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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coteaux du Girou - 036 pj)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Budget C.C.Coteaux Girou - Budget C.C.Coteaux Girou (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 24310073200094
POSTE COMPTABLE : SGC DE TOULOUSE COURONNE EST
M 14
Compte administratif
voté par nature
BUDGET : Principal (3)
ANNEE 2022
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (5)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 8
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 12
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 13
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 15
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 17
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 20
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 22
IV - Annexes (6)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 133
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement Sans Objet
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement Sans Objet
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 144
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 145
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux 149
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 150
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 151
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement 153
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N 154
A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 155
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements 156
A4 - Etat des provisions 157
A5 - Etalement des provisions 158
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 159
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 160
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3) 162
A7.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3) 163
A7.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (4) Sans Objet
A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (4) Sans Objet
A7.4.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement 164
A7.4.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement 165
A8 - Etat des charges transférées Sans Objet
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers Sans Objet
A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées 166
A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties 171
A10.3 - Opérations liées aux cessions 173
A10.4- Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées 174
A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties 175
A11 - Etat des travaux en régie 176
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement Sans Objet
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt 178
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions Sans Objet Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 3
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel 179
C1.2 - Actions de formation des élus 182
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier Sans Objet
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement Sans Objet
C3.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 183
C3.6 - Identification des flux croisés 185
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes 186 D2 - Arrêté et signatures 187
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Il n’a cependant pas à être produit par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autres
communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme
de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cf. article R. 2313-3 du CCGT.
(4) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers.
(5) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 4
Code INSEE
243100732
Budget C.C.Coteaux Girou
Principal
CA
2022
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
21627
137
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
3412121,00 12753835,00 148,34 440,97
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
1 Dépenses d’exploitation / Dépenses réelles de fonctionnement 0,3002 2 Produit d’exploitation domaine / Recettes réelles de fonctionnement 0,0800 3 Transferts reçus / Recettes réelles de fonctionnement
4 Emprunts réalisés / Dépenses d’équipement brut 0,1282 5 Encours de la dette 4889763,9700
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
POUR MEMOIRE(1)
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (2) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- au niveau (2) du chapitre pour la section d’investissement.
- avec (3) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3. - sans (4) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (5) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.
(2) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(4) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(5) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….). Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS
DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 8 237 575,70 G 9 577 160,16
Section d’investissement B 4 097 363,04 H 2 310 392,65
+ +
REPORTS DE
L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 4 534 653,34
(si déficit) (si excédent)
Report en section
d’investissement (001)
D 32 665,25 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL (réalisations +
reports) = A+B+C+D 12 367 603,99 = G+H+I+J 16 422 206,15
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N+1 (1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 1 191 897,84 L 1 728 495,66
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E+F 1 191 897,84 = K+L 1 728 495,66
RESULTAT
CUMULE
Section de fonctionnement = A+C+E 8 237 575,70 = G+I+K 14 111 813,50
Section d’investissement = B+D+F 5 321 926,13 = H+J+L 4 038 888,31
TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F 13 559 501,83 = G+H+I+J+K+L 18 150 701,81
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0,00 K 0,00 011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT F 1 191 897,84 L 1 728 495,66 010 Stocks (4) 0,00 0,00 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 100 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 1 628 495,66
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 7
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
1505 Opération d’équipement n° 1505 3 320,74
1513 Opération d’équipement n° 1513 3 291,66
1514 Opération d’équipement n° 1514 3 033,19
1702 Opération d’équipement n° 1702 2 196,04
1704 Opération d’équipement n° 1704 2 516,80
1706 Opération d’équipement n° 1706 2 188,98
1801 Opération d’équipement n° 1801 2 301,16
1802 Opération d’équipement n° 1802 368,52
1803 Opération d’équipement n° 1803 295,67
1804 Opération d’équipement n° 1804 4 634,41
1806 Opération d’équipement n° 1806 37 066,00
1808 Opération d’équipement n° 1808 3 865,59
1812 Opération d’équipement n° 1812 2 190,91
1815 Opération d’équipement n° 1815 1 234,36
1818 Opération d’équipement n° 1818 472,57
1905 Opération d’équipement n° 1905 18 508,33
2005 Opération d’équipement n° 2005 37 614,00
2013 Opération d’équipement n° 2013 14 519,84
2014 Opération d’équipement n° 2014 11 096,81
2104 Opération d’équipement n° 2104 12 510,61
2105 Opération d’équipement n° 2105 37 614,00
2109 Opération d’équipement n° 2109 480,41
2113 Opération d’équipement n° 2113 24 000,00
2114 Opération d’équipement n° 2114 18 676,00
2115 Opération d’équipement n° 2115 6 731,37
2201 Opération d’équipement n° 2201 45 514,68
2202 Opération d’équipement n° 2202 868,32
2203 Opération d’équipement n° 2203 35 758,84
2204 Opération d’équipement n° 2204 23 520,00
2205 Opération d’équipement n° 2205 39 494,00
2206 Opération d’équipement n° 2206 7 795,95
2207 Opération d’équipement n° 2207 19 848,10
2208 Opération d’équipement n° 2208 9 216,92
2210 Opération d’équipement n° 2210 12 828,25
2211 Opération d’équipement n° 2211 2 308,18
2212 Opération d’équipement n° 2212 445,94
2213 Opération d’équipement n° 2213 25 200,00
2214 Opération d’équipement n° 2214 19 610,00
2215 Opération d’équipement n° 2215 21 296,00
2216 Opération d’équipement n° 2216 581,23
2217 Opération d’équipement n° 2217 301,07
2218 Opération d’équipement n° 2218 39 016,79
2219 Opération d’équipement n° 2219 90 407,60
58 Opération d’équipement n° 58 451 135,00
61 Opération d’équipement n° 61 850,00
65 Opération d’équipement n° 65 7 500,00
70 Opération d’équipement n° 70 87 673,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 8
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charg. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 3 686 421,00 3 242 081,81 22 562,62 0,00 421 776,57
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 001 261,00 1 690 127,32 70,67 0,00 311 063,01
014 Atténuations de produits 2 307 642,00 2 271 784,67 0,00 0,00 35 857,33
65 Autres charges de gestion courante 700 323,00 630 788,55 1 980,28 0,00 67 554,17
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 8 695 647,00 7 834 782,35 24 613,57 0,00 836 251,08
66 Charges financières 82 591,00 49 361,90 33 085,77 0,00 143,33
67 Charges exceptionnelles 820 642,10 110,00 0,00 0,00 820 532,10
68 Dotations provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 600 000,00
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
10 198 880,10 7 884 254,25 57 699,34 0,00 2 256 926,51
023 Virement à la section d'investissement (2) 3 082 656,70
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 295 652,60 295 622,11 30,49
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
3 378 309,30 295 622,11 3 082 687,19
TOTAL 13 577 189,40 8 179 876,36 57 699,34 0,00 5 339 613,70
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de
N-1
(3) 0,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Prod. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 0,00 25 360,83 0,00 0,00 -25 360,83
70 Produits services, domaine et ventes div 667 102,00 676 144,91 0,00 0,00 -9 042,91
73 Impôts et taxes 6 718 299,00 6 929 999,67 0,00 0,00 -211 700,67
74 Dotations et participations 1 622 839,00 1 924 180,30 0,00 0,00 -301 341,30
75 Autres produits de gestion courante 1 800,00 1 801,79 0,00 0,00 -1,79
Total des recettes de gestion courante 9 010 040,00 9 557 487,50 0,00 0,00 -547 447,50
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 3 000,00 7 176,60 0,00 0,00 -4 176,60
78 Reprises provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de
fonctionnement
9 013 040,00 9 564 664,10 0,00 0,00 -551 624,10
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 29 496,06 12 496,06 17 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
29 496,06 12 496,06 17 000,00
TOTAL 9 042 536,06 9 577 160,16 0,00 0,00 -534 624,10
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté
de N-1
(3) 4 534 653,34
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 6 604 523,32 3 330 570,04 1 191 897,84 2 082 055,44
Total des dépenses d’équipement 6 604 523,32 3 330 570,04 1 191 897,84 2 082 055,44
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 720 700,00 720 612,25 0,00 87,75
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 720 700,00 720 612,25 0,00 87,75
45… Total des opé. pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 7 325 223,32 4 051 182,29 1 191 897,84 2 082 143,19
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 29 496,06 12 496,06 17 000,00
041 Opérations patrimoniales (1) 113 344,00 33 684,69 79 659,31
Total des dépenses d’ordre d’investissement 142 840,06 46 180,75 96 659,31
TOTAL 7 468 063,38 4 097 363,04 1 191 897,84 2 178 802,50
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
(2) 32 665,25
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 2 502 742,31 584 512,75 1 628 495,66 289 733,90
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 20 534,25 0,00 -20 534,25
Total des recettes d’équipement 2 502 742,31 605 047,00 1 628 495,66 269 199,65
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 570 000,00 467 808,83 100 000,00 2 191,17
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 908 230,02 908 230,02 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 28 103,00 0,00
Total des recettes financières 1 506 333,02 1 376 038,85 100 000,00 30 294,17
45… Total des opé. pour le compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 4 009 075,33 1 981 085,85 1 728 495,66 299 493,82
021 Virement de la sect° de fonctionnement (1) 3 082 656,70
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 295 652,60 295 622,11 30,49
041 Opérations patrimoniales (1) 113 344,00 33 684,69 79 659,31
Total des recettes d’ordre d’investissement 3 491 653,30 329 306,80 3 162 346,50
TOTAL 7 500 728,63 2 310 392,65 1 728 495,66 3 461 840,32 Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 10
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
(2) 0,00
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 3 264 644,43 3 264 644,43
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 690 197,99 1 690 197,99
014 Atténuations de produits 2 271 784,67 2 271 784,67
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 632 768,83 632 768,83
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 82 447,67 0,00 82 447,67 67 Charges exceptionnelles 110,00 3 433,18 3 543,18 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 160 504,24 160 504,24
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 131 684,69 131 684,69
Dépenses de fonctionnement – Total 7 941 953,59 295 622,11 8 237 575,70 Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 12 496,06 12 496,06 15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 720 612,25 0,00 720 612,25
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 3 330 570,04 3 330 570,04
19 Neutral. et régul. d'opérations (5) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (6) 0,00 33 684,69 33 684,69
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (6) 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Dépenses d’investissement –Total 4 051 182,29 46 180,75 4 097 363,04 Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
32 665,25
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 25 360,83 25 360,83
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 676 144,91 676 144,91
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 6 929 999,67 6 929 999,67
74 Dotations et participations 1 924 180,30 1 924 180,30
75 Autres produits de gestion courante 1 801,79 0,00 1 801,79 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 7 176,60 12 496,06 19 672,66 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 9 564 664,10 12 496,06 9 577 160,16
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
4 534 653,34
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 467 808,83 0,00 467 808,83 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 908 230,02 908 230,02
13 Subventions d'investissement 584 512,75 33 684,69 618 197,44 15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations 433,18 433,18
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles(5) 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation(5) (9) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(5) 20 534,25 0,00 20 534,25 26 Participations et créances rattachées 0,00 3 000,00 3 000,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations 160 504,24 160 504,24
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 131 684,69 131 684,69
Recettes d’investissement – Total 1 981 085,85 329 306,80 2 310 392,65 Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 3 686 421,00 3 242 081,81 22 562,62 0,00 421 776,57
60611 Eau et assainissement 3 328,00 3 365,01 0,00 0,00 -37,01
60612 Energie - Electricité 45 000,00 35 208,90 132,65 0,00 9 658,45
60621 Combustibles 20 000,00 21 097,49 0,00 0,00 -1 097,49
60622 Carburants 27 000,00 20 315,58 2 844,51 0,00 3 839,91
60623 Alimentation 3 350,00 1 536,70 0,00 0,00 1 813,30
60631 Fournitures d'entretien 13 000,00 6 321,94 0,00 0,00 6 678,06
60632 Fournitures de petit équipement 18 500,00 12 458,33 225,91 0,00 5 815,76
60633 Fournitures de voirie 7 000,00 12 106,49 100,32 0,00 -5 206,81
60636 Vêtements de travail 5 300,00 7 240,24 0,00 0,00 -1 940,24
6064 Fournitures administratives 8 700,00 5 735,36 0,00 0,00 2 964,64
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 400,00 166,29 0,00 0,00 233,71
6067 Fournitures scolaires 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
6068 Autres matières et fournitures 17 800,00 866,40 0,00 0,00 16 933,60
611 Contrats de prestations de services 2 190 000,00 1 999 437,79 0,00 0,00 190 562,21
6135 Locations mobilières 39 719,00 33 260,57 0,00 0,00 6 458,43
614 Charges locatives et de copropriété 16 404,00 8 201,14 0,00 0,00 8 202,86
61521 Entretien terrains 6 840,00 4 008,00 0,00 0,00 2 832,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 5 000,00 11 584,14 0,00 0,00 -6 584,14
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 7 000,00 6 093,10 0,00 0,00 906,90
615231 Entretien, réparations voiries 230 000,00 223 738,18 976,86 0,00 5 284,96
615232 Entretien, réparations réseaux 1 000,00 1 502,40 0,00 0,00 -502,40
61551 Entretien matériel roulant 30 500,00 26 839,78 7 364,51 0,00 -3 704,29
61558 Entretien autres biens mobiliers 6 000,00 6 804,59 640,38 0,00 -1 444,97
6156 Maintenance 67 480,00 44 401,17 697,21 0,00 22 381,62
6161 Multirisques 22 000,00 23 468,41 0,00 0,00 -1 468,41
6162 Assur. obligatoire dommage-construction 22 000,00 8 141,31 0,00 0,00 13 858,69
6168 Autres primes d'assurance 73 000,00 68 052,82 0,00 0,00 4 947,18
617 Etudes et recherches 205 440,00 197 701,90 0,00 0,00 7 738,10
6182 Documentation générale et technique 5 080,00 4 520,86 123,28 0,00 435,86
6184 Versements à des organismes de formation 5 000,00 9 634,08 0,00 0,00 -4 634,08
6188 Autres frais divers 0,00 486,96 0,00 0,00 -486,96
6226 Honoraires 0,00 300,00 0,00 0,00 -300,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 4 000,00 1 290,00 0,00 0,00 2 710,00
6231 Annonces et insertions 16 000,00 7 862,44 0,00 0,00 8 137,56
6232 Fêtes et cérémonies 6 510,00 4 545,00 0,00 0,00 1 965,00
6233 Foires et expositions 0,00 75,00 0,00 0,00 -75,00
6236 Catalogues et imprimés 7 000,00 594,00 414,00 0,00 5 992,00
6237 Publications 15 350,00 18 694,60 0,00 0,00 -3 344,60
6238 Divers 5 500,00 4 954,90 0,00 0,00 545,10
6247 Transports collectifs 71 500,00 20 008,78 1 475,85 0,00 50 015,37
6251 Voyages et déplacements 200,00 181,88 0,00 0,00 18,12
6261 Frais d'affranchissement 10 770,00 8 211,73 0,00 0,00 2 558,27
6262 Frais de télécommunications 26 320,00 17 296,17 112,80 0,00 8 911,03
6281 Concours divers (cotisations) 14 180,00 14 465,64 271,00 0,00 -556,64
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 1 200,00 1 795,39 63,60 0,00 -658,99
6283 Frais de nettoyage des locaux 164 700,00 162 110,52 0,00 0,00 2 589,48
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 230 000,00 169 128,62 7 023,74 0,00 53 847,64
6288 Autres services extérieurs 9 000,00 4 651,21 96,00 0,00 4 252,79
63512 Taxes foncières 1 400,00 1 344,00 0,00 0,00 56,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 450,00 276,00 0,00 0,00 174,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 001 261,00 1 690 127,32 70,67 0,00 311 063,01
6217 Personnel affecté par la commune membre 520 000,00 359 649,25 0,00 0,00 160 350,75
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 064,00 827,48 0,00 0,00 236,52
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 8 930,00 14 768,02 0,00 0,00 -5 838,02
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 3 250,00 2 511,21 0,00 0,00 738,79
64111 Rémunération principale titulaires 890 104,00 832 947,21 0,00 0,00 57 156,79
64114 Personnel titulaire Indemnité inflat° 1 700,00 1 700,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 170 373,00 138 581,08 0,00 0,00 31 791,92
64134 Personnel non tit. - Indemnité inflat° 0,00 300,00 0,00 0,00 -300,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 162 000,00 127 299,24 0,00 0,00 34 700,76
6453 Cotisations aux caisses de retraites 218 120,00 191 357,73 0,00 0,00 26 762,27
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 11 470,00 5 351,10 0,00 0,00 6 118,90
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 10 500,00 9 516,01 70,67 0,00 913,32
6475 Médecine du travail, pharmacie 3 750,00 5 318,99 0,00 0,00 -1 568,99
014 Atténuations de produits 2 307 642,00 2 271 784,67 0,00 0,00 35 857,33
7391178 Autres restitut° dégrèvt contrib. direct 38 058,00 5 007,68 0,00 0,00 33 050,32 Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 14
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
739211 Attributions de compensation 760 700,00 757 892,99 0,00 0,00 2 807,01
739221 FNGIR 1 508 884,00 1 508 884,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 700 323,00 630 788,55 1 980,28 0,00 67 554,17
6518 Autres 17 830,00 19 985,66 0,00 0,00 -2 155,66
6531 Indemnités 142 607,00 126 008,88 0,00 0,00 16 598,12
6532 Frais de mission 500,00 0,00 95,00 0,00 405,00
6533 Cotisations de retraite 7 010,00 6 531,73 0,00 0,00 478,27
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 39 951,00 34 795,00 0,00 0,00 5 156,00
6535 Formation 2 500,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat 300,00 298,97 0,00 0,00 1,03
6541 Créances admises en non-valeur 300,00 0,00 0,00 0,00 300,00
6542 Créances éteintes 200,00 0,00 0,00 0,00 200,00
65548 Autres contributions 181 125,00 179 436,97 1 885,28 0,00 -197,25
657363 Subv. fonct. Établ. à caractère adminis 83 000,00 54 454,09 0,00 0,00 28 545,91
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 225 000,00 209 275,72 0,00 0,00 15 724,28
65888 Autres 0,00 1,53 0,00 0,00 -1,53
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011+012+014+65+656)
8 695 647,00 7 834 782,35 24 613,57 0,00 836 251,08
66 Charges financières (b) 82 591,00 49 361,90 33 085,77 0,00 143,33
66111 Intérêts réglés à l'échéance 88 000,00 87 869,98 0,00 0,00 130,02
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -5 409,00 -38 508,08 33 085,77 0,00 13,31
67 Charges exceptionnelles (c) 820 642,10 110,00 0,00 0,00 820 532,10
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 740 642,10 0,00 0,00 0,00 740 642,10
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 110,00 0,00 0,00 -110,00
6745 Subv. aux personnes de droit privé 80 000,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (e) 600 000,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a+b+c+d+e
10 198 880,10 7 884 254,25 57 699,34 0,00 2 256 926,51
023 Virement à la section d'investissement 3 082 656,70 0,00 3 082 656,70
042 Opérat° ordre transfert entre sections (4) (5)
(6)
295 652,60 295 622,11 30,49
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 0,00 3 000,00 -3 000,00
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00 433,18 -433,18
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 163 967,60 160 504,24 3 463,36
71355 Variat° stocks terrains aménagés 131 685,00 131 684,69 0,31
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT
3 378 309,30 295 622,11 3 082 687,19
043 Opérat° ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 3 378 309,30 295 622,11 3 082 687,19
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
13 577 189,40 8 179 876,36 57 699,34 0,00 5 339 613,70
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exercice 33 085,77
Montant des ICNE de l’exercice N-1 -38 508,08
= Différence ICNE N – ICNE N-1 -5 422,31
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 0,00 25 360,83 0,00 0,00 -25 360,83
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 11 303,10 0,00 0,00 -11 303,10
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 0,00 14 057,73 0,00 0,00 -14 057,73
70 Produits services, domaine et ventes div 667 102,00 676 144,91 0,00 0,00 -9 042,91
7015 Ventes de terrains aménagés 98 000,00 98 000,00 0,00 0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 23 442,00 24 326,08 0,00 0,00 -884,08
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 204 000,00 206 163,90 0,00 0,00 -2 163,90
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 15 990,00 16 612,63 0,00 0,00 -622,63
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 190 000,00 181 275,72 0,00 0,00 8 724,28
70872 Remb. frais B.A. et régies municipales 17 400,00 31 883,17 0,00 0,00 -14 483,17
70875 Remb. frais par les communes du GFP 117 470,00 117 211,95 0,00 0,00 258,05
70878 Remb. frais par d'autres redevables 800,00 671,46 0,00 0,00 128,54
73 Impôts et taxes 6 718 299,00 6 929 999,67 0,00 0,00 -211 700,67
73111 Impôts directs locaux 2 426 132,00 2 435 137,00 0,00 0,00 -9 005,00
73112 Cotisation sur la VAE 483 644,00 483 644,00 0,00 0,00 0,00
73113 Taxe sur les Surfaces Commerciales 135 114,00 131 781,00 0,00 0,00 3 333,00
73114 Imposition Forf. sur Entrep. Réseau 510 378,00 514 511,00 0,00 0,00 -4 133,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 0,00 6 992,00 0,00 0,00 -6 992,00
73211 Attribution de compensation 146 550,00 146 340,44 0,00 0,00 209,56
7328 Autres fiscalités reversées 0,00 18,00 0,00 0,00 -18,00
7346 Taxe milieux aquatiques et inondations 29 355,00 29 401,00 0,00 0,00 -46,00
7382 Fraction de TVA 2 987 126,00 3 181 318,00 0,00 0,00 -194 192,00
7388 Autres taxes diverses 0,00 857,23 0,00 0,00 -857,23
74 Dotations et participations 1 622 839,00 1 924 180,30 0,00 0,00 -301 341,30
74124 Dotation d'intercommunalité 588 378,00 588 378,00 0,00 0,00 0,00
74126 Dot. compensat° groupements de communes 192 544,00 192 544,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 25 000,00 37 039,26 0,00 0,00 -12 039,26
74718 Autres participations Etat 0,00 9 600,00 0,00 0,00 -9 600,00
7472 Participat° Régions 55 135,00 6 573,61 0,00 0,00 48 561,39
7478 Participat° Autres organismes 596 227,00 923 217,94 0,00 0,00 -326 990,94
74833 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 156 675,00 156 675,00 0,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 8 880,00 8 880,00 0,00 0,00 0,00
7488 Autres attributions et participations 0,00 1 272,49 0,00 0,00 -1 272,49
75 Autres produits de gestion courante 1 800,00 1 801,79 0,00 0,00 -1,79
752 Revenus des immeubles 1 800,00 1 800,00 0,00 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 1,79 0,00 0,00 -1,79
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70+73+74+75+013
9 010 040,00 9 557 487,50 0,00 0,00 -547 447,50
