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Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 11+ ++Procès+verbal+du+CM+du+9+novembre+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Investissement et développement économique,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
09 NOVEMBRE 2023 À 20H00
LIEU : Salle du conseil de Saint Georges en Couzan
PRESENTS: M. David BUISSON (Maire), Mme Audrey BESSAY (îere adjointe), M. Guillaume
CHAVAREN (2ère adjoint), Mme Lucie DESCHAMPS (3ème Adjoint), M André DERORY (conseiller
municipal), M. Pierre-Henri DECOMBE (conseiller municipal), M. Patrick CHARLES (conseiller municipal), Mme Françoise DEYGAT (conseillère municipale), Mme Monique RONDEL (conseillère
municipale), M. Serge MARCOUX (conseiller municipal).
EXCUSE(S) : :
ABSENT(S) :
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Françoise DEYGAT
Le compte rendu du précédent conseil municipal est présenté par Monsieur le Maire. Il est validé à l'unanimité.
1) INTERVENTION M GIRAUDIER POINTS TRAVAUX ECOLE :
Monsieur GIRAUDIER architecte était invité au conseil municipal pour faire un point sur les travaux de l'école. Le gros-œuvre est terminé.
Lot 2 Maçonnerie : avenant de 13866.31 €
Modification de la cage d'escalier, ascenseur et façade de l'entrée, cela représente une moins-value de 14546.78 €
Lot 3 charpente : plus-value de 43524.67 € du à un manquement dans l'offre de départ (il a été convenue avec l'architecte que cet avenant ne serait pas comptabilisé dans les 8% de ces prestations.
2) AVENANT TRAVAUX ECOLE :
Monsieur le Maire présente au conseil municipal plusieurs avenants :
Lot 8 menuiseries extérieures avenant n°1 : des travaux ont été rajoutés pour 800 € HT et
d'autres ont été enlevés pour 3948.58 € HT soit un avenant en moins pour -3147.58 € HT
Lot 2 maçonnerie avenant n°2 : des travaux ont été rajoutés pour 310.50 € HT
Lot 15 ascenseur avenant n°2 : Mise en place d'une horloge pour contrôler l'accès à
l'ascenseur : soit 450 € HT en plus
Lot 3 Charpente avenant n°2 : mise en place d'une lucarne pour accéder à la toiture pour
640 € HT
Lot 9 menuiseries intérieures avenant n°1 : suite à des modifications des travaux ont été
rajoutés pour 1060 € HT
Lot 9 menuiseries intérieures avenant n°2 : suite à des modifications des travaux ont été
annulés pour 1510 € HT en moins.
Monsieur le maire informe que la subvention du fond verts de 55258 € accordé par l'Etat
nous a été retiré car la commune aurait du faire un appel d'offre pour les travaux de
rénovation et un pour l'extension. Un rendez-vous avec le Sous-préfet est prévu le 16
novembre à 17H
DECISION : Le conseil municipal valide ces avenants
Page 1 sur 3 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan 3) REMUNERATION AGENT RECENSEUR :
Monsieur le Maire informe que le recensement de la population aura lieu du du 18 janvier au 17 février 2024 et qu'il est nécessaire de recruter un agent pour effectuer ce travail.
A ce jour deux candidatures ont été reçues. Le conseil municipal se laisse le temps de réflexion jusqu’au prochain conseil pour choisir l'agent recenseur.
Monsieur le Maire propose de rémunérer l'agent sur un temps plein au SMIC avec en plus une indemnité de transport de 50 €. La commune percevra en compensation une dotation de l'état de 896 €
DECISION : Le conseil municipal valide le salaire de l'agent recenseur.
4) DEVIS BULLETIN MUNICIPAL :
Lucie DESCHAMPS présente un devis de l’entreprise SEDI pour l'impression du prochain bulletin municipal de 587.75 € TTC
DECISION : Le conseil municipal valide ce devis.
5) SUBVENTION RENOVATION DU LAVOIR D’EPEZY
Monsieur le maire présente au conseil municipal les factures des matériaux pris par M CHAZELLE pour la rénovation du lavoir d'Epezy pour un montant de 1575.17 €
Monsieur le maire rappelle à l'assemblée que lors du conseil du 01.12.2020 il avait été décidé de participer à hauteur de 50% des fournitures dans la limite de 1000 € pour la rénovation du petit patrimoine de la commune.
DECISION : Le conseil municipal décide de subventionner pour 787.57 € M CHAZELLE
6) VENTE DE LA PARCELLE AZ 110 :
Monsieur le maire présente la demande des propriétaires du 27et 37 route de Chalmazel
d'acquérir la parcelle AZ 110 de 160 m2 afin de la mettre à disposition de leur locataire.
La commune décide de garder la partie haute de la parcelle.
DECISION : Le conseil municipal est d'accord pour la vente à 1 € le m° et décide que les frais
de géomètre seront à la charge des acheteurs
7) TRAVAUX TOITURE EGLISE :
Monsieur le maire informe que l’entreprise DELAUNAY a remplacé des tuiles sur la
toiture de l’église et à procéder au démoussage de la toiture pour un montant de 3450 € HT.
DECISION : Le conseil municipal valide la facture de l'entreprise DELAUNAY
Page 2 sur 3 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan 8) SUBVENTION USEP :
Monsieur le maire présente la demande de subvention de l'USEP pour un montant de
140 €.
DECISION : Le conseil municipal accepte le versement d'une subvention de 140 € à l'USEP
9) DEVIS ASPIRATEUR SALLE ANIMATION :
Monsieur le maire informe l'assemblée que l'aspirateur actuel doit être remplacé et présente
deux devis pour des aspirateurs air et eau.
DECISION : Le conseil municipal décide d'attendre l'ouverture de l'école et la nouvelle
organisation du ménage pour prendre une décision.
10) QUESTIONS DIVERSES :
e COMPOSTEUR PARTAGE.
Proposition de mise en place d'un composteur partagé place Méchin. Il faut 2 référents et un minimum de 10 familles qui s'engagent à y déposer leurs déchets organiques.
e BATIMENT JACQUE ET CIE.
Le moteur du portail coulissant du bâtiment loué à Loire Forez est en panne, Loire Forez
nous propose un devis à 6000 € et la commune à un devis de ROBIN METAL pour 1923 €
HT
DECISION : Le conseil valide le devis de ROBIN METAL
e RALLYE DU MONTBRISONNAIS
Monsieur le Maire présente un chèque de l’ASA du Forez de 350 €. Ceci est un don pour
permettre la plantation d'arbres sur le site de Saint Martin des Côtes afin de palier à l'empreinte carbone suite à son passage sur la commune.
DECISION : le conseil autorise le maire à encaisser ce chèque.
Le secrétaire de séance Le Maire
Françoise DEYGAT. David BUISSON
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