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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Paul-de-Varces.
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Thèmes du document : Animaux, Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire,
Ex
Direction
départementale
des
territoires
PRÉFET DE
L'ISÈRE
Liberté Egalité Fraternité
Service
environnement
ARRÊTÉ
N°38-2024-06-18-00005
relatif
à
l'ouverture
et
la
clôture
de
la
chasse
pour
la campagne
2024-2025
dans
le département
de
l'Isère
Le
Préfet
de
l'Isère
Chevalier
de
la
Légion
d'Honneur
Officier
de
l'ordre
national
du
mérite
VU
le Code
de
l'Environnement
;
VU
l'arrêté
ministériel
du
26
juin
1987
fixant
la
liste
des
espèces
chassables
;
VU
l'arrêté
préfectoral
approuvant
le
Schéma
Départemental
de
Gestion
Cynégétique
;
VU
les
arrêtés
préfectoraux
relatifs
aux
plans
de
gestion
cynégétique
sanglier
et
lièvre
;
VU
la consultation
du
public
organisée
du
25
avril
au
17
mai
2024 ;
VU
l'avis
de
la
Fédération
Départementale
des
Chasseurs
de
l'Isère
en
date
du
31
mai
2024
;
VU
l'avis
de
la Commission
Départementale
de
la Chasse
et de
la
Faune
Sauvage
en
date
du
7 juin
2024
;
SUR
proposition
de
Monsieur
le
Directeur
Départemental
des
Territoires
;
ARRÊTE
ARTICLE
1 :
La
période
d'ouverture
générale
de
la
chasse
à
tir
et
de
la
chasse
au
vol
est
fixée
pour
le
département
de
l'Isère
du
8
septembre
2024
à
7
heures
au
27
février
2025
au
soir.
Le
jour
s'entend
du
temps
qui
commence
une
heure
avant
le
lever
du
soleil
à
Grenoble
et
finit
une
heure
après
son
coucher.
Les
dates
d'ouverture
et
de
fermeture
de
la chasse
au
gibier
d'eau
et oiseaux
de
passage
sont
fixées
par
arrêté
ministériel. La
chasse
de
toutes
les
espèces
est
interdite
pendant
toute
la
période
de
chasse
le
vendredi
(y
compris
les
vendredis
fériés).
ARTICLE
2 :
Par
dérogation
à
l’article
1
ci-dessus,
les
espèces
de
gibier
figurant
au
tableau
ci-après
ne
peuvent
être
chassées
à
tir
que
pendant
les
périodes
comprises
entre
les
dates
et
aux
conditions
spécifiques
de
chasse
suivantes
:
1/10 —
PETIT
GIBIER
DE
MONTAGNE
-
Tir
autorisé
uniquement
les
mardis,
jeudis,
samedis,
dimanches,
jours
fériés.
Carnet
de
prélèvement
obligatoire.
ESPÈCE
PÉRIODE
D'OUVERTURE
CONDITIONS
SPÉCIFIQUES
DE
CHASSE
e
Carnet
de
prélèvement
obligatoire
e
Chasse
interdite
dans
les
réserves
communales
de
chasse
ainsi
que
dans
les
réserves
de
chasse
et
de
faune
sauvage.
e
Chasse
en
temps
de
neige
interdite
Marmotte
Du
08/09/2024
au
29/09/2024
°
Chasse
autorisée
dans
le
massif
de
Belledonne
uniquement
les
15
et
22
septembre
2024;
°
Chasse
interdite
dans
les
massifs
de
:
VERCORS
-
CHARTREUSE
-
OBIOU
—
CONNEXE
et SENEPI
Lièvre
variable
Du
15/09/2024
au
11/11/2024
Pas
de
condition
spécifique
Bartavelle Tétras-lyre
Du
15/09/2024
au
11/11/2024
Soumis
à
plans
de
chasse,
attribués
par
décision
administrative
de
la
FDCI
en
[septembre Tétras-lyre
dans
la
réserve
naturelle
des
Hauts
Plateaux
du
Vercors:
en
cas
d'attribution
de
plan
de
chasse,
chasse
autorisée
uniquement
les
dimanches
et
jours
fériés.
Lagopède
alpin
Gélinotte
des
Bois
Du
15/09/2024
au
11/11/2024
Lagopède
alpin
:
o
Soumis
à
PMA,
fixés
en
septembre
par
Arrêté
préfectoral
o
Tir
interdit
dans
les
massifs
du
Vercors,
Chartreuse
et
Obiou.
Gélinotte
des
Bois :
o
Soumis
à
PMA,
fixés
en
septembre
par
Arrêté
préfectoral
2/10 —
PETIT
GIBIER
DE
PLAINE
-—
ESPÈCE
PÉRIODE
D'OUVERTURE
CONDITIONS
SPÉCIFIQUES
DE
CHASSE
e
Chasse
interdite
dans
les
réserves
de
chasse
communales
et
les
réserves
de
chasse
et
de
faune
sauvage.
e
Chasse
en
temps
de
neige
interdite,
sauf
Renard,
Ragondin,
Rat
musqué
sous
la
responsabilité
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
son
délégué
uniquement
à
l'approche,
à
l’affüt,
en
battue
(plusieurs
équipes
autorisées).
