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PLU - Annexes - Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pisany.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
7D C9| =
Eau -Méga Conseil en Environnement
de
Sites
et
Espaces
Protégés
C9
Urbanisme
&
Architecture
Étude
de
mise
en
valeur
6-3
PISANY
PLAN LOCAL D’URBANISME (P.L.U.)
Le périmètre des secteurs situés au voisinage des
infrastructures de transports terrestres, dans
lesquels des prescriptions d’isolement acoustique
ont été édictées
DOSSIER D’APPROBATION
Conseil Municipal du Mars 2015
Vu pour être annexé à la délibération du Mars
2015, le Maire, Pierre TUAL, COLE LE
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