Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATION CONSEIL DU 17 12 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 24 11 2025
Procès Verbal - PV CM 31 03 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 04 11 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 19 MARS
Déliberation - LISTE DE DELIBERATIONS 07 03 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 23 01 2025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - Liste Deliberations Conseil 31 03 2025
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune d'Anglefort.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Conseil 31 03 2025)
Thèmes du document : Jeunesse, Eau et assainissement, Institutions publiques,
ique d Conseil Municipal du Lundi 31 Mars 2025
ISTE DES DÉLIBÉRATIONS Délibération n° 2025-045 — Approuvée à l’unanimité
Location de la salle polyvalente - Ferroglobe
L'an deux mil vingt-cinq, le 31 mars à 20 heures, Délibération n° 2025-046 - Approuvée à l’unanimité
. . ï > p . LL. Bail camping — Inclusion de terrain en friche Le Conseil Municipal de la Commune d'ANGLEFORT, düment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie d'Anglefort, sous la présidence de Monsieur Bernard THIBOUD, Maire. moe ts …. ue Présents : JF, THIERRY. G MISTER . Y GANDELIN, G DELEAZ, C BONNASSIES, .F AURELLE. N BELTRAME, Délibération n° 2025-047- Approuvée à l'unanimité Auberge — Fixation du loyer Procurations : /
Délibération n° 2025-048 — Approuvée à l’unanimité
Cantine/Garderie — Achat d’une imprimante Absent(s) excusé(s) : Secrétaire de séance : N BELTRAME
: gs Délibération n° 2025-049 - Approuvée à l'unanimité Délibération n° 2025-031- Approuvée à l’unanimité 7 : PP 4 mie F : Pose de caniveaux — Grille Finances — Approbation du compte de gestion 2024 — Budget Communal
Délibération n° 2025-050 - Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 2025-032- Approuvée à l’unanimité p Fr à : Aménagement piétonnier —- Hameau de Mieugy
Finances — Approbation du compte de gestion 2024 — Budget Auberge
Délibération n° 2025-033- Approuvée à l'unanimité
Finances — Approbation du compte de gestion 2024 — Budget Eau
Le Maire,
B. THIBOUD Délibération n° 2025-034
— Approuvée à l’unanimité
Finances — Approbation des comptes administratifs 2024 — Budgets Communal — Auberge - Eau
Délibération n° 2025-035 — Approuvée à l’unanimité
Affectation des résultats - Budget Communal
Délibération n° 2025-036 - Approuvée à l’unanimité
Affectation des résultats — Budget Auberge
Délibération n° 2025-037 - Approuvée à l'unanimité
Affectation des résultats — Budget Eau
Délibération n° 2025-038 - Approuvée à l’unanimité
ONF -— Programme de travaux 2025
Délibération n° 2025-039 — Approuvée à l’unanimité
Entretien du terrain de football — Devis Coseec
Délibération n° 2025-040 — Approuvée à l’unanimité
CCUR - Approbation de la modification des statuts n° 5
Délibération n° 2025-041 - Approuvée à l’unanimité
CCUR - Frelons asiatiques — Convention de financement
Délibération n° 2025-042 - Approuvée à l’unanimité
Chaufferie Bois — Mission d'étude de faisabilité — Choix du Cabinet d'Etudes
Agence d'Ingénierie 01 - Adhésion
Délibération n° 2025-044 — Approuvée à l’unanimité
Réforme de l’Apostille - Nomination de référents
Liste des délibérations publiée le 7 avril 2025