Du
01/07/2024
au
07/09/2024
et
du
01/06/2025
au
ir anticipé
du
renard
autorisé :
+ __
Soit
à
l'occasion
du
tir anticipé
du
chevreuil
dans
les
conditions
prévues
au
tableau
"Grand
gibier"
: à
l'approche
ou
à
l'affût
avec
port
d'un
bracelet
réglementaire
et/ou
d’une
délégation
écrite
nominative
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
son
délégué.
-
Soit
à
l'occasion
du
tir
anticipé
du
sanglier
dans
les
conditions
prévues
au
tableau
"Grand
gibier”
:
°
à
l'approche
ou
à l'affüt
en
possession
d'une
délégation
écrite
nominative
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
son
délégué
o
en
battue
à
partir
du
15
août
sous
réserve
du
respect
des
conditions
Renard
30/06/2025
définies
pour
ce
mode
de
chasse
(mentionner
le renard
sur
le carnet
de
battue).
Les
battues
visant
à ne
rechercher
que
le renard
sont
interdites.
Du
08/09/2024
au
”
.
30/01/2025
Pas
de
condition
spécifique
du
01/02/2025
au
Chasse
organisée
sous
la
responsabilité
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
son
délégué
uniquement
à
l'approche,
à
l'affût,
en
battue
(plusieurs
équipes
27/02/2025
nn
autorisées).
.
du
08/09/2024
au
_
:
se
Putois
30/01/2025
Pas
de
condition
spécifique
Belette Hermine Ragondin Rat
musqué
Fouine
se
ue
.
.
Martre
.
Chasse
organisée
sous
la
responsabilité
du
détenteur
du
droit
de
Blaireau
Du
01/02/2025
au
chasse
ou
son
délégué :
Corbeau
freux
Corneille
noire
Pie
bavarde
Étourneau sansonnet Geai
des
chênes
27/02/2025
o
à
l'approche,
o
à
l'affût,
°
en
battue
(plusieurs
équipes
autorisées).
Lièvre
commun
du
06/10/2024
au
01/12/2024
°
Pour
les
Unités
de
Gestion
soumises
à
Plan
de
Gestion
Cynégétique :
périodes
d'ouverture
et
modalités
de
chasse
fixées
dans
ces
Plans.
Autres
espèces
dont : Faisan Perdrix
grise
et
rouge Lapin
de
garenne
du
08/09/2024
au
12/01/2025
°
Sur
les
communes
de
Chapareillan,
Sainte
Marie
du
Mont,
Barraux,
La
Buissière,
La
Flachère,
Sainte
Marie
d’Alloix,
Saint
Vincent
de
Mercuze,
Le
Touvet,
Plateau-des-Petites-Roches,
La
Terrasse,
Lumbin,
Crolles,
Bernin,
Saint
Ismier,
Saint
Nazaire
les
Eymes,
Biviers,
Montbonnot
Saint
Martin,
Corenc,
La
Tronche
et
Meylan,
la
chasse
du
Lapin
de
garenne
est
autorisée
jusqu'au
27
février
2024,
y compris
à
l'aide
du
furet.
3/10 GRAND
GIBIER
-
soumis
à
plan
de
chasse
E
PÉRIODE
z
ESPÈCE
D'OUVERTURE
CONDITIONS
SPÉCIFIQUES
DE
CHASSE
°
Soumis
à
plan
de
chasse
+ __
Chasse
autorisée
en
temps
de
neige.
+ __
Chiens
autorisés
en
temps
de
neige.
+ _
Pour
le
tir
du
chevreuil
à
la
grenaille
:
o
Le
diamètre
des
plombs
doit
se
situer
entre
3,75
mm
et
4
mm
(plombs
numéro
2
et
1
dans
la
série
de
Paris)
ou
entre
4
et
4,8
mm
pour
la
grenaille
de
substitution.
+
Le
tir
anticipé
se
pratique
sur
autorisation
préfectorale
individuelle,
uniquement
à
l'approche
ou
à
l'affût,
sans
chien,
sous
l'autorité
du
détenteur
du
droit
de
chasse.
Le
chasseur
doit
être
en
possession
d'un
bracelet
réglementaire
ou
d'une
délégation
écrite
nominative
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
son
délégué.
L'approche
et
l'affût
sur
un
même
du
01/07/2024
au
secteur
de
chasse
sont
possibles
tant
que
leur
mise
en
œuvre
ne
peut
0710812024
pas
être
assimilée
à
une
battue
;le
rabat
est
interdit.
et
+
Le
détenteur
du
droit
de
chasse
peut
autoriser
le
tir
du
chevreuil
à
la
du
01/06/2025
au
grenaille,
uniquement
dans
le
cadre
d'opérations
de
régulation
30/06/2025
spécialement
organisées
dans
des
contextes
particuliers
(pépinières,
proximité
habitations,
etc.)
