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Convocation - CM convocation 2023 06 28
Convocation - CM convocation 20261013
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaugrigneuse.
Lien du pdf (Convocation - CM convocation 20261013)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ CON VOCATION
Commune de Vaugrigneuse
Mesdames et Messieurs les Adjoints au Maire et Conseillers Municipaux :
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mardi 13 octobre 2026 à 20h30
Salle de restauration scolaire élémentaire
Les débats sont accessibles en direct de manière électronique
ORDRE DU JOUR :
Décisions du Maire
Règlement intérieur du Conseil Municipal
Demande d’habilitation à l'API Impôt Particulier de la DGFiP via France Connect
Nouveau contrat rural
Subvention FPIC 2026
Fonds de concours CCPL 2026
Tarification de la restauration adulte 2026/2027
Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) de la Rémarde,
de la Prédecelle et de la Charmoise
Questions diverses
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Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l’assurance de mes salutations distinguées.
Elodie CREPIN
Elodie CREPIN, Francis VIVAT, Zahia GABA, Thierry VERRECCHIA, Sylvie NESSLER, Roland HEBRARD, Eléonore SWIDERSKI,
Nicolas QUENTIN, Sonia SENECHAL, Jason MARTIN, Sandra MESNAGE, Matthieu LE BRIS, Chantal DAUGAN, Stéphane HARDY,
Sabrina LEBREQUIER