Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Annexes - info lin 19 aep
PLU - Procédure - Procédure
PLU - Annexes - info surf 19 eu
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
Document publié le Jeudi 22 juin 2017 par la commune de Bétignicourt.
Lien du pdf (PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
4 Département de : l’AUBE
Commune de : BETIGNICOURT
PLAN LOCAL D’URBANISME
Orientation d’Aménagement et de
Programmation
POS approuvé le 14 janvier 1986
Prescription du PLU le 1er octobre 2015
PERSPECTIVES
2, rue de la Gare
10 150 CHARMONT s/B.
Tél : 03.25.40.05.90.
Fax : 03.25.40.05.89.
Mail : perspectives@perspectives-urba.com
Dossier du PLU réalisé par :
Vu pour être annexé
à la délibération
du_________________
approuvant le
Plan Local d’Urbanisme
Cachet de la Mairie et
signature du Maire : Commune de BETIGNICOURT Révision du P.O.S par élaboration du P.L.U.
PERSPECTIVES Urbanisme et Paysage – Orientations d’Aménagement et de Programmation – 1