisseau du Bouchet

Marvejols - Pont Pessil

Coulagnet Montrodat

Pont des Ecureuils

Marvejols

Confluence avec la Colagne

Jonte Gatuzières - Pont du village de l’Oultre Le Rozier - Confluence avec le Tarn

Tarnon Rousses - Confluence avec le ruisseau de

Massevaques

Vebron - Confluence avec le ruisseau de

Fraissinet

Truyère Serverette - Confluence avec le ruisseau de Rieutortet

Rimeize - Confluence avec la Rimeize

Rimeize Fau de Peyre - Pont du Chambon Rimeize - Confluence avec la Truyère Chapouillet St Chély d’Apcher - Passage busé A75 Rimeize - Confluence avec la Rimeize Bès Nasbinals - Pont de Marchastel - RD 900 Limite du département Mimente Depuis sa source Confluence Ravin de Cantemerle- Cassagnas

Gardon

de Ste-Croix

Ste Croix Vallée Française - Pont du garage

communal

St Etienne Vallée Française - Confluence

avec le Gardon de Mialet

Gardon

de Mialet

St Etienne Vallée Française - Confluence avec le

Gardon de Ste Croix

Limite du département

Gardon

de St-Germain

St Germain de Calberte - Pont de l’Ancizolle St Etienne Vallée Française - Confluence avec le Gardon de Ste- Croix

Gardon

de St-Martin

St Germain de Calberte - Pont de Thonas St Etienne Vallée Française - Confluence avec le Gardon de St-Germain

Gardon d’Alès et

ses affluents

Totalité des cours d’eau

Galeizon et ses

affluents

Totalité des cours d’eau

Gardon

de St-Jean

Totalité du cours d’eau

Palhère Pourcharesses - Prise d’eau du barrage de Villefort Villefort - Confluence avec l’Altier Altier Altier- Pont des Rochettes Basses Pied de Borne - Confluence avec le Chassezac

Chassezac La Bastide Puylaurent - Barrage de Puylaurent Limite du département Borne Totalité du cours d’eau

Chapeauroux Châteauneuf de Randon - Pont Rodier Laval Atger - Pont de Laval Atger Allier La Bastide Puylaurent - Confluence avec le Rieufrais

Luc - Confluence avec le ruisseau de

Masméjean

Dans les Lacs de Rachas, Roujanel, Pied de Borne, Puylaurent, Ganivet et Moulinet

Taille minimale de 0,20 mètre dans tous les autres cours d'eau, parties de cours d'eau et plans d'eau du département de la Lozère.

(Pour les lacs de Charpal, Naussac et Villefort: se reporter à l’article 14 pour la réglementation sur les lacs classés grands lacs intérieurs de montagne.)

4/11ARTICLE 7 - Nombre de captures autorisées

Le nombre maximum de captures autorisées par jour et par pêcheur est : ✔ 5 (cinq) captures de salmonidés dans les cours d’eau où la taille minimale de capture de

truite est fixée à 0,20 mètre, 0,23 mètre ou 0,25 mètres ;

✔ 3 (trois) captures de salmonidés dans les cours d’eau où la taille minimale de capture de

truite est fixée à 0,30 mètre ;

Dans les eaux de 1ère catégorie, le nombre de captures de brochet est fixé à 1 (un) par pêcheur et par jour.

Dans les eaux de 2ème catégorie, le nombre maximum de captures de sandre et brochet est fixé à 3 (trois) par pêcheur et par jour, dont 2 (deux) brochets au maximum. Dans les lacs, le nombre maximum de captures de salmonidés est fixé à 5 (cinq) dont un seul de plus de 0,40 mètre.

Le nombre de capture de l’Ombre commun est de zéro (0) sur les cours d’eau de l’Allier et du Chapeauroux.

(Pour les lacs de Charpal, Naussac et Villefort: se reporter à l’article 14 pour la réglementation sur les lacs classés grands lacs intérieurs de montagne.)