76 Produits financiers (b) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (c) 3 000,00 7 176,60 0,00 0,00 -4 176,60
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 1 611,42 0,00 0,00 -1 611,42
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 3 433,18 0,00 0,00 -3 433,18
7788 Produits exceptionnels divers 3 000,00 2 132,00 0,00 0,00 868,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
=a+b+c+d
9 013 040,00 9 564 664,10 0,00 0,00 -551 624,10
042 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4)
(5)
29 496,06 12 496,06 17 000,00
7768 Neutral. amort. subv. équip. versées 17 000,00 0,00 17 000,00
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 12 496,06 12 496,06 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 29 496,06 12 496,06 17 000,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(=Total des opérations réelles et d’ordre)
9 042 536,06 9 577 160,16 0,00 0,00 -534 624,10
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
4 534 653,34
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00 Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 16
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 17
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
1505 Opération d’équipement n° 1505 (2) 4 005,94 685,20 3 320,74 0,00
1509 Opération d’équipement n° 1509 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
1510 Opération d’équipement n° 1510 (2) 1 173,00 1 173,00 0,00 0,00
1513 Opération d’équipement n° 1513 (2) 4 203,66 912,00 3 291,66 0,00
1514 Opération d’équipement n° 1514 (2) 3 033,19 0,00 3 033,19 0,00
1609 Opération d’équipement n° 1609 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
1702 Opération d’équipement n° 1702 (2) 2 395,86 199,82 2 196,04 0,00
1704 Opération d’équipement n° 1704 (2) 2 516,80 0,00 2 516,80 0,00
1706 Opération d’équipement n° 1706 (2) 7 717,98 5 529,00 2 188,98 0,00
1709 Opération d’équipement n° 1709 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
1715 Opération d’équipement n° 1715 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
1801 Opération d’équipement n° 1801 (2) 2 301,16 0,00 2 301,16 0,00
1802 Opération d’équipement n° 1802 (2) 368,52 0,00 368,52 0,00
1803 Opération d’équipement n° 1803 (2) 295,67 0,00 295,67 0,00
1804 Opération d’équipement n° 1804 (2) 4 634,41 0,00 4 634,41 0,00
1806 Opération d’équipement n° 1806 (2) 37 066,00 0,00 37 066,00 0,00
1807 Opération d’équipement n° 1807 (2) 232,92 232,92 0,00 0,00
1808 Opération d’équipement n° 1808 (2) 3 865,59 0,00 3 865,59 0,00
1809 Opération d’équipement n° 1809 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
1811 Opération d’équipement n° 1811 (2) 466,03 466,03 0,00 0,00
1812 Opération d’équipement n° 1812 (2) 2 190,91 0,00 2 190,91 0,00
1814 Opération d’équipement n° 1814 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
1815 Opération d’équipement n° 1815 (2) 1 957,96 723,60 1 234,36 0,00
1817 Opération d’équipement n° 1817 (2) 2 327,60 2 318,14 0,00 9,46
1818 Opération d’équipement n° 1818 (2) 1 657,49 1 184,92 472,57 0,00
1902 Opération d’équipement n° 1902 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
1905 Opération d’équipement n° 1905 (2) 19 741,41 1 233,08 18 508,33 0,00
1911 Opération d’équipement n° 1911 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
1913 Opération d’équipement n° 1913 (2) 24 000,00 24 000,00 0,00 0,00
1914 Opération d’équipement n° 1914 (2) 4 718,79 4 718,79 0,00 0,00
2001 Opération d’équipement n° 2001 (2) 3 917,44 3 917,44 0,00 0,00
2002 Opération d’équipement n° 2002 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
2003 Opération d’équipement n° 2003 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
2004 Opération d’équipement n° 2004 (2) 956,43 956,43 0,00 0,00
2005 Opération d’équipement n° 2005 (2) 37 614,00 0,00 37 614,00 0,00
2006 Opération d’équipement n° 2006 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
2007 Opération d’équipement n° 2007 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
2008 Opération d’équipement n° 2008 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
2009 Opération d’équipement n° 2009 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
2010 Opération d’équipement n° 2010 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
2011 Opération d’équipement n° 2011 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
2012 Opération d’équipement n° 2012 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
2013 Opération d’équipement n° 2013 (2) 24 000,00 9 480,16 14 519,84 0,00
2014 Opération d’équipement n° 2014 (2) 18 676,00 7 579,19 11 096,81 0,00
2015 Opération d’équipement n° 2015 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
2016 Opération d’équipement n° 2016 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
2017 Opération d’équipement n° 2017 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
2018 Opération d’équipement n° 2018 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
2020 Opération d’équipement n° 2020 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
2101 Opération d’équipement n° 2101 (2) 86 893,00 86 893,00 0,00 0,00
2102 Opération d’équipement n° 2102 (2) 14 802,61 14 802,61 0,00 0,00
2103 Opération d’équipement n° 2103 (2) 17 138,20 17 138,20 0,00 0,00
2104 Opération d’équipement n° 2104 (2) 22 400,00 9 889,39 12 510,61 0,00
2105 Opération d’équipement n° 2105 (2) 37 614,00 0,00 37 614,00 0,00
2106 Opération d’équipement n° 2106 (2) 7 289,83 7 289,83 0,00 0,00
2107 Opération d’équipement n° 2107 (2) 10 157,84 10 157,84 0,00 0,00 Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
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Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
2108 Opération d’équipement n° 2108 (2) 12 627,56 12 627,56 0,00 0,00
2109 Opération d’équipement n° 2109 (2) 480,41 0,00 480,41 0,00
2110 Opération d’équipement n° 2110 (2) 1 131,57 1 131,57 0,00 0,00
2111 Opération d’équipement n° 2111 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
2112 Opération d’équipement n° 2112 (2) 18 709,61 18 709,61 0,00 0,00
2113 Opération d’équipement n° 2113 (2) 24 000,00 0,00 24 000,00 0,00
2114 Opération d’équipement n° 2114 (2) 18 676,00 0,00 18 676,00 0,00
2115 Opération d’équipement n° 2115 (2) 9 463,93 2 732,56 6 731,37 0,00
2116 Opération d’équipement n° 2116 (2) 1 635,08 1 635,08 0,00 0,00
2117 Opération d’équipement n° 2117 (2) 153,39 153,39 0,00 0,00
2118 Opération d’équipement n° 2118 (2) 7 859,20 7 859,20 0,00 0,00
2119 Opération d’équipement n° 2119 (2) 134 999,19 134 999,19 0,00 0,00
2201 Opération d’équipement n° 2201 (2) 91 238,00 45 723,32 45 514,68 0,00
2202 Opération d’équipement n° 2202 (2) 27 509,00 26 640,68 868,32 0,00
2203 Opération d’équipement n° 2203 (2) 42 000,00 6 241,16 35 758,84 0,00
2204 Opération d’équipement n° 2204 (2) 23 520,00 0,00 23 520,00 0,00
2205 Opération d’équipement n° 2205 (2) 39 494,00 0,00 39 494,00 0,00
2206 Opération d’équipement n° 2206 (2) 74 481,00 66 685,05 7 795,95 0,00
2207 Opération d’équipement n° 2207 (2) 50 400,00 30 551,90 19 848,10 0,00
2208 Opération d’équipement n° 2208 (2) 63 309,00 54 092,08 9 216,92 0,00
2209 Opération d’équipement n° 2209 (2) 16 807,00 16 732,03 0,00 74,97
2210 Opération d’équipement n° 2210 (2) 14 214,00 1 385,75 12 828,25 0,00
2211 Opération d’équipement n° 2211 (2) 124 320,00 122 011,82 2 308,18 0,00
2212 Opération d’équipement n° 2212 (2) 20 160,00 19 714,06 445,94 0,00
2213 Opération d’équipement n° 2213 (2) 25 200,00 0,00 25 200,00 0,00
2214 Opération d’équipement n° 2214 (2) 19 610,00 0,00 19 610,00 0,00
2215 Opération d’équipement n° 2215 (2) 21 296,00 0,00 21 296,00 0,00
2216 Opération d’équipement n° 2216 (2) 22 440,00 21 858,77 581,23 0,00
2217 Opération d’équipement n° 2217 (2) 31 156,00 30 854,93 301,07 0,00
2218 Opération d’équipement n° 2218 (2) 42 336,00 3 319,21 39 016,79 0,00
2219 Opération d’équipement n° 2219 (2) 615 000,00 524 592,40 90 407,60 0,00
58 Opération d’équipement n° 58 (2) 1 645 515,00 644 258,63 451 135,00 550 121,37
59 Opération d’équipement n° 59 (2) 58 602,00 17 739,84 0,00 40 862,16
61 Opération d’équipement n° 61 (2) 33 633,00 18 139,00 850,00 14 644,00
62 Opération d’équipement n° 62 (2) 10 847,14 1 222,64 0,00 9 624,50
64 Opération d’équipement n° 64 (2) 51 000,00 41 420,79 0,00 9 579,21
65 Opération d’équipement n° 65 (2) 37 840,00 2 668,70 7 500,00 27 671,30
69 Opération d’équipement n° 69 (2) 17 500,00 10 238,40 0,00 7 261,60
70 Opération d’équipement n° 70 (2) 2 722 080,00 1 212 204,13 87 673,00 1 422 202,87
73 Opération d’équipement n° 73 (2) 20 950,00 20 946,00 0,00 4,00
Total des dépenses d’équipement 6 604 523,32 3 330 570,04 1 191 897,84 2 082 055,44
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 720 700,00 720 612,25 0,00 87,75
1641 Emprunts en euros 700 700,00 700 612,25 0,00 87,75
16818 Emprunts - Autres prêteurs 20 000,00 20 000,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 720 700,00 720 612,25 0,00 87,75
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 7 325 223,32 4 051 182,29 1 191 897,84 2 082 143,19
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 29 496,06 12 496,06 17 000,00
Reprises sur autofinancement antérieur (5) 29 496,06 12 496,06 17 000,00
13911 Etat et établissements nationaux 2 600,00 2 600,00 0,00
13912 Sub. transf cpte résult. Régions 1 885,99 1 885,99 0,00
13913 Sub. transf cpte résult. Départements 24,37 24,37 0,00
13918 Autres subventions d'équipement 1 985,70 1 985,70 0,00
13931 Sub. transf cpte résult. D.E.T.R. 6 000,00 6 000,00 0,00
198 Neutral. amort. subv. équip. versées 17 000,00 0,00 17 000,00
Charges transférées (6) 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 113 344,00 33 684,69 79 659,31
2151 Réseaux de voirie 33 685,00 33 684,69 0,31 Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 19
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
2313 Constructions 79 659,00 0,00 79 659,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 142 840,06 46 180,75 96 659,31
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
7 468 063,38 4 097 363,04 1 191 897,84 2 178 802,50
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
32 665,25
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 20
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap/ art
(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 2 502 742,31 584 512,75 1 628 495,66 289 733,90
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
13141 Subv. transf. Communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 38 000,00 54 740,10 9 240,00 -25 980,10
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 707 004,00 0,00 637 004,00 70 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 360 033,00 0,00 150 033,00 210 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 1 040 228,31 278 895,65 715 218,66 46 114,00
1327 Subv. non transf. Budget communautaire 0,00 10 400,00 0,00 -10 400,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 357 477,00 240 477,00 117 000,00 0,00
1331 D.E.T.R. transférable 0,00 0,00 0,00 0,00
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées(hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 20 534,25 0,00 -20 534,25
2313 Constructions 0,00 20 534,25 0,00 -20 534,25
Total des recettes d’équipement 2 502 742,31 605 047,00 1 628 495,66 269 199,65
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 478 230,02 1 376 038,85 100 000,00 2 191,17
10222 FCTVA 570 000,00 467 808,83 100 000,00 2 191,17
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 908 230,02 908 230,02 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 28 103,00 0,00
Total des recettes financières 1 506 333,02 1 376 038,85 100 000,00 30 294,17
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 4 009 075,33 1 981 085,85 1 728 495,66 299 493,82
021 Virement de la sect° de fonctionnement 3 082 656,70
040 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4) 295 652,60 295 622,11 30,49
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 433,18 -433,18
261 Titres de participation 0,00 3 000,00 -3 000,00
2802 Frais liés à la réalisation des document 1 236,66 1 236,66 0,00
28031 Frais d'études 30,00 30,00 0,00
28041583 GFP : Projet infrastructure 5 414,93 5 414,93 0,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 1 500,00 1 500,00 0,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 6 283,11 6 283,11 0,00
28051 Concessions et droits similaires 3 090,86 3 090,86 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 38,40 38,40 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 4 303,43 2 433,52 1 869,91
281312 Bâtiments scolaires 484,97 484,97 0,00
281318 Autres bâtiments publics 50,00 50,00 0,00
28135 Installations générales, agencements, .. 754,09 754,09 0,00
28138 Autres constructions 45 746,11 45 746,11 0,00
28152 Installations de voirie 18,00 18,00 0,00
281571 Matériel roulant 16 618,84 16 618,84 0,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 22 015,50 22 015,50 0,00
28158 Autres installat°, matériel et outillage 342,31 342,31 0,00
281728 Autres agencements (m. à dispo) 126,66 126,66 0,00
281735 Installations générales (m. à dispo) 164,17 164,17 0,00
28181 Installations générales, aménagt divers 3 305,50 1 758,10 1 547,40
28182 Matériel de transport 3 204,05 3 204,05 0,00
28183 Matériel de bureau et informatique 6 517,68 6 517,68 0,00
28184 Mobilier 42 288,74 42 242,69 46,05 Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 21
Chap/ art
(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
28188 Autres immo. corporelles 433,59 433,59 0,00
3555 Terrains aménagés 131 685,00 131 684,69 0,31
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
3 378 309,30 295 622,11 3 082 687,19
041 Opérations patrimoniales (5) 113 344,00 33 684,69 79 659,31
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 33 685,00 33 684,69 0,31
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes immo. incorp. 79 659,00 0,00 79 659,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 3 491 653,30 329 306,80 3 162 346,50
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
7 500 728,63 2 310 392,65 1 728 495,66 3 461 840,32
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, . RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 22
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1404 (1)
LIBELLE : Pool routier Bazus
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 9 965,20
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 9 965,20
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 9 965,20
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 9 965,20
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 23
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1505 (1)
LIBELLE : Pool routier Gémil
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 4 005,94 A 685,20 3 320,74 0,00 B 43 511,26
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 685,20 0,00 -685,20 685,20
2152 Installations de voirie 0,00 685,20 0,00 -685,20 685,20
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 4 005,94 0,00 3 320,74 685,20 42 826,06
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 4 005,94 0,00 3 320,74 685,20 42 826,06
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 21 628,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 21 628,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 21 628,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -685,20 D - B -21 883,26
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 24
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1509 (1)
LIBELLE : Pool routier Montpitol
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 780,13
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 780,13
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 780,13
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -780,13
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 25
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1510 (1)
LIBELLE : Pool routier St Pierre
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 1 173,00 A 1 173,00 0,00 0,00 B 16 855,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 173,00 1 173,00 0,00 0,00 16 855,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 1 173,00 1 173,00 0,00 0,00 16 855,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 7 755,01
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 7 755,01
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 4 345,60
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 3 409,41
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 173,00 D - B -9 099,99
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 26
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1513 (1)
LIBELLE : Pool routier Bonrepos
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 4 203,66 A 912,00 3 291,66 0,00 B 26 590,34
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 4 203,66 912,00 3 291,66 0,00 26 590,34
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 4 203,66 912,00 3 291,66 0,00 26 590,34
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 13 750,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 13 750,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 447,33
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 12 302,67
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -912,00 D - B -12 840,34
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 27
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1514 (1)
LIBELLE : Pool routier St jean l herm
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 3 033,19 A 0,00 3 033,19 0,00 B 20 219,81
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 3 033,19 0,00 3 033,19 0,00 20 219,81
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 3 033,19 0,00 3 033,19 0,00 20 219,81
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 10 700,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 10 700,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 10 349,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 351,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -9 519,81
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 28
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1602 (1)
LIBELLE : Pool routier Paulhac
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 7 828,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 7 828,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 7 828,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 7 828,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 29
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1604 (1)
LIBELLE : Pool routier Bazus
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 10 967,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 10 967,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 10 967,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 10 967,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 30
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1605 (1)
LIBELLE : Pool routier Gémil
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 10 303,26
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 10 303,26
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 10 303,26
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 10 303,26
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 31
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1609 (1)
LIBELLE : Pool routier Montpitol
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 480,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 480,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 480,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -480,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 32
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1701 (1)
LIBELLE : Pool Routier Montastruc
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 18 450,90
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 18 450,90
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 18 450,90
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 18 450,90
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 33
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1702 (1)
LIBELLE : Pool routier Paulhac
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 2 395,86 A 199,82 2 196,04 0,00 B 37 803,77
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 2 395,86 199,82 2 196,04 0,00 37 803,77
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 2 395,86 199,82 2 196,04 0,00 37 803,77
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 6 888,96 C 6 888,96 0,00 0,00 D 11 544,00
13 Subventions d'investissement 6 888,96 6 888,96 0,00 0,00 11 544,00
1323 Subv. non transf. Départements 6 888,96 6 888,96 0,00 0,00 11 544,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 6 689,14 D - B -26 259,77
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 34
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1704 (1)
LIBELLE : Pool routier Bazus
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 2 516,80 A 0,00 2 516,80 0,00 B 25 483,20
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 2 516,80 0,00 2 516,80 0,00 25 483,20
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 2 516,80 0,00 2 516,80 0,00 25 483,20
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 9 870,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 9 870,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 9 870,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -15 613,20
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 35
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1706 (1)
LIBELLE : Pool routier Montjoire
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 7 717,98 A 5 529,00 2 188,98 0,00 B 105 811,02
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 7 717,98 5 529,00 2 188,98 0,00 105 811,02
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 7 717,98 5 529,00 2 188,98 0,00 105 811,02
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 32 665,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 32 665,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 32 665,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -5 529,00 D - B -73 146,02
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 36
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1709 (1)
LIBELLE : Pool routier Montpitol
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 480,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 480,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 480,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 2 941,64
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 2 941,64
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 2 941,64
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 2 461,64
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 37
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1714 (1)
LIBELLE : Pool routier St jean l herm
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 9 630,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 9 630,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 9 630,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 9 630,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 38
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1715 (1)
LIBELLE : Pool routier St Marcel Paulel
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 696,94
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 696,94
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 696,94
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -696,94
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 39
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1801 (1)
LIBELLE : Pool routier Montastruc
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 2 301,16 A 0,00 2 301,16 0,00 B 117 698,84
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 2 301,16 0,00 2 301,16 0,00 117 698,84
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 2 301,16 0,00 2 301,16 0,00 117 698,84
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 33 400,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 33 400,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 33 400,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -84 298,84
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 40
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1802 (1)
LIBELLE : Pool routier Paulhac
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 368,52 A 0,00 368,52 0,00 B 39 631,48
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 368,52 0,00 368,52 0,00 39 631,48
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 368,52 0,00 368,52 0,00 39 631,48
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 11 544,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 11 544,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 11 544,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -28 087,48
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 41
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1803 (1)
LIBELLE : Pool routier Garidech
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 295,67 A 0,00 295,67 0,00 B 49 704,32
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 295,67 0,00 295,67 0,00 49 704,32
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 295,67 0,00 295,67 0,00 49 704,32
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 15 375,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 15 375,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 15 375,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -34 329,32
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 42
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1804 (1)
LIBELLE : Pool routier Bazus
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 4 634,41 A 0,00 4 634,41 0,00 B 23 365,59
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 4 634,41 0,00 4 634,41 0,00 23 365,59
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 4 634,41 0,00 4 634,41 0,00 23 365,59
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 8 240,45 C 0,00 8 240,45 0,00 D 1 629,55
13 Subventions d'investissement 8 240,45 0,00 8 240,45 0,00 1 629,55
