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Conseil Municipal - 2024+CM+27+fevrier+Ordre+du+
Document publié le Mardi 27 février 2024 par la commune de Bouilly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024+CM+27+fevrier+Ordre+du+)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Énergies,
Généré le 22/02/2024 à 10h05
République Française
Département de l'Aube
Arrondissement de Troyes
Commune de Bouilly
POUR AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion aura lieu Salle du Conseil Municipal, le
mardi 27 février 2024 à 19:15
L'ordre du jour sera le suivant :
• 1a- Agents communaux : Avancement en grade d'un agent
• 1b- Agents communaux : Service technique (contrat de travail)
• 2- Association Tourisme et Loisirs : Renouvellement de l'Adhésion
• 3a- Urbanisme - Rue Boucher : Lancement d'une procédure de modification du plan d'alignement
• 3b- Urbanisme - Zonage Communal : Zones d'accélération de production d'énergies renouvelables
• 4a - Troyes Champagne Métropole : Rapports d'évaluation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges
et des Ressources Transférées
• 4b - Troyes Champagne Métropole : Convention Conseil en Energie Partagé
• 5a- Achat de terrain par la commune : Parcelle C613, "Sommière des Pommiers"
• 5b- Achat de terrain par la commune : Parcelle AE912, "Le Village"
• 5c- Achat de terrain par la commune : Parcelle AE913, "Le Village"
• 6- Demande d'aide financière - Lycée Agricole Charles Baltet : Projet de stage BTS en Espagne
• 7- Opération portant sur la sauvegarde d'un commerce de centre bourg
• 8- Foyer familial : Tarifs de locations
• 9- Achat d'une table de mixage et d'un câble : remboursement à un élu
• 10a- Office National des Forêts - Programme d'actions pour 2024 : Forêt de Bouilly
• 10b- Office National des Forêts - Programme d'actions pour 2024 : Forêt indivise Bouilly-Souligny
- Informations diverses
- Questions diverses
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[--FIN_CONVOCATION--]
1708592701