Cas particulier

Sur les parcours "sans tuer" (no kill) de l'article n°12 du présent arrêté, et pour soutenir les efforts consentis par les associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique (AAPPMA), tout poisson capturé sera remis immédiatement à l'eau en prenant les précautions garantissant sa survie.

ARTICLE 8 - Procédés et modes de pêche autorisés

Dans les eaux de 1ère catégorie, la pêche est autorisée selon les modalités suivantes : ✔ seul est autorisé l’usage d’hameçons simples, doubles ou triples sans ardillon ou à ardillon(s) écrasé(s) ;

✔ une seule ligne disposée à proximité du pêcheur, montée sur canne, munie au maximum de deux hameçons ou de trois mouches artificielles ;

✔ pour les parcours "sans tuer" se reporter aux dispositions de l’article 12 du présent arrêté ; ✔ six balances pour la pêche des écrevisses Signal (Pacifastacus leniusculus) et de Louisiane (Procambarus clarkii), y compris dans les parcours "sans tuer" (no kill).

Dans les eaux de 2ème catégorie, la pêche est autorisée au moyen de : ✔ seul est autorisé l’usage d’hameçons simples, doubles ou triples sans ardillon ou à ardillon(s) écrasé(s) ;

✔ quatre lignes montées sur cannes disposées à proximité du pêcheur ; ✔ six balances maximum pour la capture des écrevisses Signal et de Louisiane ; ✔ une carafe ou bouteille à vairons d’une contenance maximale de deux litres.

(Pour les lacs de Charpal, Naussac et Villefort: se reporter à l’article 14 pour la réglementation sur les lacs classés grands lacs intérieurs de montagne.)

ARTICLE 9 - Procédés et modes de pêche prohibés

Les procédés et modes de pêche suivants sont interdits :

✔ l’utilisation en appât de tout poisson vivant dans les eaux de 1ère catégorie ; ✔ la pêche en marchant dans l’eau, du 08 mars au 11 avril 2025 inclus, dans la Jonte depuis sa résurgence (en amont du lieu-dit "Les Douzes", commune de Hures-La-Parade) jusqu'au ravin de Castèle (limite avec la commune de Veyreau, département de l’Aveyron) ;

✔ la pêche en marchant dans l’eau, du 08 mars au 16 mai 2025 inclus :

- dans l’Allier du pont de Rogleton (commune de Luc) jusqu’à la limite du département ;

5/11- dans le Chapeauroux en aval du pont Rodier (commune de Châteauneuf de Randon) jusqu’à la limite du département ;

✔ la pêche en marchant dans l’eau, toute l’année, dans le cours d’eau de la Rimeize, entre le pont du Moulin de la Folle sur la commune de Prinsuéjols-Malbouzon et le pont des Moulins de Beauregard sur la commune de Peyre-en-Aubrac (la traversée du cours d’eau est autorisée) ;

(Pour les lacs de Charpal, Naussac et Villefort: se reporter à l’article 14 pour la réglementation sur les lacs classés grands lacs intérieurs de montagne.)

ARTICLE 10 - Réserves permanentes de pêche

En tout temps, tout acte de pêche est interdit dans les plans d’eau et cours d’eau répertoriés dans le tableau annexé "Réserves de pêche de Lozère".

Par suite de pollutions aiguës, toute pratique de la pêche est interdite dans : ✔ le Bramont du Valdonnez, en aval du pont de La Fage et jusqu’au pont de la route départementale 25 dit le Pont rouge ;

✔ le Bramont d’Ispagnac et ses affluents ;

✔ le ruisseau de Combe Sourde du village du Mazel (pont de la RD 20) à la confluence avec le Lot.

Une dérogation peut être accordée pour toute pêche exceptionnelle à des fins scientifiques ou de sauvegarde. Le cas échéant, elle fera l’objet d’un arrêté préfectoral spécifique.

ARTICLE 11 - Réserves temporaires

Tout acte de pêche est interdit du 1er mars au 13 juin 2025 inclus sur les réserves temporaires suivantes créées pour protéger la reproduction des espèces Sandre et Brochet et signalées par des panneaux et des bouées :

✔ dans la partie du Bès en 2ème catégorie ;

✔ dans la Truyère, du viaduc de Garabit jusqu’à la passerelle de Chaliers.