:
o
Les
tirs
doivent
être
effectués
à
une
distance
maximale
de
20
mètres
environ.
æ
Tous
modes
de
chasse
autorisés
Cas
particulier
du
tir
du
chevreuil
à
la
grenaille
Le
détenteur
du
droit
de
chasse
peut
autoriser
le
tir
du
chevreuil
à
la
grenaille
uniquement
:
:
En
chasse
individuelle
dans
le
cadre
d'opérations
de
régulation
spécialement
organisées
dans
des
contextes
particuliers
(pépinières,
proximité
habitations,
etc.) =
Les
tirs
doivent
être
effectués
à
une
distance
maximale
de
20
mètres
environ.
Chevreuil
et
Daim
&
En
battue
pour
tout
ou
partie
des
postés
et/ou
traqueurs
participant
à
l'action
du
08/09/2024
au
27/02/2025
de
chasse.
Consignes
générales
"Avant
chaque
battue,
les
conditions
dans
lesquelles
peuvent
s'effectuer
les
tirs sont
rappelées
à tous
les
participants.
="
Les
chasseurs
autorisés
à
utiliser
la
grenaille
sont
notifiés
nominativement
sur
le carnet
de
battue.
=
Les
tirs
sont
soumis
au
strict
respect
des
règles
de
sécurité
inscrites
au
schéma
départemental
de
gestion
cynégétique,
et
notamment
le
tir
fichant,
le
respect
de
l'angle
des
30°,
l'identification
du
gibier,
la
prise
en
compte
de
l'environnement.
"
Les
tirs
doivent
être
effectués
à
une
distance
maximale
de
20
mètres
environ.
Consignes
spécifiques
aux
postés
=
La
distance
maximale
de
tir doit
être
matérialisée
de
la main
de
l'homme,
de
façon
visible,
en
2
points
minimum
à
20
mètres
environ
de
part
et d'autre
du
poste
(ce
balisage
peut
dans
le même
temps
matérialiser
l'angle
des
30°).
“
Pour
les
chasseurs
identifiés
"tir
à
grenaille"
sur
le
carnet
de
battue,
seule
la
grenaille
peut
être
utilisée
(changement
de
munition
interdit
durant
la
battue).
°
Dans
les
zones
humides
telles
que
définies
par
l'article
L.42-6
du
Code
de
l'Environnement,
le
tir
à
la
grenaille
du
chevreuil
reste
possible,
en
utilisant
des
munitions
de
substitution. 4/10 PÉRIODE
CONDITIONS
SPÉCIFIQUES
DE
CHASSE
ESPÈCE
D'OUVERTURE
+ __ Soumis
à plan
de
chasse
+ __ Chasse
autorisée
en
temps
de
neige.
+ __ Chiens
autorisés
en
temps
de
neige.
Le
tir
anticipé
se
pratique
sur
autorisation
préfectorale
individuelle,
uniquement
à
l'approche
ou
à
l'affût,
sans
chien,
sous
l'autorité
du
Cerf
élaphe
détenteur
du
droit
de
chasse.
Le
chasseur
doit
être
en
possession
d'un
du
01/09/2024
au
z
:
;
TR
ee
Fu
07/09/2024
bracelet
réglementaire
ou
d'une
délégation
écrite
nominative
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
son
délégué.
L'approche
et
l'affüt
sur
un
même
secteur
de
chasse
sont
possibles
tant
que
leur
mise
en
œuvre
ne
peut
pas
être
assimilée
à
une
battue
; le
rabat
est
interdit.
du
08/09/2024
au
à
LE
27/02/2025
Tous
modes
de
chasse
autorisés
°
Soumis
à
plan
de
chasse
+ __ Chasse
autorisée
en
temps
de
neige.
+
Dans
tous
les
cas
la
chasse
en
battue
ou
traque
est
interdite
ainsi
que
l’utilisation
de
chien.
° __
Uniquement
approche
ou
affüt,
sans
chien
(2
chasseurs
maximum
par
secteur).
©
Approche
et
affüt
combinés
autorisés
dans
le
massif
du
Vercors
pour
Mouflon
chamois
et
mouflon
(5
chasseurs
maximum
par
secteur).
Chamois
du
01/09/2024
au
o
Approche
et
affüt
combinés
autorisés
dans
le
massif
de
Chartreuse
27/02/2025
pour
mouflon
uniquement
(5
chasseurs
maximum
par
secteur).
Dans
tous
les
cas,
l'utisation
des
chiens
et/ou
le
rabat
du
gibier
sont
interdits.
Attention
approche
et
affüt
combiné
ne
doivent
pas
pouvoir
être
assimilés
à
une
battue.
La
liste
des
communes
définissant
les
massifs
figure
en
annexe
du
présent
arrêté
5/10 —
GRAND
GIBIER
-—
Sanglier
* Chasse
dans
les
réserves,
se
référer
à l'article
4.
L'espèce
est
soumise
à plan
de
gestion.
S'y
référer
pour
les
modalités
de
chasse
par
unité
de
gestion
sanglier
ainsi
qu’au
schéma
départemental
de
gestion
cynégétique
en
vigueur
dans
le
département.
