Déliberation - 2023 5 10 PJ Convention ECC 2023

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2023 5 10

Déliberation - 2024 6 10 PJ convention ECC 2024 2027

unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance

Déliberation - 2024 6 10 Convention ECC 2024 2027

unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2024 6 10

Déliberation - 2023 4 5 PJ Convention CDG05 2023

Déliberation - 2022 5 18 PJ 2 Annexe convention ASL 2022

Déliberation - 2023 5 29 PJ Convention Pays Gapencais 2023

Déliberation - 2022 5 17 PJ 2 Annexe convention ABJ Th 2022

Déliberation - 2023 5 18 PJ Convention PC ASA

Déliberation - 2023 5 10 PJ Convention ECC 2023 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Valserres. Lien du pdf (Déliberation - 2023 5 10 PJ Convention ECC 2023)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Histoire et mémoire, 1

CONVENTION ANNUELLE 2023

établie entre

LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SERRE-PONCON VAL D'AVANCE et

L’ESPACE CULTUREL DE CHAILLOL

ENTRE :

LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SERRE-PONCON VAL D'AVANCE Adresse : 33 rue de la Lauzière 05230 La Bâtie Neuve

N° Siret : 200 067 320 000 16

Code APE : 8411Z

Représentée par Joël BONNAFFOUX, son président,

Ci-après : "la CCSPVA",

D’une part,

ET :

ESPACE CULTUREL DE CHAILLOL, Association loi 1901

Siège social : Office du Tourisme, 05260 Saint Michel de Chaillol

N° Siret : 453 796 930 000 15 – Code APE : 9001Z

Licence d’entrepreneur de spectacles : L-R-21-3844 et L-R-21-3845

Représenté par Michaël DIAN, son directeur,

Ci-après : « l’ECC »,

D’autre part,

PRÉAMBULE :

Dans le cadre de ses compétences et au travers notamment du versement de subventions, la CCSPVA soutient les initiatives portées par le secteur associatif issu de la loi de 1901, dès lors que l’objet associatif revêt un intérêt communautaire et prolonge ainsi l’action de la CCSPVA dans les politiques qu’elle met en œuvre dans le domaine du développement culturel et territorial.

Association culturelle structurante pour le territoire, l'Espace Culturel de Chaillol, qui présente en 2023 sa vingt-septième saison, est reconnue par l'ensemble de la profession qui souligne l'exemplarité et la singularité de sa démarche d'animation territoriale, de démocratisation culturelle et de soutien à la création musicale.

Véritable outil de coopération culturelle à l'échelle d'un territoire, l'ECC articule une programmation musicale fortement identifiée à un programme d'action culturelle en direction des publics. Elle conjugue une indispensable exigence artistique à la recherche d'une proximité avec les populations locales ou touristiques.

Sa légitimité, patiemment construite auprès de l'État, de la région PACA, du département des Hautes-Alpes, des nombreuses sociétés civiles et institutions nationales de la musique, a permis à l'association de se doter d'une équipe permanente solidement implantée dans le territoire, qu'accompagnent un conseil d'administration et une équipe de bénévoles dynamiques et impliqués.

Depuis 2019 l’ECC est conventionné pluri annuellement par l’Etat comme scène conventionnée des territoires avec une convention d’objectifs permettant d’asseoir la légitimité de leurs actions. La CCSPVA s’inscrit parmi les partenaires locaux qui soutiennent fortement l’élan de l’association et reconnaît l’intérêt d’un accompagnement pluriannuel du dispositif pour la pérennisation de son approche mutualiste et de ses missions de création et de transmission artistique.

AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20230905-D2023510-DE en date du 07/09/2023 ; REFERENCE ACTE : D20235102

En cours de signature pour la saison 2023, cette présente convention bilatérale est signée pour permettre l’obtention de la subvention annuelle que verse la CCSPVA.

Le préambule et les annexes font partie intégrante de la présente convention.

IL EST CONVENU CE QUI SUIT :

Article I – Objet

Considérant que les actions de l'ECC sont en cohérence avec sa politique culturelle, la CCSPVA s’engage par la présente convention à contribuer au financement du programme d'activités par le versement d’une une aide financière annuelle à hauteur de 14 500 € (quatorze-mille-cinq-cent euros).

