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Compte-Rendu - 20230522de06 annexe 1 plan arpentage
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reyrieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20230522de06 annexe 1 plan arpentage)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Logement,
Légendes
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e à À 8 Ca o | à k À = 0
ET] sétiment \ AM 403 QT NT & ” G pas | \ » \ Ki ;
a — Mme Claire LEVEQUE \ \ "0 RS ne C : \ \ . © == Cane AM 266 KL Antonin LIEGE \ \ et Cad. : 5 a 34 ca ange bit :
u Plaque compteur me Anne WAHL AM 171 AM 176 AMA75 #, 8
do e Catherine VALTON Mme Claire LEVEQUE À Il Indivision BENNIER . Bord Chemin q \ M. Antonin LIE SÉRnEENAIES G 5194360
Ill Porte K \ k À Commune De Reyrieux
Haut Talus À \ à
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| - Clôture Légère | à ASS AM-507 > Légende Foncière .-" AM172R nn pr
ee Repère nouveau (borne, clou, etc) Commune De Reyrieu eZ Rs NY Ce) Commune De Reyrieux € NS,
Es Repère existant (borne, clou, etc) dd (a) ÈS (8) Angle pilier 20272 NS ; Ÿ
RZ Point de Limite divisoire nouvelle 7 Angle mur es S= 23 m?
+ nature
(rs) Point de Limite bornée + nature Non matérialisé Angle de mur NN
( 1 Le Point de Rattachement + nature
Non maté é
Sr —— Signe d'appartenance (Mitoyen) © ST.7 NK
202.07
—ù Signe d'appartenance (Privatif) spi /
RES Cotation de Rattachement LD
q 55 7 Cotation D
—— : —--— Application Cadastrale D \ Angle bâti \
Limite bornée
Cr NS Borne Nouvelle
Limite divisoire nouvelle ( (2) > ( PAZ ; ie
k AMA74 CLEA | AB-100 Numéro de Parcelle CON MORE Tirefond [NX y fe 10 È 7” Contenance cadastrale = SRE g 4 spt ;
Cont. Cad. = contenance issue du plan Indivision BENNIER
D: F 9 ë P cadastral (valeur indicative). f , Ÿ) f
S= Superficie arpentée réelle = 14 ! W '
selon les limites définies 7
contradictoirement avec J ‘
les propriétaires voisins. ()
Limites
Le bornage est en cours de réalisation. L'opération terrain du bornage
est achevée, le recueil de l'accord des parties est en cours. Le bornage
sera considéré comme réalisé en totalité, à la réception de l'ensemble
des Procès Verbaux de Bornage et de reconnaissance des limites.
M. Patrick FRANGIN
Commune De Reyrieux Mme Aimée FRANGIN
Tableau de coordonnées Ts Ms rx, MAS | y 48° = . = , c} \ À L 5 eZ se .- | # ‘ "0 b ANS | D
RE = 7 F ©
+ T1 pro BR
Tableau de division |
» e ja F5 GÉOMÈTRES EXPERTS
ES ST Ze Ge ÿ Ve
Av. : | ST XE br pd Plan de Division
; oo ° Échelle: 1/200 AM 507 Commune De Reyrieux a e ka î Réf. To1274
Superficie Totale : 5a34 ca À À F | = 221081D13_R EVi NS « Plan n°221081D13
Nota Cont. Cad. = contenance cadastrale : valeur indicative. Sert au calcul de l'impôt foncier. RU \ _ 29/03/2023 ASF/revi S = superficie arpentée réelle : selon les limites définies contradictoirement avec les voisins. 8 RE ; : à < 5
a