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Document publié le Jeudi 10 janvier 2008 par la commune de Saint-Geniès.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
100 0 100 200 300 m
Plan Local d'Urbanisme
Commune
de SAINT-GENIES
Département de la Dordogne
Elaboration prescrite par délibération du Conseil Municipal le 10 janvier 2008
PLU arrêté par délibération du Conseil Communautaire le 14 décembre 2016
PLU mise à l'enquête publique du 8 janvier 2018 au 9 février 2018
PLU approuvé par délibération du Conseil Communautaire le 27 septembre 2018
Plan des servitudes
Planche ouest (1/3)
Piéce N° 4.2
Bureau d’études de la
Chambre d’agriculture Dordogne
Boulevard des Saveurs - Cré@Vallée Nord
Coulounieix Chamiers
24060 PERIGUEUX CEDEX 9
Tél. : 05 53 45 47 84
urbanae@dordogne.chambagri.fr
Dressé par le BE Urban'ae en septembre 2018
Servitude AC1 - Conservation du patrimoine culturel
Servitude AS1 - Conservation des eaux
Servitude I3 - Energie Gaz
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