1323 Subv. non transf. Départements 8 240,45 0,00 8 240,45 0,00 1 629,55
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -21 736,04
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 43
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1806 (1)
LIBELLE : Pool routier Montjoire
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 37 066,00 A 0,00 37 066,00 0,00 B 70 934,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 37 066,00 0,00 37 066,00 0,00 70 934,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 37 066,00 0,00 37 066,00 0,00 70 934,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 32 665,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 32 665,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 32 665,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -38 269,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 44
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1807 (1)
LIBELLE : Pool routier Gragnague
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 232,92 A 232,92 0,00 0,00 B 66 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 232,92 232,92 0,00 0,00 66 000,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 232,92 232,92 0,00 0,00 66 000,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 20 250,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 20 250,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 20 250,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -232,92 D - B -45 750,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 45
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1808 (1)
LIBELLE : Pool routier Lapeyrouse
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 3 865,59 A 0,00 3 865,59 0,00 B 76 134,40
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 3 865,59 0,00 3 865,59 0,00 76 134,40
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 3 865,59 0,00 3 865,59 0,00 76 134,40
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 24 510,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 24 510,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 24 510,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -51 624,40
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 46
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1809 (1)
LIBELLE : Pool routier Montpitol
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 3 421,83
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 3 421,83
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 3 421,83
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 8 253,99
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 8 253,99
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 8 253,99
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 4 832,16
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 47
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1811 (1)
LIBELLE : Pool routier Verfeil
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 466,03 A 466,03 0,00 0,00 B 180 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 466,03 466,03 0,00 0,00 180 000,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 466,03 466,03 0,00 0,00 180 000,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 49 950,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 49 950,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 49 950,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -466,03 D - B -130 050,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 48
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1812 (1)
LIBELLE : Pool routier Roquesérière
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 2 190,91 A 0,00 2 190,91 0,00 B 23 809,09
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 2 190,91 0,00 2 190,91 0,00 23 809,09
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 2 190,91 0,00 2 190,91 0,00 23 809,09
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 8 460,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 8 460,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 8 460,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -15 349,09
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 49
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1814 (1)
LIBELLE : Pool routier Saint Jean lHerm
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 18 676,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 18 676,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 18 676,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 8 215,31 C 0,00 8 215,31 0,00 D 1 414,69
13 Subventions d'investissement 8 215,31 0,00 8 215,31 0,00 1 414,69
1323 Subv. non transf. Départements 8 215,31 0,00 8 215,31 0,00 1 414,69
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -17 261,31
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 50
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1815 (1)
LIBELLE : Pool routier St Marcel Paulel
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 1 957,96 A 723,60 1 234,36 0,00 B 22 765,64
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 957,96 723,60 1 234,36 0,00 22 765,64
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 1 957,96 723,60 1 234,36 0,00 22 765,64
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 9 735,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 9 735,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 9 735,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -723,60 D - B -13 030,64
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 51
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1817 (1)
LIBELLE : Pool routier Gaure
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 2 327,60 A 2 318,14 0,00 9,46 B 31 990,54
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 2 327,60 2 318,14 0,00 9,46 31 990,54
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 2 327,60 2 318,14 0,00 9,46 31 990,54
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 15 300,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 15 300,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 15 300,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -2 318,14 D - B -16 690,54
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 52
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1818 (1)
LIBELLE : Pool routier Villaries
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 1 657,49 A 1 184,92 472,57 0,00 B 49 927,43
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 657,49 1 184,92 472,57 0,00 49 927,43
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 1 657,49 1 184,92 472,57 0,00 49 927,43
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 17 010,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 17 010,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 17 010,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 184,92 D - B -32 917,43
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 53
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1901 (1)
LIBELLE : Pool routier Montastruc
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 17 644,28
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 17 644,28
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 17 644,28
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 17 644,28
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 54
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1902 (1)
LIBELLE : Pool Routier Paulhac
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 26 199,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 26 199,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 26 199,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 1 282,59
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 1 282,59
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 282,59
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -24 916,41
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 55
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1903 (1)
LIBELLE : Pool Routier Garidech
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 15 375,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 15 375,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 15 375,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 15 375,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 56
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1905 (1)
LIBELLE : Pool Routier Gemil
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 19 741,41 A 1 233,08 18 508,33 0,00 B 19 105,67
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 19 741,41 1 233,08 18 508,33 0,00 19 105,67
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 19 741,41 1 233,08 18 508,33 0,00 19 105,67
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 20 434,20
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 20 434,20
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 20 434,20
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 233,08 D - B 1 328,53
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 57
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1906 (1)
LIBELLE : Pool Routier Montjoire
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 32 665,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 32 665,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 32 665,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 32 665,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 58
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1907 (1)
LIBELLE : Pool Routier Gragnague
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 14 821,42
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 14 821,42
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 14 821,42
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 14 821,42
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 59
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1909 (1)
LIBELLE : Pool routier Montpitol
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 8 254,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 8 254,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 8 254,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 8 254,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 60
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1911 (1)
LIBELLE : Pool routier Verfeil
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 118 400,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 118 400,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 118 400,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -118 400,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 61
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1912 (1)
LIBELLE : Pool routier Roqueseriere
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 8 460,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 8 460,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 8 460,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 8 460,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 62
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1913 (1)
LIBELLE : Pool routier Bonrepos
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 24 000,00 A 24 000,00 0,00 0,00 B 24 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 24 000,00 24 000,00 0,00 0,00 24 000,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 24 000,00 24 000,00 0,00 0,00 24 000,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 12 375,00 C 0,00 12 375,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 12 375,00 0,00 12 375,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 12 375,00 0,00 12 375,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -24 000,00 D - B -24 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 63
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1914 (1)
LIBELLE : Pool routier Saint Jean L herm
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 4 718,79 A 4 718,79 0,00 0,00 B 18 676,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 4 718,79 4 718,79 0,00 0,00 18 676,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 4 718,79 4 718,79 0,00 0,00 18 676,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 9 630,00 C 0,00 9 630,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 9 630,00 0,00 9 630,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 9 630,00 0,00 9 630,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -4 718,79 D - B -18 676,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 64
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1916 (1)
LIBELLE : Pool Routier Lavalette
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 9 417,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 9 417,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 9 417,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 9 417,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 65
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1917 (1)
LIBELLE : Pool Routier Gaure
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 15 299,99
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 15 299,99
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 15 299,99
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 15 299,99
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 66
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1918 (1)
LIBELLE : Pool Routier Villaries
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 17 010,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 17 010,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 17 010,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 17 010,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 67
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2001 (1)
LIBELLE : Pool routier Montastruc
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 3 917,44 A 3 917,44 0,00 0,00 B 86 893,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 3 917,44 3 917,44 0,00 0,00 86 893,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 3 917,44 3 917,44 0,00 0,00 86 893,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 33 400,00 C 33 400,00 0,00 0,00 D 33 400,00
13 Subventions d'investissement 33 400,00 33 400,00 0,00 0,00 33 400,00
1323 Subv. non transf. Départements 33 400,00 33 400,00 0,00 0,00 33 400,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 29 482,56 D - B -53 493,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 68
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2002 (1)
LIBELLE : Pool routier Paulhac
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 26 199,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 26 199,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 26 199,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -26 199,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 69
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2003 (1)
LIBELLE : Pool rouier Garidech
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 40 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 2 817,24
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 2 817,24
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 2 817,24
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -37 182,76
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 70
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2004 (1)
LIBELLE : Pool routier Bazus
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 956,43 A 956,43 0,00 0,00 B 22 400,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 956,43 956,43 0,00 0,00 22 400,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 956,43 956,43 0,00 0,00 22 400,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 9 870,00 C 0,00 9 870,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 9 870,00 0,00 9 870,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 9 870,00 0,00 9 870,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -956,43 D - B -22 400,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 71
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2005 (1)
LIBELLE : Pool routier Gemil
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 37 614,00 A 0,00 37 614,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 37 614,00 0,00 37 614,00 0,00 0,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 37 614,00 0,00 37 614,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 19 465,00 C 0,00 19 465,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 19 465,00 0,00 19 465,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 19 465,00 0,00 19 465,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 72
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2006 (1)
LIBELLE : Pool routier Montjoire
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 70 934,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 70 934,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 70 934,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 21 142,99 C 21 142,99 0,00 0,00 D 32 665,00
13 Subventions d'investissement 21 142,99 21 142,99 0,00 0,00 32 665,00
1323 Subv. non transf. Départements 21 142,99 21 142,99 0,00 0,00 32 665,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 21 142,99 D - B -38 269,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 73
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2007 (1)
LIBELLE : Pool routier Gragnague
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 48 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 48 000,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 48 000,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -48 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 74
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2008 (1)
LIBELLE : Pool routier Lapeyrouse
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 60 294,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 60 294,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 60 294,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 24 510,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 24 510,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 24 510,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -35 784,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 75
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2009 (1)
LIBELLE : Pool routier Montpitol
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 16 007,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 16 007,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 16 007,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 8 225,77
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 8 225,77
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 8 225,77
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -7 781,23
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 76
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2010 (1)
LIBELLE : Pool routier Saint Pierre
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 13 537,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 13 537,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 13 537,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -13 537,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 77
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2011 (1)
LIBELLE : Pool routier Verfeil
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 153 400,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 153 400,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 153 400,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 49 950,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 49 950,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 49 950,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -103 450,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 78
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2012 (1)
LIBELLE : Pool routier Roqueseriere
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 19 200,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 19 200,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 19 200,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 3 437,51
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 3 437,51
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 3 437,51
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -15 762,49
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 79
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2013 (1)
LIBELLE : Pool routier Bonrepos
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 24 000,00 A 9 480,16 14 519,84 0,00 B 9 480,16
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 24 000,00 9 480,16 14 519,84 0,00 9 480,16
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 24 000,00 9 480,16 14 519,84 0,00 9 480,16
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 12 375,00 C 0,00 12 375,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 12 375,00 0,00 12 375,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 12 375,00 0,00 12 375,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -9 480,16 D - B -9 480,16
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 80
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2014 (1)
LIBELLE : Pool routier Saint Jean l herm
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 18 676,00 A 7 579,19 11 096,81 0,00 B 7 579,19
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 18 676,00 7 579,19 11 096,81 0,00 7 579,19
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 18 676,00 7 579,19 11 096,81 0,00 7 579,19
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 9 630,00 C 0,00 9 630,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 9 630,00 0,00 9 630,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 9 630,00 0,00 9 630,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -7 579,19 D - B -7 579,19
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 81
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2015 (1)
LIBELLE : Pool routier St Marcel Paulel
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 20 281,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 20 281,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 20 281,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 7 318,29
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 7 318,29
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 7 318,29
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -12 962,71
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 82
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2016 (1)
LIBELLE : Pool routier Lavalette
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 21 371,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 21 371,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 21 371,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 9 417,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 9 417,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 9 417,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -11 954,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 83
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2017 (1)
LIBELLE : Pool routier Gaure
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 29 672,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 29 672,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 29 672,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 15 300,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 15 300,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 15 300,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -14 372,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 84
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2018 (1)
LIBELLE : Pool routier Villaries
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 36 870,78
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 36 870,78
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 36 870,78
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 13 534,22
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 13 534,22
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 13 534,22
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -23 336,56
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 85
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2020 (1)
LIBELLE : Pool routier C3G
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 350 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 350 000,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 350 000,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -350 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 86
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2101 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER MONTASTRUC
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 86 893,00 A 86 893,00 0,00 0,00 B 86 893,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 86 893,00 86 893,00 0,00 0,00 86 893,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 86 893,00 86 893,00 0,00 0,00 86 893,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 33 400,00 C 4 953,93 28 446,07 0,00 D 4 953,93
13 Subventions d'investissement 33 400,00 4 953,93 28 446,07 0,00 4 953,93
1323 Subv. non transf. Départements 33 400,00 4 953,93 28 446,07 0,00 4 953,93
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -81 939,07 D - B -81 939,07
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 87
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2102 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER PAULHAC
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 14 802,61 A 14 802,61 0,00 0,00 B 26 199,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 14 802,61 14 802,61 0,00 0,00 26 199,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 14 802,61 14 802,61 0,00 0,00 26 199,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 11 544,00 C 8 956,01 2 587,99 0,00 D 8 956,01
13 Subventions d'investissement 11 544,00 8 956,01 2 587,99 0,00 8 956,01
1323 Subv. non transf. Départements 11 544,00 8 956,01 2 587,99 0,00 8 956,01
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -5 846,60 D - B -17 242,99
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 88
