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Arrêté - Arrete Amanda CLOT 4
Déliberation - 111 d1621243908431
Déliberation - 27 d1552914561801
Document publié le Jeudi 14 mars 2019 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 27 d1552914561801)
Thèmes du document : Fin de vie, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 14 mars 2019 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 41
Convocation du Conseil Municipal :
le 05/03/2019
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 18/03/2019
SEANCE DU 11 MARS 2019
Délibération n° D-2019-59
Centre de Rencontre et de Communication - Remise gracieuse
sur la location au profit de l'association Lions Club Val de Sèvre
pour la 13ème édition du salon du vin et de la gastronomie
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Carole BRUNETEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU, Madame Isabelle GODEAU, Madame Monique JOHNSON, Monsieur Nicolas ROBIN, Monsieur Jacques TAPIN.
Secrétaire de séance : Yvonne VACKER
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Rose-Marie NIETO, ayant donné pouvoir à Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Alain GRIPPON, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Monsieur Luc DELAGARDE, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain BAUDIN, Madame Anne-Lydie HOLTZ, ayant donné pouvoir à Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Alain PIVETEAU, ayant donné pouvoir à Madame Monique JOHNSON, Madame Elodie TRUONG, ayant donné pouvoir à Madame Josiane METAYER, Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Christine HYPEAU
Excusés :
Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Madame Nathalie SEGUIN. CONSEIL MUNICIPAL DU 11 mars 2019
Délibération n° D-2019-59
Direction Animation de la Cité Centre de Rencontre et de Communication - Remise gracieuse sur la location au profit de l'association
Lions Club Val de Sèvre pour la 13ème édition du
salon du vin et de la gastronomie
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la commission municipale compétente
L’association Lions Club International Val de Sèvre organise la 13ème édition du salon du vin et de la gastronomie, les 23 et 24 mars 2019.
les bénéfices seront reversés à deux associations :
- AJA79 (indemnisation des hospitalisations de jour des malades de la maladie d’Alzheimer) ;
- Enfants et Santé (traitement des cancers des enfants).
Dans le cadre de la mise en œuvre de la politique de la Ville d’aide aux œuvres caritatives, il est proposé d’accompagner cette initiative en accordant une remise de 5 264,81 € HT soit 6 317,77 € TTC sur le prix de la location du Centre de Rencontre et de Communication et du matériel estimé à 9 734,44 € HT soit 11 681,33 € TTC.
Cette mise à disposition est donc proposée à 4 469,63 € HT soit 5 363,55 € TTC.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accorder une remise de 6 317,77 € TTC pour la location du Centre de Rencontre et de Communication à l’association Lions Club International Val de Sèvre, pour l’organisation du 13ème salon du vin et de la gastronomie, les 23 et 24 mars 2019.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 41
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 2
Excusé : 2
Messieurs Dominique DESQUINS et Pascal DUFORESTEL Conseillers municipaux n'ayant pas pris part au vote
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE