Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV+du+30+janvier+2023?t=1712909961
Procès Verbal - PV+du+30+janvier+2023?t=1729170755
Procès Verbal - PV+du+30+janvier+2023?t=1751287756
Procès Verbal - PV+du+30+janvier+2023?t=1776331237
Procès Verbal - PV+du+30+janvier+2023?t=1727441006
Procès Verbal - PV+du+30+janvier+2023?t=1741697986
Procès Verbal - PV+du+30+janvier+2023?t=1734605023
Procès Verbal - PV+du+30+janvier+2023?t=1778159047
Procès Verbal - PV+du+30+janvier+2023?t=1739866865
Convocation - convocation?t=1745328718
Procès Verbal - PV+du+30+janvier+
Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune d'Abscon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+30+janvier+)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Loisirs,
CONSEIL MUNICIPAL de ABSCON
KAKKKKEX
PROCES-VERBAL
de la réunion du 30 JANVIER 2023
KKEKEKXE
APPEL DES ÉLUS PAR LE MAIRE
Cet appel permet de constater 23 présents à l'ouverture de la séance
Monsieur Patrick KOWALCZYK procède à l'appel des conseillers municipaux et constate que le quorum est atteint.
Présents :
KOWALCZYK Patrick, Maire
FOURMAUX Jean-Michel, BOUGARAN-MOREAU Maryse, IASNIAK Denis, DANIELEWSKI-ROUSSELLE Viviane, CHARLET Philippe, ANDRIS- RAUX Régine — Adjoints
POULAIN Michel, HOUSEZ-VITTET Claude, CONETTA Michele, TRZAN Jean-Marc,
LESIEUR-DENIS Brigitte, MÉNISSEZ-FURMANIAK Elisabeth, CATTOEN Jean-Luc,
DECHERF Corinne, DABANCOURT Thierry, GRODZISKI-KOPEC Valérie, GRANATO Eric, LEBRESNE- NESCELAIRE Carole, RÉGNIEZ Alain, DHORDAIN-DETROYE Odite, BUEMI Carmela, RASET Florimond, DELOGE-QUERCY Laetitia, Conseillers municipaux
Absents excusés :
NELAIN-WYART Christine {procuration à Patrick KOWALCZYK}, NÈVE Michèle (procuration à Jean-Michel FOURMAUX), DEBOFFE Nicolas {procuration à Michel POULAIN)
- Conseillers municipaux
Absents non excusés :
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Sur proposition de Monsieur le Maire, Madame Claude HOUSEZ 2 été désignée secrétaire de séance.
EXAMEN ET APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 12 DÉCEMBRE 2022
- Budget communal — Décision modificative n° 3
- Budget communal - admission en non-valeur des recettes irecouvrables
- Travaux qualitatifs du cimetière et ses abords fin de chantier
- Travaux qualitatifs du cimetière et ses abords - demande de versement de fonds de concours auprès de la Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut {CAH)
- Restauration scolaire — modification des tarifs des repas
- Location des salles communales et location de matériel - modifications de la tarification des règlements internes
- Centre de Gestion du Nord — Pôle prévention Santé — convention d'adhésion aux services de prévention
- Centres de loisirs — modification de l'indice majoré des animateurs BUDGET COMMUNAL - DÉCISION MODIFICATIVE N° 4
Synthèse des écritures :
A la demande de la perception, il est nécessaire d'effectuer de nouvelles écritures budgétaires permettant d’accroitre
les crédits alloués aux chapitres 011 (charges à caractère général) pour mandater les frais de lignes de trésoreries et
certaines factures EDF émises après paiement.
BPCE = 3 077€
EDF = 1 781.60€
Total => 4 858.60 €
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Chapitre Libellé Crédits en € Détail
011 Charges à caractère 4 900 60612 (énergie)
général 627 (services
bancaires)
70 Produits des services 4 900 7067 (redevances services
périscolaires)
VOTÉ À L'UNANIMITÉ
ECOLE MARIUS ASSEZ - TRAVAUX DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE - DOSSIERS DE SUBVENTIONS
Afin de satisfaire aux normes en vigueur, des travaux de rénovation énergétique sont programmés aux écoles Marius
Assez et Jules Ferry.