L’ECC s’engage, à son initiative et sous sa responsabilité, à mettre en œuvre des activités de création, de diffusion et de médiation culturelles sur le territoire de la CCSPVA tout au long de l'année.

L’ECC s’engage également à informer au préalable la CCSPVA de la tenue de ces activités de création, de diffusion et de médiation culturelles mises en œuvre sur le territoire intercommunal. Ceci afin que la collectivité puisse, le cas échéant, être représentée lors de ces évènements.

La CCSPVA recevra cinq concerts pendant la saison et trois concerts pendant le Festival de Chaillol dans les petites communes du territoire, y compris les secteurs isolés.

La répartition des concerts sur le territoire se fera dans une étroite collaboration entre l'ECC et la CCSPVA. Le choix annuel des communes accueillant les concerts se fera selon une répartition équilibrée sur le territoire et en tenant compte des différents paramètres techniques (chauffage, acoustique, disponibilité, accessibilité etc.).

Selon les besoins éventuellement identifiés par la CCSPVA, les parties pourront convenir d’actions nouvelles complémentaires. Celles-ci feront l’objet d’un avenant précisant la nature de ces actions et le montant alloué à leur réalisation.

L’utilisation des salles (Salles polyvalentes, salles des fêtes, églises etc.) se fera à titre gratuit dans la mesure où un partenariat financier est engagé dans le cadre de la compétence culture de la CCSPVA et validé par les communes.

L'ECC sera en charge d'adresser les demandes d'autorisation paroissiale aux paroisses lorsque le concert doit se tenir dans une église. Une participation exceptionnelle aux frais de chauffage et/ou d'électricité pourra être versée par l'ECC à la paroisse lorsque ces frais sont totalement à la charge de celle-ci (cette participation ne pouvant excéder 50€ pour un concert).

Pour encadrer les aspects techniques de mise en place des concerts, des conventions particulières seront signées entre les communes partenaires et bénéficiaires et l'ECC. La CCSPVA s'engage à soutenir les démarches de l’ECC auprès des communes.

La CCSPVA s'engage, dans la mesure de ses moyens humains, à diffuser le plus largement possible les supports de communication fournis par l'ECC pour la promotion des concerts et autres actions, en coordination avec le plan de communication de l’ECC.

La CCSPVA s'engage à respecter la politique établie par l'ECC concernant les invitations :

- Dans le cadre des concerts de la saison : les membres de l’exécutif et ceux de la commission culture sont les invités de l’ECC. Néanmoins, afin de réserver leur place, les invités doivent confirmer leur présence par email (communication@festivaldechaillol.com) au plus tard la veille du concert.

AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20230905-D2023510-DE en date du 07/09/2023 ; REFERENCE ACTE : D20235103

- Dans le cadre des concerts du Festival de Chaillol : l'ECC mettra à la disposition de la communauté de communes 2 invitations nominatives pour chaque conseiller communautaire, pour 1 concert du Festival de leur choix. Attention : sous réserve des places disponibles. Réservation obligatoire au plus tard 48h avant le concert choisi (communication@festivaldechaillol.com).

La CCSPVA soutient les orientations mentionnées ci-dessus ainsi que les objectifs détaillés en annexe, et en particulier :

- Le maintien d'une politique tarifaire des plus accessibles et de la gratuité pour les enfants favorisant l'accès des familles et des publics les plus éloignés de l'offre culturelle ; - L’exigence d'excellence artistique favorisant l'identification et la reconnaissance nationale du projet ;

- La mise en œuvre des différents volets du projet (action culturelle, résidence d'artistes, commande d'œuvres nouvelles...) ;

- Le maintien d'une équipe professionnelle, condition indispensable à la qualité de mise en œuvre de son projet ;

- Le développement des relations partenariales et du travail en réseau, la contribution à une dynamique de rayonnement culturel, d'attractivité touristique du territoire haut-alpin.

Article II – Durée de la convention

La présente convention est établie pour une durée d’un an soit du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023.

A l’issue de cette période, la convention sera terminée et tout nouvel accord devra faire l’objet d’une nouvelle convention conclue entre les parties.

Article III – Modalités de versement

Les modalités de versement de cette subvention sont les suivantes :

- L'intégralité de la subvention soit 14 500 € (quatorze-mille-cinq-cent euros) sera versée une fois le vote du budget de la collectivité approuvé, soit au plus tard le 31 décembre 2023.

