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Déliberation - Liste Deliberations du 8 Fevrier 2024
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Saint-Hilaire-de-Clisson.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations du 8 Fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique du 08 février 2024
Saint Hilaire
de Clisson L'an deux mille vingt-quatre, le huit février à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la
Commune de Saint-Hilaire-de-Clisson dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Denis THIBAUD, Maire
Nombre de conseillers :
Présents : Denis THIBAUD, Fabien MANDIN, Sylvaine ALBERT, Romain RICHARD,
En exercice : 18 Mickaël HERVOUET, Laetitia BORTOT, Asuman GUNEY Catherine TAILLEE- Présents : 15 PERRAUD, Régis HAMY, Guillaume POIRON , Dominique VALTON, Sophie PE RIDEAU, Josiane BOSCHE, Samuel PITEL, Olivier ALBERTEAU ouvoirs : 3
Votants : 18
Absents: Nathalie VOLPATO, Judith LE STER SCHWARZBARD, Silvère Date d'envoi et REMIGEREAU
d'affichage de la
convocation : 02/02/2024
Pouvoirs Nathalie VOLPATO à Romain RICHARD, Judith LE STER SCHWARZBARD à Denis THIBAUD, Silvère REMIGEREAU à Mickaël HERVOUET
Secrétaire de séance : Romain RICHARD
Liste des décisions du Maire dans le cadre de la délégation confiée par le Conseil Municipal :
Décision n°2024/01 ayant pour objet :
Conclusion et attribution du marché :
- lot n° 1 : Rédaction et assemblage de l'étude d'impact à l'entreprise ATLAM ENVIRONNEMENT pour un montant de 34 773.53 € HT,
- lot n° 2: Réalisation de études environnementales faune/flore et zone humide à l'entreprise O.G.E pour un montant de 20 373.15 € HT pour la tranche ferme et à 20 330.00 € HT pour les tranches conditionnelles portant ainsi le montant total à 40 703.75 € HT.
Liste des délibérations :
Numéro Intitulé Vote DCM/2024/PV/02 | Procès-verbal séance du 11 janvier 2024 Adopté DCM/2024/07 Délibération portant remise gracieuse Unanimité DCM/2024/08 Délibération subventions et participations 2024 Unanimité
DCM/2024/09 Vente d'un terrain communal - Beaulieu Unanimité
DCM/2024/10 Vente d'un terrain communal — La Monerrière — Unanimité Monsieur BRUANDET
DCM/2024/11 Vente d'un terrain communal — La Monerrière — Unanimité Monsieur HUCHET
Affichée et publiée le 08 février 2024 conformément aux prescriptions de l’article 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
séance Le secrétaire
Accusé de réception en préfecture
044-264401084-20240208-LD-2024-02-AU
Date de télétransmission : 09/02/2024
Date de réception préfecture : 09/02/2024