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unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 20220214 SIGBA04817
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 20220214 SIGBA04817)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Espaces terrestres et maritimes,
Communauté de Communes des Vallées de la Braye et de l'Anille - 17 ZA DU BRAY 2 - BP - 2022
V - ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES >|<
Nombre de membres en exercice : 42
Nombre de membres présents : 3+
Nombre de suffrages exprimés : Lil
VOTES :
Pour : L À
Contre :
Abstentions :
Date de convocation : 16/02/2022
Présenté par Le PRESIDENT (1),
A Vibraye, le 24/02/2022
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session Ordinaire
A Vibraye, le 24/02/2022
Les membres de l'assemblée délibérante (2).
BESNIER Claire
BORDEAU Christian
BOSNYAK Yvan
BRIGANT Nicole
CHABILLANT Jean Luc
CHERON Michel
DARROY Claude
DAVID Isabelle
FLAMENT Dominique
FOUCAULT Yves
GAUTHIER Renaud
GAUTIER Cindy
GERMAIN Martine
GREMILLON Patrick
HAUSSON Françoise
JAMOIS Xavier
JUMERT-Annie PB{2uyve Qu Pnniclk
LABURTHE-TOLRA Benjamin
LACOCHE Jacques
LEBERT Philippe
Page 144 Communauté de Communes des Vallées de ia Braye et de l'Anilie - 17 ZA DU BRAY 2 - BP - 2022
V - ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
LEDIEU Christophe EE
LELONG Françoise
MARIAIS Jean Pierre
MARTEL Jean-Pierre
MASSE Nicolas
MENU Catherine
MERCIER Marc
MERCIER Nadine
METAIS Didier
MORIN Sebastien
NELET Annie
NICOLAY Christophe
PARIS Hubert
PITOU Jean Philippe
PLUT Jean-Claude
POTTIER Louis
PRIEUR Sergine
RENARD Candy
ROUGET Anne-Marie
STERBA Eléonora
VADE Prosper
Certifié exécutoire par Le PRESIDENT {1}, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
{1} Indiquer « la présidente » ou « le président ».
€2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régianal de …, de la Collectivité territariale unique de …, de la métrapole de … du Conseil syndical de …
AcUuSÉ de réception - Minisière de l'intérieur
Dr2-200072692-20220224-B#1720220214-BF
Accusé cenfié exécuioire
Réception par le préfet : (2352074 Page 145
À Saint-Calais, le