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Convocation - convocation?t=1727441006
Document publié le Mercredi 22 décembre 2021 par la commune d'Abscon.
Lien du pdf (Convocation - convocation?t=1727441006)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Loisirs,
DEPARTEMENT du NORD
kXX
: u ARRONDISSEMENT dé VALENCIENNES Convocation pour
CANTON de DENAIN
REX
COMMUNE AE ABSCON le Conseil Municipal
Madame, Monsieur
Vous êtes invité(e) à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le
MARDI 1°" FEVRIER 2022 à 18 heures 00
Salle des Mariages — Place Charles De Gaulle
(à huis clos)
Ordre du Jour
1) Emplacement taxi — officialisation
2) Projet d'implantation d'éoliennes sur le territoire contigü à la Commune — position communale 3) Convention ANTAI pour officialisation de la verbalisation sur le territoire communal 4) Médiathèque Départementale — validation du contrat d'objectifs niveau 2 5) Centres de loisirs année 2022 — droits d'inscription et plafond annuel des ressources 6) Centres de loisirs — revalorisation de l'indice pour les animateurs 7) Halte-Garderie : modification du règlement de fonctionnement 8) Annulation de la subrogation en cas d'arrêt maladie des agents 9) Restauration scolaire — modification des tarifs du prestataire 10) Création d’une commission des menus
11) Location de parcelle à l'organisme HORTIBAT - convention annuelle à signer 12) Location de hangar pour stock de matériel communal lourd — convention annuelle à signer 13) Questions diverses
a) Communauté de Communes Cœur D'ostrevent : décision du Tribunal Administratif du 22 décembre 2021 concernant le retrait de la Commune d'Emerchicourt b) Vidéoprotection : informations sur le fonctionnement des caméras c) Nouveaux projets routiers : compte-rendu de la réunion de la Commission de Sécurité routière du 18/01/2022
d) CAPH : informations concernant les plantations
LDTZ
Veuillez agréer Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
En Mairie, le 25 janvier 2022
Le Maire,
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