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Procès Verbal - Liste des deliberations votees 2024 20 JUIN
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Férin.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des deliberations votees 2024 20 JUIN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Mairie de Férin, 2, rue de Bapaume, 59169 FERIN. Tél. 03.27.71.50 00. Mail : mairie@ferin.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2024
Le jeudi 20 juin deux mille vingt-quatre, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de M. Michel PEDERENCINO, conformément à la convocation qui lui a été faite le 14 juin 2024, laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à la Loi.
Présents : Michel PEDERENCINO, Jean-Luc VANDENBEUCK, Vincent JEANMOUGIN, Priscilla LEGRAND, Henri DAZIN, Éric DESENCLOS, Christophe BLERVAQUE, Catherine PARENT, Audrey MELONI, Pauline CANVA, Frederic ROBILLARD, Cathy DELOFFRE, Emmanuel LASSON,
Représentés : Évelyne COYAUX (par Catherine PARENT), Alain DRUELLE (par Emmanuel LASSON)
Secrétaire de séance : Jean-Luc VANDENBEUCK
Liste des délibérations votées :
Numéro Intitulé Vote
30-24 Tarifs ALSH été et repas fin de centre Unanimité
31-24 Périscolaire du Mercredi Unanimité
32-24 Débat sur le rapport relatif à l’artificialisation des sols sur le territoire de la commune au
cours des années civiles précédentes
Unanimité
33-24 Convention quadripartite de mise à disposition des installations du stade municipal de football
Henri STIENNE de Courchelettes
Unanimité
34-24 Redevance Article 8 – Rue du 11 novembre –
Avenant 1
Unanimité
35-24 Subventions exceptionnelles Unanimité
36-24 Membre du CCAS suite à démission Unanimité
Jean-Luc VANDENBEUCK Michel PEDERENCINO
Secrétaire de séance Maire