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Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Châtel-sur-Moselle.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Emplacement réservé)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Tourisme,
délibération
PLAN LOCAL
D’URBANISME DE
CHÂTEL-SUR-MOSELLE
pièce
6a
LISTE DES
EMPLACEMENTS
RÉSERVÉS
Dossier approuvé par délibération
du Conseil Municipal
le 18 mars 2009 n°
plan
nature
superficie
bénéficiaire
1
6.1
Voirie (dépose minute)
1 896 m2
Commune
2
6.1
Voirie
1 014 m2
Commune
3
6.1
Voirie et liaison douce
3 573 m2
Commune
4
6.1
Voirie
669 m²
Commune
Liste des emplacements réservés
PLAN LOCAL D'URBANISME DE CHÂTEL-SUR-MOSELLE