Article IV – Modalités de contrôle des associations subventionnées

Le bénéficiaire de la subvention peut être soumis au contrôle des représentants de la CCSPVA, dûment désignés par le conseil communautaire ou le Président de la Communauté de communes, selon les usages et dans des conditions raisonnables de délais, d’accès limité aux informations et documents concernant la CCSPVA et dans des conditions garantissant le secret professionnel.

L’Association ayant reçu, dans l’année en cours, une ou plusieurs subventions est tenu de fournir à la CCSPVA une copie certifiée de ses budgets et de ses comptes de l’exercice écoulé, ainsi que tous documents faisant connaître les résultats de son activité.

Article V – Conformité de gestion

L’ECC s’engage à se conformer aux obligations légales auxquelles sont soumises les associations régies par la loi du 1er juillet 1901, notamment :

- L’ECC est déclarée en Préfecture, sa création a été publiée au Journal Officiel de la République et elle dispose de la personnalité morale pour pouvoir bénéficier d’un financement public ;

- Le registre spécial sur lequel sont consignés les changements intervenus dans sa direction et les modifications apportées à ses statuts est tenu à jour et les modifications sont régulièrement déclarées en Préfecture ;

AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20230905-D2023510-DE en date du 07/09/2023 ; REFERENCE ACTE : D20235104

- Les assemblées sont tenues régulièrement et ce, dans les délais prévus par les statuts ; - Les administrateurs sont renouvelés aux échéances prévues ;

- Les membres détenteurs d’un droit de vote ou bénéficiaires des actions de l’association sont à jour de leurs cotisations.

Par ailleurs, l’ECC est à jour de ses obligations sociales et fiscales et tient une comptabilité conforme aux textes en vigueur. En tant qu’employeur, l’ECC effectue les déclarations et les immatriculations obligatoires auprès des organismes sociaux et respecte la législation du travail.

Article VI – Obligation d’information du public

L’ECC s’engage à faire référence à la CCSPVA, notamment en reproduisant son logo, dans l'ensemble des documents d'information et de promotion mis en œuvre dans le cadre de l'ensemble des activités subventionnées sur le territoire de la CCSPVA (affiches, dépliants, annonces presse, site internet etc.).

La CCSPVA se réserve le droit de mentionner l’identité des bénéficiaires de subventions, et ainsi de l’ECC, ainsi que la nature des projets aidés, leur localisation et le montant de l’aide accordée dans ses actions ou opérations de communication.

Article VII – Conditions particulières

Les dispositions de la présente peuvent être complétées ou modifiées par voie d’avenant.

Article VIII – Résiliation

En cas de non-respect par l’une des parties de l’une de ses obligations essentielles résultant de la présente convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l’autre partie, à l’expiration d’un délai de quinze jours suivant la réception d’une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse.

Article XIV – Recours

A défaut d’accord amiable, tout différent relatif à l’interprétation ou à l‘exécution de la présente convention est du ressort du Tribunal Administratif de Marseille, territorialement compétent.

Fait à GAP, le 05/09/2023 en 2 exemplaires.

Le Président de la CCSPVA

Joël BONNAFFOUX

Le Directeur de l'Association ECC

Michaël DIAN

AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20230905-D2023510-DE en date du 07/09/2023 ; REFERENCE ACTE : D20235105

ANNEXE

À la convention annuelle liant

LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SERRE-PONCON-VAL-D'AVANCE Et l’association ESPACE CULTUREL DE CHAILLOL (ECC)

1 – RAPPEL HISTORIQUE

Le projet artistique de l’Espace Culturel de Chaillol est le fruit de la rencontre, en 1997, entre des musiciens passionnés et un territoire rural de montagne qui a su les accueillir, dans le sillage des stages musiques organisés dans la commune de Saint-Michel de Chaillol. Depuis son berceau champsaurin, le festival de Chaillol s'est développé, porté par des vents favorables, en épousant les reliefs du pays gapençais. Préférant une logique de pollinisation à la concentration de sa programmation sur un seul site, il propose une itinérance qui invite à la découverte de la musique en même temps qu'à celle du patrimoine naturel haut-alpin, de ses petites églises, de ses lieux remarquables, à la rencontre d'un pays et de ses habitants. C'est dans cette intimité au territoire qui l'accueille que le festival de Chaillol puise une grande partie de son inspiration.