Une dérogation peut être accordée pour toute pêche exceptionnelle à des fins scientifiques ou de sauvegarde. Le cas échéant, elle fera l’objet d’un arrêté préfectoral spécifique.

ARTICLE 12 - Parcours réglementés

Sur les parcours sans tuer (no kill), tout poisson capturé est remis immédiatement à l'eau en prenant les précautions garantissant sa survie.

Seul l’emploi de mouches, de leurres, d’appâts artificiels ou d’appâts naturels montés sur hameçon(s) simple(s) sans ardillon (ou ardillons écrasés) est autorisé. La ligne doit être munie au maximum de 2 hameçons ou 3 mouches artificielles.

6/11PARCOURS NO KILL- PARCOURS TOUTES TECHNIQUES (hameçons simples sans ardillons): mouches ou leurres ou appâts artificiels et naturels autorisés uniquement.

Bassin versant Cours d'eau Longueur Communes Limite amont Limite aval

LAVAL-ATGER - ST Confiluence avec le ru du | Ligne à haute tension - Ferme CHAPEAUROUX 1500 BONNET MONTAUROUX Pré Neuf à Soulis Chantelouve

CHAPEAUROUX 2300 HÉENDON DE Pont de Groslac Moulin du Bavès ALLIER - CHAPEAUROUX Pont du Parkins d dela LANGOUYROU 570 LANGOGNE Terrain annexe de football | "°NTaU “res vpré de

ALLIER 2200 LANGOGNE Confluence avec le Pont SNCF de Pignol Langouyrou

ALTIER 700 ALTIER - POURCHARESSES Digue de Combret Ravin du Léchas

ALTIER - CHASSEZAC CHASSEZAC 2450 PREVENCHERES Ru du Chastagner Pont de la scierie

CHASSEZAC 1050 PREVENCHERES 50 m avant le barrage de | confluence avec le ruisseau du Puylaurent Ranc

STE CROIX VALLEE £ GARDON DE STE CROIX 700 FRANCAISE Traversée du village

GARDONS RIEUTORT 1200 VIALAS Pont de la D 998 Confluence avec le Luech

GOURDOUZE 600 VIALAS Propriété du Parc National des Cévennes en amont du hameau de Gourdouze

BRAMONT 300 BALSIEGES Pont D 986 Confluence avec le Lot

LOT 350 BAGNOLS LES BAINS | 100 Men amont du Pont Pont de la RD 901 des thermes

COLAGNE 3600 MARVEJOLS - CHIRAC Pont Pessil Confluence avec le Rioulong

BAGNOLS LES BAINS- | Confiuent avec le Ru de la LOT 1000 CHADENET Valette Pont du Crouzet

Sur 1 150 mètres en aval du

LOT - COLAGNE LOT 1150 MENDE pont Paulin Daudé (le

Bressal)

LOT 1000 BALSIEGES Pont RN 106 dans le village | POnt SNCF re de Bec de 1100 m en amont de la | 700 m aval de la passerelle de LOT 1800 CHANAC passerelle de Ressouches Ressouches

LOT 1500 BALSIEGES 10 m en aval du Pont Neuf Digue de la Farelle

LOT 1400 LE BLEYMARD Sonfuence ave le Combe | seuil de la station d'épuration PONT DE MONTVERT - ST MAURICE VENTALON Pont ALLIGNON 2000 des V Confluence avec le Tarn

BETHUZON 400 MEYRUEIS Pont de Mars Confluence avec la Jonte

BETHUZON 900 MEYRUEIS En aval du seuil du château de Roquedols

BREZE 1500 MEYRUEIS En aval de la confluence avec le ruisseau de Rioumal

TARNON 1200 St LAURENT de TREVES Lieu dit Les Praderies Lieu dit les Fontanilles

TARNON 900 VEBRON - LES ROUSSES | Pont sortie du tunnel D907 Pont des Vanels

TARN - JONTE TARN 3700 PONT DE MONTVERT - ST MAURICE VENTALON Pont | prise d'eau de Masméjean de Mas Camargue