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2103 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER GARIDECH
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 17 138,20 A 17 138,20 0,00 0,00 B 40 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 17 138,20 17 138,20 0,00 0,00 40 000,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 17 138,20 17 138,20 0,00 0,00 40 000,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 15 375,00 C 15 375,00 0,00 0,00 D 15 375,00
13 Subventions d'investissement 15 375,00 15 375,00 0,00 0,00 15 375,00
1323 Subv. non transf. Départements 15 375,00 15 375,00 0,00 0,00 15 375,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 763,20 D - B -24 625,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 89
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2104 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER BAZUS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 22 400,00 A 9 889,39 12 510,61 0,00 B 9 889,39
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 22 400,00 9 889,39 12 510,61 0,00 9 889,39
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 22 400,00 9 889,39 12 510,61 0,00 9 889,39
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 9 870,00 C 0,00 9 870,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 9 870,00 0,00 9 870,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 9 870,00 0,00 9 870,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -9 889,39 D - B -9 889,39
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 90
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2105 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER GEMIL
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 37 614,00 A 0,00 37 614,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 37 614,00 0,00 37 614,00 0,00 0,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 37 614,00 0,00 37 614,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 19 465,00 C 0,00 19 465,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 19 465,00 0,00 19 465,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 19 465,00 0,00 19 465,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 91
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2106 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER MONTJOIRE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 7 289,83 A 7 289,83 0,00 0,00 B 70 934,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 7 289,83 7 289,83 0,00 0,00 70 934,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 7 289,83 7 289,83 0,00 0,00 70 934,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 32 665,00 C 32 665,00 0,00 0,00 D 32 665,00
13 Subventions d'investissement 32 665,00 32 665,00 0,00 0,00 32 665,00
1323 Subv. non transf. Départements 32 665,00 32 665,00 0,00 0,00 32 665,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 25 375,17 D - B -38 269,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 92
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2107 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER GRAGNAGUE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 10 157,84 A 10 157,84 0,00 0,00 B 48 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 10 157,84 10 157,84 0,00 0,00 48 000,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 10 157,84 10 157,84 0,00 0,00 48 000,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 20 250,00 C 20 250,00 0,00 0,00 D 20 250,00
13 Subventions d'investissement 20 250,00 20 250,00 0,00 0,00 20 250,00
1323 Subv. non transf. Départements 20 250,00 20 250,00 0,00 0,00 20 250,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 10 092,16 D - B -27 750,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 93
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2108 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER LAPEYROUSE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 12 627,56 A 12 627,56 0,00 0,00 B 60 294,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 12 627,56 12 627,56 0,00 0,00 60 294,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 12 627,56 12 627,56 0,00 0,00 60 294,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 19 969,25 C 2 002,02 17 967,23 0,00 D 6 542,77
13 Subventions d'investissement 19 969,25 2 002,02 17 967,23 0,00 6 542,77
1323 Subv. non transf. Départements 19 969,25 2 002,02 17 967,23 0,00 6 542,77
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -10 625,54 D - B -53 751,23
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 94
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2109 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER MONTPITOL
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 480,41 A 0,00 480,41 0,00 B 15 526,59
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 480,41 0,00 480,41 0,00 15 526,59
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 480,41 0,00 480,41 0,00 15 526,59
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 8 254,00 C 0,00 8 254,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 8 254,00 0,00 8 254,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 8 254,00 0,00 8 254,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -15 526,59
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 95
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2110 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER ST PIERRE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 1 131,57 A 1 131,57 0,00 0,00 B 13 537,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 131,57 1 131,57 0,00 0,00 13 537,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 1 131,57 1 131,57 0,00 0,00 13 537,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 6 980,00 C 6 980,00 0,00 0,00 D 6 980,00
13 Subventions d'investissement 6 980,00 6 980,00 0,00 0,00 6 980,00
1323 Subv. non transf. Départements 6 980,00 6 980,00 0,00 0,00 6 980,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 5 848,43 D - B -6 557,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 96
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2111 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER VERFEIL
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 118 316,60
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 118 316,60
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 118 316,60
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 48 133,42
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 48 133,42
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 48 133,42
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -70 183,18
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 97
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2112 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER ROQUESERIERE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 18 709,61 A 18 709,61 0,00 0,00 B 19 200,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 18 709,61 18 709,61 0,00 0,00 19 200,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 18 709,61 18 709,61 0,00 0,00 19 200,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 8 460,00 C 0,00 8 460,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 8 460,00 0,00 8 460,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 8 460,00 0,00 8 460,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -18 709,61 D - B -19 200,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 98
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2113 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER BONREPOS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 24 000,00 A 0,00 24 000,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 24 000,00 0,00 24 000,00 0,00 0,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 24 000,00 0,00 24 000,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 12 375,00 C 0,00 12 375,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 12 375,00 0,00 12 375,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 12 375,00 0,00 12 375,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 99
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2114 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER ST JEAN L HERM
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 18 676,00 A 0,00 18 676,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 18 676,00 0,00 18 676,00 0,00 0,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 18 676,00 0,00 18 676,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 9 630,00 C 0,00 9 630,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 9 630,00 0,00 9 630,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 9 630,00 0,00 9 630,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 100
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2115 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER ST MARCEL PAULEL
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 9 463,93 A 2 732,56 6 731,37 0,00 B 13 549,63
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 9 463,93 2 732,56 6 731,37 0,00 13 549,63
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 9 463,93 2 732,56 6 731,37 0,00 13 549,63
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 9 735,00 C 4 715,72 5 019,28 0,00 D 4 715,72
13 Subventions d'investissement 9 735,00 4 715,72 5 019,28 0,00 4 715,72
1323 Subv. non transf. Départements 9 735,00 4 715,72 5 019,28 0,00 4 715,72
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 1 983,16 D - B -8 833,91
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 101
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2116 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER LAVALETTE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 1 635,08 A 1 635,08 0,00 0,00 B 21 371,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 635,08 1 635,08 0,00 0,00 21 371,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 1 635,08 1 635,08 0,00 0,00 21 371,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 7 478,86 C 0,00 7 478,86 0,00 D 1 938,14
13 Subventions d'investissement 7 478,86 0,00 7 478,86 0,00 1 938,14
1323 Subv. non transf. Départements 7 478,86 0,00 7 478,86 0,00 1 938,14
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 635,08 D - B -19 432,86
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 102
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2117 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER GAURE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 153,39 A 153,39 0,00 0,00 B 29 672,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 153,39 153,39 0,00 0,00 29 672,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 153,39 153,39 0,00 0,00 29 672,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 11 974,73 C 11 974,73 0,00 0,00 D 15 300,00
13 Subventions d'investissement 11 974,73 11 974,73 0,00 0,00 15 300,00
1323 Subv. non transf. Départements 11 974,73 11 974,73 0,00 0,00 15 300,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 11 821,34 D - B -14 372,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 103
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2118 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER VILLARIES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 7 859,20 A 7 859,20 0,00 0,00 B 40 320,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 7 859,20 7 859,20 0,00 0,00 40 320,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 7 859,20 7 859,20 0,00 0,00 40 320,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 17 010,00 C 17 010,00 0,00 0,00 D 17 010,00
13 Subventions d'investissement 17 010,00 17 010,00 0,00 0,00 17 010,00
1323 Subv. non transf. Départements 17 010,00 17 010,00 0,00 0,00 17 010,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 9 150,80 D - B -23 310,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 104
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2119 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER C3G
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 134 999,19 A 134 999,19 0,00 0,00 B 406 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 134 999,19 134 999,19 0,00 0,00 406 000,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 134 999,19 134 999,19 0,00 0,00 406 000,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -134 999,19 D - B -406 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 105
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2201 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER MONTASTRUC
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 91 238,00 A 45 723,32 45 514,68 0,00 B 45 723,32
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 91 238,00 45 723,32 45 514,68 0,00 45 723,32
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 91 238,00 45 723,32 45 514,68 0,00 45 723,32
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 35 070,00 C 0,00 35 070,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 35 070,00 0,00 35 070,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 35 070,00 0,00 35 070,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -45 723,32 D - B -45 723,32
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 106
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2202 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER PAULHAC
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 27 509,00 A 26 640,68 868,32 0,00 B 26 640,68
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 27 509,00 26 640,68 868,32 0,00 26 640,68
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 27 509,00 26 640,68 868,32 0,00 26 640,68
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 12 121,00 C 0,00 12 121,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 12 121,00 0,00 12 121,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 12 121,00 0,00 12 121,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -26 640,68 D - B -26 640,68
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 107
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2203 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER GARIDECH
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 42 000,00 A 6 241,16 35 758,84 0,00 B 6 241,16
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 42 000,00 6 241,16 35 758,84 0,00 6 241,16
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 42 000,00 6 241,16 35 758,84 0,00 6 241,16
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 16 144,00 C 6 935,71 9 208,29 0,00 D 6 935,71
13 Subventions d'investissement 16 144,00 6 935,71 9 208,29 0,00 6 935,71
1323 Subv. non transf. Départements 16 144,00 6 935,71 9 208,29 0,00 6 935,71
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 694,55 D - B 694,55
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 108
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2204 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER BAZUS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 23 520,00 A 0,00 23 520,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 23 520,00 0,00 23 520,00 0,00 0,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 23 520,00 0,00 23 520,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 10 364,00 C 0,00 10 364,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 10 364,00 0,00 10 364,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 10 364,00 0,00 10 364,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 109
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2205 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER GEMIL
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 39 494,00 A 0,00 39 494,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 39 494,00 0,00 39 494,00 0,00 0,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 39 494,00 0,00 39 494,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 20 438,00 C 0,00 20 438,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 20 438,00 0,00 20 438,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 20 438,00 0,00 20 438,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 110
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2206 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER MONTJOIRE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 74 481,00 A 66 685,05 7 795,95 0,00 B 66 685,05
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 348,80 0,00 -1 348,80 1 348,80
2152 Installations de voirie 0,00 1 348,80 0,00 -1 348,80 1 348,80
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 74 481,00 65 336,25 7 795,95 1 348,80 65 336,25
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 74 481,00 65 336,25 7 795,95 1 348,80 65 336,25
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 34 298,00 C 2 311,73 31 986,27 0,00 D 2 311,73
13 Subventions d'investissement 34 298,00 2 311,73 31 986,27 0,00 2 311,73
1323 Subv. non transf. Départements 34 298,00 2 311,73 31 986,27 0,00 2 311,73
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -64 373,32 D - B -64 373,32
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 111
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2207 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER GRAGNAGUE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 50 400,00 A 30 551,90 19 848,10 0,00 B 30 551,90
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 2 819,35 0,00 -2 819,35 2 819,35
2152 Installations de voirie 0,00 2 819,35 0,00 -2 819,35 2 819,35
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 50 400,00 27 732,55 19 848,10 2 819,35 27 732,55
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 50 400,00 27 732,55 19 848,10 2 819,35 27 732,55
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 21 263,00 C 20 263,44 999,56 0,00 D 20 263,44
13 Subventions d'investissement 21 263,00 20 263,44 999,56 0,00 20 263,44
1323 Subv. non transf. Départements 21 263,00 20 263,44 999,56 0,00 20 263,44
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -10 288,46 D - B -10 288,46
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 112
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2208 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER LAPEYROUSE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 63 309,00 A 54 092,08 9 216,92 0,00 B 54 092,08
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 63 309,00 54 092,08 9 216,92 0,00 54 092,08
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 63 309,00 54 092,08 9 216,92 0,00 54 092,08
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 25 735,00 C 0,00 25 735,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 25 735,00 0,00 25 735,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 25 735,00 0,00 25 735,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -54 092,08 D - B -54 092,08
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 113
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2209 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER MONTPITOL
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 16 807,00 A 16 732,03 0,00 74,97 B 16 732,03
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 16 807,00 16 732,03 0,00 74,97 16 732,03
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 16 807,00 16 732,03 0,00 74,97 16 732,03
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 8 666,00 C 0,00 8 666,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 8 666,00 0,00 8 666,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 8 666,00 0,00 8 666,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -16 732,03 D - B -16 732,03
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 114
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2210 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER ST PIERRE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 14 214,00 A 1 385,75 12 828,25 0,00 B 1 385,75
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 14 214,00 1 385,75 12 828,25 0,00 1 385,75
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 14 214,00 1 385,75 12 828,25 0,00 1 385,75
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 7 329,00 C 8 733,00 0,00 -1 404,00 D 8 733,00
13 Subventions d'investissement 7 329,00 8 733,00 0,00 -1 404,00 8 733,00
1323 Subv. non transf. Départements 7 329,00 8 733,00 0,00 -1 404,00 8 733,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 7 347,25 D - B 7 347,25
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 115
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2211 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER VERFEIL
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 124 320,00 A 122 011,82 2 308,18 0,00 B 122 011,82
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 124 320,00 122 011,82 2 308,18 0,00 122 011,82
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 124 320,00 122 011,82 2 308,18 0,00 122 011,82
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 52 448,00 C 32 545,43 19 902,57 0,00 D 32 545,43
13 Subventions d'investissement 52 448,00 32 545,43 19 902,57 0,00 32 545,43
1323 Subv. non transf. Départements 52 448,00 32 545,43 19 902,57 0,00 32 545,43
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -89 466,39 D - B -89 466,39
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 116
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2212 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER ROQUESERIERE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 20 160,00 A 19 714,06 445,94 0,00 B 19 714,06
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 20 160,00 19 714,06 445,94 0,00 19 714,06
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 20 160,00 19 714,06 445,94 0,00 19 714,06
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 8 883,00 C 0,00 8 883,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 8 883,00 0,00 8 883,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 8 883,00 0,00 8 883,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -19 714,06 D - B -19 714,06
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 117
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2213 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER BONREPOS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 25 200,00 A 0,00 25 200,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 25 200,00 0,00 25 200,00 0,00 0,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 25 200,00 0,00 25 200,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 12 994,00 C 0,00 12 994,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 12 994,00 0,00 12 994,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 12 994,00 0,00 12 994,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 118
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2214 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER ST JEAN L HERM
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 19 610,00 A 0,00 19 610,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 19 610,00 0,00 19 610,00 0,00 0,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 19 610,00 0,00 19 610,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 10 111,00 C 0,00 10 111,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 10 111,00 0,00 10 111,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 10 111,00 0,00 10 111,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 119
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2215 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER ST MARCEL
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 21 296,00 A 0,00 21 296,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 21 296,00 0,00 21 296,00 0,00 0,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 21 296,00 0,00 21 296,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 10 222,00 C 0,00 10 222,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 10 222,00 0,00 10 222,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 10 222,00 0,00 10 222,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 120
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2216 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER LAVALETTE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 22 440,00 A 21 858,77 581,23 0,00 B 21 858,77
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 22 440,00 21 858,77 581,23 0,00 21 858,77
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 22 440,00 21 858,77 581,23 0,00 21 858,77
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 9 888,00 C 0,00 9 888,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 9 888,00 0,00 9 888,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 9 888,00 0,00 9 888,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -21 858,77 D - B -21 858,77
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 121
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2217 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER GAURE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 31 156,00 A 30 854,93 301,07 0,00 B 30 854,93
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 31 156,00 30 854,93 301,07 0,00 30 854,93
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 31 156,00 30 854,93 301,07 0,00 30 854,93
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 16 065,00 C 7 193,32 8 871,68 0,00 D 7 193,32
13 Subventions d'investissement 16 065,00 7 193,32 8 871,68 0,00 7 193,32
1323 Subv. non transf. Départements 16 065,00 7 193,32 8 871,68 0,00 7 193,32
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -23 661,61 D - B -23 661,61
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 122
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2218 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER VILLARIES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 42 336,00 A 3 319,21 39 016,79 0,00 B 3 319,21
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 42 336,00 3 319,21 39 016,79 0,00 3 319,21
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 42 336,00 3 319,21 39 016,79 0,00 3 319,21
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 17 861,00 C 3 882,66 13 978,34 0,00 D 3 882,66
13 Subventions d'investissement 17 861,00 3 882,66 13 978,34 0,00 3 882,66
1323 Subv. non transf. Départements 17 861,00 3 882,66 13 978,34 0,00 3 882,66
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 563,45 D - B 563,45