À l'occasion des quinze ans du festival, l'ECC a publié un livre(1) , avec le soutien de l'Agence pour l'Oralité Alpine. Il retrace, sous forme de portraits, les premières années d'une aventure artistique et humaine peu commune. Il est disponible en librairie.

(1) Chaillol - Portraits d'un festival, Ouvrage collectif sous la direction de Michaël Dian, Éditions Aedam Musicae, Date de parution : Janvier 2012

2 - LE PROJET

L'ECC présente en 2023 sa 27e saison. C'est un outil de développement culturel spécifiquement adapté aux réalités géographiques, démographiques et économiques du territoire haut-alpin. Il s’est développé harmonieusement, au fil des ans, se dotant progressivement des ressources humaines et des compétences indispensables pour assurer l’ensemble de ses missions, reconnues d’intérêt général.

L’ECC, dont l’identité et la portée de la programmation n’ont cessé de s’affirmer ces dernières années sur le plan national, est en capacité d’apporter un concours précieux aux collectivités haut- alpines désireuses de proposer à leurs habitants une programmation riche et diversifiée. En contrepartie d’une contribution financière modérée – qui n'est pas un prix de vente pour le concert mais une contribution forfaitaire à la production - l'ECC met en œuvre, en partenariat avec les collectivités bénéficiaires et avec la complicité des artistes de sa saison, des propositions musicales originales.

L'ECC n'est pas une agence de concerts mais un outil de développement culturel qui promeut une approche militante et résolument mutualiste de la production et de la diffusion artistique : faire ensemble ce qu’il est très difficile de réaliser seul lorsque l'expertise, la connaissance des réseaux, les moyens et les infrastructures manquent, ce qui est souvent le cas dans les vallées rurales du bassin gapençais... Par cette adhésion à un dispositif de diffusion et de production musicale, chaque commune confirme sa volonté d'offrir un accès facilité à l'excellence musicale, au plus près des habitants.

Promouvant une approche panoramique des répertoires (musique de chambre, du monde, traditionnelle, improvisée, contemporaine…) qui favorise le goût de l’aventure musicale et la curiosité des publics, l’équipe de l'ECC apporte un soin à chaque concert, et une attention particulière dans l’accompagnement des collectivités partenaires lors de la mise en œuvre des concerts programmés (communication, production, technique, médiation avec les publics etc…).

3 – UNE SAISON DE CONCERTS ET UN FESTIVAL

Une saison de l'ECC débute en janvier et s'achève avec le concert de clôture du Festival de Chaillol, événement estival qui a fait la notoriété de l'ECC.

La première partie de saison présente une série de concerts de janvier à juin, à raison de trois ou quatre concerts en itinérance, la dernière ou avant-dernière semaine de chaque mois. Favorisant

AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20230905-D2023510-DE en date du 07/09/2023 ; REFERENCE ACTE : D20235106

la permanence artistique, ce dispositif de résidence offre de nombreuses opportunités d’actions éducatives pour faire découvrir au plus grand nombre le travail des artistes invités et des compositeurs associés.

Le Festival de Chaillol, évènement estival, est le temps fort de la saison. Il présente, entre le le 15 juillet et le 11 août, près d'un mois de concerts, de moments de rencontres, ateliers d’éveil et de pratique artistique, balades musicales, rencontres littéraires...

Programmation saisonnière et Festival de Chaillol sont deux moments d’une même saison. Largement déployés sur le territoire haut-alpin, ils constituent un dispositif innovant qui favorise la fidélisation du public, celui-ci appréciant la possibilité de retrouver dans la programmation du festival les artistes découverts un peu plus tôt dans l'année.

4 – LA CRÉATION MUSICALE, PRINCIPE ACTIF

Par sa politique de commande d'œuvres nouvelles, l'ECC invite les populations des Hautes-Alpes à une savoureuse et foisonnante traversée des territoires de la création. Ouverte, éclectique, inventive, surprenante, conjuguant chemins de traverse et sentiers plus fréquentées, la saison 2023, comme les précédentes, fait une large place aux musiques de création. Qu’elles soient issues de la plume inspirée d’un compositeur nourri d’un dialogue fécond avec l’histoire ou qu’elles puisent dans les ressources de la tradition orale, toutes ces musiques sont la pulsation intime du monde et nous renseignent sur ce que nous sommes.