En
cas
d'absence
de
plan
de
gestion,
les
modalités
de
chasse
ci-dessous
s'appliquent
PERIODE
D'OUVERTURE
Mode
de
chasse
CONDITIONS
SPÉCIFIQUES
DE
CHASSE
La
chasse
à
l'approche
ou
à
l'affüt
est
possible
sur
autorisation
préfectorale,
sans
Approche
chien,
sous
l'autorité
du
détenteur
du
droit
de
chasse,
avec
port
d'une
délégation
Du
01/07/2024
au
ou
écrite
nominative
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
son
délégué.
L'approche
et
14/08/2024
affût
l'affût
sur
un
même
secteur
de
chasse
sont
possibles
tant
que
leur
mise
en
œuvre
et
ne
peut
pas
être
assimilée
à
une
battue
; le
rabat
est
interdit.
du
01/06/2025
au
|
4010820
Le
décantonnement
est
autorisé
en
cas
de
dégâts
ou
de
concentration
anormale
de
Décantonnement
|
sangliers,
avec
ou
sans
chiens,
obligatoirement
sans
arme,
sous
l'autorité
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
son
délégué.
La
chasse
à
l'approche
ou
à
l'affüt
est
possible,
sans
chien,
sous
l'autorité
du
Approche
détenteur
du
droit
de
chasse,
avec
port
d’une
délégation
écrite
nominative
du
ou
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
son
délégué.
L'approche
et
l'affüt
sur
un
même
affûüt
secteur
de
chasse
sont
possibles
tant
que
leur
mise
en
œuvre
ne
peut
pas
être
assimilée
à
une
battue
; le
rabat
est
interdit.
Du
15/08/2024
au
07/09/2024
Le
décantonnement
est
autorisé
en
cas
de
dégâts
ou
de
concentration
anormale
de
Décantonnement
|sangliers,
avec
ou
sans
chiens,
obligatoirement
sans
arme,
sous
l'autorité
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
son
délégué.
Battue
La
chasse
en
battue
est
autorisée
tous
les
jours
sauf
de
jour
de
non-chasse
départemental.
du
08/09/2024
au
27/02/2025
Tous
modes
de
chasse
autorisés
tous
les
jours
sauf
jour
de
non
chasse
départemental,
y
compris
en
temps
de
neige.
Du
01/03/2025
au
Battue,
affüt
ou
Chasse
organisée
sous
la
responsabilité
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
de
son
délégué
en
battue
(équipe
unique),
ou
approche
et/ou
affüt
y
compris
en
temps
de
31/03/2025
approche
À
neige. Dans
le
cadre
de
la
protection
des
semis,
chasse
organisée
sous
la
responsabilité
à
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
de
son
délégué
à
l'approche
et/ou
affüt.
La
FuEs
nee
#4
ANOE
Ce
94
| chasse
en
battue
(équipe
unique)
pourra
être
autorisée
dé
manière
exceptionnelle.
Dans
tous
les cas,
le
détenteur
devra
demander
une
autorisation
à
la
DDT
qui
pourra
l'autoriser
par
arrêté
préfectoral.
En
cas
d'absence
de
plan
de
gestion,
la
chasse
en
réserve
est
interdite.
6/10 GRAND
GIBIER
-
non
soumis
à
plan
de
chasse
-
Cerf
SIKA
Classé
Espèce
Exotique
Envahissante
par
arrêté
ministériel
du
14/02/2018
PÉRIODE
CONDITIONS
SPÉCIFIQUES
DE
CHASSE
D'OUVERTURE
e
Tout
prélèvement
devra
être
déclaré,
dans
les
72H00,
par
mail
à
la
FDCI
(fdc38@chasse38.com)
e
Chasse
en
réserve
autorisée.
du
01/07/2024
au
Le
tir
anticipé
se
pratique,
uniquement
à
l'approche
ou
à
l'affüt,
sans
chien,
sous
07/09/2024
et
l'autorité
du
détenteur
du
droit
de
chasse.
Le
chasseur
doit
être
en
possession
d'une
du
01/06/2025
au
délégation
écrite
nominative
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
son
délégué.
L'approche
30/06/2025
et
l'affüt
sur
un
même
secteur
de
chasse
sont
possibles
tant
que
leur
mise
en
œuvre
ne
.…
peut
pas
être
assimilée
à une
battue
; le rabat
est
interdit.
du
08/09/2024
au
e
Tous
modes
de
chasse
autorisés
27/02/2025
.
.
.
.
Chasse
autorisée
en
temps
de
neige,
y
compris
avec
chiens
— GIBIER
D'EAU
et
OISEAUX
DE
PASSAGE
-
Les
dates
d'ouvertures
et
de
fermetures
sont
fixées
par
les
arrêtés
ministériels
du
24
mars
2006
modifiés
(ouvertures)
et
du
19
janvier
2009
modifié
(fermetures)
et
sont
susceptibles
de
modification.
