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Déliberation - 06 11 2015 ODJ21
Document publié le Vendredi 6 novembre 2015 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 06 11 2015 ODJ21)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Armement, Histoire et mémoire,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 06 novembre 2015 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI six novembre deux mille quinze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 30 octobre 2015, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT- MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean-Pierre LAVIGNE, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE- SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Gérard BOHNER à Olivier BIANCHI, Marianne MAXIMI à Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX à Françoise NOUHEN
Excusé(e)s : Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Absent(e)s : Anne FAUROT
Secrétaire : Florent NARANJO
Jean-Pierre LAVIGNE arrive pendant le débat de la question n°1
Sondès EL HAFIDHI arrive pendant le débat de la question n°2 (fin du pouvoir donné à Jérôme AUSLENDER) Alain LAFFONT donne pouvoir à Patricia GUILHOT et quitte la séance avant le vote de la question n°4 Saïd Akim BARA arrive pendant le débat de la question n°4 (fin du pouvoir donné à Philippe BOHELAY) Géraldine BASTIEN donne pouvoir à Jean-Pierre BRENAS et quitte la séance avant le vote de la question n°7 ----------------------------------------------------
Rapport N° 21
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS
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Un crédit de 2 400 € est disponible au budget primitif 2015 en vue de l'attribution de subventions aux associations d'anciens combattants.
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, de financer pour un montant global de 1 000 € les quatre associations suivantes :
Association Départementale des Combattants prisonniers de guerre et Combattants Algérie, Tunisie, Maroc du Puy-de-Dôme.
Maison des associations 2 boulevard Trudaine
63000 Clermont-Ferrand
L'objet de l'association est de venir en aide à ses adhérents en général et plus particulièrement aux familles de ses ressortissants malades ou en difficultés.
Budget global de l'association : 1 410 €
subvention demandée : 250 €
subvention proposée : 200 €
subvention accordée en 2014 : 200 €
Union Départementale du Puy-de-Dôme des Associations de Combattants et de Victimes de guerre (UFAC/UDAC)
Maison du Combattant – 22 rue Bansac
63000 Clermont-Ferrand
L'objet est de regrouper les associations et les victimes de guerre en vue de coordonner leur participation à l'organisation de la paix et la sécurité nationale et internationale.
L'association participe à la défense des intérêts moraux et matériels de ses adhérents.
Budget global de l'association : 9 300 €
Subvention demandée : 300 €
subvention proposée : 200 €
subvention accordée en 2014 : 200 €
Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance
Maison du Combattant – 22 rue Bansac
63000 Clermont-Ferrand
2 Cette association a pour objet la défense des droits des anciens résistants. Elle participe à faire connaître l'histoire de la Résistance sur le sol national, les faits d'armes et l'esprit de sacrifice. Elle est présente aux commémorations à Clermont-Ferrand et plus largement sur le département, et intervient auprès des scolaires (écoles primaires et collèges) sur le devoir de mémoire.
Budget global de l'association : 1 240 €
Subvention demandée : 100 €
Subvention proposée : 100 €
Subvention accordée en 2014 : 152 €
Association des Vétérans des essais nucléaires
44 rue de la Favorite
69005 LYON
L'association, dont l'antenne locale de l'AVEN 63, est une association de défense de personnes (militaires et civiles) ayant participé aux campagnes de tirs d'essais nucléaires au Sahara et en Polynésie. Son action est de militer pour une reconnaissance des victimes et de leur indemnisation, ainsi que d'une reconnaissance des personnes pour les devoirs et prises de risques qu'elles ont encourues afin d'assurer la sécurité nationale.
Budget global de l'action : 1 650 €
Subvention demandée : 500 €
Subvention proposée : 500 €
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 24 novembre 2015
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjointe,
Monique BONNET
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