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Déliberation - 20250807 Liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Wœrth.
Lien du pdf (Déliberation - 20250807 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Eau et assainissement,
DÉPARTEMENT
OU
BAS-RHIN
Arrondissement
de
Wissembourg
MAIRIE
DE WOERTH
Tél.
03
88
09
30
21
Fax
03
88
09
47
07
Date
de
convocation
:
17/07/2025 Date d'affichage
:
18/07/2025 Conseillers
en
fonction
: 19
Absents
: 6
Procuration(s)
: 2
COMMUNE
DE
WOERTH
LISTE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
ORDINAIRE
DU
7 AOÛT
2025
Sous
la Présidence
de
M.
Alain
FUCHS,
Maire
Présents
à
l'ouverture
de
la
Séance
: Tous
les
conseillers
sauf
e
M.
LE
BORGNE
Philippe,
excusé
Mme
GRUNDER
Audrey,
non
excusée
M.
JUNG
Jean-Louis,
excusé
M.
PENNEC
Jean-Marie,
non
excusé
Mme
SCHMITT
Christelle,
excusée
M.
RUTSCH
François,
non
excusé
M.
LE
BORGNE
Philippe
a donné
procuration
à M.
GUTHMULLER
Nicolas
Mme
SCHMITT
Christelle a donné
procuration
à Mme
HASENFRATZ
Rachel
N°
DELIBERATION
OBJET
DECISION
RECOURS
AU
CONTRAT
D'APPRENTISSAGE
DANS
LE CADRE
DE
LA PREPARATION
DU
DEL25-44
CAP
PETITE
ENFANCE
ET DU
DIPLOME
D'ACCUEILLANT
ÉDUCATIF
APPROUVEE
DEL25-45
REDEVANCE
OCCUPATION
LOCAUX
COMMUNAUX
2026-2028
APPROUVEE
DEL25-46
DEMANDE
DE SUBVENTION
ASSOCIATION
DE
PECHE
APPROUVEE
DEL25-47
DEMANDE
DE SUBVENTION
ASSOCIATION
DES
PARENTS
D'ELEVES
APPROUVEE
RAPPORT
ANNUEL
D'ACTIVITES
2024
SERVICE
DEPARTEMENTAL
DE
L'EAU
ET
DE
DEL25-48
L'ASSAINISSEMENT
PRIS
ACTE
DEL25-49
FIXATION
DES
CONDITIONS
D'EXERCICE
DU
TRAVAIL
À TEMPS
PARTIEL
APPROUVEE
Woerth,
le 07/08/2025
Le
Maire,
Alain
FUCHS