Ces
informations
peuvent
être
consultées
sur
le
site
de
la
DDT
38
à
l'adresse
suivante :
https:/www.isere.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Chasse-Regulation/La-chasse/La-reglementation-de- la-chasse
CONDITIONS
SPÉCIFIQUES
DE
CHASSE
GIBIER
D'EAU
OISEAUX
DE
PASSAGE
*
Chasse
en
temps
de
neige
autorisée
sur
les
+ __ Chasse
interdite
par
temps
de
neige.
cours
d'eau
et
canaux
mentionnés
en
annexe
du
à
présent
arrêté,
plans
d'eau
ayant
une
superficie
|
*
Bécasse
des bois :
d'au
moins
1
ha
et
tous
marais
non
asséchés
o
carnet
de
prélèvement
obligatoire.
ayant
une
superficie
d'au
moins
2
ha,
le tir au-
Le
prélèvement
maximum
autorisé
est
de
30
bécasses
par
dessus
de
la nappe
d'eau
étant
seul
autorisé.
chasseur
pour
toute
la
saison,
avec
un
maximum
de
6
bécasses
«
Ch
|
—
par
semaine
(*)
et
de
3 par
jour
jusqu’au
12
janvier
2025,
puis
de
866
4
le passes:
|
|
1
bécasse
semaine
(*)
du
13
janvier
au
20
février
2025.
°
2
neures
avan
u
lever
et
£
noires
apres
le
.
Pigeons
et
bécasse
des
bois:
à
partir
du
13
janvier
COUCNer
OÙ
SOIN
LHUEMENE
GAS
168:
(ESFSIS
2025,
chasse
autorisée tous
les jours sauf le vendredi.
non
asséchés,
et
à
moins
de
30
mètres
des
fleuves,
rivières,
canaux,
réservoirs,
lacs,
étangs
.
Autres oiseaux
de passage
: à
partir
du
15
janvier
et
nappes
d'eau.
2025,
chasse
autorisée
uniquement
les
lundis,
jeudis,
o
1
heure
avant
le
lever
et
1
heure
après
le
samedis
et
dimanches.
COLEAIOF EU SOIN SUR Re FRSEA EU ISTIONS
(*) La semaine s'entend du lundi Oh au dimanche 2024h.
ARTICLE
3
:
La
chasse
pourra
être
exceptionnellement
fermée
pour
l'organisation
de
comptages
des
chamois
sauf
annulation
générale
des
recensements
y
compris
le
matin
même
sur
la
totalité
du
territoire
de
certaines
communes. ARTICLE
4 :
Dans
les
réserves
de
chasse
communales
et
les
réserves
de
chasse
et de
faune
sauvage,
le
plan
de
chasse,
ou
le
plan
de
gestion
cynégétique
s'exerce
sous
la
responsabilité
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
son
délégué
à
l'approche,
à
l'affût,
ou
en
battue.
Plusieurs
battues
ne
peuvent
être
réalisées
simultanément
dans
une
réserve
du
territoire
de
chasse
concerné.
Le
carnet
de
battue
doit
préciser,
dans
la case
Observations,
la mention
"y
compris
en
réserve
de
chasse".
Tout
autre-acte
de
chasse
est
autorisé
simultanément
sur
le
territoire
de
chasse
concerné,
y compris
en
battue.
Est
considéré
comme
une
"chasse
en
réserve"
le fait
de
rechercher,
poursuivre
et
capturer
un
animal
à
l'intérieur
de
l'emprise
géographique
de
la
réserve.
Lors
d'une
battue,
réalisée
partiellement
ou
totalement
dans
l'emprise
géographique
de
la
réserve,
les
chasseurs
postés
à
l'extérieur
de
la
réserve
sont
aussi
considérés
en
"chasse
en
réserve"
dès
lors
que
les
animaux
sont
traqués
à
l'intérieur
de
celle-ci.
L'ensemble
des
participants
à
cette
battue,
qu'ils
soient
à
l'intérieur
ou
à
l'extérieur
de
la
réserve,
doit
alors
avoir
signé
un
unique
carnet
de
battue.
Le
gibier
sortant
de
l'emprise
de
la
battue
«
chasse
en
réserve
»
peut
être
chassé
par
un
chasseur
individuel
ou
une
autre
équipe
de
chasse.
7110 ARTICLE
5:
Pour
l'exercice
de
la
vénerie
sous
terre
du
blaireau
(équipages
agréés),
la
chasse
y compris
en
temps
de
neige
est
autorisée
du
15
septembre
2024
jusqu'au
15 janvier
2025
au
soir.
Les
équipages
de
vénerie
sous
terre
devront
rendre
compte
de
leur
activité
et
de
leur
prélèvement
à
la
Direction
Départementale
des
Territoires
au
plus
tard
le
1er
septembre
pour
la
campagne
écoulée.
ARTICLE
6:
Pour
l'exercice
de
la vénerie
sur
terre
(équipages
agréés),
la chasse
y compris
en
temps
de
neige
est
autorisée
du
15
septembre
2024
jusqu'au
31
mars
2025
au
soir.
