Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+03+OCTOBRE+

Documents similaires

Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+03+OCTOBRE+2018?t=1714030

Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+03+OCTOBRE+2022?t=1753102

Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+03+OCTOBRE+2022?t=1776675

Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+03+OCTOBRE+2022?t=1744018

Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+03+OCTOBRE+2022?t=1738841

Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+11+OCTOBRE+2021?t=1714030

Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+21+FEVRIER+2022?t=1714030

Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+05+OCTOBRE+2020?t=1714030

Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+02+MARS+2016?t=1714030297

Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+11+OCTOBRE+2017.?t=171403

Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+03+OCTOBRE+ Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune de Saint-Denis-le-Vêtu. Lien du pdf (Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+03+OCTOBRE+)Thèmes du document : Santé, Travail et emploi, Institutions publiques, SEANCE CONSEIL MUNICIPAL

3 octobre 2022

Présidence : HENNEQUIN Claude, Maire.

Présents : Mr POTET Aurélien, Mme SAVARY Véronique, Mr LE FAOU Joël, Mr DENOS Patrick, Mme ALLIET

Hélène, Mme GERVAISE Françoise, Mme BOUDIER Valérie, Mr LANGEARD Sébastien, Mr NOËL Laurent, Mr

LELIÈVRE Benoît et Mr ROBIN Nathan.

Secrétaire de séance : Mr LANGEARD Sébastien

Le compte-rendu de la séance du 22 août 2022 est adopté à l’unanimité des membres présents.

I. Délibération nécessaire à la suppression du budget CCAS au 1er janvier 2023 : Sur les conseils en début d’année de Mme Gaillard-Préti, Responsable du Service de Gestion Comptable de

Coutances, il est proposé au conseil de supprimer le budget annexe du CCAS à partir du 1er janvier 2023.

Néanmoins, les actions sociales seront maintenues et les crédits qui y sont afférents repris dans le budget

de la commune de 2023. Le conseil municipal valide cette décision à l’unanimité. Les membres du CCAS, qui

n’ont pas à délibérer sur ce point, seront informés de cette décision lors de la prochaine commission CCAS.

II. Transfert du contrat « Santé au travail » vers le Centre de Gestion : Comme évoqué lors de la réunion de conseil du 22 août, le conseil municipal est aujourd’hui amené à se positionner définitivement pour le changement de prestataire, à savoir quitter le SISTM (Service Interprofessionnel de Santé au Travail de la Manche) au profit du Centre de Gestion. Le conseil vote cette modification à l’unanimité et autorise Mr le Maire à signer tous les documents relevant de cette adhésion nouvelle.

III. Embauche de 1 ou 2 agents recenseurs :

Mr le Maire rappelle que lors de la dernière séance, Mr Sébastien LANGEARD et Mme Valérie BOUDIER s’étaient portés volontaires pour être agents recenseurs ; le conseil municipal avait alors pris acte de ces candidatures sous réserve que la fonction d’élu soit compatible avec celle d’agent recenseur. Or l’INSEE répond sans appel que les agents recenseurs ne peuvent en aucun cas être des élus de la commune. Mme Emmanuelle ALTUR, nouvelle habitante de la commune, s’est proposée pour recenser tout le territoire de la commune. Mr le Maire propose de retenir sa candidature. Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité.

IV. Délibération pour mise à jour du contrat avec Manche Numérique : Mr le Maire sollicite l’accord du conseil municipal pour l’autoriser à signer les annexes à la convention-cadre signée en 2020 avec Manche Numérique afin que le dossier administratif soit mis à jour. Le conseil vote cette autorisation à l’unanimité.

V. Départ de la secrétaire de mairie :

Mr le Maire annonce au conseil municipal le départ de Mme Nathalie GOURITIN à la fin de l’année 2022 et précise qu’une remplaçante a d’ores-et-déjà été recrutée en la personne de Mme Virginie SITARZ, issue de la dernière session de formation des secrétaires de mairie dispensée par le Centre de Gestion. Mme SITARZ sera embauchée sur un premier contrat couvrant la période du 7 novembre au 31 décembre 2022, ce qui permettra ainsi de travailler en tuilage avec Mme GOURITIN et d’assurer une bonne transition dans la gestion des dossiers.