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 123
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2219 (1)
LIBELLE : POOL ROUTIER C3G
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 615 000,00 A 524 592,40 90 407,60 0,00 B 524 592,40
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 7 187,46 0,00 -7 187,46 7 187,46
21745 Sol autrui - Instal. géné. (mise à dispo 0,00 7 187,46 0,00 -7 187,46 7 187,46
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 615 000,00 517 404,94 90 407,60 7 187,46 517 404,94
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 615 000,00 517 404,94 90 407,60 7 187,46 517 404,94
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -524 592,40 D - B -524 592,40
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 124
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 58 (1)
LIBELLE : VOIRIE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 1 645 515,00 A 644 258,63 451 135,00 550 121,37 B 2 513 164,04
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 10 742,50
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 10 742,50
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 226 800,00 142 789,08 122 780,00 -38 769,08 908 173,71
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 71 344,95
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 38 656,10
2113 Terrains aménagés autres que voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 30 691,89
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 126,72
2152 Installations de voirie 0,00 37 797,44 0,00 -37 797,44 38 777,36
21571 Matériel roulant 120 000,00 27 720,00 92 280,00 0,00 424 718,20
21578 Autre matériel et outillage de voirie 61 800,00 9 814,08 0,00 51 985,92 209 169,09
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 5 916,00 0,00 -5 916,00 5 916,00
21712 Terrains de voirie (mise à dispo) 13 500,00 32 043,00 0,00 -18 543,00 32 043,00
2182 Matériel de transport 30 000,00 0,00 30 000,00 0,00 2 199,49
2184 Mobilier 1 500,00 29 498,56 500,00 -28 498,56 53 270,91
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 260,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 418 715,00 501 469,55 328 355,00 588 890,45 1 594 247,83
2313 Constructions 0,00 276 640,90 0,00 -276 640,90 339 532,18
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 1 418 715,00 224 828,65 328 355,00 865 531,35 1 254 715,65
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 632 548,00 C 65 456,10 313 072,00 254 019,90 D 622 193,15
13 Subventions d'investissement 632 548,00 65 456,10 313 072,00 254 019,90 622 193,15
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 12 200,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 25 957,25
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
38 000,00 54 740,10 9 240,00 -25 980,10 54 740,10
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 220 114,00 0,00 150 114,00 70 000,00 75 605,60
1322 Subv. non transf. Régions 360 033,00 0,00 150 033,00 210 000,00 86 360,00
1323 Subv. non transf. Départements 14 401,00 10 716,00 3 685,00 0,00 367 330,20
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -578 802,53 D - B -1 890 970,89
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 125
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 59 (1)
LIBELLE : ADMINISTRATION
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 58 602,00 A 17 739,84 0,00 40 862,16 B 124 343,30
20 Immobilisations incorporelles 30 000,00 5 735,40 0,00 24 264,60 30 127,88
205 Licences, logiciels, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 12 639,77
2051 Concessions, droits similaires 30 000,00 5 735,40 0,00 24 264,60 17 488,11
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 28 602,00 12 004,44 0,00 16 597,56 94 215,42
21735 Installations générales (mise à dispo) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 462,52
2181 Installat° générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 8 623,21
2183 Matériel de bureau et informatique 8 790,00 11 001,07 0,00 -2 211,07 73 214,41
2184 Mobilier 19 812,00 1 003,37 0,00 18 808,63 9 915,28
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 1 147,02
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 1 147,02
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 147,02
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -17 739,84 D - B -123 196,28
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 126
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 61 (1)
LIBELLE : NTIC
Pour vote (2)
Art. (3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 33 633,00 A 18 139,00 850,00 14 644,00 B 206 810,00
20 Immobilisations incorporelles 21 914,00 6 420,00 850,00 14 644,00 70 530,29
202 Frais réalisat° documents urbanisme 21 914,00 5 016,00 850,00 16 048,00 18 721,20
205 Licences, logiciels, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 17 791,62
2051 Concessions, droits similaires 0,00 1 404,00 0,00 -1 404,00 34 017,47
204 Subventions d'équipement versées 11 719,00 11 719,00 0,00 0,00 132 007,00
2041583 Autres grpts-Proj infrastruct Int nation 11 719,00 11 719,00 0,00 0,00 132 007,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 4 272,71
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 4 272,71
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -18 139,00 D - B -206 810,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 127
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 62 (1)
LIBELLE : RAM
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 10 847,14 A 1 222,64 0,00 9 624,50 B 15 683,21
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 844,64
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 1 844,64
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 10 847,14 1 222,64 0,00 9 624,50 13 838,57
2183 Matériel de bureau et informatique 2 640,00 1 222,64 0,00 1 417,36 3 306,18
2184 Mobilier 8 207,14 0,00 0,00 8 207,14 7 643,39
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 889,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 7 010,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 7 010,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 3 357,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 3 095,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 558,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 222,64 D - B -8 673,21
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 128
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 64 (1)
LIBELLE : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 51 000,00 A 41 420,79 0,00 9 579,21 B 77 001,79
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 35 581,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 35 581,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 51 000,00 41 420,79 0,00 9 579,21 41 420,79
2184 Mobilier 51 000,00 41 420,79 0,00 9 579,21 41 420,79
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 14 874,86
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 14 874,86
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 14 874,86
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -41 420,79 D - B -62 126,93
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 129
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 65 (1)
LIBELLE : BATIMENT C3G
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 37 840,00 A 2 668,70 7 500,00 27 671,30 B 3 914 841,24
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 48 645,59
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 48 645,59
21 Immobilisations corporelles 37 840,00 2 668,70 7 500,00 27 671,30 250 613,44
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 8 236,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 576,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 45 600,98
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 12 424,88
21578 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 10 323,66
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 18 392,00
2181 Installat° générales, agencements 21 040,00 2 131,10 7 500,00 11 408,90 8 163,50
2183 Matériel de bureau et informatique 9 000,00 0,00 0,00 9 000,00 19 353,27
2184 Mobilier 7 800,00 537,60 0,00 7 262,40 127 543,15
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 3 614 982,21
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 3 332 600,37
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 282 381,84
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 1 050 408,06
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 1 050 408,06
13141 Subv. transf. Communes membres du
GFP
0,00 0,00 0,00 0,00 45 600,98
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 70 787,42
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 301 752,66
1331 D.E.T.R. transférable 0,00 0,00 0,00 0,00 332 267,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -2 668,70 D - B -2 864 433,18
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 130
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 69 (1)
LIBELLE : EQUIPEMENTS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 17 500,00 A 10 238,40 0,00 7 261,60 B 154 213,25
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 17 220,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 17 220,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 17 500,00 10 238,40 0,00 7 261,60 136 993,25
2113 Terrains aménagés autres que voirie 17 500,00 0,00 0,00 17 500,00 38 565,60
2151 Réseaux de voirie 0,00 4 838,40 0,00 -4 838,40 4 838,40
21578 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 1 465,20
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 29 868,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 1 703,09
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 52 380,96
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 5 400,00 0,00 -5 400,00 8 172,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -10 238,40 D - B -154 213,25
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 131
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 70 (1)
LIBELLE : ENFANCE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 2 722 080,00 A 1 212 204,13 87 673,00 1 422 202,87 B 6 541 947,72
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 496,03
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 496,03
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 67 200,00 56 604,62 8 772,00 1 823,38 219 485,01
2113 Terrains aménagés autres que voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 10 178,40
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 10 225,20 0,00 -10 225,20 10 225,20
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 352,60
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 712,80
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 202,79
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 759,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 8 050,92
2181 Installat° générales, agencements 0,00 2 822,80 0,00 -2 822,80 26 605,48
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 7 260,41
2184 Mobilier 67 200,00 27 950,62 8 772,00 30 477,38 134 105,94
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 15 606,00 0,00 -15 606,00 20 031,47
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 2 654 880,00 1 155 599,51 78 901,00 1 420 379,49 6 321 966,68
2313 Constructions 2 654 880,00 1 155 599,51 78 901,00 1 420 379,49 6 222 193,94
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
0,00 0,00 0,00 0,00 99 772,74
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 1 134 625,76 C 240 477,00 846 630,76 47 518,00 D 2 710 828,11
13 Subventions d'investissement 1 134 625,76 240 477,00 846 630,76 47 518,00 2 710 828,11
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 18 157,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 486 890,00 0,00 486 890,00 0,00 639 759,60
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 12 986,00
1323 Subv. non transf. Départements 290 258,76 0,00 242 740,76 47 518,00 872 116,57
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 357 477,00 240 477,00 117 000,00 0,00 789 138,00
1331 D.E.T.R. transférable 0,00 0,00 0,00 0,00 210 731,91
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 0,00 0,00 0,00 167 939,03
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -971 727,13 D - B -3 831 119,61
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 132
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 73 (1)
LIBELLE : SERVICE COMMUN ADS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 20 950,00 A 20 946,00 0,00 4,00 B 20 946,00
20 Immobilisations incorporelles 20 950,00 20 946,00 0,00 4,00 20 946,00
2051 Concessions, droits similaires 20 950,00 20 946,00 0,00 4,00 20 946,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 10 400,00 0,00 -10 400,00 D 10 400,00
13 Subventions d'investissement 0,00 10 400,00 0,00 -10 400,00 10 400,00
1327 Subv. non transf. Budget
communautaire
0,00 10 400,00 0,00 -10 400,00 10 400,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -10 546,00 D - B -10 546,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 133
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
5 874 238 -125 906 -3 948 0 -75 018 -4 205 -2 787 824 -31 741 0 0 2 235 847 6 667 033
14 111 814 66 076 307 928 0 111 377 0 182 887 0 0 0 5 634 198 7 809 347
8 237 576 191 982 311 876 0 186 395 4 205 2 970 711 31 742 0 0 3 398 351 1 142 314
536 598 0 -213 709 0 0 0 758 958 0 0 0 -108 651 100 000
1 728 496 0 765 409 0 0 0 846 631 0 0 0 16 456 100 000
1 191 898 0 979 118 0 0 0 87 673 0 0 0 125 107 0
-1 819 636 0 -1 664 814 0 29 254 0 -986 290 0 -901 0 70 030 733 085
2 310 393 0 306 266 0 30 477 0 230 534 0 0 0 243 238 1 499 878
4 130 028 0 1 971 079 0 1 223 0 1 216 824 0 901 0 173 208 766 793
32 665 0
46 181 46 181
720 612 720 612
11 719 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 719
3 318 851 0 1 971 079 0 1 223 0 1 216 824 0 901 0 128 824
4 051 182 0 1 971 079 0 1 223 0 1 216 824 0 901 0 140 543 720 612
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1) A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
- Opérations financières
Dépenses d’ordre
Solde d’exécution reporté de N-1
Total dépenses
Total recettes
Solde d’investissement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR investissement
FONCTIONNEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses
Total recettes
Solde de fonctionnement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR fonctionnement
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
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3 866 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 866 0
233 0 233 0 0 0 0 0 0 0 0 0
37 066 0 0 0 0 0 0 0 0 0 37 066 0
4 634 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 634 0
296 0 0 0 0 0 0 0 0 0 296 0
369 0 0 0 0 0 0 0 0 0 369 0
2 301 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 301 0
7 718 0 5 529 0 0 0 0 0 0 0 2 189 0
2 517 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 517 0
2 396 0 200 0 0 0 0 0 0 0 2 196 0
3 033 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 033 0
4 204 0 912 0 0 0 0 0 0 0 3 292 0
1 173 0 1 173 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 006 0 685 0 0 0 0 0 0 0 3 321 0
4 522 468 0 2 950 197 0 1 223 0 1 304 497 0 901 0 265 650 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
20 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 20 000
700 612 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 700 612
720 612 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 720 612
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
5 243 080 0 2 950 197 0 1 223 0 1 304 497 0 901 0 265 650 720 612
5 321 926 0 2 950 197 0 1 223 0 1 304 497 0 901 0 298 315 766 793
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses d’investissement
Dépenses réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros
16818 Emprunts - Autres prêteurs
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations d’équipement
1505 Pool routier Gémil
1510 Pool routier St Pierre
1513 Pool routier Bonrepos
1514 Pool routier St jean l herm
1702 Pool routier Paulhac
1704 Pool routier Bazus
1706 Pool routier Montjoire
1801 Pool routier Montastruc
1802 Pool routier Paulhac
1803 Pool routier Garidech
1804 Pool routier Bazus
1806 Pool routier Montjoire
1807 Pool routier Gragnague
1808 Pool routier Lapeyrouse Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 135
63 309 0 63 309 0 0 0 0 0 0 0 0 0
50 400 0 50 400 0 0 0 0 0 0 0 0 0
74 481 0 74 481 0 0 0 0 0 0 0 0 0
39 494 0 39 494 0 0 0 0 0 0 0 0 0
23 520 0 23 520 0 0 0 0 0 0 0 0 0
42 000 0 42 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
27 509 0 27 509 0 0 0 0 0 0 0 0 0
91 238 0 91 238 0 0 0 0 0 0 0 0 0
134 999 0 134 999 0 0 0 0 0 0 0 0 0
7 859 0 7 859 0 0 0 0 0 0 0 0 0
153 0 153 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 635 0 1 635 0 0 0 0 0 0 0 0 0
9 464 0 9 464 0 0 0 0 0 0 0 0 0
18 676 0 18 676 0 0 0 0 0 0 0 0 0
24 000 0 24 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
18 710 0 18 710 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 132 0 1 132 0 0 0 0 0 0 0 0 0
480 0 480 0 0 0 0 0 0 0 0 0
12 628 0 12 628 0 0 0 0 0 0 0 0 0
10 158 0 10 158 0 0 0 0 0 0 0 0 0
7 290 0 7 290 0 0 0 0 0 0 0 0 0
37 614 0 37 614 0 0 0 0 0 0 0 0 0
22 400 0 22 400 0 0 0 0 0 0 0 0 0
17 138 0 17 138 0 0 0 0 0 0 0 0 0
14 803 0 14 803 0 0 0 0 0 0 0 0 0
86 893 0 86 893 0 0 0 0 0 0 0 0 0
18 676 0 18 676 0 0 0 0 0 0 0 0 0
24 000 0 24 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
37 614 0 37 614 0 0 0 0 0 0 0 0 0
956 0 956 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 917 0 3 917 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 719 0 4 719 0 0 0 0 0 0 0 0 0
24 000 0 24 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
19 741 0 19 741 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 657 0 1 185 0 0 0 0 0 0 0 473 0
2 318 0 2 318 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 958 0 724 0 0 0 0 0 0 0 1 234 0
2 191 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 191 0
466 0 466 0 0 0 0 0 0 0 0 0 466 466 0 0 466 466 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
1811 Pool routier Verfeil
1812 Pool routier Roquesérière
1815 Pool routier St Marcel Paulel
1817 Pool routier Gaure
1818 Pool routier Villaries
1905 Pool Routier Gemil
1913 Pool routier Bonrepos
1914 Pool routier Saint Jean L herm
2001 Pool routier Montastruc
2004 Pool routier Bazus
2005 Pool routier Gemil
2013 Pool routier Bonrepos
2014 Pool routier Saint Jean l herm
2101 POOL ROUTIER MONTASTRUC
2102 POOL ROUTIER PAULHAC
2103 POOL ROUTIER GARIDECH
2104 POOL ROUTIER BAZUS
2105 POOL ROUTIER GEMIL
2106 POOL ROUTIER MONTJOIRE
2107 POOL ROUTIER GRAGNAGUE
2108 POOL ROUTIER LAPEYROUSE
2109 POOL ROUTIER MONTPITOL
2110 POOL ROUTIER ST PIERRE
2112 POOL ROUTIER ROQUESERIERE
2113 POOL ROUTIER BONREPOS
2114 POOL ROUTIER ST JEAN L HERM
2115 POOL ROUTIER ST MARCEL
PAULEL
2116 POOL ROUTIER LAVALETTE
2117 POOL ROUTIER GAURE
2118 POOL ROUTIER VILLARIES
2119 POOL ROUTIER C3G
2201 POOL ROUTIER MONTASTRUC
2202 POOL ROUTIER PAULHAC
2203 POOL ROUTIER GARIDECH
2204 POOL ROUTIER BAZUS
2205 POOL ROUTIER GEMIL
2206 POOL ROUTIER MONTJOIRE
2207 POOL ROUTIER GRAGNAGUE
2208 POOL ROUTIER LAPEYROUSE Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 136
567 809 0 0 0 0 0 0 0 0 0 205 468 362 341
1 476 039 0 0 0 0 0 0 0 0 0 205 468 1 270 571
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 709 582 0 1 071 675 0 30 477 0 1 077 165 0 0 0 259 693 1 270 571
4 038 888 0 1 071 675 0 30 477 0 1 077 165 0 0 0 259 693 1 599 878
32 665 0 0 0 0 0 0 0 0 0 32 665 0
33 685 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 33 685
33 685 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 33 685
6 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 000
1 986 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 986
24 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 24
1 886 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 886
2 600 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 600
12 496 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12 496
46 181 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 46 181
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
20 946 0 20 946 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 299 877 0 0 0 0 0 1 299 097 0 0 0 780 0
10 238 0 0 0 0 0 5 400 0 0 0 4 838 0
10 169 0 0 0 0 0 0 0 901 0 9 268 0
41 421 0 0 0 0 0 0 0 0 0 41 421 0
1 223 0 0 0 1 223 0 0 0 0 0 0 0
18 989 0 0 0 0 0 0 0 0 0 18 989 0
17 740 0 0 0 0 0 0 0 0 0 17 740 0
1 095 394 0 991 756 0 0 0 0 0 0 0 103 637 0
615 000 0 615 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
42 336 0 42 336 0 0 0 0 0 0 0 0 0
31 156 0 31 156 0 0 0 0 0 0 0 0 0
22 440 0 22 440 0 0 0 0 0 0 0 0 0
21 296 0 21 296 0 0 0 0 0 0 0 0 0
19 610 0 19 610 0 0 0 0 0 0 0 0 0
25 200 0 25 200 0 0 0 0 0 0 0 0 0
20 160 0 20 160 0 0 0 0 0 0 0 0 0
124 320 0 124 320 0 0 0 0 0 0 0 0 0
14 214 0 14 214 0 0 0 0 0 0 0 0 0
16 732 0 16 732 0 0 0 0 0 0 0 0 0 16 732 0 16 732 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
2209 POOL ROUTIER MONTPITOL
2210 POOL ROUTIER ST PIERRE
2211 POOL ROUTIER VERFEIL
2212 POOL ROUTIER ROQUESERIERE
2213 POOL ROUTIER BONREPOS
2214 POOL ROUTIER ST JEAN L HERM
2215 POOL ROUTIER ST MARCEL
2216 POOL ROUTIER LAVALETTE
2217 POOL ROUTIER GAURE
2218 POOL ROUTIER VILLARIES
2219 POOL ROUTIER C3G
58 VOIRIE
59 ADMINISTRATION
61 NTIC
62 RAM
64 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
65 BATIMENT C3G
69 EQUIPEMENTS
70 ENFANCE
73 SERVICE COMMUN ADS
Opérations pour compte de tiers
Dépenses d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
13911 Etat et établissements nationaux
13912 Sub. transf cpte résult. Régions
13913 Sub. transf cpte résult. Départements
13918 Autres subventions d'équipement
13931 Sub. transf cpte résult. D.E.T.R.
041 Opérations patrimoniales
2151 Réseaux de voirie
001Solde d’exécution reporté de N-1
RECETTES
Total recettes d’investissement
Recettes réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 137
38 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 38
3 091 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 091
6 283 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 283
1 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 500
5 415 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 415
30 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 30
1 237 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 237
3 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 000
433 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 433
295 622 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 295 622
329 307 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 329 307
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
20 534 0 0 0 0 0 20 534 0 0 0 0 0
20 534 0 0 0 0 0 20 534 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
357 477 0 0 0 30 477 0 327 000 0 0 0 0 0
10 400 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 400 0
994 114 0 734 918 0 0 0 242 741 0 0 0 16 456 0
150 033 0 150 033 0 0 0 0 0 0 0 0 0
637 004 0 150 114 0 0 0 486 890 0 0 0 0 0
63 980 0 36 610 0 0 0 0 0 0 0 27 370 0
2 213 008 0 1 071 675 0 30 477 0 1 056 631 0 0 0 54 226 0
908 230 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 908 230 908 230 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 908 230
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
13 Subventions d'investissement
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1327 Subv. non transf. Budget
communautaire
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2313 Constructions
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations pour compte de tiers
Recettes d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
261 Titres de participation
2802 Frais liés à la réalisation des
document
28031 Frais d'études
28041583 GFP : Projet infrastructure
280421 Privé : Bien mobilier, matériel
280422 Privé : Bâtiments, installations
28051 Concessions et droits similaires
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 138
5 735 258 824 0 42 0 0 0 0 0 4 611 0
7 240 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 240 0
12 207 0 11 184 0 0 0 0 0 0 0 1 023 0
12 684 0 1 141 0 1 617 0 3 455 0 0 0 6 471 0
6 322 0 249 0 59 0 5 332 0 0 0 682 0
1 537 0 0 0 100 0 0 0 0 0 1 437 0
23 160 0 1 748 0 252 0 0 0 0 0 21 160 0
21 097 0 0 0 0 0 0 0 0 0 21 097 0
35 342 4 391 3 079 0 2 371 0 19 773 304 0 0 5 424 0
3 365 126 167 0 191 0 1 895 0 0 0 986 0
3 264 644 96 403 252 453 0 29 051 4 205 2 432 475 3 382 0 0 445 333 1 344
7 941 954 191 982 311 876 0 186 395 4 205 2 970 711 31 742 0 0 3 398 351 846 692
8 237 576 191 982 311 876 0 186 395 4 205 2 970 711 31 742 0 0 3 398 351 1 142 314
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
33 685 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 33 685
33 685 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 33 685
131 685 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 131 685
434 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 434
42 243 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 42 243
6 518 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 518
3 204 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 204
1 758 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 758
164 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 164
127 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 127
342 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 342
22 016 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 22 016
16 619 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 16 619
18 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 18
45 746 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 45 746
754 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 754
50 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 50
485 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 485
2 434 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 434 2 434 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 434
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
28128 Autres aménagements de terrains
281312 Bâtiments scolaires
281318 Autres bâtiments publics
28135 Installations générales,
agencements, ..