ARTICLE 7 : La
tenue
d'un
registre
de
battue
est
obligatoire
pour
toute
chasse
collective,
à
partir
de
trois
participants
(cervidés,
sanglier,
renard)
pendant
toute
la
saison.
La
(ou
les)
espèce(s)
chassée(s)
doivent
être
précisées.
Ce
registre
doit
être
tenu
à
disposition
de
tout
agent
chargé
de
la
police
de
la
chasse.
En
fin
de
saison
de
chasse,
il
doit
être
conservé
par
le
détenteur
du
droit
de
chasse
jusqu'au
30
juin
de
l'année
cynégétique
suivante,
et
tenu
à
disposition
de
la
Présidente
de
la
FDCI
ou
son
délégué
ainsi
que
du
correspondant
du
comité
local
sanglier
ou
son
délégué.
En
cas
de
perte
ou
de
vol
du
registre
de
battue,
le détenteur
doit
le
signaler
dans
les
48H
ouvrées
à
la
FDCI.
Hors
des
enclos
de
chasse,
tout
animal
abattu
soumis
à
plan
de
chasse
ainsi
que
tout
sanglier
prélevé
doit
être
présenté
à
une
commission
de
contrôle
prévue
au
SDGC
et
être
déclaré
dans
les
72
heures
à
la
Fédération
Départementale
des
Chasseurs
de
l'Isère.
De
même,
tout
chasseur
doit
déclarer
ses
prélèvements
sur
le
tableau
de
chasse
individuel
distribué
par
le
détenteur
du
droit
de
chasse
et
le
lui
restituer
avant
le
15
mars.
ARTICLE
8
:
La
recherche
du
gibier
blessé
est
autorisée
en
tout
lieu
et
en
tout
temps,
à
l'exception
du
cœur
du
Parc
National
des
Écrins,
par
tout
conducteur
de
chiens
de
sang
agréé,
et en
particulier
ceux
dont
les
coordonnées
suivent
:
Nom
Commune
Tél
Portable
Nom
Commune
Tel
Portable
. ALESSANDRI
P
Allevard
07.69.35.45.80 |
| M.
MAILLOCHAUD
J |
Département |
06.70.62.54.15
. BARLET
G
limite
Drôme
|
06.62.02.0510 |
| M.
NEVADO
X
Voreppe
06.64.92.77.41
. BRUNET
MANQUAT
M
Allevard
06.95.60.10.45
| | M.
OLLIVIER
F
Limite
06.60.54.42.65
Ardèche
. CIECIERSKI
B
Lans
En
06.75.51.51.48 |
|M.
POUPON
J
Bouvesse-
06.84.23.96/28
Vercors
Quirieu
. AURE
R
limite
sud
Isère |
06.65.98.67.76
|
|M.
SERVE
JM
Saint
Sorlin
De | 06.07.84.10.51
Vienne
. JACQUET
C
limite
Rhôn@6!|06.68.54.29.77
Mme
VEYRET
S
Pommier
de
|06.61.99.45.14
04104.78.73.23.62
Beaurepaire
. LACROIX
P
limite
Drôme
|
06.31.09.17.20
|
| M.
VILLARD
R
Coublevie
|06.79.84.52.41
04.75.47.45.02
Moirans
ans
le
cœur
du
PNE,
la
possibilité
de
rechercher
un
gibier
blessé
via
l'utilisation
de
chiens
de
sang
tenus
en
Dans le cœur
du PNE,
laisse
doit
être
soumise
à
autorisation
expresse
du
directeur
de
l'établissement
publié
à
avis-
.
autorisation@ecrins-parcnational.fr ARTICLE
9:
Dans
l'enclave
du
Département
de
l'Isère,
située
sur
la
rive
droite
du
Rhône,
lieu-dit
"Le
Saugey",
la chasse
sera
ouverte
les
mêmes
jours
que
dans
le département
de
l'Ain.
De
même,
dans
l'enclave
du
département
de
l'Ain,
située
sur
la
rive
gauche
du
lit principal
du
Rhône,
à
hauteur
des
communes
de
BRANGUES
et
du
BOUCHAGE
(île
du
Rhône,
lieu-dit
"Le
Pignier")
la
chasse
sera
ouverte
pour
chaque
espèce
de
gibier
aux
mêmes
dates
que
dans
le
département
de
l'Isère.
8/10 La
chasse
est
fermée
les
mardis
et
vendredis
au
sein
de
la
réserve
naturelle
nationale
du
Haut
Rhône
français.