TARN 250 PONT DE MONTVERT {Sur 250 mètres en amont de la confluence avec le Rieumalet

TARN 2 200 BEDOUES Pont de la Vernède | Confluence avec le Ravin de la

TARN 1500 LAVAL NES “STE Propriété du Chateau de la Caze VERIE 1500 PONT DE MONTVERT - ST MAURICE VENTALON confluence avec la Tam Hameau de Bellecoste

BEDAULE 400 FOURNELS Passerelle du Tennis Pont de la Vachellerie

BRION - ST REMY DE BES 800 CHAUDES AIGUES Sur 800 m en amont du Pont de La Chaldette (RD 12)

BES 920 RECOULES D'AUBRAC Pont du Gournier | Sur 920 m a averdu Font du BES - TRUYERE RIMEIZE 1500 LES BESSONS Au hameau de LILE des BESSONS

TRUYERE 500 ST LEGER DU MALZIEU | SE la digue en amont du | sluence avec le Chambaron pont de la D 75

MALZIEU FORAIN - 300 m en aval du pont du hors TRUYERE 2 200 MALZIEU VILLE Soulier Passerelle de la laiterie

NASBINALS 600 Nasbinals Traversée du village

Se reporter à l’article 9 du présent arrêté pour les procédés et modes de pêche autorisés.

ARTICLE 13 : cours d’eau et plans d’eau mitoyens entre les départements À l’exception de la retenue de Grandval, où s’applique la réglementation du département du Cantal, la pêche dans les cours d’eau et plans d’eau mitoyens avec un autre département est réglementée par les dispositions les moins restrictives des départements concernés. Elles concernent les temps et heures d’ouverture, la taille minimale des captures, le nombre de captures, les procédés ou modes de pêche autorisés ou prohibés.

7/11ARTICLE 14 - Réglementation spécifique des lacs classés grands lacs intérieurs de montagne 14 - 1. Lac de Charpal

Période d’ouverture : du 24 mai au 31 décembre 2025

Le lac est un parcours "sans tuer" (no kill). Tout poisson pêché doit être remis immédiatement à l’eau en prenant toutes les précautions nécessaires à sa survie.

Une seule ligne montée sur canne est autorisée, équipée uniquement de deux hameçons ou de trois mouches artificielles au maximum. Les hameçons sont dépourvus d’ardillons ou à ardillon(s) écrasé(s).

Seul l’emploi de leurres artificiels est autorisé. L’emploi d’appâts naturels est interdit, notamment les poissons morts ou vivants.

En dehors du parking situé à l'extrême sud du barrage, l’accès des véhicules terrestres à moteur est interdit sur une largeur de 100 (cent) mètres à partir du bord de la retenue à sa cote après rehaussement (1325 mètres), conformément aux dispositions de l'arrêté préfectoral n° 91- 0765 du 21 juin 1991 modifié par l’arrêté 93-1759 du 21 octobre 1993.

14 - 2. Lac de Naussac

Périodes d'ouverture : du 8 février au 31 décembre 2025

• Truite fario : du 08 mars au 21 septembre 2025

• Brochet : du 26 avril au 31 décembre 2025

• Sandre : du 08 février au 09 mars 2025 et du 07 juin au 31 décembre 2025 • Pour les autres espèces : du 08 février au 31 décembre 2025

La pêche est autorisée avec 2 lignes montées sur cannes sur le lac de Naussac dont une seule peut-être équipée pour la pêche au vif.

Les hameçons sont dépourvus d’ardillons ou à ardillon(s) écrasé(s).

Sur le plan d’eau du Mas Armand, 1 seule ligne montée sur canne est autorisée. L’utilisation en appâts de poissons vivants n’est pas autorisée.

Les hameçons sont dépourvus d’ardillons ou à ardillon(s) écrasé(s).

Quatre réserves de pêche sont instituées, signalées et balisées. La pêche y est interdite en tout temps. La navigation y est également proscrite. Se reporter aux annexes n° 2- 3 - 4 du présent arrêté.