Le coût de ces travaux étant assez conséquent, il est souhaitable de les étaler sur les trois prochaines années, à savoir :
- Phase 2023 travaux énergétiques de l’école Marius
- Phase2 2024/2025 travaux énergétiques de l’école Jules Ferry + transformation des abords des deux
écoles.
Le coût de cette 1ère phase est estimé à 741 374 € HT (soit 889 648,80 € TTC).
Un appel d'offres sera programmé dans les semaines à venir.
Ces travaux peuvent bénéficier de plusieurs subventions dont il faut dès à présent établir les dossiers.
I s'agit :
- Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour un montant de 244 653,42 €
- Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) pour un montant de 244 653,42 €
-_ Dotation de Ruralité (CAPH) pour un montant de 200 000,00 €
= Fonds de concours de la CAPH pour un montant de 148 360,29 €
La part communale serait de 148 360,29 €
IL est donc demandé aux Membres de l'Assemblée d'autoriser Mr le Maire à établir les dossiers de subventions DETR/DSIL/RURALITE/FONDS DE CONCOURS et de signer tous les documents s'y référant.
VOTÉ À L'UNANIMITÉ
CENTRES DE LOISIRS 2023 - DROITS D'INSCRIPTIONS ET PLAFOND ANNUEL RESSOURCES
La Commune organise des accueils de loisirs pour les enfants âgés de trois à seize ans à chaque période de vacances scolaires selon les périodes ci-après. A noter que cette année il sera expérimenté le centre à la journée pour les vacances
d'avril uniquement.
- du lundi 13 au vendredi 24 février 2023 (vacances d'hiver)
- du lundi 17 au vendredi 28 avril 2023 (vacances de printemps)
- du lundi 10 au vendredi 28 juillet 2023
- du lundi 31 juillet au vendredi 11 août 2023
- du lundi 23 octobre au vendredi 03 novembre 2023 {vacances de la Toussaint}
- du mardi 26 au vendredi 29 décembre 2023 et du mardi 02 au vendredi 05 janvier
2024 (uniquement pour les 6-16 ans)
Ilest proposé de ne pas augmenter les droits d'inscriptions
VOTÉ À L'UNANIMITÉ
CENTRES DE LOISIRS DE NOEI, 2022 - DEMANDES DE REMBOURSEMENTS
Deux enfants inscrits au centre aéré de Noël 2022 n'ont pas pu y participer pour
des raisons de santé. Les parents de chacun d’entre eux
ont fourni les certificats médicaux ou d’hospitalisation qui permettent le remboursement des frais engagés.
Il convient de ce fait de procéder au remboursement comme suit :
Nom enfant Prix réglé Période concernée Montant
à
rembourser
DECAUX Laïa 22,50 € pour 2 semaines Du 26 au 30 décembre
11,25
NORE Aylan 25,50 € pour 2 semaines Du 26 au 30 décembre
12,75
TOTAL DU REMBOURSEMENT 24,00
VOTÉ À L'UNANIMITÉ
QUESTIONS DIVERSES
a) Informations sur les prochaines dates importantes :
+ Vote du Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 23 février 2023
° Réunion Commission Finances 09 mars 2023
+ Vote du Budget Communal 23 mars 2023
e Vote du Budget CCAS 28 mars 2023
b) Prochaines manifestations :
+ O5 février loto organisé par Ecole Julien Beauvillain
e 11 février repas organisé par la JSA
+ 25 février repas organisé par le Judo
+ Du18 au 27 février fête foraine
Fin de séance = 18H30 CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 30 JANVIER 2023
ÉMARGEMENT DES CONSEILLERS
Suivent les signatures dans l’ordre alphabétique :
M bohé
#
ps 2 g e
CATTOEN Jean-Luc ( ÆCHARLET Philippe _,
CONETTA Michele
A1
DABANCOURT Thierry
Î l .
FE #4
pavre Lester eu Viviane DEBOFFE Nicolas
DECHERF-BLONDEAU Corinne ee
DHORDAIN-DETROYE Odile
FOURMAUX Jean-Michel
GROPZISKI-KOPEC Valérie
c ee HOUSEZ-VITTET Claude
'JASNIAK Denis
,
KOWALCZYK Patrick
}
GHCR DENIS Brigitte M: D Elisabeth NELAIN-WYART Christine
NÈVE Michèle P Michel.
À A | # as" = À à
, A
RÉGNIEZ Alain Î/ __ TRZAN Jean-Marc