ARTICLE
10:
Sont
prohibés : *
La
chasse
de
la
Bécasse
à
la passée
;
+
La
chasse
en
temps
de
neige
sauf
exceptions
prévues
ci-dessus
;
°
La
chasse
du
lapin
au
furet,
sauf
exception
prévue
à
l’article 2
;
Le
lâcher
du
sanglier
hors
enclos
de
chasse
;
+
L'élevage,
le
lâcher
et la chasse
de
la perdrix
choukar
et du
sylvilagus
;
°
Le
lâcher
de
perdrix
rouge
dans
les
cantons
de
FONTAINE-VERCORS
sauf
les
communes
de
Fontaine,
‘
Sassenage,
Veurey,
Noyarey,
MATHEYSINE-TRIEVES
sauf
les
communes
de
Roissard,
Treffort,
Monestier
de
Clermont,
Saint-Paul-lès-Monestier
, Saint
Guillaume,
Sinard,
Avignonet,
Miribel-Lanchâtre
et
Saint-Martin-de-La-Cluse
et
OISANS-ROMANCHE
sauf
les
communes
de
Montchaboud,
Vizille,
Vaulnaveys
le
Bas,
Notre
Dame
de
Mesage,
St
Pierre
de
Mesage;
ainsi
que
sur
les
communes
de
La
Chapelle
du
Bard,
Allevard,
le
Haut
Bréda,
Theys,
Les
Adrets,
Ste
Agnès,
St
Mury
Monteymond,
La
Combe
de
Lancey,
Revel.
Pour
la
chasse
à
l'alouette,
seul
est
autorisé
le
miroir
dépourvu
de
facettes
réfléchissantes
; tout
autre
dispositif,
y compris
appeau,
est
interdit.
*
Le
tir à
balle
de
tous
les
oiseaux.
ARTICLE
11:
Cet
arrêté
réglemente
l'exercice
de
la
chasse
pour
la
saison
cynégétique
qui
va
du
1°
juillet
2024
au
30
juin
2025
inclus.
ARTICLE
12:
La
présente
décision
peut
être
contestée
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification
:
par
la
voie
d'un
recours
gracieux
auprès
du
préfet
de
l'Isère
ou
hiérarchique
auprès
du
ministre
de
la
transition
écologique
et solidaire.
|
L'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois
fait
naître
une
décision
implicite
de
rejet
qui
peut
elle-même
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Grenoble
(2
place
de
Verdun
- 38000
Grenoble);
*
par
la
voie
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
Grenoble.
par
la
voie
d'un
recours
contentieux
sur
le
site:
htips://citoyens.telerecours.fr
ARTICLE
13:
Le
Secrétaire
Général
de
la
Préfecture,
le
Directeur
Départemental
des
Territoires,
le
Colonel
Commandant
le
Groupement
de
Gendarmerie,
le
Délégué
Régional
de
l'Office
Français
de
la
Biodiversité,
la
Directrice
de
l'Agence
Isère
de
l'Office
National
des
Forêts,
les
Lieutenants
de
Louveterie,
la
Présidente
de
la
Fédération
Départementale
des
Chasseurs
de
l'Isère
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
au
Recueil
des
Actes
Administratifs
et
affiché
dans
toutes
les
communes
par
les
soins
du
Maire.
{ 8
JUIN
?n74
Grenoble,
le
Le
Préfet,
9/10 MASSIF
DE
CHARTREUSE
CHAPAREILLAN
- ST
VINCENT
DE
MERCUZE
- STE
MARIE
DU
MONT
- LE
TOUVET
- LA
TERRASSE
-—
BARRAUX
- LA
BUISSIERE
- LA
FLACHERE
- STE
MARIE
D'ALLOIX
- LUMBIN
—
CROLLES
—
BERNIN
- ST
NAZAIRE
LES
EYMES
- ST
ISMIER
-
BIVIERS
-
MEYLAN
MONTBONNOT
ST
MARTIN
—
CORENC
-
LA
TRONCHE
- ST
MARTIN
LE
VINOUX
- ST
EGREVE
- PROVEYZIEUX
QUAIX
EN
CHARTREUSE
- MONT
ST
MARTIN
—
LA
SURE
EN
CHARTREUSE
- LE
SAPPEY
-
SARCENAS
- VOREPPE
- ST
JOSEPH
DE
RIVIERE
- ST
LAURENT
DU
PONT
- ST
PIERRE
DE
CHARTREUSE
- ST
PIERRE
D'ENTREMONT
- ENTRE
DEUX
GUIERS
- ST
CHRISTOPHE
SUR
GUIERS
-
PLATEAU
DES
PETITES
ROCHES.
MASSIF
DU
VERCORS
CHATEAU-BERNARD
- CHICHILIANNE
-
CLAIX
- CORRENCON
EN
VERCORS
- LANS
EN
VERCORS
- LE
GUA
-—
MIRIBEL-LANCHATRE
SEYSSINET
PARISET
—
SEYSSINS
—
ST
ANDEOL
-
ST
NIZIER
DU
MOUCHEROTTE
- ST
PAUL
DE
VARCES
- VARCES
ALLIERES
ET
RISSET
— VIF
- VILLARD
DE
LANS
- ST
GUILLAUME
- ST
PAUL
LES
MONESTIER
GRESSE
EN
VERCORS
-— ROISSARD
- ST
MICHEL
LES
PORTES
- ST
MARTIN
DE
CLELLES
- CLELLES
- - LE
PERCY
- MONESTIER
DU
PERCY
- ST
MAURICE
EN
TRIEVES
—
FONTAINE
- SASSENAGE
ENGINS
-
NOYAREY
—
VEUREY-VOROISE
—
MONTAUD
- ST
QUENTIN
SUR
ISERE
—
AUTRANS-MEAUDRE
-
LA
RIVIERE
-—
ST
GERVAIS
—
ROVON
-—
MALLEVAL
-
COGNIN
LES
GORGES
-— IZERON
—
RENCUREL
- ST
PIERRE
DE
CHERENNES
-—
PRESLES
—
CHORANCHE
- PONT
EN
ROYANS
- CHATELUS
- ST
ANDRE
EN
ROYANS
-— ST
ROMANS
- BEAUVOIR
EN
ROYANS.