Taille des captures :

• Brochet : 0,75 mètre

• Truites : 0,23 mètre

• Sandre : 0,50 mètre

Nombre de captures par pêcheur et par jour :

• Cinq (5) salmonidés, dont une seule capture de taille égale ou supérieure à 0, 40 mètre • Un (1) brochet

• Un (1) sandre

14 - 3. Lac de Villefort

Périodes d'ouverture : du 8 février au 26 octobre 2025

• Truite fario et Cristivomer : du 08 mars au 21 septembre 2025 • Pour les autres espèces : du 8 février au 26 octobre 2025

La pratique de la pêche est autorisée avec 2 lignes montées sur cannes. Les hameçons sont dépourvus d’ardillons ou à ardillon(s) écrasé(s). La pêche au poisson mort ou au poisson nageur est autorisé sur toute la période d’ouverture.

Taille des captures :

• Cristivomer : 0,40m

8/11• Truites : 0,23m

Nombre de captures par pêcheur et par jour :

Cinq (5) salmonidés (truites ou Cristivomer), dont une seule capture de taille égale ou supérieure à 0,40 mètre.

ARTICLE 15 - Affichage et publicité

Le présent arrêté sera affiché dans les mairies du département. Il sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et sur le site internet de la préfecture ainsi que le sur le site internet de la fédération de Lozère des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique.

ARTICLE 16 - Abrogation

L’arrêté préfectoral nº DDT-SBIEF-2024-003-0006 du 3 janvier 2024 modifié relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Lozère en 2024 est abrogé.

ARTICLE 17 - Délai et voie de recours

Le présent arrêté est susceptible d’un recours devant le tribunal administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de la publication. Le tribunal administratif peut être saisi d’une requête déposée sur le site www.telerecours.fr.

ARTICLE 18 - Exécution

La secrétaire générale de la préfecture, la sous-préfète de l’arrondissement de Florac, la directrice départementale des territoires, le directeur de l’établissement public du parc national des Cévennes, le colonel commandant le groupement de gendarmerie de Lozère, le directeur départemental de la police nationale, le chef du service départemental de l’office français de la biodiversité, le président de la fédération de la Lozère pour la pêche et la protection du milieu aquatique, la directrice de l’agence départementale de l’office national des forêts, les gardes-pêche des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique ainsi que les maires des communes du département sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture et affiché dans les mairies du département de la Lozère.

Pour le Préfet

La directrice départementale des territoires

Signé

Agnès DELSOL

9/11BASSINS VERSANTS COURS D'EAU PLANS D'EAU LONG En COMMUNES ou COMMUNES DELEGUEES Limite amont Limite aval mètres

LE CHAPEAUROUX 500 |ARZENC DE RANDON 100 m en aval du Pont de l'Iraldès 20 m en amont de la confluence avec les Mattel

Rau L'EVERS 1250 |ARZENC DE RANDON La Source Confluence avec le Chapeauroux

Rau LE GUE DES ARROS 1100 |ARZENC DE RANDON Le domaine de l'Iraldès Confluence avec le Chapeauroux

Rau des MATTES 1600 |ARZENC DE RANDON La Source Confluence avec le Chapeauroux

LE CHAPEAUROUX 600 |ST JEAN LA FOUILLOUSE - PIERREFICHE Digue du Moulin de Serre Pont de Serre

LE CHAPEAUROUX 150 |AUROUX Dérivation du Chapeauroux vers Naussac 150 mètres en aval

LE CHAPEAUROUX 1900 |ST BONNET DE MONTAUROUX Sur 1 900 mètres en aval du pont de St Bonnet de Montauroux

LE CHAPEAUROUX 40 |CHAPEAUROUX Sur 40 m en amont de la passerelle proche de la station d'épuration de Chapeauroux

