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unknown - Communauté de communes - Grand Autunois Morvan - 19 04 Compte rendu CA du 7 avril 23
Document publié le Vendredi 7 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Autunois Morvan - 19 04 Compte rendu CA du 7 avril 23)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION
DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
DU
CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE
DU GRAND AUTUNOIS MORVAN
DU VENDREDI 7 AVRIL 2023
Le Conseil d'Administration du Centre Intercommunal d'Action Sociale du Grand
Autunois Morvan s'est réuni salle de réunion - Parc des Expositions L'Eduen à
Autun, le vendredi 7 avril 2023 à 18 heures.
KRKkkKRRKREKEE
ETAIENT PRESENTS : Madame Marie-Claude BARNAY, Présidente du CIAS du
Grand Autunois Morvan, Madame Monique GATIER, Vice-Présidente du CIAS du
Grand Autunois Morvan, Monsieur Guillaume GRILLON, Madame Anita DENIZOT,
Madame Laetitia PERRIER, Monsieur Jean-François ALUZE, Madame Danièle
CARRY, Madame Céline HORREIN, Monsieur Eric MARCHAND, Monsieur Olivier
DE GUELIS, Monsieur Alain DICHANT, Madame Mireille VACANTE, Monsieur
Michel SEBASTIEN, Monsieur Louis BASDEVANT, Madame Régine DEVOUCOUX,
Madame Céline GOUDIER-POSWA, Madame Anne-Marie MARILLER, Monsieur
Gérard POIGNANT, Madame Anne-Marie DUCREUX, Madame Marie-Jo GUERIN,
Madame Odile JOLY, Administrateurs, Madame Carole MONGOUACHON,
Directrice du Centre Intercommunal d'Action Sociale du Grand Autunois Morvan,
Madame Christine GAUTHEY, Directrice Adjointe du CIAS du Grand Autunois
Morvan et responsable du pôle Petite Enfance, Madame Agnès HENRIOT,
Directrice des services financiers du Grand Autunois Morvan.
ETAIENT EXCUSES: Madame Micheline DUPREY (pouvoir à Mme Denizot),
Monsieur François DE GUELIS, Monsieur Robert GRAS (pouvoir à M. Grillon),
Madame Catherine CHAMINADE (pouvoir à Mme Gatier), Monsieur Jean-Louis
PORCHERET (pouvoir à Mme Carry), Monsieur Patrick CAYEUX, Madame Isabelle
LE BLAVEC, Madame Françoise HACKER, Monsieur Jean-François NICOLAS,
Monsieur Jean-Luc MICHELOT (pouvoir à Mme Barnay), Monsieur Michel
BELHOMME (pouvoir à M. Marchand), Madame Florence FONTAINE GARNIER, administrateurs.
KKKKKKKAKEKK AE KK
Madame BARNAY ouvre la séance à dix huit heures, le quorum étant atteint. Le Conseil d'Administration a pris les décisions suivantes :
1°) - ADMINISTRATION GENERALE — NOMINATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR
DANS LE DOMAINE DE L'INSERTION ET LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS
Les administrateurs ont été informés de la nomination de Monsieur Michel
SEBASTIEN en tant qu'administrateur au sein du CIAS dans le domaine de
l'insertion et la Lutte contre les exclusions (Association AMI) et en remplacement
de Mme Marie-Paule ESCRIBA.
2°) —- RESSOURCES HUMAINES — RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CADRE CDG71
Les administrateurs, après délibération, ont approuvé la signature de la convention
cadre et tout document se rapportant à ce dossier concernant le renouvellement
de l'adhésion aux missions optionnelles du CDG 71.
3°) - FINANCES — DETERMINATION DE LA DUREE DES AMORTISSEMENTS DES
SUBVENTIONS D’'EQUIPEMENT VERSEES SELON LES NOMENCLATURES M14
Les administrateurs, après délibération, ont approuvé les durées d'amortissement
de certains biens selon la nomenclature M14 à compter du 1° janvier 2023.
4°) - FINANCES — AFFECTATION DES RESULTATS 2022
Les administrateurs, après délibération, ont adopté le rapport présenté, approuvé
la reprise des résultats 2022 dans les conditions énoncées.
5°) - FINANCES — BUDGET PRIMITIF 2023
Les administrateurs, après délibération et à la majorité, ont approuvé le budget
primitif 2023 pour le budget principal du CIAS du Grand Autunois Morvan.
6°) - ADMINISTRATION GENERALE — GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE MARCHE
D'EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE AVEC GROS
ENTRETIEN
Les administrateurs, après délibération, ont approuvé la signature de la convention concernant le groupement de commandes entre la Ville d'Autun, là Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan et le CIAS du Grand Autunois Morvan pour le marché d'exploitation et de maintenance des installations de chauffage avec gros entretien.
7°) - ADMINISTRATION GENERALE — GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA
FOURNITURE D'ELECTRICITE
Les administrateurs, après délibération, ont approuvé la signature de la convention concernant le groupement de commandes entre la Ville d’Autun, là Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan et le CIAS du Grand Autunois Morvan pour la fourniture d'électricité.
8°) - QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES Les administrateurs ont entendu diverses informations concernant les actions
menées par le CIAS sur le territoire.
AUTUN, le 14 Avril 2023