La création musicale s’inscrit donc ici dans une continuité naturelle avec les œuvres du répertoire, qu’il soit savant ou traditionnel et entre en résonance avec les œuvres que le temps et les générations ont consacrés. La présence des compositeurs auprès des publics, leur volonté de partager l’élan passionné qui les pousse à écrire la musique d’aujourd’hui, facilite l’accès et la compréhension des œuvres plus récentes, présentées par des musiciens sincèrement engagés dans la musique de notre temps.

Cette définition de la création musicale, élargie mais toujours exigeante, ouverte mais attentive à la qualité des mémoires investies autant qu’à celle des écritures proposées, offre la possibilité de perspectives neuves, de conjonctions fécondes. Elle permet de soutenir une écriture singulière de la programmation, d’envisager de nouveaux rapports au public.

Ainsi, la césure trop souvent constatée entre répertoire et création, oralité et écriture, savant et populaire, s’estompe peu à peu. Et les publics de retrouver, par-delà les grammaires envisagées, le goût de l’aventure sonore que propose chaque œuvre musicale.

5– L'ÉDUCATION CULTURELLE ET ARTISTIQUE, UN ENGAGEMENT

Depuis les premiers jours, l'ECC œuvre auprès des populations du territoire pour un partage le plus large possible de la musique, dans une approche active et épanouissante. Tout au long de la saison, l'ECC organise de très nombreux moments de rencontres ou de pratique avec la complicité des artistes et compositeurs associés. Ce programme d'activité, finement articulé avec la programmation musicale de l'association, reçoit un soutien de la Direction Régional des Affaires Culturelles PACA, au titre de l'Éducation Artistique et Culturelle. Parmi ces actions, on peut citer à titre d'exemples :

- Des rencontres entre le public et les artistes (notamment Les conversations impromptues ou Les rencontres littéraires, pendant le festival)

- Des ateliers de pratique et d'initiation à la musique en partenariat avec les écoles de musique du territoire,

- Des actions spécifiquement destinées aux plus jeunes spectateurs, conçues en étroite collaboration avec les services de l'Inspection Académique des Hautes-Alpes et les écoles élémentaires du territoire, actions généralement suivies d'un accueil des familles au concert.

AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20230905-D2023510-DE en date du 07/09/2023 ; REFERENCE ACTE : D20235107

- Des actions auprès des publics dits « empêchés » comme les résidents de l'Ephad d'Espinasses, les résidents du foyer de travailleurs handicapés « La Chrysalide » ou les détenus de la Maison d'arrêt de Gap.

Par ailleurs, la richesse du patrimoine naturel dans lequel se déploient les activités de l'ECC conjuguée à une volonté de tisser une relation authentique avec le territoire d’inscription de l'association ont amené l'association à imaginer des moments de musique différents des concerts à proprement parler.

- Musique au naturel, des moments de musiques dans des sites naturels, conçus avec la complicité d’artistes de la programmation et de personnes ressources du territoire.

- Des siestes et des balades musicales peuvent également se glisser dans la programmation du festival, offrant aux spectateurs promeneurs une occasion supplémentaire de profiter de précieux moments d’intimité avec la musique et la nature.

6 - L'ITINÉRANCE, UN CHOIX POSITIF

Fruit d’une volonté partagée par les élus du territoire du pays gapençais, la politique de diffusion de l'ECC fait la part belle à l’itinérance. Plus qu'une simple politique de diffusion, l'ECC envisage l'itinérance comme une modalité de relation au territoire et aux populations qui l'habitent. Aller au plus près des habitants, proposer un concert au cœur des villages, favoriser la rencontre par une volonté de partager, avec les acteurs locaux, la réalisation d'une soirée de musique, ... Depuis plus de vingt ans, l'ECC a développé un vaste réseau de partenaires (communautés de communes, communes, paroisses, associations...). La saison 2023 investira les salles communales, églises et chapelles des vallées du bassin gapençais en collaboration avec les communautés de communes Champsaur-Valgaudemar, du Buëch-Dévoluy, de Serre-Ponçon-Val-d'Avance, et les communes de Gap, Tallard, Veynes...

AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20230905-D2023510-DE en date du 07/09/2023 ; REFERENCE ACTE : D2023510