L'ALLIER 800 |CHASSERADES Pont de Chabaleyret Pont de Bon Dieu

L'ALLIER 680 |LA BASTIDE Digue de Sahut Viaduc SNCF

LA CLAMOUSE 400 |CHAUDEYRAC Pont de Clamouse Pont des Combes

Rau LE MAS IMBERT 600 |ST SAUVEUR DE GINESTOUX Sur 600 m en amont du Pont de la Barraque de la Motte (RD 985)

Rau LE MAL RIOU 100 |CHATEAUNEUF-DE-RANDON RD 988 [confience avec le Chapeauroux

L'ALLIER 100 |LANGOGNE - PRADELLES 50 m de part et d'autre du mur du barrage de Naussac II + canal dérivation

Rau LE DONOZAU 800 |LANGOGNE - NAUSSAC Barrage de Naussac [confivence avec l'Allier

Rau LE GRANDRIEU 580 |GRANDRIEU Sur 580 m à l'aval de la confluence avec le ruisseau des Chases

Rau LE BERTALDES 1500 |ST PAUL LE FROID Confluence avec le ruisseau des Bouviers [confivence avec le ruisseau de la Bassibe

Lac de NAUSSAC NAUSSAC Périmètre autour des îles situées de part gt d'autre du Rondin des Bois et de la ferme des

Lac de NAUSSAC 200 |NAUSSAC 200 m en amont du mur du barrage de Naussac

Plan d'eau du MAS D'ARMAND | 150 |LANGOGNE Réserve ornithologique (côté ferme agricole)

Plan d'eau du MAS D'ARMAND | 20 |NAUSSAC 20 m sur la queue de retenue du plan d'eau

Plan d'eau du MAS D'ARMAND | 50 |NAUSSAC 50 m de part et d'autre de l'accès routier au plan d'eau

BASSINS VERSANTS COURS D'EAU PLANS D'EAU || COMMUNES ou COMMUNES DELEGUEES Limite amont Limite aval

Lac de VILLEFORT VILLEFORT Zone délimitée par les bouées sur le pourtour de la pisciculture du lac

LA BORNE 200 |PIED DE BORNE Sur 200 m en aval de la centrale EDF

Lac de ROUJANEL 100 |PIED DE BORNE 50 m de part et d'autre du mur du Barrage

Lac du RACHAS 100 |PREVENCHERES 50 m de part et d'autre du mur du Barrage

Lac de PIED DE BORNE 100 |PIED DE BORNE 50 m de part et d'autre du mur du Barrage

Rau LA PIGEIRE 1000 |ALTIER Pont de Pigeyre Pont du mas de la Prade

Rau LA ROUVIERE 750 |ALTIER Valat des Avaladous Confluence avec l'Altier

Rau de MALANECHE 650 |ALTIER Combe du Bouze Confluence avce l'Altier

L'ALTIER 400 |PREVENCHERES - PIED DE BORNE Sur 400 m en amont du pont de La Viale

L'ALTIER 600 |ALTIER Confluence avec le ruisseau de La Rouvière Confluence avec le ruisseau de Malanèche

Rau LE FUSTUGERES 7800 |PIED DE BORNE Sur la totalité de son cours

VALAT DES COMBES 900 |PREVENCHERES à partir de la confluence avec le ruisseau de Roujanel

Rau LE ROUJANEL 1500 |PREVENCHERES Confluence avec le Valat des Combes Confluence avec le Valat de Chayadou

Rau LA PALHERES 1500 |POURCHARESSES Pont de la RD 66 Route du hameau de Costeillades

GARDON DE MIALET 3000 |ST ETIENNE VF. confluence des Gardons de St Germain et Ste |, Lt de Cabrespic

GARDONNET 500 |ST HILAIRE DE LAVIT Pont de Malacombe Confluence avec le Gardon d'Alès

Rau LE THERONNEL 1750 |ST ETIENNE VF. Sur la totalité de son cours

Rau du CREMAT 2000 |MOISSAC V.F.- ST ETIENNE V.F. Sur la totalité de son cours

Rau de DRELIEIREDE 3000 |VIALAS La Source Confluence avec le Rieutort

Rau LE BAYARD 2200 |VIALAS La Source Confluence avec la Gourdouze

Rau LE LUECH 2000 |ST MAURICE DE VENTALON La Source Pont du Massufret

Rau LE PONTIL 500 |VIALAS Pont de la RD 37 (route du haut) Confluence avec la Gourdouze

