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Procès Verbal - PV+DU+9+SEPTEMBRE+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poizat-Lalleyriat.
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Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
AN
Le
Poizat-Lalleyriat
PORTE
0€
RETORDO
PROCES-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9
SEPTEMBRE
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le 9 septembre,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
LE
POIZAT-LALLEYRIAT
étant
assemblé
en
session
ordinaire
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
LENSEL,
Maire. Etaient
présents
:
Odile
GOIFFON-COCHE,
Raphaël
JACQUIOT,
Christophe
TISSERANT,
Alain
RAYNAUD,
Ludovic
GHERARDI,
Romain
PERILLAT,
Christine
TRONCY,
Bertrand
VAILLOUD,
Samuel
BECOT ;
Absents
excusés
: Louis
BERTHET-BONDET
(pouvoir
à
Odile
GOIFFON-COCHE),
Emmanuel
ANDRE
(pouvoir
à
Ludovic
GHERARDD),
Véronique
MAYOT
(pouvoir
à Bertrand
VAILLOUD),
Philippe
VION-DURY
(pouvoir
à Alain
RAYNAUD)
Date
de
la convocation
: 29/08/2024
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Alain
RAYNAUD
La
séance
est ouverte
à 20h30.
Le
procès-verbal
du
conseil
du
8 juillet
2024
est
approuvé
à l’unanimité.
A
la demande
de
Monsieur
le maire,
un
point
d’information
est
fait
par
Monsieur
Ludovic
GHERARDI
sur
la réunion
de
la commission
forêt
du
9 septembre
2024
(conseiller
municipal).
1/ DETERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
SUITE
A
LA
DEMISSION
DU
2°"° ADJOINT
Monsieur
le maire
informe
le conseil
municipal
de
la démission
de
Monsieur
Gaël
ALOMBERT-GOGET
de
son
poste
de
deuxième
adjoint
et de
conseiller
en
date
du
17 juillet
2024
; démission
a été
acceptée
par
la Préfecture.
Suite
à
la
démission
du
2°"
adjoint,
il y
a
lieu
soit
de
procéder à
l’élection
d’un
nouvel
adjoint
en
remplacement
de
l’adjoint
démissionnaire,
soit
de
modifier
le nombre
d’adjoints
actuels.
Au
vu
de
ces
éléments,
le conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité
de
ne
pas
remplacer
l’adjoint
démissionnaire
et de
fixer
à trois
le nombre
des
adjoints
au
maire.
IT DESIGNATION
D’UN
CONSEILLER
MUNICIPAL
DELEGUE
ET
DU
MONTANT
DE
L’INDEMNITE
Suite
à la démission
de Madame
Clara
ALOMBERT,
conseillère
municipale,
Monsieur
le maire
propose
de
désigner
un
conseiller
municipal
en
soutien
du
maire
délégué
de
Lalleyriat
pour
intervenir
en
matière
d’affaires
scolaires,
actions
sociales,
jeunesse
et vie
des
associations.
Madame
Christine
TRONCY
propose
sa candidature.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
la désigne
conseillère
déléguée.
(14
pour,
1 abstention)
Une
indemnité
de
fonction
lui
sera
attribué
conformément
à l’article
L.2123-24-1
III
du
CGCT
autorisant
la commune
à verser
des
indemnités
de
fonction
aux
conseillers
municipaux
titulaires
de
délégations
suite
à
un
arrêté
pris
par
le
maire. IT
MISE
A
JOUR
DES
COMMISSSIONS
COMMUNALES
Suite
aux
démissions,
Monsieur
le maire
explique
qu’il
convient
de
revoir
la composition
des
commissions
municipales
permanentes
chargées
d’étudier
les
dossiers
à présenter
à
l’assemblée
délibérante.
Le
maire
est
président
de
droit
de
toutes
les
commissions.
Le
conseil
municipal
met
à jour
la
composition
des
commissions
communales
selon
l’annexe
jointe. L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h50.
Les
Conseillers
Nm ANNEXE
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
9
SEPTEMBRE
2024
COMMUNE
DE
LE
POIZAT-LALLEYRIAT
DELEGUES
AUX
COMMISSIONS
MUNICIPALES
Président
des
commissions
municipales
: le
Maire.
Ecoute
de
la
population
et
concertation
et
concertation:
Odile
GOIFFON-COCHE,
Philippe
VION-DURY,
Bernard
LENSEL,
Emmanuel
ANDRE,
Ludovic
GHERARDI
et
Christine
TRONCY
Service
à
la
Population
:
+
Vie
scolaire:
Odile
GOIFFON-COCHE,
Christine
TRONCY,
Emmanuel
ANDRE
et
Louis
BERTHET-BONDET
+
Comité
d'action
sociale
: Odile
GOIFFON-COCHE,
Christine
TRONCY,
Emmanuel
ANDRE
+
Vie
associative
: Christine
TRONCY,
Bertrand
VAILLOUD
et
Raphaël
JACQUIOT
Travaux
:
+
Patrimoine
Bâti
/
Voirie,
Réseaux,
Déneigement:
Louis
BERTHET-BONDET,
Philippe
VION-DURY,
Christophe
TISSERANT,
Raphaël
JACQUIOT,
Ludovic
GHERARDI,
Romain
PERILLAT,
Bertrand
VAILLOUD
Environnement
:
+
Forêt,
Agriculture
: Ludovic
GHERARDI,
Romain
PERILLAT,
Christophe
TISSERANT,
Alain
RAYNAUD
et
Raphaël
JACQUIOT
+
Activités
de
pleine
nature:
Bertrand
VAILLOUD,
Emmanuel
ANDRE,
Raphaël
JACQUIOT,
Christophe
TISSERANT
et
Christine
TRONCY
+
Gestion
des
déchets
:
Raphaël
JACQUIOT,
Bertrand
VAILLOUD
et
Christophe
TISSERANT
Mobilité
et
Urbanisme
: Odile
GOIFFON-COCHE,
Bernard
LENSEL,
Ludovic
GHERARDI,
Samuel
BECOT,
Philippe
VION-DURY
Finances
et
Marchés
Publics:
Véronique
MAYOT,
Odile
GOIFFON-COCHE,
Ludovic
GHERARDI,
Samuel
BECOT,
Christine
TRONCY
Liste
de
référents
:
>
Référent
ambroisie
: Raphaël
JACQUIOT
>
Référent
vélo
: Bertrand
VAILLOUD
>
Référent
incendie,
sécurité
: Romain
PERILLAT