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Ordre du Jour - ordre du jour du 30 mai 2022
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 13 mai 2022
Document publié le Vendredi 13 mai 2022 par la commune de Landerneau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 13 mai 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 13 MAI 2022
ORDRE DU JOUR
Secteur titre
0 : services généraux de la collectivité Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 février 2022
0 : services généraux de la collectivité Approbation du compte de gestion 2021
0 : services généraux de la collectivité Approbation des comptes administratifs 2021
0 : services généraux de la collectivité Affectation des résultats 2021 au budget 2022
0 : services généraux de la collectivité Demande de subvention au titre de la Dotation de soutien à l’investissement public local (DSIL)
pour l’année 2022
0 : services généraux de la collectivité Tableau d'attribution des subventions 2022 - Ajustement
0 : services généraux de la collectivité Création d'un comité social territorial commun Ville - CCAS
0 : services généraux de la collectivité Modification du tableau des emplois
0 : services généraux de la collectivité Création d'emplois non permanents compte tenu d'un accroissement temporaire d'activité
0 : services généraux de la collectivité Adoption du plan de formation 2022-2023
4B : Action Jeunesse Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG)
3 : Culture et Vie Associative Signature d'une convention concernant la subvention d'équipement du Dahl Mad
0 : services généraux de la collectivité Crise en Ukraine - attribution d'une subvention exceptionnelle
3 : Culture et Vie Associative Classement du pont de Rohan au titre des Monuments Historiques - accord du conseil
3 : Culture et Vie Associative Demande d'inscription au titre des monuments historiques de la pierre de fondation du pont de
1Rohan
3 : Culture et Vie Associative Convention de partenariat avec le Louvre et la RMN-GP pour l'exposition d'été à la galerie de
Rohan
3 : Culture et Vie Associative Tarif des catalogues des expositions estivales 2022
3 : Culture et Vie Associative Festival Graffiti Jam : demande de subvention exceptionnelle
3 : Culture et Vie Associative Renouvellement de la convention triennale d'objectifs entre la ville et l'association Eskell An
Elorn
3 : Culture et Vie Associative Renouvellement de la convention triennale avec le Bagad Bro Landerne
3 : Culture et Vie Associative renouvellement de la convention entre l'école de Musique et la commune de de Saint Thonan
3 : Culture et Vie Associative renouvellement de la convention entre l'école de Musique et la commune de La Martyre
3 : Culture et Vie Associative renouvellement de la convention entre l'école de Musique et la commune de Plouédern
0 : services généraux de la collectivité Adhésion au Club des Managers de Centre-Ville (CMCV)
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Opération multi site Bois Noir / Voas Glaz -
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Bois Noir / Voas Glaz - Belhommet. Choix de la
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0 : services généraux de la collectivité Rapport de mutualisation
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