RÉSERVES DE PÊCHE DE LOZÈRE (AGRÉÉES PAR ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°DDT-SEB-2024-XX-XX)

10/11BASSINS VERSANTS COURS D'EAU PLANS D'EAU LONG En mètres COMMUNES ou COMMUNES DELEGUEES Limite amont Limite aval

Lac de GANIVET 200 |RIBENNES 50 m en amont du mur du barrage 150 m en aval du mur du Barrage

Lac du MOULINET 100 |LE BUISSON 50 m de part et d'autre du mur du Barrage

Lac de CHARPAL 100 |RIEUTORT DE RANDON 50 m de part et d'autre du barrage

LA CRUEIZE 1000 |LE BUISSON Sur 1000 m en aval du Pont du Gibertès (RD11)

Rau LA FELGEYRE 400 |ST GERMAIN DU TEIL- LE MONASTIER Cascade des Londes Propriété de M. Gély Denis

Rau de SAINT SATURNIN 400 |BANASSAC - ST SATURNIN Confluence avec le valat de Valadas Confluence avec valat en rive droite

Rau de l'URUGNE 550 |LA CANOURGUE De la Place Jeanne d'Arc Pont de la Doublette

RU DE BONNECOMBE 400 |LES SALCES L'amont de l'Etang de Bonnecombe

Rau L'AMOUROUS 600 |LES BONDONS Propriété de M. Pradeilles Jacques Pont des Badieux

Rau de LA VALETTE 1200 |ALLENC - ST JULIEN TOURNEL Limite propriété du Villaret Pont de Bassi

Rau L'ALTARET 150 |ALLENC Sur 150 m en amont du Pont du Mazel

Rau L'ALLENC 850 |ALLENC Sur 850 m en aval de la confluence avec le ruisseau du Bourdaric

LE LOT 300 |MENDE-BALSIEGES 10 m en amont du pont SNCF 10 m en aval du pont Neuf RN88

LE LOT 400 |BARJAC Passage à gué Ancienne passerelle au droit des Ets Mialanes

LE LOT 400 |BARJAC - CULTURES 100 m en aval du Pont du Villaret Limite propriété Fédération de Pêche

LE LOT 150 |CHANAC Prise d'eau et restitution de la digue du Moulin Grand (passe à poissons)

LE LOT 700 |LE BLEYMARD Amont du camping municipal de la Gazelle Pont de la RD 20

Rau de l'URUGNE 3000 |LA CANOURGUE Résurgence Rejet de la Pisciculture de Trémoulis

LA CRUEIZE 900 |ST SAUVEUR DE PEYRE - LE BUISSON De part et d'autre du Pont d'Andagniols

Rau LA GAZELLE 800 |PRINSUEJOLS RD 73 500 m avant la confluence avec la Crueize

Rau LA BESSE 900 |ST-ETIENNE DU VALDONNEZ Sur 900 mètres en aval de la digue de l'étang de Barrandon

LE BRAMONT 600 |SAINT BAUZILE Pont de la Zone Artisanale Confluence avec la Nize

RU DE LA FERME BARBUT 500 |CHANAC Les Sources Confluence avec le Lot

Rau LE CARTEYROU 1200 |TRELANS Le lieu dit " Le saut du lièvre” Pont de la voie communale

Rau LE RIOULONG 400 |CHIRAC Sur 400 m en aval de la digue situé sous l'A75

BASSINS VERSANTS COURS D'EAU PLANS D'EAU ee COMMUNES ou COMMUNES DELEGUEES Limite amont Limite aval

Rau du VIBRON 500 |FLORAC Digue de la Pisciculture Confluence avec le Tarnon

Rau de PAROS 430 |ISPAGNAC Traversée de Molines jusqu'à la confluence avec le Tarn

