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Ordre du Jour - 00.ODJ CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Avé.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne,
ue SAINT-AVE SANT-TEVE À Mesdames et Messieurs les membres Du Conseil Municipal (destinataires in fine) Service Secrétariat Général Dossier suivi par : H. CHERON Objet : Convocation au conseil municipal Saint-Avé, le 26 septembre 2024 Cher(e)s Collègues, Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le : Jeudi 03 octobre 2024 à 20h00 Salle Jean LANGLO, en Mairie de SAINT AVE Vous trouverez, ci-joint, les projets de délibérations qui vous seront soumis : Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 09 juillet 2024 | — Projets de délibérations : URBANISME 1. Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du PLU Les documents composant le dossier de PLU à arrêter sont transmis uniquement par voie dématérialisée en raison du nombre très important de pages et de plans grand format qu'ils contiennent. Néanmoins, un exemplaire complet au format papier est disponible en mairie aux heures d'ouverture, consultable jusqu'au conseil municipal du 03/10/24 par tout conseiller municipal qui en fait la demande auprès de l'accueil ou du service urbanisme. FONCIER 2. Renouvellement du bail au profit de TOTEM France, filiale de ORANGE, pour la location d’un terrain rue du Traité de Beauregard VIE ECONOMIQUE 3. Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail non alimentaires — Liste des dimanches concernés pour l’année 2025 TRANSITIONS 4. Approbation du rapport de développement durable 2023 5, Renouvellement de la candidature « Territoires Engagés pour la Nature — TEN- Pour 2024-2027 » SERVICES TECHNIQUES 6. Convention avec Morbihan Energies pour le financement et la réalisation de travaux d'éclairage public solaire — Abri bus de Kerlédan 7. Convention avec Morbihan Energies pour le financement et la réalisation de travaux d'éclairage public — Extension route de Kerbotin 8. Convention de servitudes au profit d'EÉNEDIS à Kerozer — Réseau HTA 9. Convention de groupement pour la coordination de l'accompagnement par CITEO dans le cadre de la lutte contre les déchets abandonnés # Mairie # Tél. 02 97 60 70 10 # saint-ave.fr Place de l'hôtel de Ville Fax 02 97 44 58 91 B.P.40020 mairie@saint-ave.fr 56891 Saint-Avé Cedex Tout courrier devra être impersonnellement adressé à Madame Le Maire FINANCES 10. Participation financière à la révision de la charte du Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan 11. Demande de subvention DETR : Dispositif de vidéoprotection 12. Convention de mutualisation Commune/CCAS RESSOURCES HUMAINES 13. Protection sociale complémentaire : mise en place de la prévoyance 14. Modification du tableau des effectifs 15. Convention relative à l'intervention de l'agent chargé des fonctions d'inspection santé — sécurité au Travail : reconduction Il - Informations : - Décisions prises par Madame le Maire sur délégation du conseil municipal Comptant sur votre présence, Je vous prie de croire, Cher(e)s Collègues, en l'assurance de ma considération distinguée. Le Maire, Vice-Présidenfe du f onseil Régional de Bretagne, 2. _ Anne GALLO-KERLEAU T Mairie # Tél. 02 97 60 70 10 # saint-ave.fr Place de l'hôtel de Ville : Fax 02 97 44 58 91 B.P.40020 mairie@saint-ave.fr 56891 Saint-Avé Cedex Tout courrier devra être impersonnellement adressé à Madame Le Maire