VI. Compte-rendu de réunion :

Mr Aurélien POTET relate la rencontre du jeudi 22 septembre organisée par Coutances Mer et Bocage entre les élus locaux et le préfet de la Manche. Les principaux échanges de cette réunion ont principalement porté sur les inquiétudes exprimées par les maires des petites communes vis-à-vis du futur PLUI en cours d’élaboration ainsi que sur la loi « Climat et résilience » qui prévoit, à terme, que les communes ne disposeront plus d’aucun foncier constructible sur leur territoire. De son côté, le préfet a répondu que, bien qu’il soit conscient des difficultés que les élus puissent être amenés à rencontrer pour le développement de leur commune, principalement en terme d’urbanisme, il n’en reste pas moins le garant du respect des lois et que les services de l’État se tiennent toujours aux côtés des collectivités pour les accompagner sur ces sujets.VII. Questions diverses :

• Débat sur l’éclairage public : Comment diminuer les heures d’éclairage le matin et le soir ? Peut-on à

moindre coût troquer les ampoules classiques pour des LEDS, moins énergivores ? Un contact avec

le SDEM 50 sera pris pour envisager ces actions par Mr le Maire. À l’unanimité, le conseil municipal

donne toute latitude à Mr le Maire pour prendre toutes les dispositions nécessaires à la réduction du

temps d’éclairage public.

• Mr Benoît LELIÈVRE demande un point sur les effectifs de l’école. Ceux-ci étaient de 72 à la rentrée.

• Cimetière : Contrainte de faire face à de nouveaux frais liés au nettoyage des dalles et regroupement

d’ossements avant installation de nouveaux caveaux, la commune va être amenée à revoir les tarifs

des concessions à la hausse. Mr le Maire va demander quelques devis pour l’installation d’un ossuaire

et un caveau d’attente dans le cimetière, permettant ainsi de répondre aux obligations légales dans

ce domaine. La commission « Cimetière » devra se réunir dans les prochaines semaines pour

examiner tous ces points.

• Choix des motifs des illuminations de Noël : Les devis sont signés et prêts à être envoyés à la société

SONOLUX de Cherbourg-en-Cotentin. Le choix des membres se porte en majorité sur les motifs

« DPC01 » et « Étoile Filante ». En outre, en raison des économies d’énergie qui doivent être

réalisées, il est probable que moins de motifs soient installés.

VIII. Informations municipales :

• Mr le Maire fait part de la naissance le 20 juin de Léon ROBIN, fils de Nathan ROBIN et de Marie-

Pierre ROBIN – FEUVRIER ;

• Dates à retenir :

➢ Dimanche 9 octobre 2022 : Fête patronale. Messe à 11h00 suivie du verre de l’Amitié à la salle de

convivialité ;

➢ Samedi 15 octobre 2022 : Mr Aurélien POTET aimerait réaliser la pose d’une bâche sur les deux

principaux parterres de fleurs du bourg et demande des volontaires pour constituer une petite

équipe ;

➢ Dimanche 23 octobre 2022 : Poule au Pot organisée par Saint-Denis-le-Vêtu Patrimoine à la salle de

convivialité ;

➢ Vendredi 11 novembre 2022 : Commémoration au niveau cantonal de l’armistice du 11 Novembre

1918. Messe avec musique suivie d’un vin d’honneur à la salle de convivialité. Organisation à la charge

de la commune, fourniture des boissons et service assurés par Mr Jean-Michel HERBERT.

➢ Prochaine réunion de conseil : lundi 14 novembre à 20h30. Mme Virginie SITARZ, remplaçante de

Mme GOURITIN, sera présentée à cette occasion aux membres du conseil municipal.