28138 Autres constructions
28152 Installations de voirie
281571 Matériel roulant
281578 Autre matériel et outillage de voirie
28158 Autres installat°, matériel et outillage
281728 Autres agencements (m. à dispo)
281735 Installations générales (m. à dispo)
28181 Installations générales, aménagt
divers
28182 Matériel de transport
28183 Matériel de bureau et informatique
28184 Mobilier
28188 Autres immo. corporelles
3555 Terrains aménagés
041 Opérations patrimoniales
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
001Solde d’exécution reporté de N-1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement
Dépenses réelles
011 Charges à caractère général
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Vêtements de travail
6064 Fournitures administratives Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 139
162 111 725 4 204 0 9 078 0 141 779 664 0 0 5 661 0
1 859 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 859 0
14 737 6 36 0 99 0 560 900 0 0 13 135 0
17 409 952 2 851 0 1 061 0 2 803 0 0 0 9 741 0
8 212 409 4 527 0 55 0 0 0 0 0 3 221 0
182 0 0 0 0 0 0 0 0 0 182 0
21 485 0 0 0 0 4 205 10 960 0 0 0 6 320 0
4 955 0 0 0 0 0 0 61 0 0 4 894 0
18 695 1 911 1 869 0 1 869 0 0 0 0 0 13 045 0
1 008 0 0 0 0 0 756 0 0 0 252 0
75 0 0 0 0 0 0 0 0 0 75 0
4 545 0 0 0 3 165 0 0 0 0 0 1 380 0
7 862 0 1 140 0 0 0 1 193 0 0 0 5 529 0
1 290 0 330 0 0 0 960 0 0 0 0 0
300 0 0 0 0 0 0 0 0 0 300 0
487 0 487 0 0 0 0 0 0 0 0 0
9 634 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 634 0
4 644 0 818 0 49 0 0 0 0 0 3 777 0
197 702 66 420 0 0 0 0 0 0 0 0 131 282 0
68 053 2 101 10 915 0 3 954 0 0 0 0 0 51 083 0
8 141 0 0 0 0 0 8 141 0 0 0 0 0
23 468 0 0 0 0 0 2 569 0 0 0 20 900 0
45 098 537 1 994 0 727 0 15 144 20 0 0 26 676 0
7 445 0 0 0 0 0 2 012 0 0 0 5 433 0
34 204 0 559 0 383 0 0 0 0 0 33 262 0
1 502 0 0 0 0 0 890 0 0 0 612 0
224 715 11 800 200 040 0 0 0 0 0 0 0 12 875 0
6 093 6 093 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
11 584 0 0 0 0 0 11 252 0 0 0 332 0
4 008 278 943 0 409 0 1 521 0 0 0 858 0
8 201 0 0 0 0 0 8 201 0 0 0 0 0
33 261 396 3 346 0 638 0 24 710 0 0 0 4 171 0
1 999 438 0 0 0 0 0 1 999 438 0 0 0 0 0
866 0 0 0 0 0 0 0 0 0 866 0
166 0 0 0 166 0 0 0 0 0 0 0 166 0 0 0 166 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6065 Livres, disques, ... (médiathèque)
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6135 Locations mobilières
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
6162 Assur. obligatoire
dommage-construction
6168 Autres primes d'assurance
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6188 Autres frais divers
6226 Honoraires
6227 Frais d'actes et de contentieux
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6233 Foires et expositions
6236 Catalogues et imprimés
6237 Publications
6238 Divers
6247 Transports collectifs
6251 Voyages et déplacements
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
6281 Concours divers (cotisations)
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts,
.
6283 Frais de nettoyage des locaux Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 140
2 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 0
209 276 0 0 0 15 000 0 181 276 3 000 0 0 10 000 0
54 454 54 454 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
181 322 0 53 567 0 0 0 0 0 0 0 127 755 0
299 0 0 0 0 0 0 0 0 0 299 0
34 795 0 0 0 0 0 0 0 0 0 34 795 0
6 532 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 532 0
95 0 0 0 0 0 0 0 0 0 95 0
126 009 0 0 0 0 0 0 0 0 0 126 009 0
19 986 37 3 628 0 671 0 0 0 0 0 15 649 0
632 769 54 491 57 195 0 15 671 0 181 276 3 000 0 0 321 136 0
1 508 884 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 508 884 0
757 893 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 757 893
5 008 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 008
2 271 785 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 508 884 762 901
5 319 250 957 0 432 0 0 0 0 0 3 680 0
9 587 532 1 272 0 1 115 0 0 13 0 0 6 655 0
5 351 629 0 0 2 160 0 0 551 0 0 2 012 0
191 358 3 629 0 0 12 413 0 0 1 564 0 0 173 752 0
127 299 6 158 0 0 20 959 0 0 4 622 0 0 95 561 0
300 0 0 0 200 0 0 0 0 0 100 0
138 581 15 530 0 0 58 832 0 0 13 602 0 0 50 617 0
1 700 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 700 0
832 947 13 750 0 0 43 463 0 0 4 585 0 0 771 149 0
2 511 75 0 0 257 0 0 50 0 0 2 129 0
14 768 509 0 0 1 757 0 0 357 0 0 12 145 0
827 25 0 0 86 0 0 17 0 0 700 0
359 649 0 0 0 0 0 356 961 0 0 0 2 688 0
1 690 198 41 087 2 229 0 141 673 0 356 961 25 360 0 0 1 122 888 0
276 0 0 0 0 0 0 0 0 0 276 0
1 344 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 344
4 747 0 0 0 2 766 0 0 1 433 0 0 548 0
176 152 0 0 0 0 0 169 129 0 0 0 7 024 0 176 152 0 0 0 0 0 169 129 0 0 0 7 024 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
62875 Remb. frais aux communes membres
du GFP
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
012 Charges de personnel, frais assimilés
6217 Personnel affecté par la commune
membre
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
64111 Rémunération principale titulaires
64114 Personnel titulaire Indemnité inflat°
64131 Rémunérations non tit.
64134 Personnel non tit. - Indemnité inflat°
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
6475 Médecine du travail, pharmacie
014 Atténuations de produits
7391178 Autres restitut° dégrèvt contrib. direct
739211 Attributions de compensation
739221 FNGIR
65 Autres charges de gestion courante
6518 Autres
6531 Indemnités
6532 Frais de mission
6533 Cotisations de retraite
6534 Cotis. de sécurité sociale - part
patron
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat
65548 Autres contributions
657363 Subv. fonct. Établ. à caractère
adminis
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
65888 Autres Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 141
16 613 16 613 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
206 164 38 178 167 986 0 0 0 0 0 0 0 0 0
24 326 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 24 326
98 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 98 000 0
676 145 63 944 307 928 0 0 0 181 276 0 0 0 98 671 24 326
14 058 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 208 850
11 303 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 303
25 361 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 208 12 153
9 564 664 66 076 307 928 0 111 377 0 182 887 0 0 0 1 099 545 7 796 851
14 111 814 66 076 307 928 0 111 377 0 182 887 0 0 0 5 634 198 7 809 347
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
131 685 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 131 685
160 504 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 160 504
433 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 433
3 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 000
295 622 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 295 622
295 622 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 295 622
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
110 0 0 0 0 0 0 0 0 0 110 0
110 0 0 0 0 0 0 0 0 0 110 0
-5 422 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 -5 422
87 870 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 87 870
82 448 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 82 448
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
67 Charges exceptionnelles
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
68 Dot. aux amortissements et
provisions
Dépenses d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre sections
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations
(positives)
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
71355 Variat° stocks terrains aménagés
043 Opérat° ordre intérieur de la section
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES
Total recettes de fonctionnement
Recettes réelles
013 Atténuations de charges
6419 Remboursements rémunérations
personnel
6459 Rembourst charges SS et
prévoyance
70 Produits des services, du
domaine, vente
7015 Ventes de terrains aménagés
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies
70845 Mise à dispo personnel communes
du GFP Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 142
7 177 2 132 0 0 0 0 1 611 0 0 0 0 3 433
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 0
1 800 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 800 0
1 802 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 802 0
1 272 0 0 0 595 0 0 0 0 0 0 677
8 880 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 880
156 675 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 156 675
923 218 0 0 0 110 781 0 0 0 0 0 812 436 0
6 574 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 488 2 086
9 600 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 600 0
37 039 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 000 24 039
192 544 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 192 544
588 378 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 588 378
1 924 180 0 0 0 111 377 0 0 0 0 0 839 524 973 279
857 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 857
3 181 318 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 181 318
29 401 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29 401
18 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 18
146 340 0 0 0 0 0 0 0 0 0 146 340 0
6 992 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 992
514 511 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 514 511
131 781 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 131 781
483 644 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 483 644
2 435 137 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 435 137
6 930 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 146 340 6 783 659
671 0 0 0 0 0 0 0 0 0 671 0
117 212 0 117 212 0 0 0 0 0 0 0 0 0
31 883 9 153 22 730 0 0 0 0 0 0 0 0 0
181 276 0 0 0 0 0 181 276 0 0 0 0 0 181 276 0 0 0 0 0 181 276 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
70848 Mise à dispo personnel autres
organismes
70872 Remb. frais B.A. et régies
municipales
70875 Remb. frais par les communes du
GFP
70878 Remb. frais par d'autres redevables
73 Impôts et taxes
73111 Impôts directs locaux
73112 Cotisation sur la VAE
73113 Taxe sur les Surfaces Commerciales
73114 Imposition Forf. sur Entrep. Réseau
7318 Autres impôts locaux ou assimilés
73211 Attribution de compensation
7328 Autres fiscalités reversées
7346 Taxe milieux aquatiques et
inondations
7382 Fraction de TVA
7388 Autres taxes diverses
74 Dotations et participations
74124 Dotation d'intercommunalité
74126 Dot. compensat° groupements de
communes
744 FCTVA
74718 Autres participations Etat
7472 Participat° Régions
7478 Participat° Autres organismes
74833 Etat - Compensation CET (CVAE et
CFE)
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes
foncière
7488 Autres attributions et participations
75 Autres produits de gestion
courante
752 Revenus des immeubles
7588 Autres produits div. de gestion
courante
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 143
4 534 653 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 534 653 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
12 496 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12 496
12 496 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12 496
12 496 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12 496
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 132 2 132 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 433 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 433
1 611 0 0 0 0 0 1 611 0 0 0 0 0 1 611 0 0 0 0 0 1 611 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
775 Produits des cessions
d'immobilisations
7788 Produits exceptionnels divers
78 Reprise sur amortissements et
provisions
Recettes d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
777 Quote-part subv invest transf cpte
résul
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
002 Excédent de fonctionnement reporté
(1)Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 144
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A2.1
A2.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N
Montant des remboursements N
Encours restant dû au 31/12/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article L. 2122-22 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615 sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au
compte 6618. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 145
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
10 329 979,77
1641 Emprunts en euros (total) 10 329 979,77
00003652092F CREDIT FONCIER 01/07/2015 14/08/2016 1 300 000,00 F 2,330 2,330 EUR A C N A-1
4765452 CAISSE D EPARGNE 09/09/2016 07/03/2017 800 000,00 C 0,910 0,910 EUR A P N A-1
AFL 0001049/001 AGENCE FRANCE LOCALE 01/07/2019 20/09/2019 1 500 000,00 F 0,540 0,540 EUR T C N A-1
AFL 1543/0047887 AGENCE FRANCE LOCALE 06/11/2020 22/03/2021 1 000 000,00 F 0,335 0,335 EUR T C N A-1
AFL 1905 AGENCE FRANCE LOCALE 22/10/2021 21/03/2022 1 000 000,00 F 0,390 0,390 EUR T C N A-1
AFL 367 AGENCE FRANCE LOCALE 26/06/2017 20/06/2018 475 000,00 F 1,170 1,170 EUR A C N A-1
AFL 666 AGENCE FRANCE LOCALE 10/07/2018 20/03/2019 1 200 000,00 F 1,190 1,190 EUR A C N A-1
CA T1LENM014PR CREDIT AGRICOLE 19/12/2011 05/01/2013 170 272,00 F 4,050 4,050 EUR A P N A-1
CAT1K8A7014PR-R CREDIT AGRICOLE 05/02/2017 05/02/2017 396 979,77 R TEC 1,200 1,200 EUR T P N A-1
CDC 1220417 CDC CAISSE DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
30/03/2012 01/05/2013 600 000,00 F 4,510 4,510 EUR A P N A-1
CE4596130 CAISSE D EPARGNE 07/08/2008 15/02/2011 500 000,00 R 2,170 2,170 EUR T C N A-1
Dexia 253339 CAISSE FRANCAISE FL 03/12/2007 01/02/2008 154 728,00 C 4,670 4,670 EUR A P N A-1
MON 502246EUR CAISSE FRANCAISE FL 15/12/2014 01/05/2015 400 000,00 F 2,100 2,100 EUR T C N A-1
MON 504167 BANQUE POSTALE 09/07/2015 01/11/2015 400 000,00 F 1,910 1,910 EUR T C N A-1
MON 516183EUR BANQUE POSTALE 12/11/2013 01/01/2015 433 000,00 R EURIBOR 1,893 1,893 EUR A C N A-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00 Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 146
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
120 000,00
1681 Autres emprunts (total) 120 000,00
CAF 2019229/3825 CAF 23/12/2019 01/06/2020 30 000,00 F 0,000 0,000 EUR A C N A-1
CAF 2019593/4223 CAF 25/11/2019 01/06/2020 30 000,00 F 0,000 0,000 EUR A C N A-1
CAF202000356/271 CAF 09/03/2020 01/06/2021 30 000,00 F 0,000 0,000 EUR A C N A-1
CAF202000357/270 CAF 18/12/2019 01/06/2021 30 000,00 F 0,000 0,000 EUR A C N A-1
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général 10 449 979,77
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 147
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
0,00 6 737 287,60 700 612,25 87 869,98 0,00 33 085,77
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 6 737 287,60 700 612,25 87 869,98 0,00 33 085,77
00003652092F N 0,00 A-1 936 000,00 17,99 F 2,330 52 000,00 23 020,40 0,00 8 238,88
4765452 N 0,00 A-1 490 017,10 9,00 C 0,910 52 021,02 4 932,55 0,00 3 629,26
AFL 0001049/001 N 0,00 A-1 1 150 000,00 11,72 F 0,540 100 000,00 6 638,26 0,00 172,50
AFL 1543/0047887 N 0,00 A-1 866 666,64 13,00 F 0,335 66 666,68 3 085,10 0,00 64,52
AFL 1905 N 0,00 A-1 900 000,00 9,00 F 0,390 100 000,00 4 239,09 0,00 87,75
AFL 367 N 0,00 A-1 316 666,65 9,52 F 1,170 31 666,67 4 120,78 0,00 1 982,58
AFL 666 N 0,00 A-1 880 000,00 11,00 F 1,190 80 000,00 11 550,93 0,00 8 235,39
CA T1LENM014PR N 0,00 A-1 -0,01 0,00 F 4,050 20 226,15 819,16 0,00 0,00
CAT1K8A7014PR-R N 0,00 A-1 250 509,90 9,10 R TEC 1,200 26 203,30 3 202,94 0,00 0,00
CDC 1220417 N 0,00 A-1 245 360,72 4,99 F 4,510 42 905,88 13 000,82 0,00 7 346,44
CE4596130 N 0,00 A-1 100 000,16 2,99 R 1,550 33 333,32 1 872,92 0,00 193,75
Dexia 253339 N 0,00 A-1 0,00 0,00 C 4,670 13 389,20 625,17 0,00 0,00
MON 502246EUR N 0,00 A-1 193 333,23 7,33 F 2,100 26 666,68 4 410,00 0,00 665,39
MON 504167 N 0,00 A-1 206 666,57 7,83 F 1,910 26 666,68 4 265,67 0,00 646,92
MON 516183EUR N 0,00 A-1 202 066,64 6,99 R EURIBOR 0,891 28 866,67 2 086,19 0,00 1 822,39
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 148
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 70 000,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 70 000,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00
CAF 2019229/3825 N 0,00 A-1 15 000,00 3,42 F 0,000 5 000,00 0,00 0,00 0,00
CAF 2019593/4223 N 0,00 A-1 15 000,00 3,42 F 0,000 5 000,00 0,00 0,00 0,00
CAF202000356/271 N 0,00 A-1 20 000,00 4,42 F 0,000 5 000,00 0,00 0,00 0,00
CAF202000357/270 N 0,00 A-1 20 000,00 4,42 F 0,000 5 000,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 6 807 287,60 720 612,25 87 869,98 0,00 33 085,77
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 149
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A2.3
A2.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés au
cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 150
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS A2.4
A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
19 0 0 0 0
% de l’encours 99,99 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 6 807 287,60 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 151
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Emprunt couvert Instrument de couverture
Référence de
l’emprunt couvert
Capital restant
dû au 31/12/N
Date de fin
du contrat
Organisme
co-contractant
Type de
couverture
(3)
Nature de la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l’instrument de
couverture
Date de début
du contrat
Date de fin
du contrat
Périodicité
de
règlement
des
intérêts (4)
Montant des
commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées
pour l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente
d'option
Taux fixe (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un , d'une option ( , , , ). swap cap floor tunnel swaption
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 152
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Référence de l’emprunt
couvert
Taux payé Taux reçu (7) Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat Catégorie d’emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c/768 Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux fixe (total) 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00
Total 0,00 0,00
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un . swap
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 153
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT A2.6
A2.6 – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Emprunts (2)
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Année de
mobilisation et
profil d’amort.
de l’emprunt Date du
refinance-
ment
Organisme
prêteur ou chef
de file
Capital restant
dû
Capital
réaménagé
Durée
résidu-
elle
Pério-
dicité
des
rem-
bour-
se-
ments
(6)
Caractéristiques du
taux
Coût de sortie (10) Annuité de l'exercice
ICNE de
l'exercice
Année
Profil
(5)
Type
de
taux
(7)
Index
(8)
Niveau
de
taux
(9)
Type
(11)
Montant (12) Intérêts (13) Capital
Total des dépenses au c/ 166
Refinancement de dette (3)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes au c/ 166
Refinancement de dette (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d’un emprunt auprès d’un établissement de crédit suivi de la souscription d’un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées.
(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l’emprunt quitté.
(3) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement.
(4) Il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
(5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre.
(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer le type d'index (ex : Euribor 3 mois).
(9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement.
(10) Il s’agit de retracer les caractéristiques de l’indemnité de remboursement anticipé due relative à l’emprunt quitté.
(11) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour allongement de durée.
(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d’autofinancement et de capitalisation.
(13) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 154
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N A2.7
A2.7 – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N (1)
N° du contrat
d’emprunt
Date de
souscrip-
tion du
contrat
initial
Date de
renégocia-
tion
Organisme prêteur
Durée
résiduelle en
années
Taux (2) Nominal
Profil d'amortissement
et périodicité de
remboursement (6)
Capital restant
dû au 31/12/N
ICNE de
l'exercice
Annuité payée dans l'exercice (s’il y a
lieu)
Con-
trat
initial
Con-
trat
rené-
gocié
Contrat initial Contrat renégocié
Contrat initial
Contrat
renégocié (5)
Contrat
initial
Contrat
renégocié
Intérêts Capital
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Inscrire les emprunts renégociés au cours de l'exercice N.
(2) Taux à la date de renégociation.