MASSIF
DE
L’OBIOU
TREMINIS
- ST
BAUDILLE
ET
PIPET
-
MENS
-— CHATEL-EN-TRIEVES
-
PELLAFOL
—
LALLEY
—
PREBOIS.
MASSIF
DE
BELLEDONNE
LIVET
ET
GAVET
(Rive
droite
Romanche)
-
ALLEMONT
—
HAUT
BREDA
- VAUJANY
(Rive
droite
Eau
d'olle)
—
LA
CHAPELLE
DU
BARD
- LE
MOUTARET
—
PONTCHARRA
-—
CRET
EN
BELLEDONNE
- LE
CHEYLAS
—
ALLEVARD
-
GONCELIN
-
THEYS
- LES
ADRETS
—
LAVAL
- ST
MURY
MONTEYMOND
- LA
COMBE
DE
LANCEY
-
REVEL
-
STE
AGNES
-
ST
JEAN
LE
VIEUX
-
ST
MARTIN
D'URIAGE
CHAMROUSSE
-
VAULNAVEYS
LE
HAUT
- VAULNAVEYS
LE
BAS
— SECHILIENNE.
MASSIF
DU
CONNEXE
—
SENEPI
ST
JEAN
DE
VAULX
-
ST
GEORGES
DE
COMMIERS
-
NOTRE
DAME
DE
VAULX
-
NOTRE
DAME
DE
COMMIERS
- MONTEYNARD
- LA
MOTTE
D'AVEILLANS
- LA
MOTTE
ST
MARTIN
—
MARCIEU
- MAYRES
SAVEL
- ST
AREY
PRUNIERES
-— SUSVILLE
- PIERRE
CHATEL.
COURS
D'EAU
Le
Rhône
(rive
gauche)
-— l'Isère
- le
Drac
(en
aval
du
confluent
de
la
Bonne)
- la
Bonne
(en
aval
du
confluent
de
la
Malsanne)
- la
Romanche
(en
aval
du
Pont
de
St
Guillerme)
- le
Vénéon
(en
aval
du
ruisseau
du
Lovitel)
- la
Bourne
(en
aval
de
PONT
EN
ROYANS)
-
la
Bourbre
(en
aval
du
Pont
de
BLANDIN)
-
l'Hien
sur
2,5
kms
en
amont
et 2,5
kms
en
aval
de
BIOL
- le Guiers
(de
ST
LAURENT
DU
PONT
à
ENTRE
DEUX
GUIERS)
- le Guiers
rive
gauche
(d'ENTRE
DEUX
GUIERS au
confluent
du
Rhône)
- la
Bièvre
(de
la
R.N.
6
au
Rhône)
- l'Oron
(en
aval
des
Fontaines
de
BEAUFORT)
- la Gère
(en
aval
du
Village
de
Chaumont)
- la Save.
CANAUX Canal
du
Bion
(à
l'aval
de
l'usine
de
produits
chimiques
du
Dauphiné)
- canal
Mouturier
dit
rivière
Moulinière
de
BOURGOIN
(à
l’aval
des
cartonnages
GUICHARD)
- canal
de
la
Croix-Blanche
- canal
du
Vert
et
ruisseau
du
Vert
et,
d’une
façon
générale
tous
les
divers
canaux
compris
dans
le
périmètre
délimité
par
les
précédents
-
canal
Catelan
et
canal
St
Savin
sur
toute
leur
longueur
-
canal
de
l'Huert
(de
CURTIN
au
Rhône)
- canal
de
Vèzeronce
(entre
la
R.N.
75
et
son
confluent
avec
la
Save)
- canal
des
Avenières
- canal
du
Champ
- canal
de
Corbelin
- canal
de
la
Morge
(du
C.D.
45
à
l'Isère)
- canal
de
l'Hérétang
(D'ENTRE
DEUX
GUIERS
à
ST
JOSEPH
DE
RIVIERE)
- canal
de
Palluel
(de
la
Roize
à
son
confluent
avec
l'Isère)
- canal
partant
de la
jonction
du
canal
dit
du
Bas-Voreppe
avec
celui
de
l'Eygala
jusqu'à
son
point
de
jonction
avec
l'Isère
-
canal
de
la
Chantourne
(du
pont
de
BRIGNOUD
jusqu'à
son
point
de
jonction
avec
l'Isère)
- canal
de
Mondragon
(commune
de VOREPPE).
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