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Arrêté - bbq marche de Noel tamp&refresh=
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 par la commune d'Avallon.
Lien du pdf (Arrêté - bbq marche de Noel tamp&refresh=)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Agriculture et alimentation,
République Française
Département de l'Yonne
Commune d’Avallon
ARRÊTÉ N° AG 486-2025
PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE AU CENTRE VILLE A L'OCCASION DU MARCHE DE NOËL SAMEDI 13 DECEMBRE 2025
Le Maire d'AVALLON,
Vu le Code Général des Collectivités territoriales,
Vu la demande formulée par Madame Aurore LAGUERRE présidente de l'association « Avallon Plus Belle La Ville », à AVALLON,
Considérant que rien ne s'oppose à la délivrance de l'autorisation demandée,
ARRÊTE
Article 1 :
L'autorisation est accordée au requérant, d'installer un barbecue au centre-ville, à l'occasion du marché de Noël, le
samedi 13 décembre 2025.
Article 2 :
L'atelier de cuisson doit être réglementé et sécurisé durant toute la durée de la manifestation et répondre aux consignes
suivantes :
e _ Privilégier un endroit avec peu de végétation,
e Matérialiser l’espace réservé à cet effet, par un périmètre de sécurité,
e Utiliser un matériel stable avec piétement de manière à ce que le brasier ne soit pas en contact direct avec le sol,
e Stocker à proximité de cette zone une réserve d’eau (jerricane), ainsi qu'un extincteur,
e Eteindre les braises après utilisation.
Article 3 :
Cette autorisation ne fait pas obstacle aux règles relatives à l'ordre et à la tranquillité publique ainsi que des dispositions qui incombent en matière de sécurité contre l'incendie.
Article 4 :
Madame le Maire d’Avallon et tout agent de la force publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié dans les formes légales, affiché aux endroits habituels, et transmis aux intéressés.
Article 5 :
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Dijon dans un délai de deux mois après sa publication. Il peut être saisi d'un recours déposé via l'application Télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr.
AVALLON, le 10 décembre 2025
Pour le Maire, _
Ado! |
T |
Envoyé en préfecture le 12/12/2025
Reçu en préfecture le 12/12/2025
Publié le SL
ID : 089-218900256-20251212-AG486 2025-AI