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois).
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d’amortissement, indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres. in fine
- Pour la périodicité de remboursement, indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 155
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE
DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME A2.8
A2.8 – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION
PAR PRÊTEUR
Dette en capital à
l’origine (2)
Dette en capital au
31/12 de l’exercice
Annuité payée au
cours de l’exercice
Dont
Intérêts (3) Capital
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d’émissions obligataires(ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat.
(2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la commune.
(3) . Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 156
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : €
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L Agencement, aménagement de bâtiments 15
L Appareils de levages, ascenseurs 20
L Autres 2
L Autres 15
L Autres agencements, aménagements de terrains 15
L Bâtiments légers, abris 10
L Camions et véhicules industriels 4
L Equipements de cuisines 10
L Equipements de garages et ateliers 10
L Equipements sportifs 10
L Installations et appareils de chauffage 10
L Logiciels 2
L Matériels classiques 3
L Matériels classiques 6
L Matériels de bureau électrique 5
L Matériels informatiques 2
L Mobilier 10
L Voitures 5 Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 157
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS A4
A4 – ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
provision de
l’exercice (1)
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions
constituées
au 01/01/N
Montant total
des
provisions
constituées
Montant des
reprises SOLDE
PROVISIONS BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement …). Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 158
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETALEMENT DES PROVISIONS A5
A5 – ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
(1) Il s’agit des provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions » qui font l’objet d’un étalement. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 159
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 733 196,06 I 733 108,31
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 720 700,00 720 612,25
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 700 700,00 700 612,25 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 20 000,00 20 000,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 12 496,06 12 496,06
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 12 496,06 12 496,06
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses au 31/12
Solde d’exécution
D001 de l’exercice
précédent (N-1)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 733 108,31 1 191 897,84 32 665,25 1 957 671,40
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 160
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 3 844 727,30 III 631 313,07
Ressources propres externes de l’année (a) 570 000,00 467 808,83
10222 FCTVA 570 000,00 467 808,83
10223 TLE 0,00 0,00
10226 Taxe d’aménagement 0,00 0,00
10228 Autres fonds 0,00 0,00
13146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13156 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13246 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13256 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (2) 3 274 727,30 163 504,24
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
261 Titres de participation 0,00 3 000,00
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation des document 1 236,66 1 236,66
28031 Frais d'études 30,00 30,00
28041583 GFP : Projet infrastructure 5 414,93 5 414,93
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 1 500,00 1 500,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 6 283,11 6 283,11
28051 Concessions et droits similaires 3 090,86 3 090,86
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 38,40 38,40
28128 Autres aménagements de terrains 4 303,43 2 433,52
281312 Bâtiments scolaires 484,97 484,97
281318 Autres bâtiments publics 50,00 50,00
28135 Installations générales, agencements, .. 754,09 754,09
28138 Autres constructions 45 746,11 45 746,11
28152 Installations de voirie 18,00 18,00
281571 Matériel roulant 16 618,84 16 618,84
281578 Autre matériel et outillage de voirie 22 015,50 22 015,50
28158 Autres installat°, matériel et outillage 342,31 342,31
281728 Autres agencements (m. à dispo) 126,66 126,66
281735 Installations générales (m. à dispo) 164,17 164,17
28181 Installations générales, aménagt divers 3 305,50 1 758,10
28182 Matériel de transport 3 204,05 3 204,05
28183 Matériel de bureau et informatique 6 517,68 6 517,68
28184 Mobilier 42 288,74 42 242,69
28188 Autres immo. corporelles 433,59 433,59
29… Prov. pour dépréciat° immobilisations
39… Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Prov. dépréc. comptes de tiers
59… Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 28 103,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 3 082 656,70 0,00 Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 161
Opérations de
l’exercice
III
Restes à réaliser en
recettes au 31/12
Solde d’exécution
R001 de l’exercice
précédent
Affectation
R1068 de l’exercice
précédent
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
631 313,07 1 728 495,66 0,00 908 230,02 3 268 038,75
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 1 957 671,40
Ressources propres disponibles IV 3 268 038,75
Solde V = IV – II (3) 1 310 367,35
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 162
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
Cet état ne contient pas d'information. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 163
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
Cet état ne contient pas d'information. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 164
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES LIEES A LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE DU
COVID-19 – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.4.1
A7.4.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (1) Libellé (1) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 165
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES LIEES A LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE DU
COVID-19 – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.4.2
A7.4.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (1) Libellé (1) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – ENTREES A10.1
A10.1 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
27/01/2022 Mobilier POTEAUX 537,60 0,00 4
27/01/2022 POOL ROUTIER 2022 2 770,80 0,00 0
27/01/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTPITOL 840,00 0,00 15
27/01/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 27 855,42 0,00 0
27/01/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE BAZUS 696,00 0,00 0
27/01/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE BAZUS 15 246,01 0,00 0
27/01/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE BAZUS 7 174,60 0,00 0
27/01/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 10 553,82 0,00 0
27/01/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 23 115,66 0,00 0
27/01/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 11 879,21 0,00 0
27/01/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 14 459,83 0,00 0
27/01/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 7 786,37 0,00 0
27/01/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 22 125,26 0,00 0
08/02/2022 acquisition logiciel cadastre et demat servic ADS 20 946,00 0,00 2
08/02/2022 ARMOIRE A CLEF + ETAGERE BAT ALAE VILLARIES 434,75 0,00 6
08/02/2022 MATERIEL ETAGERES 724,80 0,00 6
08/02/2022 POOL ROUTIER 2022 178 022,02 0,00 0
08/02/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTPITOL 189,62 0,00 15
08/02/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 972,00 0,00 0
08/02/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 246,00 0,00 0
09/02/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 10 990,30 0,00 0
11/02/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES -10 990,30 0,00 0
15/02/2022 INTEGRATION PLU DE GAURE 5 016,00 0,00 2
15/02/2022 MATERIEL DIFFUSEUR DE SON 660,00 0,00 5
15/02/2022 PASSERELLE VOIRIE CHEMIN DE RANDO ROUTE
DE LA
13 479,60 0,00 15
15/02/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE BAZUS 810,00 0,00 0
15/02/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE GRAGNAGUE 303,53 0,00 15
15/02/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE GRAGNAGUE 1 517,60 0,00 15
15/02/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE GRAGNAGUE 1 214,09 0,00 15
16/02/2022 materiel informatique DIVERS + VISIO 4 023,44 0,00 2
16/02/2022 POOL ROUTIER 2022 723,60 0,00 0
16/02/2022 POOL ROUTIER 2022 2 796,00 0,00 0
16/02/2022 TRAVAUX BATIMENT ENFANCE LAPEYROUSE 366,60 0,00 15
17/02/2022 PANNEAU SIGNALETIQUE gragnague 7 135,82 0,00 10
17/02/2022 PANNEAU SIGNALETIQUE Piossane 10 522,18 0,00 10
17/02/2022 PANNEAU SIGNALETIQUE Piossane 17 029,82 0,00 10
18/03/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 0,00 0,00 0
18/03/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 4 140,85 0,00 0
22/03/2022 POOL ROUTIER 2022 0,00 0,00 0
22/03/2022 POOL ROUTIER 2022 0,00 0,00 0
22/03/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 0,00 0,00 0
22/03/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 0,00 0,00 0
22/03/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 0,00 0,00 0
22/03/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE GRAGNAGUE 0,00 0,00 15
22/03/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 0,00 0,00 0
22/03/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 0,00 0,00 0
25/03/2022 POOL ROUTIER 2022 20 237,10 0,00 0
25/03/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 972,00 0,00 0
25/03/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 11 170,06 0,00 0
25/03/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 2 867,80 0,00 0
25/03/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 38 300,13 0,00 0
25/03/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 0,00 0,00 0
25/03/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE GRAGNAGUE 2 843,65 0,00 15
25/03/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 3 221,89 0,00 0
30/03/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 1 115,15 0,00 0
01/04/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 1 580,81 0,00 0
04/04/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 12 638,00 0,00 0
12/04/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 105 592,05 0,00 0
20/04/2022 POOL ROUTIER 2022 199,82 0,00 0
20/04/2022 POOL ROUTIER 2022 444,41 0,00 0
20/04/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 6 312,28 0,00 0
20/04/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE BAZUS 1 834,10 0,00 0 Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
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Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
20/04/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE BAZUS 863,11 0,00 0
20/04/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 7 309,94 0,00 0
20/04/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 841,93 0,00 0
20/04/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 7 084,33 0,00 0
20/04/2022 TRAVAUX BATIMENT ENFANCE LAPEYROUSE 3 949,84 0,00 15
21/04/2022 PANNEAU SIGNALETIQUE VERTICAL SUR ZONE D
ACTIVITE
5 142,62 0,00 10
02/05/2022 POOL ROUTIER 2022 1 382,72 0,00 0
02/05/2022 POOL ROUTIER 2022 304,24 0,00 0
02/05/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 6 002,61 0,00 0
02/05/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 0,00 0,00 0
02/05/2022 TRAVAUX VOIRIE LYCEE CHEMIN DE LA
MOUYSSAGUESE
3 654,00 0,00 0
05/05/2022 INFRASTRUCTURE FIBRE OPTIQUE 2022 5 859,50 390,64 15
05/05/2022 INTEGRATION DONNEES CADASTRALES 2021 1 404,00 0,00 2
05/05/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 0,00 0,00 0
11/05/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 42 678,64 0,00 0
16/05/2022 INTEGRATION VOIRIE L ORMIERE 33 684,69 0,00 0
16/05/2022 MATERIEL BAT ALAE vILLARIES 0,00 0,00 6
16/05/2022 MATERIEL BAT ALAE vILLARIES 0,00 0,00 6
16/05/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 0,00 0,00 0
16/05/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 0,00 0,00 0
16/05/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 0,00 0,00 0
17/05/2022 MATERIEL RAM/RPE 1 222,64 0,00 2
17/05/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 20 501,28 0,00 0
17/05/2022 TRAVAUX VOIRIE LYCEE CHEMIN DE LA
MOUYSSAGUESE
2 088,00 0,00 0
19/05/2022 MATERIEL BAT ALAE vILLARIES 0,00 0,00 6
19/05/2022 MATERIEL BAT ALAE vILLARIES 0,00 0,00 6
19/05/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 0,00 0,00 0
19/05/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 0,00 0,00 0
19/05/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 0,00 0,00 0
25/05/2022 POOL ROUTIER 2022 22 024,23 0,00 0
25/05/2022 POOL ROUTIER 2022 112 691,60 0,00 0
25/05/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE BAZUS 900,00 0,00 0
30/05/2022 AMENAGEMENT POSTE DE TRAVAIL 378,00 0,00 6
30/05/2022 AMENAGEMENT POSTE DE TRAVAIL 865,10 0,00 6
07/06/2022 MATERIEL BAT ALAE vILLARIES 424,08 0,00 6
07/06/2022 MATERIEL BAT ALAE vILLARIES 11 175,91 0,00 6
07/06/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 972,00 0,00 0
07/06/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 1 707,10 0,00 0
07/06/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 625,20 0,00 0
16/06/2022 ABRIS BAT ALAE GARIDECH 968,46 0,00 10
16/06/2022 ABRIS BAT ALAE GRAGNAGUE 968,45 0,00 10
16/06/2022 installation de store batIMENT C3G 210,00 0,00 6
16/06/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 6 838,08 0,00 0
16/06/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 859,69 0,00 0
16/06/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 2 018,11 0,00 0
17/06/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 19 195,19 0,00 0
27/06/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 0,00 0,00 0
28/06/2022 installation d'un regard d'eau batiment SIEGE 1 020,00 0,00 15
28/06/2022 POOL ROUTIER 2022 2 318,14 0,00 0
28/06/2022 POOL ROUTIER 2022 2 203,68 0,00 0
28/06/2022 POOL ROUTIER 2022 1 560,50 0,00 0
28/06/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 42 086,48 0,00 0
28/06/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 4 472,65 0,00 0
28/06/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 10 043,53 0,00 0
28/06/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 5 582,96 0,00 0
28/06/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 5 000,00 0,00 0
28/06/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 4 472,65 0,00 0
28/06/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 10 118,66 0,00 0
28/06/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE GRAGNAGUE 1 440,00 0,00 15
29/06/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 972,00 0,00 0
29/06/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 12 677,89 0,00 0
29/06/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 53 264,41 0,00 0
29/06/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 27 316,77 0,00 0
29/06/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 49 634,68 0,00 0
29/06/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 5 723,36 0,00 0
29/06/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 11 948,74 0,00 0
29/06/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE BAZUS 1 620,00 0,00 0
29/06/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE BAZUS 18 931,20 0,00 0
30/06/2022 DEMARREUR VEHICULE BOOSTER 214,80 0,00 6 Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
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Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
30/06/2022 materiel informatique 260,99 0,00 2
30/06/2022 MATERIEL INFORMATIQUE 2 963,83 0,00 2
30/06/2022 PANNEAUX VERTICAL TAD 6 828,00 0,00 6
09/08/2022 CREATION ARRET URGENCE BAT ATELIER SIEGE
C3G
280,42 0,00 5
09/08/2022 INSTALLATION DETECTEUR DE MOUVEMENT 620,68 0,00 10
09/08/2022 INSTALLATION ELECTRIQUE BAT ALAE MONTAS 351,65 0,00 6
09/08/2022 PANNEAU DEV ECO 1 590,35 0,00 6
09/08/2022 PANNEAU voirie verfeil EN CARAVELLEGR46 1 446,00 0,00 6
09/08/2022 POOL ROUTIER 2022 170 647,32 0,00 0
09/08/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 10 673,76 0,00 0
09/08/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 9 757,31 0,00 0
09/08/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 0,00 0,00 0
09/08/2022 VOIRIE LYCEE 1 983,60 0,00 0
11/08/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 4 206,89 0,00 0
18/08/2022 ACHAT ROTOR BROYEUR KUHN 4 263,60 0,00 6
18/08/2022 CARTE MEMOIRE 15,10 0,00 2
18/08/2022 CREATION SITE INTERNET 4 875,00 0,00 2
18/08/2022 FOURNITURE VITRAGE BAT ALAE MONTASTRUC 651,60 0,00 10
18/08/2022 MATERIEL DE PREVENTION 302,87 0,00 6
18/08/2022 ORDINATEURLENOVO PRO 11EX00PFR M70 SFF15 778,80 0,00 2
24/08/2022 2 FAUTEUIL BUREAU BAT SIEGE 485,70 0,00 6
24/08/2022 CLIMATISEUR BAT ALAE /ALSH PAULHAC 550,90 0,00 6
24/08/2022 CLIMATISEUR BAT ALAE ALSH LAPEYROUSE 701,90 0,00 6
24/08/2022 CLIMATISEUR BAT ALAE MONTASTRUC 701,90 0,00 6
24/08/2022 ETUDE OUVRAGES DART VOIRIE 10 581,00 0,00 0
24/08/2022 MOBILIER SUPORT VELO BAT ALAE ALSH
GRAGNAGUE
485,70 0,00 10
24/08/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 972,00 0,00 0
14/09/2022 POOL ROUTIER 2022 29 098,67 0,00 0
14/09/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 0,00 0,00 0
14/09/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 100,00 0,00 0
14/09/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 18 699,31 0,00 0
21/09/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 6 325,54 0,00 0
28/09/2022 MOBILIER BAT ALAE VILLARIES 1 671,00 0,00 6
28/09/2022 MOBILIER BAT ALAE VILLARIES 2 529,80 0,00 6
05/10/2022 store interieur 0,00 0,00 6
05/10/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 4 278,40 0,00 0
05/10/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 7 437,41 0,00 0
05/10/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 1 088,40 0,00 0
05/10/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 10 954,66 0,00 0
05/10/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 3 024,92 0,00 0
05/10/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 31 648,42 0,00 0
05/10/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 8 758,62 0,00 0
05/10/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 9 649,63 0,00 0
05/10/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 17 267,38 0,00 0
05/10/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 12 943,16 0,00 0
05/10/2022 VOLET SOLAIRE 0,00 0,00 6
06/10/2022 store interieur 505,20 0,00 6
06/10/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 3 500,00 0,00 0
06/10/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 1 500,00 0,00 0
06/10/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 12 664,83 0,00 0
06/10/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE BAZUS 13 182,65 0,00 0
06/10/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE BAZUS 0,00 0,00 0
