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Séance - 000000 designation du secretaire de seance 09102023090537
Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Villeparisis.
Lien du pdf (Séance - 000000 designation du secretaire de seance 09102023090537)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DE
SEINE ET MARNE
VILLE DE VILLEPARISIS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 3 OCTOBRE 2023
AAA
L'an deux mille vingt-trois, le trois octobre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de VILLEPARISIS, légalement
convoqué, s'est réuni sous la Présidence de Monsieur Frédéric BOUCHE, Maire.
5
Nombre de membres en exercice 35
Membres présents 24
Membres représentés 6
Membres absents 5
Secrétaire de séance Cyrille GUILBERT
Date de la convocation des conseillers 26 septembre 2023
Date de l'affichage de la convocation 26 septembre 2023
AAA
AAA
PRESENTS :
Madame Michèle PELABERE, Monsieur Cyrille GUILBERT, Madame Caroline DIGARD, Monsieur Alain GOREZ, Madame Laurence GROSSI, Monsieur Stéphane PAVILLON, Monsieur Michel COULANGES Maires Adjoints.
Madame Stéphanie CURCIO, Madame Stéphanie RUSSO, Monsieur Adaa TEKOUK, Monsieur William MUSUMECI, Monsieur Gabriel GREZE, Monsieur Pascal GIACOMEL, Madame Maria ALVES, Monsieur Serge DOMINGUES, Madame Nassera ZOUBIR, Monsieur Dominique DI PONIO, Monsieur Odin LEMAITRE, Madame
Christelle RODRIGUES, Monsieur Hervé TOUGUET, Madame Emma ABREU, Madame Sylvie MUNDVILLER, Monsieur Claude SICRE DE FONTBRUNE, Conseillers Municipaux.
POUVOIRS :
Madame Christine GINGUENÉ, donne pouvoir à Madame Stéphanie RUSSO
Madame Fatima MENZEL donne pouvoir à Monsieur Cyrille GUILBERT
Madame Laura STRULOVICI donne pouvoir à Monsieur Pascal GIACOMEL
Monsieur Rachid BENYAHIA donne pouvoir à Madame Stéphanie CURCIO
Monsieur Gérard CHOLLET donne pouvoir à Monsieur Michel COULANGES
Monsieur Hassan FERE donne pouvoir à Monsieur Hervé TOUGUET
ABSENTS EXCUSÉS:
Madame Stéphanie DEVAUX
Madame Nadia GHARNIT
Monsieur Samir METIDJI
Madame Aurélie TASTAYRE
Madame Danièle KAMENI
8
Accusé de réception en préfecture
077-217705144-20231009-23_08370-DE
Date de télétransmission : 09/10/2023
Date de réception préfecture : 09/10/2023 Conseil Municipal du 3 Octobre 2023
OBJET : DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Selon l'article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales,
"Au début de chacune de ses séances, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres
pour remplir les fonctions de Secrétaire de Séance."
Monsieur le Maire propose de désigner Monsieur Cyrille GUILBERT comme Secrétaire à cette réunion.
ADOPTE A L'UNANIMITE
FAIT ET DELIBERE EN SEANCE LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS.
AU REGISTRE SUIVENT LES SIGNATURES.
POUR EXTRAIT CONFORME EN MAIRIE.
Signature Signature
LALEER
Frédéric BOUCHE RE Y Cyrille GUILBERT |
Maire à Secrétaire de séance __/ is
< 1. JL
à
\y
Accusé de réception en préfecture
077-217705144-20231009-23_08370-DE
Date de télétransmission : 09/10/2023
Date de réception préfecture : 09/10/2023