LE TARN 400 |LES VIGNES Sur 400 m en aval de la digue de la microcentrale

Rau de LA BURLE 190 |STE ENIMIE La Résurgence Confluence avec le Tarn

LE TARNON + affluents 5400 |BASSURELS Les Sources Sortie forêt domaniale d'Aire de Côte

LE TARNON 300 |VEBRON et ROUSSES Pont à la sortie du tunnel sur la D907 Limite entre la commune du Vébron et de

Rau de BAUMALE 2000 |VEBRON Passage à gué sur la parcelle 1475 Confluence avec le Tarnon

LE BETHUZON + affluents 3000 |MEYRUEIS Les Sources Pont des Rousses

LA BREZE + affluents 5000 |MEYRUEIS Les Sources Confluence avec le ruisseau de Ginestoux

LE TARN 300 |BEDOUES Barrage de la Vernède 300 mètres en aval du barrage

Rau des OULES 2 200 |LA SALLE PRUNET - ST JULIEN D'ARPAON Sur la totalité de son cours

Rau du ROUVE 1200 |FLORAC - ST LAURENT DE TREVES Sur la totalité de son cours

Rau de COSTUBAGE 2 000 |LA SALLE PRUNET Sur 2 000 m en amont de la confluence avec la Mimente

Rau de LA VALETTE 800 |LA SALLE PRUNET Sur 800 m en amont de la confluence avec le ruisseau de Costubage

Rau le BRION 4 000 |BASSURELS La Source X

BRAMONT d'Ispagnac ISPAGNAC Sur la totalité de son bassin versant

BASSINS VERSANTS COURS D'EAU PLANS D'EAU ps COMMUNES ou COMMUNES DELEGUEES Limite amont Limite aval

LA MEZERE 250 |ST DENIS EN MARGERIDE Béal de M. GarrelR.

Rau de LA CABRE 700 |RECOULES D'AUBRAC Propriété de Trousselier Julia

Rau LE ROUANEL 280 |CHAUCHAILLES - ST JUERY Es amont du pont de la D 889 (entrée | nt routier dans village

Rau LE BERNADEL 280 |FOURNELS Pont communal RD 70 Confluence avec la Bédaule

Rau des SALHENS 1000 |NASBINALS Propriété de Mr Bergounhon Edmond

LE BES 450 |ST JUERY - CHAUCHAILLES Confluence avec le Rouanel 400 m en aval du Pont de la D 989

Rau de LAS CHANTAGNES 800 |GRANDVALS Sur 800 m en amont de la confluence avec le Bès

Rau de LAS CHANTAGNES 300 |GRANDVALS Sur 300 m en amont du pont du chemin communal (propriété Malgouyres)

Rau du CROS 25 |ST CHELY dD'APCHER Pont RD 809 Confluence avec le Chapouillet

Rau Le MALAGAZAGNE 600 |ST CHELY D'APCHER Pont SNCF Limite parcelle de Mme Gras (832)

LA RIMEIZE 800 |RIMEIZE 300 m en amont du Moulin du Chambon 500 m en aval du Moulin du Chambon

Rau du PIOURRAT 800 |NASBINALS Propriété de madame Dominique Sauvage

Rau des PLECHES 500 |MARCHASTEL- NASBINALS Sur 500 m en aval du Pont des Nègres

LA TRUYERE 350 |SERVERETTE Passerelle du Camping Digue ancienne poste

LE GALASTRE 900 |MALZIEU FORAIN Confluence avec le rau de Moulinas 300 m à l'amont de Couffours-Méjols

LE GALASTRE 750 |MALZIEU VILLE Pont de Boutou Confluence avec la Truyère

LA RIMEIZE 950 |MALBOUZON Sur 950 en amont du pont de la RD 987

Rau de CHANDAISON 800 |ST CHELY D'APCHER Pont amont de Civergols (parcelle LEGTA) Pont aval de Civergols (parcelle LEGTA)

Rau de PLACE NALTES 3000 |NASBINALS Les sources Pont du Barthas

TRUYERE 100 |MALZIEU VILLE Barrage de la fabrique Sortie du canal de fuite

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