06/10/2022 TRAVAUX PISTE CYCLABE GRAGNAGUE 4 698,00 0,00 15
06/10/2022 VOLET SOLAIRE 2 901,60 0,00 6
07/10/2022 POOL ROUTIER 2022 598,75 0,00 0
07/10/2022 SIGNALISATION VERTICALE CHEMIN DE
RANDONNEE LA TER
4 104,48 0,00 6
12/10/2022 CARTE MERE ORDINATEUR 360,00 0,00 2
12/10/2022 CHARIOT ELEVATEUR electrique 27 720,00 0,00 4
12/10/2022 POOL ROUTIER 2022 2 360,40 0,00 0
12/10/2022 POOL ROUTIER 2022 2 307,60 0,00 0
12/10/2022 SIGNALISATION VERTICALE VOIE DOUCE LYCEE 9 190,96 0,00 10
06/11/2022 CLOTURE FILET PARRE BALLON BATIMENT ALAE
ALSH GRAG
13 980,00 0,00 6
06/11/2022 DISQUE DURS 640,02 0,00 2
06/11/2022 LICENCES 860,40 0,00 2
06/11/2022 ORDINATEUR POSTE CTG 234,95 0,00 2
06/11/2022 plateforme pour ecran assis debout 369,60 0,00 6
06/11/2022 SIGNALISATION VERTICALE VOIE DOUCE LYCEE 771,47 0,00 10
06/11/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 8 406,60 0,00 0 Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 169
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
06/11/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 43 686,95 0,00 0
06/11/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 18 310,21 0,00 0
07/11/2022 BORNES DE CHARGES ELECTRIQUES 0,00 0,00 10
07/11/2022 GARDE CORPS SUR PISTE CYCLABLE 8 241,89 0,00 10
07/11/2022 INFRASTRUCTURE FIBRE OPTIQUE 2022 5 859,50 390,64 15
07/11/2022 MATERIEL INFORMATIQUE 111,24 0,00 2
07/11/2022 TRAVAUX BAT ALAE GAURE 960,00 0,00 0
07/11/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 3 552,00 0,00 0
07/11/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE BAZUS 3 252,77 0,00 0
09/11/2022 APPAREILS DE CHAUFAGE POUR BATIMENTS
ALAE
1 626,00 0,00 10
09/11/2022 MOBLIER JARDINIERE BAT ALAE MONTPITOL 780,00 0,00 10
09/11/2022 POOL ROUTIER 2022 1 184,92 0,00 0
09/11/2022 POOL ROUTIER 2022 171 276,17 0,00 0
09/11/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE BAZUS 6 203,60 0,00 0
15/11/2022 AMENAGEMENT CHEMIN DE RANDONNEES 6 429,15 0,00 0
15/11/2022 AMENAGEMENT CHEMIN DE RANDONNEES 10 073,78 0,00 0
15/11/2022 AMENAGEMENT CHEMIN DE RANDONNEES 5 718,38 0,00 0
15/11/2022 BAT ALAE GARIDECH MISE EN PLACE GAZON
SYNT
10 225,20 0,00 15
15/11/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 24 247,80 0,00 0
16/11/2022 PANNEAUX BAT ALAE LAPEYROUSE 96,00 0,00 6
16/11/2022 POOL ROUTIER OUVRAGE D ART 7 187,46 0,00 0
18/11/2022 POOL ROUTIER 2022 0,00 0,00 0
18/11/2022 VOIRIE LYCEE 0,00 0,00 0
21/11/2022 TRAVAUX VOIRIE LYCEE 1 298,40 0,00 0
22/11/2022 amenagement chemin de randonnee GR46 9 821,69 0,00 0
22/11/2022 AMENAGEMENT PISTE CYCLABLE BARRIERE BOIS 5 644,80 101,92 6
22/11/2022 AMENAGEMENT TROTTOIR ZONE PIOSSANE 2 833,04 15,35 20
22/11/2022 BORNES DE CHARGES ELECTRIQUES 5 916,00 0,00 10
22/11/2022 PANNEAU SIGNALISATION 7 943,40 86,05 10
22/11/2022 POOL ROUTIER 2022 251 281,04 0,00 0
22/11/2022 POOL ROUTIER 2022 0,00 0,00 0
22/11/2022 POOL ROUTIER SIGNALISATION 1 348,80 14,61 10
22/11/2022 POOL ROUTIER SIGNALISATION 685,20 7,42 10
22/11/2022 POOL ROUTIER SIGNALISATION VERTICALE 1 251,60 13,56 10
22/11/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 18 521,89 0,00 0
22/11/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 8 629,73 0,00 0
22/11/2022 TRAVAUX VOIRIE LYCEE 194 068,39 0,00 0
22/11/2022 TRAVAUX VORIE OM 18 880,86 0,00 0
28/11/2022 TRAVAUX BATIMENT ENFANCE LAPEYROUSE 23 588,57 0,00 15
29/11/2022 TRAVAUX BATIMENT ENFANCE LAPEYROUSE -9 543,95 0,00 15
30/11/2022 PANNEAU DE SIGNALISATION CHEMIN
LABOURDETTE GRAGN
1 567,75 13,07 10
30/11/2022 POOL ROUTIER 2022 142 625,05 0,00 0
30/11/2022 POOL ROUTIER 2022 96 617,99 0,00 0
30/11/2022 TRAVAUX VORIE EP CITY STADE MONTPITOL 4 838,40 0,00 0
01/12/2022 PANNEAU DE BASKET CITY STADE 5 400,00 0,00 6
01/12/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 39 942,61 0,00 0
01/12/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 1 515,32 0,00 0
01/12/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 3 795,25 0,00 0
01/12/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 1 641,40 0,00 0
01/12/2022 TRAVAUX BAT ENFANCE VILLARIES 1 515,32 0,00 0
06/12/2022 GARDE CORPS SUR PISTE CYCLABLE 0,00 0,00 10
06/12/2022 MO STATIONNEMENT VOIRIE 1 800,00 0,00 0
06/12/2022 MOBILIER BAT ALAE BAZUS 425,34 4,92 6
06/12/2022 MOBILIER BAT ALAE MONTASTRUC 97,74 1,13 6
06/12/2022 MOBILIER BAT ALAE VILLARIES 185,77 2,15 6
06/12/2022 MOBILIER BAT LAPEYROUSE 980,45 11,35 6
06/12/2022 MOBILIER BAT MONTPITOL 240,49 2,78 6
06/12/2022 MOBILIER BAT VERFEIL 595,36 6,89 6
06/12/2022 MOBLIIER ALAE BAT ALAE ALH MONTAS 964,57 11,16 6
06/12/2022 OUVRAGE D ART 10 581,00 0,00 0
06/12/2022 POOL ROUTIER 2022 133 102,33 0,00 0
06/12/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 14 557,77 0,00 0
06/12/2022 TRAVAUX BAT ALAE MONTJOIRE 2 083,23 0,00 0
06/12/2022 TRAVAUX PISTE CYCLABE GRAGNAGUE 6 417,60 0,00 15
06/12/2022 TRAVAUX VOIE DOUCE BOURG GARE LYCEE 0,00 0,00 0
06/12/2022 TRAVAUX VOIRIE LYCEE CHEMIN DE LA
MOUYSSAGUESE
3 840,00 0,00 0
12/12/2022 TRAVAUX VOIE DOUCE BOURG GARE LYCEE 10 561,88 0,00 0
12/12/2022 TRAVAUX VOIE DOUCE BOURG GARE LYCEE 231 016,82 0,00 0 Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 170
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
14/12/2022 GARDE CORPS SUR PISTE CYCLABLE 12 362,84 0,00 10
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL 3 338 837,00 1 073,64 Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 171
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – SORTIES A10.2
A10.2 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
PARTICIPATION SPL 3 000,00 0 0,00 3 000,00 3 433,18 433,18
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Mise à la réforme
Divers
acquisition bitdefender 805,11 2 1 610,22 0,00 0,00 0,00
acquisition matériel
informatique
5 678,61 2 5 678,61 0,00 0,00 0,00
acquisition matériel
informatique
1 681,12 10 1 513,00 168,13 0,00 -168,13
acquisition matériel
informatique
3 719,56 2 3 073,72 3 073,72 0,00 -3 073,72
acquisition mobilier CLSH
lapeyrouse
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
ACQUISITION souffleur 305,00 6 305,00 305,00 0,00 -305,00
bornage 538,20 0 0,00 0,00 0,00 0,00
conception cartes
randonnées
2 691,00 2 2 691,00 0,00 0,00 0,00
coordination SPS 1 543,50 0 0,00 0,00 1 543,50 1 543,50
coordination SPS 514,50 0 0,00 0,00 0,00 0,00
DIAGNOSTIC PAVE 2 500,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
DIGITALISATION PLU 516,00 2 516,00 0,00 0,00 0,00
equipement RAM 1 580,08 6 1 580,08 0,00 0,00 0,00
étude handicap 5 382,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
étude handicap 12 139,40 0 0,00 0,00 0,00 0,00
intégration 4 communes site
internet
538,20 2 538,20 0,00 0,00 0,00
INTEGRATION BDORTHO 480,00 2 480,00 0,00 0,00 0,00
intégration cadastre
Bonrepos
497,54 2 497,54 0,00 0,00 0,00
INTEGRATION FICHIER
CADASTRAUX
1 046,50 2 1 046,50 0,00 0,00 0,00
INTEGRATION PLU
bonrepos
576,00 2 1 152,00 0,00 0,00 0,00
INTEGRATION PLU
GRAGNAGUE
1 020,00 2 1 020,00 0,00 0,00 0,00
INTEGRATION PLU
LAVALETTE
0,00 2 60,00 0,00 0,00 0,00
INTEGRATION PLU
LAVALETTE
240,00 2 1 320,00 0,00 0,00 0,00
INTEGRATION PLU
ROQUESERIERE
1 020,00 2 1 020,00 0,00 0,00 0,00
INTEGRATION PLU
VERFEIL
240,00 2 510,00 0,00 0,00 0,00
INTEGRATION
REGLEMENT PLU ST
MARCEL
60,00 2 60,00 0,00 0,00 0,00
intégration SIG voirie villaries 269,10 2 0,00 0,00 0,00 0,00
jeux jouet ALSH Montastruc 662,58 6 662,58 0,00 0,00 0,00
jouet RAM 244,89 0 0,00 0,00 0,00 0,00
jouet RAM 200,19 0 0,00 0,00 0,00 0,00
jouet RAM 168,38 0 0,00 168,38 0,00 -168,38
JOUET ram 44,99 0 0,00 44,99 0,00 -44,99
JOUETS RAM BAT
MONTASTRUC
602,20 0 0,00 0,00 0,00 0,00 Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 172
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
lave linge 299,00 6 299,00 0,00 0,00 0,00
LOGICIEL RAM 1 844,64 2 1 844,64 0,00 0,00 0,00
LOGICIEL URBA service
commun
1 950,00 2 1 950,00 0,00 0,00 0,00
LOGICIEL URBA service
commun
2 421,00 2 2 421,00 0,00 0,00 0,00
LOGICIEL URBA service
commun
1 200,00 2 1 200,00 0,00 0,00 0,00
matériel informatique RAM
fact n°FV200900089579 d
833,59 2 833,59 0,00 0,00 0,00
matériel voirie 3 458,21 6 1 560,78 0,00 0,00 0,00
mobilier ALSH montastruc 7,95 0 0,00 0,00 0,00 0,00
mobilier jouet jeux RAM 56,50 0 0,00 0,00 0,00 0,00
mobilier RAM bat ALSH
montastruc
335,35 6 335,35 0,00 0,00 0,00
module CADASTRAUX 269,10 2 0,00 269,10 0,00 -269,10
module cadastre 3 199,30 2 3 199,30 0,00 0,00 0,00
PANNEAU 150,72 6 150,72 0,00 0,00 0,00
PLU garidech 60,00 2 60,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 66 590,01 -2 052,64 Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 173
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A10.3
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 28 103,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 3 433,18
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 3 000,00
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A10.3 – OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 174
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – ENTREES A10.4
A10.4 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l’urbanisme)
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 175
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – SORTIES A10.5
A10.5 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l’urbanisme)
Modalités et date de
sortie
Désignation du
bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Mise à la réforme
Divers
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 176
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1) A11
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Article (2) Libellé (2) Dépenses Mandats émis Recettes Titres émis
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
72 Travaux en régie 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 I 0,00
SECTION D’INVESTISSEMENT
Article (2) Libellé (2) Montant (3)
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Les immobilisations créées par les services techniques de la collectivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspond au coût d’acquisition des matières consommées
augmenté des charges directes de production (matériel et outillage acquis ou loués, frais de personnel, …) à l’exclusion des frais financiers et des frais d’administration générale.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (3) Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 177
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES TRAVAUX EN REGIE A11
RATIO
Montant
Recettes 72 (I) 0,00
Recettes réelles de fonctionnement 0,00
Recettes 72 / Recettes réelles de fonctionnement 0,00 % Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 178
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
B1.2
B1.2 – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties échues dans l’exercice (1) A 0,00 Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (1) B 0,00 Annuité nette de la dette de l’exercice (2) C 808 482,23 Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A+ B + C - D 808 482,23
Recettes réelles de fonctionnement II 9 564 664,10
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (3) I / II 8,45
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 179
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 10,00 4,00 14,00 0,00 0,00 0,00
ADJOINT ADMINISTRATIF C 3,00 2,00 5,00 0,00 0,00 0,00 ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ERE CL. C 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00 ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CL. C 2,00 0,00 2,00 0,00 0,00 0,00 ATTACHE TERRITORIAL A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00 REDACTEUR B 1,00 1,00 2,00 0,00 0,00 0,00 REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CL B 1,00 1,00 2,00 0,00 0,00 0,00 REDACTEUR PRINCIPAL 2EME CL B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 16,00 0,00 16,00 0,00 0,00 0,00
ADJOINT TECHNIQUE C 5,00 0,00 5,00 0,00 0,00 0,00 ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CL. C 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00 ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CL. C 3,00 0,00 3,00 0,00 0,00 0,00 AGENT DE MAITRISE C 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00 INGENIEUR A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00 TECHNICIEN B 2,00 0,00 2,00 0,00 0,00 0,00 TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CLASSE B 3,00 0,00 3,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SOCIALE (d) 2,00 0,00 2,00 0,00 0,00 0,00
ASSISTANT SOCIO EDUCATIF CLASSE EXCEPTIONNELLE A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00 EDUCATEUR JEUNES ENFANTS A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE CULTURELLE (h) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ANIMATION (i) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE POLICE (j) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (k) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 28,00 4,00 32,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
Page 180
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
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AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
IV – ANNEXES IV Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N C1.2
C1.2 – ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N (1)
ELUS BENEFICIAIRES
DES ACTIONS DE
FORMATION
NOM DE
L’ORGANISME DE
FORMATION
COUT DE LA
FORMATION
DATE ET LIEU DE LA
FORMATION
ACTIONS DE FORMATION
FINANCEES PAR LA
COMMUNE OU
L’ETABLISSEMENT
MM GALY Brigitte viviane
(Vice-Président)
neant 0,00 0 0
MM JARNOLE Pierrette jeanne
(Vice-Président)
neant 0,00 0 0
MR CALAS Daniel (Président) neant 0,00 0 0
MR CAPEL JEAN-BAPTISTE
(Vice-Président)
neant 0,00 0 0
MR CIERCOLES CHRISTIAN
ROGER (Vice-Président)
neant 0,00 0 0
MR CUJIVES Didier
(Vice-Président)
neant 0,00 0 0
MR FONTES ANDRE RENE
GEORGES (Vice-Président)
neant 0,00 0 0
MR PLICQUE PATRICK LUCIEN
MARIE (Vice-Président)
neant 0,00 0 0
MR ROUMAGNAC LEANDRE
(Vice-Président)
neant 0,00 0 0
MR SEILLES PHILIPPE ROBERT
(Vice-Président)
neant 0,00 0 0
MR VINTILLAS EDMOND
(Vice-Président)
neant 0,00 0 0
(1) Articles L. 2123-12 et L. 2123-14-1 du CGCT. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É C3.5
C3.5 – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 7 500 728,63 4 130 028,29 1 191 897,84 2 178 802,50
RECETTES 7 500 728,63 2 310 392,65 1 728 495,66 3 461 840,32
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 13 577 189,40 8 237 575,70 0,00 5 339 613,70
RECETTES 13 577 189,40 14 111 813,50 0,00 -534 624,10
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget) (1)
(1) Ne sont pas pris en compte les CCAS et caisses des écoles, régies personnalisées …qui sont des personnes morales distinctes de la commune ou de l’établissement de rattachement
juridique.
(2) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la AGRÉGÉE neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 7 500 728,63 4 130 028,29 1 191 897,84 2 178 802,50
RECETTES 7 500 728,63 2 310 392,65 1 728 495,66 3 461 840,32
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 13 577 189,40 8 237 575,70 0,00 5 339 613,70
RECETTES 13 577 189,40 14 111 813,50 0,00 -534 624,10
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 21 077 918,03 12 367 603,99 1 191 897,84 7 518 416,20
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 21 077 918,03 16 422 206,15 1 728 495,66 2 927 216,22
(1) Y compris les rattachements. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E ET CONSOLID E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS É É ANNEXES C3.5
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (Cf. liste des principales opérations en annexe de la M14) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 7 500 728,63 4 130 028,29 1 191 897,84 2 178 802,50
RECETTES 7 500 728,63 2 310 392,65 1 728 495,66 3 461 840,32
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 13 577 189,40 8 237 575,70 0,00 5 339 613,70
RECETTES 13 577 189,40 14 111 813,50 0,00 -534 624,10
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 21 077 918,03 12 367 603,99 1 191 897,84 7 518 416,20
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 21 077 918,03 16 422 206,15 1 728 495,66 2 927 216,22
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
IDENTIFICATION DES FLUX CROISES C3.6
C3.6 – IDENTIFICATION DES FLUX CROISES
1 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET LES COMMUNES (cf. liste des opérations en annexe de la M14)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
2 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET DES COMMUNES (après la neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Cet état doit être rempli uniquement par les groupements à fiscalité propre. Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases notifiées
(si connues à
la date de vote)
Variation des
bases/N-1 (%)
Taux appliqués par
décision de
l’assemblée
délibérante
(%)
Variation de
taux/N-1 (%)
Produit voté
par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit/N-1
(%)
TFPB 19 907 000,00 0,00 4,99 0,00 993 359,00 0,00
TFPNB 705 300,00 0,00 4,24 0,00 29 905,00 0,00
CFE 4 021 000,00 0,00 31,01 0,00 1 246 912,00 0,00
TOTAL 24 633 300,00 0,00 2 270 176,00 0,00 Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 46
Nombre de membres présents : 27
Nombre de suffrages exprimés : 39
VOTES :
Pour : 39
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 04/04/2023
Présenté par (1) Le Président.
A Gragnague, le 13/04/2023
Le Président
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session Ordinaire.
A Gragnague, le 13/04/2023
Les membres de l’assemblée délibérante (2),
.
Amador ESPARZA
Aurelie SECULA
Bazus:Brigitte GALY
Bonrepos Riquet:Philippe SEILLES
Catherine DEBONS ayant donné pouvoir à Patrick PLICQUE
Christian CIERCOLES
Corinne GONZALEZ ayant donné pouvoir à Eric BRESSAND
Didier CUJIVES
Edmond VINTILLAS
Eric BRESSAND
Garidech: Vincent RICHARD
Gauré:Christian GALINIER
Gragnague Caroline: SALESSES ayant donné pouvoir à Stéphanie CALAS
Gragnague: Stéphanie CALAS
Gémil:Jean-Noël BAUDOU
Jean Michel BERSIA
Joanna TULET
Lapeyrouse-Fossat: Audrey SPITZ
Lapeyrouse-Fossat: Eric VASSAL ayant donné pouvoir à Audrey SPITZ
Lavalette: André FONTES
Lavalette: Jean-Dominique POZZO ayant donné pouvoir à André FONTES Budget C.C.Coteaux Girou - Principal - CA - 2022
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IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Montastruc-la-Conseillère: Jean-Baptiste CAPEL
Montastruc-la-Conseillère: Marjorie MAUCOUARD ayant donné pouvoir à William LASKIER
Montjoire: Isabelle GOUSMAR ayant donné pouvoir à Nancy SOURBIER
Montjoire: Patrick GAY
Montpitol: Jean-François CASALE ayant donné pouvoir à Pierrette JARNOLE
Nancy SOURBIER
Patricia CADOZ ayant donné pouvoir à Jean RIUS
Paulhac :Nathalie THIBAUD
Roqueserière: Thierry CASTET
Saint-Marcel Paulel: Véronique RABANEL ayant donné pouvoir à Jean-Baptiste CAPEL
Saint-Pierre :Pierrette JARNOLE
St jean lherm: Eliseo BONNETON
Verfeil Patrick PLICQUE
Verfeil: Aurélie SECULA ayant donné pouvoir à Jean-Pierre CULOS
Villariès: Jean-François LOZANO ayant donné pouvoir à Léandre ROUMAGNAC
Villariès:Léandre ROUMAGNAC
William LASKIER
jean RIUS
Certifié exécutoire par (1) Le Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A Gragnague,le
(1) Indiquer le maire ou le président de l’organisme.
(2) L’assemblée délibérante étant : Les membres l'Assemblée délibérante réuni(e) en session Ordinaire.